Hello, je m'appelle eric
Je travaille chez Eyeka où je m'occupe des contrats.
Pour pouvoir publier sur le site eyeka, il n'est pas demandé à l'auteur de
céder ses droits sur ses œuvres.
Voilà pourquoi:
Le contrat mis en ligne sur eyeka est une licence, ce n'est pas une cession.
Vous conservez donc la propriété sur vos œuvres. C'est ce qu'indique
d'ailleurs l'art. 8.1 du contrat.: "Le Contributeur reste titulaire de se
droits de propriété intellectuelle".
Vous concédez une licence de diffusion et de distribution.
C'est une licence non exclusive.
Evidemment, vous conservez votre droit moral puisque la loi le déclare
incessible.
Effectivement, les termes utilisés sont un vocabulaire juridique qui ne se
caractérise pas par une glande clarté!! Mais dans la mesure du possible, on
prendra en compte les commentaires des internautes pour rendre le contrat plus lisible.
N'hésitez pas à me contacter pour plus de renseignements ou si vous avez
d'autres questions à eric.favreau@eyeka.com
Waoooh, un contrat est un contrat et l'accepter c'est se conformer rigoureusement aux écrits, il n'est pas possible de changer après acceptation. Vos précisions ne font que me conforter sur le fait que je ne vois pas vraiment où vous voulez en venir avec une telle licence et ce contrat qui tient sur plusieurs pages. Le chapitre 8-1 est annulé par ceux qui arrivent tel que:
Chapitre 8-2
La Licence emporte le droit pour EYEKA, ou toute autre personne que EYEKA désignerait et/ou déciderait de se substituer, d’exploiter tout ou partie des Créations, par tout moyen, à toutes fins et autant de fois qu'EYEKA le souhaite, pour son compte ou pour le compte de tout tiers, notamment sur et grâce à la Plateforme EYEKA, notamment aux fins de diffusion (8.2.1) et de distribution (8.2.2) des Créations comme il est dit ci-après.
Le CONTRIBUTEUR reconnaît et accepte que la Licence à fin de diffusion stipulée ci-après au 8.2.1 est consentie à titre gratuit et que la Licence à fin de distribution stipulée ci-après au 8.2.2 est consentie à titre onéreux.
Chapitre 8-2-1
le droit de procéder ou faire procéder aux adaptations, transformations, arrangements, modifications, corrections, adjonctions, retraits qu'EYEKA jugera nécessaires, notamment et sans que ceci soit limitatif, pour des raisons et contraintes techniques, liées au standards techniques de diffusion des Créations sur internet et sur téléphone mobile, notamment en termes de format et de dimensionnement des Créations, de compression du fichier incorporant les Créations et d’affichage des Créations sur des écrans de tous types. Ce droit implique pour chaque Création le droit pour EYEKA notamment de convertir le format du fichier incorporant les Créations, d’adapter le format et la résolution de ce fichier, de recadrer, de redimensionner, de légender, de commenter librement les Créations. . Ce droit comprend également la possibilité d’adjoindre à la Création une image fixe ou une séquence d’images animées à des fins publicitaires ; et ce aux fins d’hébergement, de diffusion, de communication au public et de distribution des Créations, notamment sur et via la Plateforme EYEKA ; et aux fins de promotion et de publicité de EYEKA, de la Plateforme EYEKA, des produits et services offerts ou fournis par EYEKA et des marques dont EYEKA est titulaire ;
Pour le reste faut aller lire car je ne peux pas tout mettre ici, donc si ce contrat (licence) n'est pas aussi rigide qu'il veut bien être, alors je ne sais pas bien lire ou alors je ne comprends rien.
Merci tout de même pour votre intervention, Eric, et si vous pouviez me convaincre, alors peut être vous enverrais je quelques clichés.
http://www.aventuren4x4.com
Carnet Namibie :
https://voyageforum.com/discussion/namibie-amie-d9300813/
Carnet Grizzlys : Carnet Grizzlys : https://voyageforum.com/v.f?post=9308751;page=last;#last
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