Passage à la douane à New York après non présentation devant le juge pour consommation d'alcool
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YV
Bonjour,

Je suis a la recherche de renseignements concernant un problème qui se pose a moi et mon ami. Je m'explique: Je viens d'avoir 25ans et a cette occasion on m'a offert de quoi réaliser mon rêve depuis longtemps : partir a new york avec mon copain. Petit souci, mon chéri chéri qui s'est déjà rendu plusieurs fois a new york pour visiter plusieurs de ses amis, s'est fait chopper lors de son dernier séjour, par la police alors qu'il buvait une bière dans un sac en papier. Du coup, ils ont pris son passeport et lui on rendu un petit papier avec une convocation devant le juge. C'était il y a 5ans. Nous cherchons des renseignements, peut être des expériences similaires qui pourraient nous donner des pistes pour nous aider Nous devons partir début mars pour 15jours. Je crois que mon petit projet va tomber a l'eau.. 🙁 nous prendrions trop de risques a partir et se confronter a la douane une fois a new york? comment pourrait on régulariser la situation avant de partir? Merci, Bérénice
Néfer Globetrotter ·
Moi aussi je le crois.
JA Jackdps Globetrotter ·
Moi aussi je le crois.
La vie est trop belle pour être petite.
JP Jpg13 Globetrotter ·
Bonjour De toute façon, votre copain aurait des problemes pour obtenir l'ESTA
YV Yvettevoyage ·
D'après une dame de l'ambassade il faut se renseigner au consulat de France aux US car du cote américain ils nous autoriseraient le départ afin de pouvoir nous attraper une fois sur le territoire..
JP Jpg13 Globetrotter ·
D'apres moi, votre copain ne pourrait avoir l'ESTA, car il devra indiquer qu'il a été arreté. Donc demande de VISA obligatoire.

C'est à ce moment qu'il sera vraiment renseigné sur ses possibilités d'entrer ou non aux USA.
AQ Aquilegia Globetrotter ·
Il etait devant un juge ou pas? Si oui, qu'est-ce qui s'est passe? S'il a ete declare coupable, son crime etait un misdemeanor ou un felony?
YV Yvettevoyage ·
Il n s'est pas présenté devant le juge, il repartait le jour même pour montréal afin de prendre un avion vers la France.
AQ Aquilegia Globetrotter ·
A mon avis, il pourrait obtenir une reponse positive de l'ESTA. Je viens de lire les questions en anglais. La question importante pour lui est le suivante (en francais):

B) Avez-vous déjà été arrêté(e) ou condamné(e) pour un délit ou un crime réprouvé par la morale publique ou pour une infraction relative à des substances contrôlées ; ou avez-vous été arrêté(e) ou condamné(e) pour deux délits pour lesquels la peine totale était de 5 ans ou plus ; ou avez-vous été impliqué(e) dans le trafic de substances contrôlées ; ou demandez-vous l’admission aux Etats-Unis dans l’intention de vous livrer à des activités criminelles ou immorales ?

"un crime réprouvé par la morale publique" est "moral turpitude" en anglais. Je ne suis pas un avocat, mais son infraction n'etait pas "moral turpitude", je crois. J'ai trouve des examples suivants sur un site juridique:

Crimes involving moral turpitude have an inherent quality of baseness, vileness, or depravity with respect to a person's duty to another or to society in general. Examples include rape, forgery, Robbery, and solicitation by prostitutes.

Une biere dans un sac n'est pas pareil, et c'est un "misdemeanor", donc pas tres grave.

Quant a l'autre phrase, "une infraction relative à des substances contrôlées", ca se concerne des drogues et non pas l'alcool.

Autre chose: Normalement, les gouvernements des villes et des etats ne communiquent pas avec le gouvernement federal, et c'est le gouvernement federal s'occupe de la frontiere.
AL Albundy Veteran ·
Bonjour, Dans votre message initial, vous dites "ils lui ont pris son passeport et rendu un papier avec une convocation" Ils lui ont rendu son passeport immédiatement ou pas? J'imagine que oui s'il a pu partir au Canada et rentrer en France. Dans votre cas ce n'est pas un probleme de douanes mais de police aux frontières, et il n'a pas été condamné. Cette convocation ne concerne que l'etat de NY. Pour éviter les ennuis, je prendrai un vol avec arrivée:départ Boston ou Philadephie... états différents et je doute que votre ami soit recherché sur l'ensemble du territoire US. Pourquoi ne pas faire une demande verbale ou sous le couvert d'une identité tierce auprs de l'ambassade US.?
C'est un devoir de bousculer la pensée unique...

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