salut selinisa, ne panique pas je vais t'expliquer! a propos du ccm je crois pas trop que ça dois poser soucis , car moi j'en ai fait la demande je l'ai eu mais il ne te le demande nul par , le mien je l'ai toujours!
maintenant ce que tu dois fair c'est la transcription de ton mariage, la liste des documents à fournir se trouve dans le site du consulat, justement il te demande le formule B , tu peux l'avoir seulemnet en turquie au "nufus dairesi " c'est comme la mairie et y'a aussi le "mernis evlenme bildirimi" ça c'est à recupérer la ou tu t'ais marié! ce sont les 2 docs les plus importants et le mernis faut le faire traduire en français ! il faut encore d'autres docs regarde le site je m'e, rappel plus!
si tu veux en meme temps fait la demande du ccm , j'ai un ami qui l'avait pas fait et il l'a demandé en meme temps que la transcription et y'a pas eu de soucis!
la transcription ce fait très vite , tu recupèrera ensuite ton livret de famille français à l'hotel de ville ou à la mairie de ton quartier , et après tout ça seulement tu peux faire ta demande de visas.
ça parait compliqué mais ce n'est pas le cas, il faut tout faire correctement et dans l'ordre , ne perds pas espoir . si tu as d'autres questions n'hesite pas à me demander.
salut selinisa, ne panique pas je vais t'expliquer! a propos du ccm je crois pas trop que ça dois poser soucis , car moi j'en ai fait la demande je l'ai eu mais il ne te le demande nul par , le mien je l'ai toujours!
c'est normal que les authorités turques ne demandent pas le ccm puisque tu es turque
si tu veux en meme temps fait la demande du ccm , j'ai un ami qui l'avait pas fait et il l'a demandé en meme temps que la transcription et y'a pas eu de soucis!
le ccm se fait avant le mariage et non apres. on ne peut pas faire de ccm quand on est deja marié.
Bonjour, tout d'abord Nazzan "abla" je vous remercierez jamais assez, üzerimden öyle büyük yük kalkti ki anlatamam yani, ALLAH razi olsun, ne muradiniz varsa versin, tuttugunuzu altin etsin..! Amiin !
- Pour le ccm a votre avis puisque je suis mariée je le fais quand meme ou pas?
Parce que Nemo1001 (merci a vous aussi pour votre reponse) dit que ce n'est pas utile car ca ce fait avant le mariage..
Mais le consulat mon dit qu'il en n'on besoin.
Je pense surtout qu'il aime faire perde la tete aux gens =)
- Pour la transcription de mariage j'ai tout les papiers ainsi que le mernis evlenme bildirimi il me manque juste le formul B.
- Pour le ccm, et la transcription de mariage tout ca ce réglera a peux près en combien de temps vous savez ? et eske j'aurais besoin de me déplacer en Turquie (gerçi özledim ya hiçde fena olmaz)
Voila pour l'instant c'est tout je pense que vous m'avez apporter deja une aide énorme.. Merci encore beaucoup a vous.
Pour le ccm a votre avis puisque je suis mariée je le fais quand meme ou pas?
le ccm est une publication des bancs et donc on ne peut pas publier ton "future" mariage puisqu'il a deja eu lieu
Tu as 2 possibilités pour transcrire ton mariage apres avoir réuni les documents:
- soit le consulat francais acceptent directement la transcription. C'est la situation idéale qui te permettra de recuperer ton livret de famille francais
- soit le consulat n'accepte pas de transcrire alors il faudra envoyer ton dossier directement a Nantes
Olalala je me fais mal a la tete toute seul..
Nemo pour le ccm je laisse donc tombé.
Jusque la je suis d'accord avec vous, mais pour la transcription ca se passe pas au consulat de Turquie?
Et puis pourquoi il ne l'accepterais pas?
Euhhh c'est Paris je pense pas a Nante 😕
normalement, la transcription se fait au consulat mais quand ils doutent sur le mariage alors c'est a nantes de traiter le dossier.
je parle du cadre general et non de ton cas puisque tu as un enfant de ton mari, je pense que tu n'auras aucun probleme pour que le consulat transcris ton dossier
Donc je recapitule.
Je monte mon dossier pour faire la transcription au consulat francais a Istanbul.
Je leur envoie le tout?
ou je me deplace?
combien de temps d'attente?
Pour le reste j'ai tout compris. Je n'est plus d'autre question =)
Encore merci pour votre soutien é vos reponse ! :))
Mais c'est que dé bonne nouvel tout ca =)
J'ai enfin le sourire..
Enfet je peux me deplacer mais pas plus d'un mois avec ma fille pas evident.. Moi je pensais qu'il fallait envoyer la transcription par courrier.
Je vous remercie de nouveau beaucoup pour m'avoir eclairer et repondu clairement. Ca fait du bien d'etre compris :D
Bonsoir, encore moi :)
Heuu j'ai dit a mon mari que j'avais besoin du papier formul B et le mernis, seulement je me suis rendu compte que finalement le papier que mon mari avais demandé en tant que mernis etais le papier de formu B donc je l'ai en main , il est parti a la mairie pour demandé le mernis il lui on repondu que le papier Formul B et mernis etait le meme papier.. Que faire ? au consulat il dise que c'est deux papier different.
bonjour nemo, moi je parle en connaissance de cause ! si je dis que je connait quelqu'un qui a fait comme ça c'est que c'est faisable, je ne ment pas !!!
de plus le ccm c'est pour prouver que t'es bien célibataire , c'est écrit dessus " bekarlik belgesi" , quel rapport avec la publication des bancs ??
pour la transcription envois tout par la poste tu n'as pas besoin de te déplacer car le consulat de Istanbul fait tout par correspondance ( sauf le rdv de la demande de visa).
formule B et mernis ça se ressemble mais c'est 2 papiers différents , il me semble que le mernis c'est la copie de la page du livret de famille turc ou y'a vos noms. dis à ton marie qu'il leur dit que c'est le consulat français qui demande ( moi c'est ce que j'ai dit pour le formule B) sinon qu'il trouve une connaissance qui travail à la mairie et qui peut le fourir !!
Hayirli aksamlar Nazzan abla, merci pour tes reponses, je t'avoue que je suis de nouveau perdue..
Allah yardim etsin que dire, d'accord je transmet ca a mon mari.
C'est surtout le temps que tous cela va prendre qui m'inquiete..
Bonne soirée a toi :)
si je dis que je connait quelqu'un qui a fait comme ça c'est que c'est faisable, je ne ment pas !!!
le fait qu'on t'a raconté n'est pas une preuve que cela soit possible. il ne faut pas croire tout ce que les autres peuvent dire.
de plus le ccm c'est pour prouver que t'es bien célibataire , c'est écrit dessus " bekarlik belgesi" , quel rapport avec la publication des bancs ??
tu devrais te renseigner ce qu'est un ccm et tu seras le rapport avec une publication des bancs.
Et si tu nous expliquais comment on peut obtenir un certificat de celibat en etant marié?
😎
la transcription dure environs 2 à 3 semaines maxi je crois , pour le visa mon mari avait son rdv le 30 juin à istanbul et on lui a remit le visa le 28 juillet, tout s'est enchainé , cours de français ect.. la ça doit etre une periode creuse donc moins de demande , ça ira surement vite...
le consulat n'insiste sur rien a part qu'il est obligatoire d'avoir le ccm avant de se marier et dans le cas contraire la transcription peut etre problematique.
si tu dis avoir suivi la procedure de ton ami alors pkoi tu me demandes le rapport entre ccm et publication des bancs?
😎
si tu te renseignais un peu sur ce qu'est le ccm par exemple ICI
Bonjour, si j'aurais su que cette conversation finiré en dispute j'aurais mieu fé de me taire.. Tout cela est compliké personne ne fé pareil et ne di la meme chose..
Tartismaniza sebep oldugum icin kusuruma bakmayin.. je suis vraiment désolée.
bjr,
formul B et Mernis sont deux papiers différents à récuperer au nufus mudurlugu.
Je me suis mariée à la mairie à istanbul, et 2 jours après j'ai pu reçevoir ces 2 papiers.
Au début on m'a dit que le doc mernis n'existe pas et que le fomul B suffisait, j'ai bien insisté pendant 15mn et on a pris note pour voir avec le chef du nufus, puis 2 jours après j'ai pu recevoir ces 2 fameux et utile documents.
Bon courage!!!
Merci Selinn pour c'est explication je pense que c'est reglé mon mari é parti ce matin pour cherché le mernis insaAllah que ce soit le bon papier :)
Bonne journée a tous.
Bonjour, voila j'ai trouvé le papier "MERNIS" donc je vous mé le lien pour ke vou voyé a koi ca ressemble é meme l'imprimé pour le ramené directement a la mairie pour ne pas avoir a se repeté mille fois é lavoir de suite 😛
J'espere que ce sera utile pour vous.. Bon courage ! =)
bonjour a tous
voilà nous en sommes au stade de la delivrance de la carte de sejour. Nous sommes allés nous renseigner à la sous prefecture sur les docs à fournir mais il y a 2 trucs que je comprends pas: courriers officiels adressés au domicile conjugal à l'attention du couple. Comme c'est au pluriel, est ce que çà concerne tous les courriers reçus depuis la date d'arrivée en France de mon mari ou le dernier. Et concernant le compte bancaire joint, ils entendent quoi par la, le dernier relevé de compte, le document établi lors de l'ouverture du compte ou un RIB. Merci pour votre réponse.
j'aurais une petite question a vous posez jespere que vous pourriez me renseigner..
Mon mari est en attente de son visa, le certificat comme quoi qu'il avait bien assister aux cours de français a été remis le 09 novembre au consulat a ankara ( car nous faisont partis du consulat d'ankara ) et puis lundi il a reçu un coup de fil comme quoi que le consulat demandez un certificat de residence et des factures genre EDF, quittance de loyer...
Donc j'ai faxer le tout au consulat et depuis j'essaie de les joindre pour savoir s'il les ont bien reçus impossible aucune reponse... je suis un peu dans l'inquiétude et je voulais savori selon-vous est ce que se sera OK et si oui a votre avis apres l'envoie de ces fax combien de temps sa prendrais...
merci de me répondre si vous pouvez...
bonjour funda, moi mon mari en est a sa premiere semaine de cours de francais, et le consulat m'a dit que la semaine prochaine il passerait la visite medicale pendant les cours mais mon mari ayant deja ete en france et donc est retourné en turquie pour l'obtention du visa conjoint de francais, ils m'ont dit qu'il etait possible qu'il fasse une enquete en france vu qu'il y a deja sejourné, c'est peut etre aussi le cas de ton mari, et donc qu'il font peut etre aussi une enquete, je ne sais pas. sinon le consulat m'a dit que s'il n'y a pas d'enquete , mon mari aura son visa vendredi prochain, soit le jour de la visite medicale, voila je ne t'ai pas trop aider mais je te parle de mon experience, en esperant que tu auras de bonnes nouvelles bientot, nathyie
Contrairement à la plupart des gens sur ce forum, je vais tenter de te renseigner. Tout d'abord as-tu la nationalité française? D'aprés ce que j'en déduis, vous vous etes mariés en France. Est-ce bien cela? Car dans le premier cas, si tu es turque nous parlons là du regroupement familial. Et dans le deuxième cas, si c'est oui, c'est normal qu'ils demandent cela car, moi m'étant mariée en Turquie, lors de la demande du ccam, on me les a demandés. Mais dans ce cas il faudra de la patience car tu auras certainement une enquete de police en France. Tiens moi au courant et bon courage.
re! alors effectivement je suis francaise, et on s'est mariés en france sans soucis, le depot du dossier visa de mon mari n'a poser aucuns problemes et c'est donc bien le visa long sejour conjoint de francais que mon mari demande. si tu es passer par la peut tu me dire pourquoi ils font une enquete seulement maintenant au moment ou il va avoir le visa? et surtout s'il y a enquete le temps que ca peut prendre encore? tout ça est tres long et l'attente insupportable deja 11 mois que mon mari est parti mais pour raisons familiales il n'a demandé le visa que depuis le 11 octobre dernier, voila pour moi. bonne chance à toi en esperant que ca se termine bientot pour toutes les deux!! et merci
C'est normal qu'il y a enquete maintenant vu que vous vous etes mariés en France. Avant de délivrer le visa, ils cherchent si ton mari n'a pas été une menace à l'ordre public, si ce n'est pas un mariage de complaisance mais bon moi j'ai toujours entendu dire que les etrangers retournant dans leur pays d'origine pour demander un visa long séjour suite à un mariage en France avaient plus de difficultés à l'obtenir que ceux mariés dans leur pays d'origine. C'est pour celà que les associations disent bien de s'abstenir de le faire. Il suffit de justifier 6mois de vie commune sur le sol Français pour obtenir un titre de séjour à condition que le conjoint soit rentré en France avec un visa meme si il est périmé. Quant à moi, mon mari est là depuis janvier sans souci particulier. Bon courage et dis toi que de toute façon il l'aura son visa c'est une question de patience.
salut patfera, en fait nous avons justifier de 6 mois de vie commune, nous sommes ensemble depuis 4 ans! nous avions meme un avocat au cas ou, mais la prefecture a refuser en disant a mon mari de retourner en turquie car a l'epoque il est venu en france avec un visa schengen par l'allemagne et non la france!! voila donc obliger de passer par la turquie pour le visa! merci de m'avoir repondu et je te tiendrais au courant a la fin des cours de la semaine prochaine comment ca se passe, bonne journée
merci d'avoir répondu :)
mon mari n'est jamais venu en france on s'est marié en Turquie en aout dernier et puis ben j'attends toujours une réponse de la part du consulat toujours rien... il m'avait demandé de faxer des papiers je l'ai ai faxer directement a l'ambassade alors est ce qu'il les ont recu ou pas je n'en sais rien ... :S
C'est long ... d'autant plus lorsque j'essaie de joindre l'ambassade impossible sa ne répond jamais... Plus qu'a etre patiente ... :((
salut funda, je suis desolé pour vous c'est vrai que c'est long l'attente, il fo que tu appelles plusieurs fois de suite le consulat moi quelque fois j'ai fait sonner 20 fois avant que quelqu'un me reponde et desfois a peine tu commences a parler que ca raccroche!! il fo pas desesperé!! jespere en tout cas que ca va aller vite pour vous maintenant, nous et bien , mon mari a commencer ce matin sa 2eme semaine de cours et il a eu sa date de visite medicale, ce sera le 09 decembre, donc soit il a son visa le jour meme soit le consulat decide de faire une enquete!! je n'y pense meme pas car passer un 2eme noel sans lui ca me demoralise mais tout comme toi on attend.. je te tiens au courant et dis moi de ton coté si tu as des nouvelles, biz (ps: prends le numero du consulat sur internet tu es plus sur, c'est ce que j'ai fait)
Il faut appeler plusieurs fois par jour, insister, raccrocher decrocher et recommencer jusqu'à ce qu'ils repondent. C'est ce que j'ai fait et au bout de 3 jours, BINGO!!bon courage et arme toi de patience
Bonsoir,
voila je pars a istanbul pour récupérer mon ccam soit le 16 ou 17 décembre.aprés on va le valider a la préfecture et aprés on va se marier. aprés on fera la transcription. Au bout de combien de temps je peux avoir mon livret de famille? Et est ce que je dois faire en même dans que la transcription, refaire le passeport de mon mari.
Pour la transcription dois je le ramener en main propre ou puis je l'envoyer par la poste?
Des réception de mon livret de famille, mon mari de lui même devra prendre rendez vous a istanbul pour faire sa demande de visa, il doit aller directement au bureau, ou il peut le faire par téléphone?
Demande de visa c'est celui " demande de visa long séjour" ou " visas schengen"?
Et des lors de son dépot de dossier de visa, ils vont lui donner les numéros de téléphone afin qu'il puisse faire ses tests. Est ce que moi je suis obliger de revenir pour faire ces demandes ou seul mon mari peut y faire?
Quels genres de questions sont-elles possées lors des tests?
Merci de vos réponses et ainsi merci de bien détailler vos réponses
Alors t'obtiendra ton livret de famille au bout de 3/ 4 semaines normalement ensuite, ton conjoint devra faire son passeport pour pouvoir le présenter lors de la demande du visa une fois que ta recu ton livret de famillle francais.Pour la transcription tu n'es pas obliger d'être présent, tu dépose ton dossier à la boite au lettre normalement c'est ce qu'on a fait nous mais par contre j'ai pas fait la demande de ccm j'ai directement déposer dossier pour transcription et ccm car on avais deja fait le mariage officielle (nikah). Et des reception de ton livret d efamille tu peut les appeler pour prendre rdv au consulat pour demande de visa et il vont donner un rdv rapidement en 3/4 jours. c'était moi qui avait appeler pour mon conjoint....et il a été seul, tu n'es pas obligé d'être présente par contre faudra une photocopie de ta carte d'identité fr avec ton certificat residence, facture et blabla.....comme pour le dossier de ccm et transcription, donc comme moi jlui avait laisser tous ca ca n'avait pas poser soucis. Puis ça sera une demande visa long sejour et non schengen! et donc ton conjoint peut faire la démarche pour le visa sans ta présence mais laisse lui tous tes docs avant de revenir en france.....Moi j'attend qu'il est une date pour ses cours, il va appeler demain inchallah. D'après ce que j'en sais , il parait qu'il demande des questions sur les valeurs de la république comme le drapeau de la france, le nom du président, la devise, l'égalité homme femme en france.....et des questions sur la langue francaise mais ca sera des Q sur ce qu'il auront appris pendant les cours, donc voila....
merci pour vos réponses. donc comme je pars le 16, je lui donne plein de papiers facture, résidence, et tout ce qu'il fait preuve ou j'habite. Par contre dés qu'il sera en France on ne va pas habiter chez moi mais vers son frére est ce que sa va posez un probleme aprés pour les démarches administrative.
Et pour son passeport il est plus valade c'est pour cela.
on va habiter chez son frere dans le nord de la france car il aura son futur travail labas.mais vu ke j'ai établi mes papiers a mon adresse.comment sa va se passer aprés vu qu'il y a des rendez vous dés son arrivée?
Et aussi c'est quoi le formulaire B, ou est-il délivré?
pour la demande de visa il faut que ton mari ait un passeport obligatoirement et fais le tamponner pour 2 ans vous serez tranquille, pour ta deuxieme question sur une adresse differente je ne sais pas mais il faudra que tu le signale pour qu'il puisse avoir le courrier de l'ofii une fois en france
Le consultat le sait on leur a dit dés qu'on a été interrogés. On doit leur dire quand on fait sa demande de visa? Sur la demande je mets mon adresse ou sa sera celle de son frere? Putin c'est trop la merde sérieu un truc de fou.
Merci quand même de toute l'aide
je sais que tout cela est stressant mon mari est a la fin du "cursus" il passe sa visite medicale jeudi 09/12! si vous avez deja signaler ton autre adresse ca devrait etre bon mais fais bien suivre ton courrier par la poste au cas ou! de toute façon vous etes au debut des demarches au depot du dossier de visa il faudra compter environ 2 mois pour avoir le visa, bonne chance a vous
ça je ne sais pas moi je me suis marié en france donc c'est different je n'ai pas eu de ccm, de formulaires etc il y aura certainement quelqu'un pour te renseigner, desolé
ne t'inquiete pas envoie avec toi en turquie tous les docs que tu penses neccesaires factures, photos, etc moi je peux te renseigner au moment ou ton mari ira deposer sa demande de visa car nous en sommes a ce stade avec mon mari, ce serait bien que tu sois en turquie avec ton mari lors du depot de dossier etat civil c'est a dire le 1er rdv, nous c'est a ce moment là qu'il nous ont fait des entretiens separés apres mon mari y a ete seul les autres fois sans soucis je lui ai juste fait parvenir tous les docs possibles et imaginables!! voila
on a déja eu le rdv ou on a été interoger.je vais chercher mon ccam pour le faire valider a la préfecture, seule moi je peu le chercher. Mon mari est a Istanbul actuellement et aller au consultat pour le récupérer il on pa voulu lui donner, car seule le ou la française doit le récupérer. c'est du n'importe quoi.
mon mari ne vit pas a istanbul il est de izmir. Mais comme il était quelques jours a istanbul meme pas il on donner le ccam pour le faire valider c'est con. Sa m'aurait évité de faire un aller retour pour rien.
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étant de nationalité française, employée en cdi depuis 7 ans, vivant chez mes parents toujours, mon fiancé est de nationalité turc vit en Turquie, il travaille…
Hello, my fiancé and I submitted our application for the marriage capacity certificate in Yaoundé.
My fiancé attended the hearing, and so did I. The banns were published at his local town hall.
My banns were published at my local town hall. While we were waiting for the marriage capacity certificate, my fiancé received a letter saying the file had been sent to the prosecutor in Nantes, and it’s been over a month with no news—no call from the police or gendarmerie for a hearing, just radio silence. What should we do, please?
My husband and I have just gone through this stage of a Franco-Togolese marriage—he’s Togolese, and I’m French.
Given how complicated things can get with the administration, I thought I’d leave this post here. If you’d like advice or want to learn from our experience, don’t hesitate to ask...
Hi, it's Joyce—I’ve got a little issue. I’d like to know if you need a passport to start the CCAM process at the French Embassy in Yaoundé, or if it’s better to do it when registering the birth. Thanks!
Hello,
my Indian fiancé and I are getting married in France in a few weeks. Like many couples before us, we had extreme difficulties finding out the steps to follow in India to obtain the necessary documents for our marriage. We received no useful information from the Indian Embassy in Paris. It took us hours of research on traveler forums to gather scattered information and piece together the puzzle. I decided to summarize here the steps that allowed my fiancé to obtain the required papers, so other couples can struggle a little less than we did in the future.
I hope this post helps!
Context reminder: the list of documents required for a non-EU national to marry in France (see also www.service-public.fr):
Certificate of Custom: This is an explanation in French of the rules governing marriage eligibility in your country of origin. I read that some countries include proof that the applicant is indeed eligible. This is not the case for India.
Single-status certificate/marital capacity certificate. This is simply proof that you are eligible to marry under the laws of your country of origin.
Birth certificate.
All these documents must be less than 6 months old at the date of the banns publication.
The birth certificate and the single-status certificate must be apostilled. This procedure is linked to the international Hague Convention, of which both France and India are members. The apostille is a kind of stamp affixed to an official document by the authorities of the country where it was issued, giving it legal value in a third country.
How we obtained these documents:
The certificate of custom is very easy to obtain if you already live in France. You just need to go to the Indian Embassy in Paris with the required documents and pay the fees. We received it by mail the next day. The instructions on the Indian Embassy in Paris website are very clear (spring 2019). See also the VFS Global website (the company to which the embassy outsources consular activities).
Obtaining the single-status certificate was much more complicated. In France, a birth certificate is enough to prove whether you are married or not, as annotations are added for every major life event. In contrast, the Indian administration, although it can prove that someone is already married, is unable to prove that someone is still single. The only way to resolve this is to produce an affidavit. It took several trials and errors before we succeeded, as the administrators we dealt with generally did not know the procedure. Here’s what finally worked:
Prepare the affidavit on 100-rupee bond paper (first party: signatory; second party: Sub-Divisional Magistrate) at the Sub-Divisional Magistrate’s office in your place of birth. See Model No. 1 below. It must be signed by you and the Sub-Divisional Magistrate. For my fiancé, the latter only agreed to sign after presenting a certificate from the Tahsildar of his birth Taluk stating that he knew my fiancé was still single. If you don’t know the Tahsildar well, it might be useful to first request such a certificate from the "village accountant" before approaching the Tahsildar. We don’t know if the process would be the same in other districts than my fiancé’s.
Attestation at the Regional Commissioner’s (RC) office. The Ministry of External Affairs will only apostille documents that have been attested this way. In our case, we found clear information about the procedure on the Regional Commissioner’s website (required documents, cost, bond paper value). The RC asked us to justify why my fiancé needed a single-status certificate. Such certificates are usually requested by people wishing to join the army, in which case the RC receives a request letter. I asked the mayor of my village to sign such a letter (see Model No. 2, which I wrote myself). I come from a very small town, which was lucky here, as the mayor knows both of us personally and immediately agreed to do it. I have no idea if it would be as easy in a larger town. Once the document was submitted to the RC, it was sent back to the administrator who issued it for authentication. This back-and-forth should not take more than 25 days, but it may be useful to follow the progress of the procedure by calling or visiting the offices of both administrations regularly.
Send the attested documents to the Ministry of External Affairs (MEA) for apostille. In 2019, the Indian MEA only accepts apostille requests through private operators, whose list is available on the MEA website.
The birth certificate, once obtained from the municipality of your place of birth, follows the same procedure as the single-status certificate: attestation by the Regional Commissioner, then apostille at the Ministry of External Affairs.
Note: The Indian Embassy in Paris offers to issue a birth certificate. We recommend NOT GOING THROUGH THEM. The procedure is expensive, and they simply copy the information available on your passport. We seriously doubt the validity of such a document for marriage.
A few tips:
Obtaining these documents in India will require a lot of time, patience, and creativity! For us, more than 4 months passed between the moment my fiancé signed his single-status certificate and the day we had it apostilled in hand. In the meantime, there were dozens of phone calls and visits to various local administrations, a lot of brainstorming, and money wasted on canceled flights due to the monsoon.
If you have contacts in the local administration, don’t hesitate to use them. Also, if possible, closely monitor the progress of the procedures by calling or visiting the offices regularly, as mistakes are very common.
I recommend only requesting the certificate of custom once you’re close to having the other documents in hand, as it’s expensive, its issuance is very quick (at least if you both live in France; otherwise, I don’t know), and it’s only valid for 6 months.
All the steps for the birth certificate and the single-status certificate must be done in person, which can be complicated if you already live outside India. Some companies offer to handle it for you if you’re willing to pay. My fiancé bypassed the problem by designating his brother as an "Authorised representative" (a step taken at the notary of his birth Taluk). Once the single-status certificate was established in person, my fiancé’s brother was able to take over and complete the rest of the steps on his behalf. Finally, we asked the service provider handling the apostille to send the documents to our address in France via DHL (we don’t trust the postal service, as we’ve had mail stuck at customs for several weeks before).
My fiancé first tried to establish his single-status certificate at the notary of his birth Taluk. It didn’t work because the Regional Commissioner categorically refused to attest it. Indeed, it is generally forbidden to make any modifications to a document signed by a notary.
Once the birth certificate and the single-status certificate arrive in France, you must have them translated by a sworn translator registered with the Court of Appeal in your area. You can find the list on your Court of Appeal’s website. There are no sworn translators for all Indian languages! So, check beforehand if one exists for the language in which your certificates will be issued, or ensure they are issued in English.
Model No. 1 - Single-status certificate, affidavit
I, (name of applicant), son of (name of father) and (name of mother), with permanent address (address in India), solemnly affirm and declare as follows:
1. That I am a citizen of India
2. That I was born in (place of birth) on the (date of birth)
3. That I am holding a valid Indian passport bearing the number (passport number) issued at (place of issue) and valid from (date of issue) to (date of expiry).
4. That I am unmarried (single) and have no living spouse at present either in India or abroad
5. That I am eligible to marry an Indian or a person of any other nationality according to law.
6. That I am of sound health and in mentally fit condition
7. I further state that whatever stated therein is correct to the best of my knowledge.
I am aware that suppression of facts or furnishing false/misleading information is punishable under Indian law, under section 193(2), 199, 200 of the Indian Penal Code.
Solemnly declared at (place of signature) on (date of signature).
(your signature) (the subdivisional magistrate’s signature)
Model No. 2 – Request letter from the French mayor to the Indian Regional Commissioner
Dear Sir/Madam,
(English version below)
I, the undersigned (Mayor’s name), Mayor of the Commune of xxx, department of xxx, France, certify as follows.
Firstly, that
Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse), citizen of India, passport No. xxx, issued in xxx on xxx, valid until xxx, residing at (address), INDIA,
and
Ms./Mr. (Name of the French future spouse), citizen of France, passport No. xxx, residing at (address), FRANCE,
have requested that I solemnize their marriage in my Commune under French law.
Secondly,
that French law requires me to request from Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse) a certificate attesting to their single status.
Issued for all legal purposes.
(Place, date, stamp, and signature of the mayor)
Note:
Prepared on the town hall’s letterhead, directly in both French AND English to avoid needing a translator.
Hi there, please could you tell me how to arrange a marriage interview at the embassy? My fiancé has already been interviewed. Thanks to anyone who can help me out!
hi everyone,
I’m new to this site. Here’s my issue: I just got married in Cameroon to my wife, and I’m waiting for our family record book. After that, I’m trying to figure out what I need to do to apply for her visa. But I’d like her to apply for visas for her children at the same time so they can come with her—is that possible?! Do we need to get passports for her children, or is just the visa application enough? They’re 8 and 15 years old. Thanks!
Otherwise, I’d have to apply for family reunification, but she’d have to stay in France for 18 months before she can apply for her children’s visas—that’s way too long!!!
If anyone can give me some advice or help with this complicated situation, I’d really appreciate it.
Thanks so much for your help.
Best regards,
Hi, the situation is complicated...
My son would like to marry his girlfriend (married to a Filipino in the Philippines but separated for 14 years), who is from the Philippines... but... what complicates things is that she lives in Switzerland illegally—her visa expired after a divorce from a Swiss national, and she received a deportation order in 2022 but never left.
Just to clarify, she’s been working in Switzerland for 10 years and pays Swiss taxes...
Recently, she reapplied for a work visa to request residency rights so she could marry my son, but they refused, and she’s already received an order to leave the country... What can we do? We don’t know who to turn to
I was interviewed at the town hall of my place of residence on March 7, 2025. My fiancée still hasn’t been interviewed by the consulate. The question is whether I need to schedule an appointment for her interview or wait for the consulate to call. Thanks for your reply
Hi everyone, I need some help, please. My partner wants to send our CCAM file to the embassy in Yaoundé from France. We’re wondering if, with the pandemic, the file will even arrive and how long it’ll take. Would it be better to send it directly to the address in Cameroon? We’d planned to drop it off in March but couldn’t, and my interview is next month (even though I know it’ll probably be postponed). I’d really like the file to be in their hands before my interview date. Please help—what should I do?
Please, I need your expert advice.
I’m Cameroonian, married to a Frenchman of Cameroonian origin.
My husband just received a message saying our marriage certificate has been properly transcribed and that copies will be sent to his local town hall via diplomatic pouch.
I’d like to know the details of what comes next so I can apply for my long-stay visa.
Also, I’m about to get a passport—can I use my ID that still has my maiden name, or do I have to get a new ID with my married name before applying for a passport?
Basically, will getting a passport with my maiden name now cause problems later in the process? I really don’t want to deal with the hassle of getting a new ID right now.
Our best friend, who is Moroccan/French, wants to marry an Algerian woman. They’ve already met, and the first steps have been taken.
It seems like getting married under these circumstances is really complicated—has anyone been in a similar situation and could share some advice on the administrative side or the steps to take?
Bonjour à tous. Je suis nouvelle dans le forum. Ça fait exactement 4 mois et quelques jours que ma transcription a été déposée. Félicitations à celles qui l'ont eu. Nous autres mettons de l'eau dans le vin car c'est pesant. Par ailleurs à l'ambassade il conseille d'aller sus France visa pour les infos. Carole 08
Bonjour la famille, svp je sors de la mairie , pour l'acte vérifié depuis le 20 février 2020 , ça fait 7 mois aujourd'hui pas de nouvelles rien les mails ils voient ils lisent sans réponse aucune. Venez tous m'aider svp . Dites moi quelque chose svp . Pourquoi donner le ccam et bloquer la transcription! !!!
Mon amie et moi souhaitons nous marier car nous n'en pouvons plus de vivre séparés. J'ai lu tous les posts sur le forum, et je dois bien avouer que je suis un peu perdu.
Je crois comprendre que la solution la plus "simple" serait de se marier en indonésie.
Je précise qu'elle est de confession musulmane, et moi non.
je ne peux pas faire des aller retour perpétuels entre la France et l'Indonésie, raison financière, mais bon j'ai de l'argent de côté.
quelle visa a telle besoint pour venir en france Merci à vous de vos conseils précieux.
je compte sur vous tous.
Bonjour j’ai Avoir des renseignements concernants notre dossier pour mariage en fait je suis française et mon compagnon est résident Camerounais nous sommes déjà en attente de la capacité à mariage la publication étant faite depuis le 21 juin 2019 dans ma ville et j’aimerais savoir quand je pourrais recevoir la capacité à mariage merci pour votre réponse
LYSYL
Bonsoir à tous svp
J'ai déjà envoyé mes documents à mon fiancé et en remplissant le papier de renseignements communs il a coché la case de contrat de mariage chose qu'on a pas pensé à faire à temps
Peut il mettre le corrector à cette endroit? Les gens du consulat ne vont pas poser de problème ? Merci de me repondre
Bonjour à tous jai une préoccupation je suis camerounaise et mon fiancé est français nous avons déposé un dossier de ccam à l'ambassade de france au cameroun en octobre 2019 et l'ambassade à renvoyer un courrier de réception du dossier à mon fiancé en notifiant de prendre un rendez vous pour mon audition chose qui as été faite .le rendez vous devrais avoir lieu le 6août passé mais avec le covid l'ambassade à renvoyer à une date ultérieure sans toute fois spécifier le jour.mon problème est le suivant j'aimerais savoir s'il ya d'autres personnes dans ce groupe qui ont eu le même problème ? Vous avez été finalement reçu ? Si oui comme se passe une audition quels sont les documents à fournir? .merci de me répondre vite car je suis perplexe.
Bonjour je suis française d’origine camerounaise mon mari est camerounais, nous avons déjà tout fait au niveau dossier mariage tout est ok nous sommes au niveau de l’attente de la transcription j’ai déposé le dossier de demande de transcription le 22 août 2019 est ce que quelqu’un peut me donner les délais d’attente de transcription pour l’obtention de visa de mon mari svp ? Et est ce qu’on demande encore quelque chose encore pour sa demande de visa merci pour vos réponses je vous souhaite une bonne journée
Bonsoir je suis nouvelle dans le forum je dépend le douala
Voilà l'histoire dossier déposé en septembre audition nous 2auditions en actobres depuis pas de réponse o mails et lorsque monsieur appel toujours dossier en cour de traitement
Le dernier appel ils lui répondu d'attendre que ce n'est pas sur qu'il auras une réponse favorable
Voilà j'aimerais savoir si le dossier peut être envoyé a Nantes sans que le consulat ne vous informé.
Bjr tout le monde
J ai une amie qui est passée à l ambassade de France à ydé pour complément de dossier,
qui m a dit que les auditions ont repris...je veux savoir si l une d entre vous est déjà passée ou à reçu un mail à propos. Merci
Hortyane
Bjr, je suis camerounaise et mon conjoint est francais, nous aimerons connaitre comment proceder pour obtenir la capacite a mariage , en ce moment ou le covid 19 bat son plein, de plus comment il le fera puisqu, il est en france en ce moment?, est ce que je peux le faire ici?. Merci pour une eventuelle intervention ca nous sauvera la vie
Bsr svp j'ai besoin d'un renseignement. Combien avez vous payer pour faire votre publication des bans et le certificat de non opposition dans votre mairie pour la CCAM ?
Que ce soit a dla ou a yde. G sais que les prix sont différents mais je veux avoir un bref aperçu. Merci de me répondre
Bonsoir à vous
Svp je voudrais être éclairée En ce qui concerne le certificat de domicile qu’on demande dans le dossier du CCAM
Étant donné que je vis chez mes parents les facture sont au nom de ma mère je doi fournir la copie de sa carte et quelle attestation? Il n’ont pas préciser
Aidez moi svp merci
Bonsoir svp dans la fiche de renseignement que je dois remplir on demande ma profession et actuellement je n’ai pas encore d’emploi si je met étudiante sa pose un problème? Sachant que sa fai pratiquement 4 ans que j’ai arrêté l’université
Nb: sur ma CNI c’est ecri élève et sur ma publication de bans c’est ecri étudiante
Bonjour a tous je me présente je m'appelle Delphine je vais me marier avec un algérien qui réside en algérie et on a fait la fameuse étape du CCAM que nous avons obetnu. suite a ca on a demarrer la procedure de l'enquete de police sa fait 2 mois qu'on a envoyer le dossier et la il nous le renvoie soit disant il faut des document en plus alors que quelqu'un de la mairie de la ville de mon futur epoux nous a préciser que c'était juste pour nous embeter pour rester correct alors l'algérie on veut laisser tomber. 🙁
Alors voila ma principale question est : est ce que mon futur mari peut demander un visa court sejour en vue de se marier en france ? quel document a fournir et est ce que il y a des chances qu'il l'obtienne ?
Je compte sur vous pour m'aider svp on désespère vraiment
Bonsoir ma fiancée et moi avons déposé le dossier de demande de CCAM depuis août 2019 et on n'a toujours pas de réponse du consulat de Douala y'a t'il des gens dans cette situation
C'est encore moi, désolée avec toutes mes questions, j'ai trop peur de faire une erreur et faire traîner mon dossier..
Alors, a quelle adresse dois je envoyer mon dossier ccam ? (je suis en France). L'adresse sur le papier est : mbassade de France au Cameroun - Section consulaire de Yaoundé – Service état civil
S/C Valise Diplomatique – 13 rue Louveau, 92438 CHATILLON Cedex
Mais du coup.... C'est en France ? Je ne comprends pas trop. Je dois seulement écrire exactement cette adresse ici ? Et ensuite eux le transmettent à Yaoundé ? Je suis un peu confuse...
J'ai une petite question en ce qui concerne l'envoie du dossier de CCAM depuis chez moi--France--pour Yaoundé.
Mon copain a utilisé DHL pour me faire parvenir ses document et même si c'est cher ça a bien marché, seulement pour moi le point dhl le plus proche est pas facile d'accès du tout car je n'ai pas de voiture (et qu'est ce que c'est que ces histoires de point dhl qui se retrouvent seulement dans des endroits perdus ?!) ... Du coup je me demandais si avec chronopost c'est aussi bien sécurisé ? Et est-ce rapide également ? Parceque comme il y a son acte de naissance original dedans je ne veux pas prendre de risque que son courrier se perde.
