Etant en Coree et amateur egalement de Bonsai, je me suis renseigne et ai pris mon plus beau clavier pour ecrire aux douanes francaises. Vous trouverez la reponse en pj. Pour la resumer : ca depend si ce n'est ps une espece protegee, et si pas superieur a une certaine qte.
Gregoire
PS desole pas reussi a mettre le doc en pj, donc voici un copier coller
VOUS SOUHAITEZ RAMENER EN France DES VEGETAUX et/ou DES PRODUITS VEGETAUX
Nota : les éléments ci-dessus sont donnés à titre d'information. Ils ne sont pas forcément exhaustifs et ne sauraient se substituer à la réglementation applicable.
L'importance des conséquences possibles sur les cultures européennes de l'introduction d'organismes nuisibles sur le territoire de l'Union européenne reste souvent méconnue. Ainsi, des exemples historiques désastreux permettent de prendre en compte l'importance de la réglementation phytosanitaire :
le phylloxera puceron originaire du continent américain a failli détruire l'intégralité du vignoble européen à la fin du 19ème siècle,
le feu bactérien, bactérie originaire d' Amérique du Nord, provoqua l'arrachage en France dans les années 1970, de plusieurs milliers d'hectares de pommiers et de poiriers.
Aussi, l'importation de végétaux ou de produits végétaux est strictement encadrée par une réglementation phytosanitaire communautaire et nationale[1], qui impose notamment la présentation d'un certificat phytosanitaire.
Les contrôles phytosanitaires sont effectués par les agents du Service de Protection des Végétaux du ministère de l'Agriculture et de la Pêche.
Cependant, la réglementation prévoit des cas d'exemption à l'obligation de présentation du certificat phytosanitaire (article 5 de l'arrêté du 16 août 1994). Ces exemptions concernent les voyageurs qui rapportent des végétaux ou produits végétaux dans les conditions suivantes :
en petite quantité (telle que précisée ci-après) et
contenus dans les bagages personnels des voyageurs et destinés à être consommés durant le transport, ou
destinés à des fins non professionnelles ou non commerciales (c'est-à-dire qui revêtent un caractère occasionnel, ou qui sont destinés à un usage personnel ou familial, ou à être offerts en cadeau), ou
de petits envois sans caractère commercial adressés d'un pays tiers par un particulier à un autre particulier dans le territoire douanier de l'Union européenne.
ATTENTION ! Ces tolérances ne s'appliquent pas aux végétaux ou produits végétaux listés dans l'annexe III de l'arrêté du 02 septembre 1993 fixant la liste des végétaux, produits végétaux et autres produits dont l'introduction est interdite dans les Etats membres de l'Union européenne (cf annexe).
Les quantités de produit bénéficiant de l'exemption à l'obligation de présentation du certificat phytosanitaire varient selon la provenance géographique du voyageur :
1/ par voyageur venant des pays tiers de la zone européenne ou méditerranéenne[2] au sens phytosanitaire, il est toléré :
5 plantes maximum (hors végétaux prohibés) ;
2 kilogrammes maximum de bulbes, rhizomes, tubercules, à l'exclusion des tubercules de pommes de terre qui sont prohibés ;
2 kilogrammes de fruits et légumes, à l'exclusion des pommes de terre qui sont prohibées ;
1 bouquet de fleurs coupées ou de feuillage ;
5 sachets de semences au maximum, à l'exclusion des pommes de terre.
2/ par voyageur venant des autres pays tiers que ceux précédemment énoncés, il est toléré :
2 kilogrammes maximum de fruits ;
1 bouquet de fleurs coupées ou de feuillages ;
5 sachets de semences.
Au-delà de ces quantités, la réglementation phytosanitaire s'applique strictement et le voyageur aura l'obligation de présenter ses marchandises dans un bureau de douane ayant la compétence pour dédouaner des produits soumis à réglementation phytosanitaire. L'inspection phytosanitaire une fois effectuée, les services du ministère de l'Agriculture et de la Pêche lui remettront un laissez -passez du type "PV04" qu'il joindra à l'appui de sa déclaration en douane, si tant est que la valeur des marchandises importées excède le seuil des franchises communautaires prévues par le règlement CEE 918/83.
ATTENTION !Certaines espèces de la flore sauvage sont menacées d'extinction. Elles sont à ce titre protégées par la Convention sur le commercial international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, dite Convention de Washington. En conséquence, veillez à ne pas ramener un végétal protégé par cette convention tel que les orchidées, ou les cactus. Pour de plus amples renseignements vous pouvez soit nous rappeler, soit contacter le service suivant :
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement Direction de la nature et des paysages Bureau des échanges internationaux d'espèces menacées 20, avenue de Ségur tél; : 01 42 19 20 21
ANNEXE
[1] Directive communautaire n° 77/93/CE transposée en droit français notamment par :
- le titre dixième du code rural ;
- le décret n° 93-1259 du 10 novembre 1993 ;
- l'arrêté du 02 septembre 1993.
Attention ! Cette réglementation phytosanitaire ne s'applique pas aux départements d'outre-Mer (D.O.M.) qui suivent des règles spécifiques fixées par l'arrêté du 03 septembre 1990 modifié par l'arrêté du 03 décembre 1991.
[2] - Au sens phytosanitaire on entend par pays européens : Europe géographique comprenant notamment les républiques de Biélorussie, de Lettonie, de l'Ukraine et de Russie (à l'exception de ses territoires et zones à l'est du 60° parallèle de longitude) mais excluant les pays considérés comme méditerranéens (cf ci-dessous).
- Au sens phytosanitaire on entend par pays méditerranéens : Albanie, Algérie, Bosnie-Herzégovine, Chypre, Croatie, Egypte, Israël, Jordanie, Liban, Lybie, malte, Maroc, Slovénie, Syrie, Tunisie, Turquie, et ex-République yougoslave de Macédoine.
« Si tu ne sais pas où tu vas, tu n'es pas prés d'y arriver » Proverbe Targui