| La question de la conformité pour une revente Samarithan · 21 décembre 2011 à 9:48 3 messages · 2 participants · 872 affichages | | | | 21 décembre 2011 à 9:48 La question de la conformité pour une revente Message 1 de 3 · 872 affichages · Partager Bonjour,
je revends mon petit fourgon aménagé (un Ford transit connect) par Loisirs 12 (acheté neuf chez eux)
Au contrôle technique il y a le relevé (sans obligation d'une contre-visite) d'une non concordance de la carrosserie avec le certificat d'immatriculation. En effet le véhicule est identifié comme fourgon (utilitaire) et non en vasp.
J'ai une certification de conformité de Loisirs 12.
Pensez-vous que cela puisse poser problème pour le nouveau certificat de l'acheteur à la sous-préf ?
Merci ! | | | À: Samarithan · 23 décembre 2011 à 8:48 Re: La question de la conformité pour une revente Message 2 de 3 · 833 affichages · Partager bonjour Samarithan adresse toi a la drire qui te dira si c'est conforme bonne journée. | | | À: Dhedin · 23 décembre 2011 à 9:53 Re: La question de la conformité pour une revente Message 3 de 3 · 827 affichages · Partager Merci,
on va voir ce que ça donne et s'il faut passer à la drire, éh bien on y passera.
Bonne journée | Trouvez des offres de séjours uniques avec nos partenaires Tous les droits réservés © 2026 MyAtlas Group | 
