Bonjour à tous,
Nous avons acheté un véhicule au
Québec et l'avons fait immatriculer (SAAQ) et assurer (Desjardins) là-bas pour traverser le
Canada.
Nous l'avons vendu, non sans mal, à
Vancouver.
Voici les informations que vous devez savoir si vous voulez faire la même chose :
- tout d'abord, en
Colombie-Britannique, toute voiture venant d'une autre province doit passer une "Out of Province Inspection" pour être enregistrable chez ICBC puis immatriculée. L'inspection coute $110 environ (peut être faite chez Canadian Tire). Ils vérifient tous les points de sécurité du véhicule. Les points suivants sont par exemple des "fail" : phare ou clignotant qui ne fonctionne pas, un voyant allumé sur le tableau de bord, une fêlure sur le parebrise, une craquelure sur une courroie, l'usure excessive des freins et des amortisseurs...
- les gens de l'ouest n'aime pas du tout les voitures qui viennent de
Québec ou de l'
Ontario à cause de la rouille dû au salage des routes l'hiver. Aucun dealer ne veut perdre son temps avec ce genre de véhicule, trop difficile à revendre d'après eux.
Si vous voulez tout de même vendre votre véhicule, voici les étapes à suivre :
- faites passer l'inspection provinciale pour savoir si votre véhicule passe, ou sinon faites faire un devis pour les réparations nécessaires pour passer. Si vous ne voulez pas mettre de l'argent dans les réparations, il est tout de même possible de vendre le véhicule sans le faire enregistrer. L'acheteur peut décider de prendre les réparations à sa charge avant de conclure la vente, ou le faire après.
- postez une annonce du véhicule sur craiglist et kijiji. Informez les personnes que c'est un véhicule du
Québec et donnez les détails sur l'inspection.
- une fois un acheteur trouvé, 2 cas de figure :
1. L'inspection a passé, il ne reste plus qu'à aller chez un Autoplan Broker et faire enregistrer le véhicule avec l'acheteur, signer un contrat de vente (bill of sale ; des exemples sont trouvables sur CAA), remplir le Transfer Tax Form (que l'on trouve chez les Autoplan Broker) et signer au dos le certificat d'immatriculation de la SAAQ (petit papier vert, par les 2 partis).
Gardez une copie de tous ces éléments, il faudra les envoyer à la SAAQ pour signaler le transfert de propriétaire.
2. L'inspection n'a pas passé, l'acheteur est au courant, il accepte de faire lui-même les réparations avant de refaire l'inspection et enregistrer le véhicule en BC. Pour les papiers : idem que pour le 1er cas, sauf que le véhicule ne peut pas être enregistrer en BC. Allez tout de même chez un Autoplan Broker pour vérifier tous les papiers et rassurer l'acheteur. L'acheteur devra ensuite se faire éditer un permis temporaire par ICBC (chez l'Autoplan Broker) pour pouvoir conduire le véhicule au garage et à l'inspection provinciale. Une fois les papiers signés (contrat de vente, transfer form et certificat d'immatriculation), retirez votre plaque d'immatriculation après avoir conduit l'acheteur chez lui ou au garage. Vous n'êtes alors plus responsable du véhicule.
Contactez la SAAQ avant pour confirmer que l'envoie des copies de ces documents suffit à annuler votre immatriculation au
Québec.
Bref, le process est plutôt long et fastidieux, prévoyez du temps (ça nous a pris 10 jours pour vendre notre voiture) et informez vous chez plusieurs autoplan broker jusqu'à obtenir plusieurs fois la même information (il y en a dans chaque coin de rue).
Si nous avions eu toutes ces informations avant d'acheter notre billet de retour depuis
Vancouver, nous aurions surement reconduit la voiture jusqu'au
Québec pour la vendre là-bas ! ;-)