Acheter du vin en Colombie-Britannique puis faire États-Unis - Alberta: douanes?
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LO
Bonjour à tous, j'aimerais savoir si je peux acheter du vin en Colombie Brittanique pour ensuie traverser dans le Montana, USA, et revenir au Canada en Alberta sans être importuné par les douanes ??? Merci
DU Dugber Veteran ·
2Bouteilles de 750ml...Non?
LO Loumat ·
3 caisses !!!
DU Dugber Veteran ·
Au douanes c'est 2 bouteilles!🤪
GA Gaston57 Veteran ·
Salut

La quantité maximale, autant au Canada qu'au É.U., pour un passage en douane sans avoir de frais à payer est de 1.5 litre de vin par personne ayant l'age légal de l'apporter soit 21 ans aux É.U. et 18 ou 19 ans au Canada selon les provinces d'importation.Si vous apportez trois caisses, prévoyez avoir des droits de douane à payer au É.U. et aussi en Alberta car le vin est de juridiction provincial comme au Québec et ça prend un permis d'importation pour cette quantité de bouteilles.

Gaston
Cuba:1997;1998;1999;2002;2003;2004;2005;2008; République Dominicaine:2000; Nicaragua:2001;Venezuela:2002 Mexique:2006;2009;Floride:2010;;Myrtle Beach 1995;1996;2011;
NI Nikky Globetrotter ·
Au douanes c'est 2 bouteilles!🤪

Non, c'est 1,5 litre en FRANCHISE. Tu peux en apporter plus si tu veux ...
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LO Loumat ·
merci pour les réponses....
DU Dugber Veteran ·
2Bouteilles de 750ml...Non?
NI Nikky Globetrotter ·
2Bouteilles de 750ml...Non?

Euh....aucune importance 🤪 La loi dit 1,5 l de vin , ça ne change rien le nombre de bouteilles...Mais oui, généralement les gens rapportent deux bouteilles de 75 cl...mais ça revient au même tu as droit à 1,5 litres en franchise 😮
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Néfer Globetrotter ·
Bonjour,

Si le produit est acheté dans un commerce régulier en CB - les taxes auront donc toutes été payées - pourquoi pas trois caisses?

Pour être certain pourquoi ne pas contacter l'Agence des services frontaliers.

Mais que dira l'officier du Homeland à l'entrée du Montana? Ça c'est une autre histoire.
NI Nikky Globetrotter ·
Effectivement, si c'est acheté au CB les taxes seront déjà payées !!!!! Détail que je n'avais pas remarque (achat au CB). Pas besoin de permis puisque acheté au Canada.

Pour le Montana, il faut vérifier avec la douane US. Normalement , si le vin ne reste pas définitivement aux États-Unis (ex: cadeau ) aucune taxe ne s'applique.

Important : conserver la facture pour pouvoir rapporter le vin au Canada sans devoir payer les taxes une 2ème fois.
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GA Gaston57 Veteran ·
Salut

Le vin et les spiritueux sont de juridiction provinciale et lorsqu'un produit est acheté dans une autre province, cela prend un permis de la société des alcools de la province où elle se retrouvera pour pouvoir le transporter.Par exemple, il est illégal d'aller acheter du vin en Ontario et revenir au Québec avec si vous n'avez pas un permis de la SAQ;vous pouvez avoir une amende si vous vous faites attraper. Pour les États-Unis, la limite pour importer du vin en franchise est de 1.5 litre par personne de 21 ans et plus.
Cuba:1997;1998;1999;2002;2003;2004;2005;2008; République Dominicaine:2000; Nicaragua:2001;Venezuela:2002 Mexique:2006;2009;Floride:2010;;Myrtle Beach 1995;1996;2011;
Néfer Globetrotter ·
Salut,

Tout juste ce que tu écris. C'est la loi! Une loi datant de 1928!!!

Le projet de loi C-311 va moderniser cette vieille loi de 1928.

Quand j' achète du vin en Ontario - et ce n'est pas la première fois que je l'écris sur ce forum - me demande bien où pourra-t-on me contôler?

Demain samedi plein de bons Québécois envahiront les succursales de la LCBO à Hawkesbury et à Ottawa.

Demain samedi ce sera plein de bons Ontariens qui viendront acheter leurs caisses de bières chez Costco à Gatineau.

Me demande bien où la Gendarmerie royale pourrait contôler notre premier.

Il semble bien que depuis bien des lunes personne ne semble avoir fait l’objet d’accusation pour avoir importer du vin d'une autre province.

"Les peines prévues par cette loi sont sévères: des amendes pouvant aller jusqu'à 1000$ et des peines d'emprisonnement de six à 12 mois. Les arrestations liées à l'achat d'alcool pour une consommation personnelle sont toutefois rares. La Gendarmerie royale du Canada a confirmé à Lapresse.ca qu'elle utilise plutôt «ses pouvoirs discrétionnaires en se concentrant principalement sur les expéditions de type commercial».

Quand on lit bien la question du début, les 3 caisses de vin ne seraient pas achetées aux USA mais bien en CB, donc aucune limite ne s'applique.
GA Gaston57 Veteran ·
Salut

Loumat veut passé par les É.U. avec les trois caisses de vins, l'importation en franchise vers les É.U. est de 1.5litre. Pour le Canada, pas de problème, il s'agit de marchandise canadienne de retour;sauf que la province est différente d'où la presence d'un permis provincial devient important.

Gaston
Cuba:1997;1998;1999;2002;2003;2004;2005;2008; République Dominicaine:2000; Nicaragua:2001;Venezuela:2002 Mexique:2006;2009;Floride:2010;;Myrtle Beach 1995;1996;2011;
Néfer Globetrotter ·
"Mais que dira l'officier du Homeland à l'entrée du Montana? Ça c'est une autre histoire."
NI Nikky Globetrotter ·
Il ny a rien à dire. Le vin est une marchandise personnelle, qu'il ne laissera pas en territoire US (importation finale ou cadeau).
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GA Gaston57 Veteran ·
Salut

Je ne suis pas d'accord avec Nikky, le douanier américain peut très bien charger les droits et taxes américaines sur l'excédant du 1.5litre .cela dépand bien attendu de l'humeur de l'officier de douane américaine.Rien de garantie qu'il croira la personne sur ses intentions de quitter le territoire américain avec les bouteilles.

Gaston
Cuba:1997;1998;1999;2002;2003;2004;2005;2008; République Dominicaine:2000; Nicaragua:2001;Venezuela:2002 Mexique:2006;2009;Floride:2010;;Myrtle Beach 1995;1996;2011;
NI Nikky Globetrotter ·
Je ne suis pas d'accord avec Nikky, le douanier américain peut très bien charger les droits et taxes américaines sur l'excédant du 1.5litre

Oui, sur l'excédent bien sûr, mais pas sur la franchise.

La franchise pour les visiteurs aux États-Unis est de d'un litre (et non 1,5) par personne (21 ans et plus).

source officielle: Bringing alcohol in the US

Pour l'excédent, il faudra payer les droits et taxes. Il faudra se renseigner auprès de l'officier s'il existe un programme de remise des droits et taxes dans le cas où le vin est réexporté à l'extérieur du pays.
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GA Gaston57 Veteran ·
Salut

En effet, la loi américaine admet 1 litre en franchise, mais je parle de la tolérance que les douaniers américains m'ont toujours accordé lorsque je vais aux É.U.;on ne peut se fier à cette quantité pour tout le monde tout dépendant de l'humeur de ceux-ci!!!

Gaston
Cuba:1997;1998;1999;2002;2003;2004;2005;2008; République Dominicaine:2000; Nicaragua:2001;Venezuela:2002 Mexique:2006;2009;Floride:2010;;Myrtle Beach 1995;1996;2011;
NI Nikky Globetrotter ·
Je comprends très bien ce dont vous faites allusion . Tant du côté américain que canadien , les douaniers n'ont pas toujours envie de faire des factures pour excédent de vin ...mais je pense qu'il faut s'en tenir à donner l'info officielle et non officieuse .

Nikky
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