Juste une dernière question: en faite vu qu'on ne sera pas en France en juillet/aout, si pendant cette durée l'ANAEM nous convoque pour les cours de français ou autre, est ce que cela posera un souci concernant la procédure d'obtention des prochaines carte de séjour (puisque normalement on est dans l'obligation d'être présent au convocations et aussi pour suivre les cours de français en France pour s'intègrer) Enfin bref je vous demande ceci mais je ne sais pas si vous serai en mesure de ma renseigner?
En faite, c'est la demande de vise que l'on va faire auprès du consulat de ANKARA, mais le mariage sera célébré à la mairie de là ou mon conjoint réside...
Nemo en faite c'était pas ma dernière question, j'en ai une autre :(
Je voulais savoir justement quel est le delai entre le moment où on prend le 1er rdv au consulat d'ANKARA en vue de faire la demande de visa, et l'obtention du visa, si on considère que j'attend le CCM.. (je ne serai donc pas encore marié lors du rdv) ???
Je voulais préciser que c'est mon 1er mariage et j'ai la double nationalité, donc je n'aurais peut être pas à attendre le CCM, et dans ce cas quel serai le délai??
J'en profite pour posez des questions aux personnes cultivés à ce sujet :)))
bonjour
le 30/07/09 j ai rdv pour le visa a ankara, j aimerais savoir comment cela va se derouler,
le test de langue se deroule t il le meme jour?
le stage de langue se deroule combien de temps apres le test?
quels genres de questions pour le test?
merci
1er rdv: tu ramène les documents nécessaires (voir le site de l'ambassade de france à ankara), attente de 2 mois environ pour recevoir le certificat de capacité à mariage (biensure si tu n'est pas encore marié) mariage auprés de la mairie de ton conjoint en Turquie
2ème rdv: tu apporte les doc qui prouvent que tu t'est marié + la capacité a mariage
3éme rdv: remise de ton livret de famille + acte de mariage demande de visa (donc c'est que lors de ce 3eme rdv que tu fait ta demande de visa) ensuite il te donne les coordonnées de l'ANAEM, c'est là où ton conjoint devra passer les tests + la formation (si nécéssaire)
Le test ce fait donc à l'ANAEM et non au consulat d'ANKARA !!!
au terme de la formation ton conjoint recevra un certificat comme quoi il a bien suivi les cours de français avec ce doc il viendra au consulat et le lendemain tout de suite on lui donne le visa (valable 3 mois)
Moi aussi j'ai mon rdv en aout
Ce sont des renseignements que j'ai recherché de mon côté, si je me trompe veuillez me corriger
La formation se déroule soit quelques jours aprés le test, soit quelques semaines, tout dépend quand est ce que commence la prochaine session de langue.
Concernant les questions qui sont posés je n'ai aucune idée.
Si certaines personnes ont passer les tests pouvez vous nous renseigner?
J'ai envoyé le dossier pour le CCM au Consulat le 06 mars 2009, mon épouse est partie récupérer le CCM vers la fin du mois d'avril.
Ensuite, nous nous sommes mariés à la mairie en Turquie le 12 mai 2009, j'ai envoyé le dossier pour la transcription et l'obtention du livret de famille le 15 mai 2009 que le Consulat m'a envoyé à la mairie de mon lieu de résidence que j'ai retiré le 08 juin.
Ensuite mon épouse a pris un rendez-vous pour le visa et elle s'est rendue au consulat le 06 juillet, elle a déposé son dossier et deux jours plus tard, elle a téléphoné à l'ANAEM qui lui a donné rendez-vous le 23 juillet pour le test de français.
Si elle ne réussi pas le test, les cours débuterons le 27 juillet.
Maintenant ma question est : Y a t-il quelqu'un qui sait quel genre de question est posée lors du test.
les questions qui lui seront posés seront dans la majorité, des questions sur les valeurs de la républiques; des lois françaises etc, telles que:
les femmes et les hommes sont ils égaux?
quelles sont les couleurs du drapeau français?
une femme a t elle le droit de travailler en france sans l'autorisation de son mari?
quelle est la devise de la république française?
quelle est la capitale de la France?
etc
Biensur ces questions varie d'un test à un autre
Donc les réponses seront: OUI / NON
Il se peut qu'il y ait également des questions ouverte sur la situation personnelle.
Ejder j'aimerai savoir, ton livret de famille français tu l'a reçu à la mairie de ton lieu de résidence en FRANCE, c'est ça?
Tu dépend de quel consulat, istanbul ou ankara?
Oui, le consulat m'a envoyé le livret de famille ainsi que la transcription du mariage à la Mairie de mon lieu de résidence en France. Cependant, lorsque j'ai rempli et envoyé le dossier, j'avais précisé qu'ils soient remis à mon épouse avec la procuration que j'ai rempli.
Mais je ne sais pas pourquoi, ils m'ont été envoyés. j'ai du être dans l'obligation de les renvoyer à mon épouse.
Il s'agit du consulat de Istanbul.
Mon épouse passe le test le 23 juillet. j'espère que cela se passera bien. En tout cas, on pense venir en France le 20 septembre. Je pense donc que même si elle doit aller aux cours de deux semaines, on pourra venir en France ensemble.
Elle sait répondre aux questions concernant son état-civil, celui de sa famille, le mien (nom prenom, date de naissance etc.) Aux questions concernant notre date et lieu de rencontre et elle s'est également l'hymne national, la devise de la France, les couleurs du drapeau de la France, les Présidents de la République.
Avec toutes ces nouvelles procédures , en tant que conjoint d'époux(se) turc (que) ont cherchent à avoir le maximum d'infos, et c'est ce forum, pour ma part qui m'a un peu éclairée.
pour tous le stade CCM , transcription, etc.. je ne vais pas en dire long, puisque beaucoup ont déjà expliqué comment ca se passe.
par contre, pour ceux qui se soucient du stade "dépôt de la demande de visa"+ tests de français je vais essayer de vous donner un max d'infos.
* après avoir eu votre transcription, vous prenez RDV au consulat pour le dépôt de votre demande de visa. le jour arrivée: pour ceux qui vont à istanbul, mis à part les documents nécessaires, prévoyé absolument vers vous le "sabika kagidi" de votre époux/épouse, puisqu'ils vont le vouloir, mais ce n'ai pas stipulé dans les docs pour le dossier de visa et pour ma part il ne me l'ont pas dit au tel. (donc ont a été contraint d'aller se le procurer dans un autre quartier d'istanbul, bref perte de temps..)
au niveau du RDV ils vous feront remplir un papier que vous aurez besoin à votre arrivée en france, ils poseront des questions par rapport à votre rencontre( où vous vous êtes rencontrés, comment vous avez gardé contact, etc..)mais c'est du vite fait.ils garderont également le passeport de votre époux (se), qu'ils délivreront que lorsque qu'ils donneront son visa.
ATTENTION : au niveau du passeport, n'allez pas penser au économie et le faire sortir pour 1 an..comme c'est marqué sur les docs pour établir la demande de visa, le passeport doit avoir 1 an et 3 mois mini de validité, du coup vous devez le faire pour 2ans. la simple et bonne raison de cette précision c'est qu'à partir de maintenant du fait d'un nouveau décret (rq:moi j'arrive plus à suivre les nouvelles lois tellement ca n'arrête pas..) votre époux(se) aura un visa d'1 AN et non plus de 3 mois. si nécessaire je vous donnerais plus d'info par rapport à cette histoire de visa d'un an , qui va faire +/- office de carte de séjour la 1ère année de résidence en france.
* bref, la suite: vous devrez , quelques jour plus tard appeler l'anaem pour prendre RDV pour les 1er tests de francais. là on vous donnera des infos par rapport aux dates des sessions et ont vous demandera là où vous voulez passer les tests.(izmir, istanbul, ankara..)
* jour des tests: (mon mari était à izmir), tous les participants ont eu un petit topo par rapport à ces nouvelles procédures.Pour rassurer ceux qui craignent ces tests: même si votre époux/se "foire" ses 1er tests, du moment qu'il/elle fait preuve d'assiduité aux cours de deux semaines, ont lui donne quand même son diplôme. la cause des 2ème tests est de savoir son niveau à la fin de la formation, et par rapport à son niveau, il ou elle aura peut être par exemple que 200 ou 300 d'heures de cours à avoir à son arrivée en france au lieu de 500 ou 600 heures (si je ne me trompe pas) en temps normal.
les tests sont divisés en 2 parties: (expression orale & écrit) + valeurs de la république française.
par contre ne nous voilont pas la face, le niveau qui est demandé (à izmir en tous cas) est vraiment élevé.Dans le sens, où dans les 30 personnes qui étaient dans le groupe de mon mari , il n'y a qu'une personne qui a réussi les tests, et le type était bilingue (était guide français en turquie). donc ne vous fatigué pas 15 ans pour savoir les questions posés, etc..d'autres avaient des niveaux passables, savaient se présenter, etc..mais ce n'est pas pour autant qu'ils les on laisser passer.
infos quand même pour les types de questions qui sont posées:
* valeurs de la république (questions posées en turc, donc relax) : est-ce que la femme à le droit de parole sur l'éducation des enfants? la capitale de la france? une personne qui à moins de 18 ans peut-elle se marier en france? la couleur du drapeau français? est-ce que les hommes et femmes sont égaux? ces questions changent d'une personne à une autre mais restent banales. il y a 6 questions et il faut répondre correctement à 5, pour obtenir le 1er diplôme.(ceux qui ne réussisent pas auront 3h de formation suplémentaire)
* tests écrit et oral: selon l'expérience de mon mari, ils demandent déjà de vous présenter et puis posent des questions diverses du style: où habite votre épouse? où habitez vous en turquie? dans quelle ville allez vous habitez en france? travaillez-vous?..
puis tests écrit: il faut inscrire ses infos personnel (nom/prénom/ date de naissance/etc..), dans les tests de mon mari, il y avait +/- 6 exercices je crois. un de sur était de décrire le temps qu'il fesait le jour même, les autres je vais essayer de vous en dire + après.
Quand le jeu sera terminé, le ROI et le PION iront dans la même boîte.
bonjour je suis francais dorigine francais mon fiancer et turque nous avon fais les démarche auprès du consulat a ankara pour le mariage jai quelque kestion a vous posé.
ccm c koi? merci de votre reponce
bonjour dilem;
merci d'avoir partager ton texte...Ca nous aide vraiment . c'est gentil .
Nous on n'a rendez-vous dans une semaine pour le 2em rendez-vous . Nous somme deja marié . On nous a demander les documents du 3em rendez-vous . c'etai pour savoir comment ce passe apre ce rendez-vous stp . exemple : quand il donne le rendez-vous pour le 1er test ? Donc si il reussi les testes dans combien de temp il poura avoir la reponse pour venir en france stp...?
J'atten ta reponse avec impatien . Je te remerci encor pour ton aide .
je voudrais avoir votre opinion, je me suis marié SANS CCM et j'ai pris RDV fin septembre à l'ambassade d'Ankara, est ce que ça peut poser problème dans la démarche ? Pour info, ma femme est turque alors que moi j'ai la double nationalité.
C'est le Certificat de Capacité à Mariage (CCM).
D'après ce que j'ai compris, avant tout mariage officiel à la mairie turque (resmi nikah), il faut prendre RDV au consulat de France pour que les autorités françaises investiguent si le mariage est valable ou non. Si c'est OK, tu vas à la mairie turque et tu fais le mariage officiel. Ensuite, il faut fournir les documents au consulat pour qu'il puisse modifier ton état civil en France.
Mais mon problème, c'est que je ne suis pas passé par ces étapes, je me suis marié avant même d'aller au consulat.
Alors, qu'est ce qu'il va se passer maintenant ? c'est la question que je me pose.
non, je n'ai pas fais la transcription. Lors du 1er RDV, je crois qu'il m'est demandé de fournir la demande de transcription, document que j'ai complété et donc je suis en attente du RDV.
dsl de te rép tard..
ben écoute après avoir déposé ton dossier pour la demande de visa, le consulat te dit: "vous devez appeler "tel" jour ANAEM". (il te donne un papier avec les coordonnées du centre, etc)
nous on a déposé notre dossier vendredi , on devait les rappeler mardi.
bref tu rappelle (mon conseil c'est que tu appelle de bonne heure parce qu'il ont du mal à décrocher le tel), et là la personne que tu as, te demande où est-ce que vous voulez passer le test: ankara, istanbul , izmir, etc..
tu dit l'endroit que tu veux, et par rapport à ca elle te dit quand est la prochaine session pour les tests.( moi j'avais demandé izmir, il ne restait plus qu'une place et le tests était 3 jours après. autrement il fallait attendre la prochaine session qui était +/- 3 semaines ou 1 mois après.)
ce que je veux dire par là, c'est que ca peut très bien s'enchaîné mais ca peut aussi prendre plus de temps. après c'est la chance et toi mais au pire des cas, ca repoussera à +/- 1mois après au grand max.
le plus important c'est d'avoir le rdv pour les 1er tests après tout s'enchaîne.
dès que vous avez le rdv, tu saura que même s'il/elle échou, les cours commencent la semaine qui suit.
pour être plus parlante je vais te donner notre exemple:
vendredi 3 juillet: rdv pour dépôt du dossier de demande de visa (istanbul)
mardi 7 juillet: tel à ANAEM istanbul, prise de RDV pour tests à izmir
vendredi 10 juillet: 1er tests à izmir
mercredi 15 juillet : début des cours
( durant la 2ème semaine de cours, le centre où il prenait ses cours a fixé une date pour le groupe entier pour aller à la visite médicale auprès du médecin de l'ofii à istanbul.C'est donc eux qui ont prit le rdv , il nous on juste informé que c'était le jeudi 30 juillet et qu'il fallait emmener "tel"&"tel" docs).
vendredi 24 juillet : fin des cours, 2ème tests le jour même et obtention de l'attestation de suivi de formation.
jeudi 30 jullet: visite médicale vers le médecin de l'ofii à istanbul et obtention du visa le jour même (s'il n'y a pas de gros soucis niveau santé)
après ca en poche, il/elle peut prendre l'avion 2h après.
voilà j'espère avoir été claire si tu as d'autres questions n'hésite pas.
Quand le jeu sera terminé, le ROI et le PION iront dans la même boîte.
Franchement merci pour toute tes éxplications, mais dit moi ça c'est valable poour Istanbul comme Ankara??
et le stage de 15 jours peux ce faire a Istanbul même si les papiers sont au consulat d'Ankara??
salut,
Moi j'ai fait mon resmi nikah en turquie, et j'ai prit RDV au consulat a Ankara qu'est ce qu'il faudra que je fasse.
le truc que je veux savoir il ya 3 RDV normalement a ankara mais moi comme le nikah est fait y'aurai t'il besoin des 3 rdv??
ensuite est ce que c'est vrai qu'a Ankara les démarches sont plus long qu'Istanbul??
offf aider moi svp je suis perduu
au faite tu voit moi j'ai fait mon resmi nikah en turquie.j'ai fait aucune autre démarche a mon retour en france on ma dit de prendre rdv a ankara, je l'ai fait mais là quand je regarde le site il parle de 3 rdv.moi j'ai vesoin de ses 3 rdv??
et honnetement quand j'arrive là bas j'emmene juste les documents demander sur le site?? combie de temps dur une transcription a ankara??
bonjour, merhabalar
je suis tomber au hasard sur ce site, en effet j'ai envoyer le dossier pour obtenir le certificat de capacite a mariage le 6 septembre 2009 au consulat France d'Istanbul, et ils m'ont envoyer un courrier pour confirmer que le dossier sera bon dans 2 mois et demi, pourriez vous me dire si le delai et dans la moyenne, jle trouve un peu long, et deriere question pourriez vous m'expliquer les demarche apres l'obtention du certificat de capacite a mariage, tesekkurlerimi sunarim, saygilarimla
Bonjour Ejder et les autres qui me liront,
je me suis mariée à Bursa le 16 juillet , j'avais fait ma demande de CCM mais la mairie lors de la célébration du mariage ne me la pas prise malgrès que je leur ais donnée, ils m'ont dit qu'ils en ont pas besoin !!! j'ai déposé ma demande de transcription à Istanbul vers le 20 juillet , ça fait 2 mois mais j'ai toujours pas reçu mon livret de famile à la mairie, est ce que c'est normal? si je les appelle est ce qu'ils me donneront des infos?
merci pour se qui répondront
delikiz, mes explications comptent pour istanbul, après je ne sais pas si le consulat d'ankara procéde exactement pareil qu'istanbul.
de toute façon , en ce qui concerne les procédures: le fond est obligatoirement le même mais la forme peut être un peu différente (d'ailleurs j'ai eu des échos dans ce sens par rapport au consulat d'ankara)
Par contre, tu peux effectivement demander à faire les tests à istanbul même si tu dépends du consulat d'ankara.
Dans la session de mon mari, il y avait des personnes qui à l'origine dépendaient du consulat d'ankara pour les dossiers etc, mais qui ont participé aux cours à izmir pour telle ou telle raison (famille sur place, facilité de transport, etc..)
Quand le jeu sera terminé, le ROI et le PION iront dans la même boîte.
nazzan en temps nomal la transcription est assez rapide (en 2 semaines voir 3 grand max tu dois recevoir ton livret à ta mairie si tous les papiers sont bon). mais ce que je n'ai pas compris c'est quelle mairie au juste qui t'a dit qu'il n'avait pas besoin dU ccm? la mairie turque?
tu avais déjà le CCM avant de célébrer ton mariage auprès des autorités turques ou est-ce que le dossier était en cours de traitement encore à ce moment? parce que je trouve un peu anormal cette période de 2 mois, s'il y a quelque chose qui "cloche" dans ton dossier à leur yeux je pense qu'ils peuvent effectivement te faire attendre pour ca. mais bon dans tous les cas, je te conseil de ne plus attendre et de les contacter, il te diront de toute facon au télèphone où ca en est.
en gros, moi ce que je conseil à tous ceux qui commencent leurs procédures: SOYEZ PATIENT , SUIVEZ BIEN LES PROCEDURES, N'aLLEZ PAS FAIRE N'IMPPORTE QUOI EN CHERCHANT LE GAIN DE TEMPS car vous risquez TRES TRES problablement d'en perdre beaucoup plus par la suite.
Quand le jeu sera terminé, le ROI et le PION iront dans la même boîte.
bayburtlu, je suis aussi passée par istanbul et au niveau du délai pour recevoir le ccm c'est bien ca. mini 2 mois.
après quand c'est prêt on va problablement t'appeller pour que tu vienne chercher le papier ( mais n'hésite pas à les relancer au bout de la période qu'ils t'ont dit).
* bref, après tu va chercher, tu passe au valilik à istanbul pour faire une validation
* après tu fait ton mariage auprès de la mairie turque
là tu demande auprès des administrations turques différents papiers: mernis evlenme bildirimi + formul B, etc..
* tous les papiers en possesion et traduction faite: t'envoi ton dosssier de transcription d'acte de mariage
tu as un délai d'environ 2 semaines voir 3 si il n'y a pas de pb au niveau du dossier.
* tu recois le livret de famille + 2 copies d'actes de mariage à ta mairie de résidence en france. de son côté ton épouse devra se rendre au consulat pour chercher une autre copie original de l'acte de mariage qu'elle aura besoin par la suite.c'est le consulat qui la contacte.
* après tous ca en possesion, quand tu as envie, tu appelles le consulat pour prendre RDV pour déposer ta demande de visa. tu prépare tes docs
* pour la suite tu n'as plus qu'à lire un de mes anciens posts :)
bon allez bon courage à tous et à toutes
Quand le jeu sera terminé, le ROI et le PION iront dans la même boîte.
Merci Dilem, offf si vous savez comment ça me stress tous ça!!!j'ai rdv dans un mois et je sais même pas ce qu'il va ce passer!!!combiend e temps il faut pour qu'il soit a coter de moi??est ce qu'il vont me souler??c'est quoi leurs question?? est ce que c'est possible qu'il refuuse?? plein de questions stresanttt sa m'énerveee
franchement rassure toi, reste zen et organise toi bien, ca va juste prendre du temps, faudra que tu sois patiente. et en plus, très sincèrement pour nous les procèdures qu'on a fait en turquie nous parraissent plus simple que les nouveautés qu'on rencontre ici en france.on galère beaucoup plus ici qu'en turquie( ton mari aura un nouveau type de visa et tu vois ici comme c'est tout nouveau, aucune administration est à jour, donc là où on va on galère: pour son permis, au niveau sécu, au niveau dossier de logement, etc..). mais bon, tout ce fait avec le temps..
je peux pas te dire exactement combien de temps ca durera, parce que ca dépend de la rapidité du traitement de tes dossiers. de toute facon soit confiante, tu n'as rien à craindre si vous vous mariez par amour, il te poseront 2/3 questions banales histoires de vérifier l'exactitude du mariage, mais c'est tout. j'avais donné l'exemple des questions qui nous ont été posé dans un de mes posts. mais y'a rien à stresser..
a+
Quand le jeu sera terminé, le ROI et le PION iront dans la même boîte.
Franchement merci beaucoup ça rassure mais bon benim cinsim bozuk🙂je stresse a tous...ya tu voit moi j'ai tous les papiers demander mernis evlendirme bildirimi ne bilim turk evlilik cuzdani formul b tous au faite mais j'ai peur que arriver la bas il vont faire un uyuzluk moi je vais y'aller que pour 2 jours en turquie et ça me fait peur ya sinir edersler ya ertelerseler est ce que ya ces chances??le livret bleu ou koi là, c'est sur qu'on va me l'envoyé en france??
et pour faire la demande de visa on est oubliger d'attendre le livret bleu??
bh si je suis marié mais déclarer qu'en Turquie, c'est pour ça???
pour la turquie tu es marié mais pour la france tu n'es pas marié donc tu ne peux pas faire une demande de visa de conjoint de francais puisque tu es francaise et encore celibataire
😉
ET LE JOUR QUAND JE RECUPERE LE LIVRET BLEU JE PEU FAIRE LA DEMANDE DE VISA???ET SI JE SUIS EN FRANCE MON MARI POURA LE FAIRE SEUL??ET POUR SON PASSEPORT SIMDI CIKARTIRMASIMI II YOKSA VO MIEU ATTENDRE LA TRANSCRIPTION???
pour la demande de visa il n'y aurai pas besoin de moi??
le pb pour le passport c'est qu'il ya une durée et imajinons que le visa n'est pas donner dès la 1ère fois??NE OLCAK
dilem, j'ai tous fait dans l'ordre sans sauter d'étape, j'ai d'abord fait la demande du CCM et quand je l'ais eu je suis allée à la mairie turque il mon célébré le mariage et c'est là qu'ils n'ont pas pris le CCM! ensuite j'ai regroupé tous les doc pour la transcription et j'ai tous envoyé à istanbul( j'ai pas mis le ccm ). Ce matin j'ai applé Nantes et je leur ai demandé s'il avait reçu quelques chose pour moi car apparemment ça passe aussi par là bas, et effectivemment ils ont reçu la notification de transcription deja au mois d'aout mais ma mairie elle n'a rien reçu ! j'ai applé le consulat mais comme c'est bayram c'était fermé!
Je me suis mariée en turquie le 20 janvier, sans ccam et mais la transcription na pas encore été faite! j'ai rdv au consulat d'ankara pour faire la demande de…
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Je suis mariée avec un homme turc notre mariage a été célébré en turquie nous avons fait la procédure avec le consulat maintenant nous attendons le livret de…
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étant de nationalité française, employée en cdi depuis 7 ans, vivant chez mes parents toujours, mon fiancé est de nationalité turc vit en Turquie, il travaille…
Hello, my fiancé and I submitted our application for the marriage capacity certificate in Yaoundé.
My fiancé attended the hearing, and so did I. The banns were published at his local town hall.
My banns were published at my local town hall. While we were waiting for the marriage capacity certificate, my fiancé received a letter saying the file had been sent to the prosecutor in Nantes, and it’s been over a month with no news—no call from the police or gendarmerie for a hearing, just radio silence. What should we do, please?
My husband and I have just gone through this stage of a Franco-Togolese marriage—he’s Togolese, and I’m French.
Given how complicated things can get with the administration, I thought I’d leave this post here. If you’d like advice or want to learn from our experience, don’t hesitate to ask...
Hi, it's Joyce—I’ve got a little issue. I’d like to know if you need a passport to start the CCAM process at the French Embassy in Yaoundé, or if it’s better to do it when registering the birth. Thanks!
Hello,
my Indian fiancé and I are getting married in France in a few weeks. Like many couples before us, we had extreme difficulties finding out the steps to follow in India to obtain the necessary documents for our marriage. We received no useful information from the Indian Embassy in Paris. It took us hours of research on traveler forums to gather scattered information and piece together the puzzle. I decided to summarize here the steps that allowed my fiancé to obtain the required papers, so other couples can struggle a little less than we did in the future.
I hope this post helps!
Context reminder: the list of documents required for a non-EU national to marry in France (see also www.service-public.fr):
Certificate of Custom: This is an explanation in French of the rules governing marriage eligibility in your country of origin. I read that some countries include proof that the applicant is indeed eligible. This is not the case for India.
Single-status certificate/marital capacity certificate. This is simply proof that you are eligible to marry under the laws of your country of origin.
Birth certificate.
All these documents must be less than 6 months old at the date of the banns publication.
The birth certificate and the single-status certificate must be apostilled. This procedure is linked to the international Hague Convention, of which both France and India are members. The apostille is a kind of stamp affixed to an official document by the authorities of the country where it was issued, giving it legal value in a third country.
How we obtained these documents:
The certificate of custom is very easy to obtain if you already live in France. You just need to go to the Indian Embassy in Paris with the required documents and pay the fees. We received it by mail the next day. The instructions on the Indian Embassy in Paris website are very clear (spring 2019). See also the VFS Global website (the company to which the embassy outsources consular activities).
Obtaining the single-status certificate was much more complicated. In France, a birth certificate is enough to prove whether you are married or not, as annotations are added for every major life event. In contrast, the Indian administration, although it can prove that someone is already married, is unable to prove that someone is still single. The only way to resolve this is to produce an affidavit. It took several trials and errors before we succeeded, as the administrators we dealt with generally did not know the procedure. Here’s what finally worked:
Prepare the affidavit on 100-rupee bond paper (first party: signatory; second party: Sub-Divisional Magistrate) at the Sub-Divisional Magistrate’s office in your place of birth. See Model No. 1 below. It must be signed by you and the Sub-Divisional Magistrate. For my fiancé, the latter only agreed to sign after presenting a certificate from the Tahsildar of his birth Taluk stating that he knew my fiancé was still single. If you don’t know the Tahsildar well, it might be useful to first request such a certificate from the "village accountant" before approaching the Tahsildar. We don’t know if the process would be the same in other districts than my fiancé’s.
Attestation at the Regional Commissioner’s (RC) office. The Ministry of External Affairs will only apostille documents that have been attested this way. In our case, we found clear information about the procedure on the Regional Commissioner’s website (required documents, cost, bond paper value). The RC asked us to justify why my fiancé needed a single-status certificate. Such certificates are usually requested by people wishing to join the army, in which case the RC receives a request letter. I asked the mayor of my village to sign such a letter (see Model No. 2, which I wrote myself). I come from a very small town, which was lucky here, as the mayor knows both of us personally and immediately agreed to do it. I have no idea if it would be as easy in a larger town. Once the document was submitted to the RC, it was sent back to the administrator who issued it for authentication. This back-and-forth should not take more than 25 days, but it may be useful to follow the progress of the procedure by calling or visiting the offices of both administrations regularly.
Send the attested documents to the Ministry of External Affairs (MEA) for apostille. In 2019, the Indian MEA only accepts apostille requests through private operators, whose list is available on the MEA website.
The birth certificate, once obtained from the municipality of your place of birth, follows the same procedure as the single-status certificate: attestation by the Regional Commissioner, then apostille at the Ministry of External Affairs.
Note: The Indian Embassy in Paris offers to issue a birth certificate. We recommend NOT GOING THROUGH THEM. The procedure is expensive, and they simply copy the information available on your passport. We seriously doubt the validity of such a document for marriage.
A few tips:
Obtaining these documents in India will require a lot of time, patience, and creativity! For us, more than 4 months passed between the moment my fiancé signed his single-status certificate and the day we had it apostilled in hand. In the meantime, there were dozens of phone calls and visits to various local administrations, a lot of brainstorming, and money wasted on canceled flights due to the monsoon.
If you have contacts in the local administration, don’t hesitate to use them. Also, if possible, closely monitor the progress of the procedures by calling or visiting the offices regularly, as mistakes are very common.
I recommend only requesting the certificate of custom once you’re close to having the other documents in hand, as it’s expensive, its issuance is very quick (at least if you both live in France; otherwise, I don’t know), and it’s only valid for 6 months.
All the steps for the birth certificate and the single-status certificate must be done in person, which can be complicated if you already live outside India. Some companies offer to handle it for you if you’re willing to pay. My fiancé bypassed the problem by designating his brother as an "Authorised representative" (a step taken at the notary of his birth Taluk). Once the single-status certificate was established in person, my fiancé’s brother was able to take over and complete the rest of the steps on his behalf. Finally, we asked the service provider handling the apostille to send the documents to our address in France via DHL (we don’t trust the postal service, as we’ve had mail stuck at customs for several weeks before).
My fiancé first tried to establish his single-status certificate at the notary of his birth Taluk. It didn’t work because the Regional Commissioner categorically refused to attest it. Indeed, it is generally forbidden to make any modifications to a document signed by a notary.
Once the birth certificate and the single-status certificate arrive in France, you must have them translated by a sworn translator registered with the Court of Appeal in your area. You can find the list on your Court of Appeal’s website. There are no sworn translators for all Indian languages! So, check beforehand if one exists for the language in which your certificates will be issued, or ensure they are issued in English.
Model No. 1 - Single-status certificate, affidavit
I, (name of applicant), son of (name of father) and (name of mother), with permanent address (address in India), solemnly affirm and declare as follows:
1. That I am a citizen of India
2. That I was born in (place of birth) on the (date of birth)
3. That I am holding a valid Indian passport bearing the number (passport number) issued at (place of issue) and valid from (date of issue) to (date of expiry).
4. That I am unmarried (single) and have no living spouse at present either in India or abroad
5. That I am eligible to marry an Indian or a person of any other nationality according to law.
6. That I am of sound health and in mentally fit condition
7. I further state that whatever stated therein is correct to the best of my knowledge.
I am aware that suppression of facts or furnishing false/misleading information is punishable under Indian law, under section 193(2), 199, 200 of the Indian Penal Code.
Solemnly declared at (place of signature) on (date of signature).
(your signature) (the subdivisional magistrate’s signature)
Model No. 2 – Request letter from the French mayor to the Indian Regional Commissioner
Dear Sir/Madam,
(English version below)
I, the undersigned (Mayor’s name), Mayor of the Commune of xxx, department of xxx, France, certify as follows.
Firstly, that
Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse), citizen of India, passport No. xxx, issued in xxx on xxx, valid until xxx, residing at (address), INDIA,
and
Ms./Mr. (Name of the French future spouse), citizen of France, passport No. xxx, residing at (address), FRANCE,
have requested that I solemnize their marriage in my Commune under French law.
Secondly,
that French law requires me to request from Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse) a certificate attesting to their single status.
Issued for all legal purposes.
(Place, date, stamp, and signature of the mayor)
Note:
Prepared on the town hall’s letterhead, directly in both French AND English to avoid needing a translator.
Hi there, please could you tell me how to arrange a marriage interview at the embassy? My fiancé has already been interviewed. Thanks to anyone who can help me out!
hi everyone,
I’m new to this site. Here’s my issue: I just got married in Cameroon to my wife, and I’m waiting for our family record book. After that, I’m trying to figure out what I need to do to apply for her visa. But I’d like her to apply for visas for her children at the same time so they can come with her—is that possible?! Do we need to get passports for her children, or is just the visa application enough? They’re 8 and 15 years old. Thanks!
Otherwise, I’d have to apply for family reunification, but she’d have to stay in France for 18 months before she can apply for her children’s visas—that’s way too long!!!
If anyone can give me some advice or help with this complicated situation, I’d really appreciate it.
Thanks so much for your help.
Best regards,
Hi, the situation is complicated...
My son would like to marry his girlfriend (married to a Filipino in the Philippines but separated for 14 years), who is from the Philippines... but... what complicates things is that she lives in Switzerland illegally—her visa expired after a divorce from a Swiss national, and she received a deportation order in 2022 but never left.
Just to clarify, she’s been working in Switzerland for 10 years and pays Swiss taxes...
Recently, she reapplied for a work visa to request residency rights so she could marry my son, but they refused, and she’s already received an order to leave the country... What can we do? We don’t know who to turn to
I was interviewed at the town hall of my place of residence on March 7, 2025. My fiancée still hasn’t been interviewed by the consulate. The question is whether I need to schedule an appointment for her interview or wait for the consulate to call. Thanks for your reply
Hi everyone, I need some help, please. My partner wants to send our CCAM file to the embassy in Yaoundé from France. We’re wondering if, with the pandemic, the file will even arrive and how long it’ll take. Would it be better to send it directly to the address in Cameroon? We’d planned to drop it off in March but couldn’t, and my interview is next month (even though I know it’ll probably be postponed). I’d really like the file to be in their hands before my interview date. Please help—what should I do?
Please, I need your expert advice.
I’m Cameroonian, married to a Frenchman of Cameroonian origin.
My husband just received a message saying our marriage certificate has been properly transcribed and that copies will be sent to his local town hall via diplomatic pouch.
I’d like to know the details of what comes next so I can apply for my long-stay visa.
Also, I’m about to get a passport—can I use my ID that still has my maiden name, or do I have to get a new ID with my married name before applying for a passport?
Basically, will getting a passport with my maiden name now cause problems later in the process? I really don’t want to deal with the hassle of getting a new ID right now.
Our best friend, who is Moroccan/French, wants to marry an Algerian woman. They’ve already met, and the first steps have been taken.
It seems like getting married under these circumstances is really complicated—has anyone been in a similar situation and could share some advice on the administrative side or the steps to take?
Bonjour à tous. Je suis nouvelle dans le forum. Ça fait exactement 4 mois et quelques jours que ma transcription a été déposée. Félicitations à celles qui l'ont eu. Nous autres mettons de l'eau dans le vin car c'est pesant. Par ailleurs à l'ambassade il conseille d'aller sus France visa pour les infos. Carole 08
Bonjour la famille, svp je sors de la mairie , pour l'acte vérifié depuis le 20 février 2020 , ça fait 7 mois aujourd'hui pas de nouvelles rien les mails ils voient ils lisent sans réponse aucune. Venez tous m'aider svp . Dites moi quelque chose svp . Pourquoi donner le ccam et bloquer la transcription! !!!
Mon amie et moi souhaitons nous marier car nous n'en pouvons plus de vivre séparés. J'ai lu tous les posts sur le forum, et je dois bien avouer que je suis un peu perdu.
Je crois comprendre que la solution la plus "simple" serait de se marier en indonésie.
Je précise qu'elle est de confession musulmane, et moi non.
je ne peux pas faire des aller retour perpétuels entre la France et l'Indonésie, raison financière, mais bon j'ai de l'argent de côté.
quelle visa a telle besoint pour venir en france Merci à vous de vos conseils précieux.
je compte sur vous tous.
Bonjour j’ai Avoir des renseignements concernants notre dossier pour mariage en fait je suis française et mon compagnon est résident Camerounais nous sommes déjà en attente de la capacité à mariage la publication étant faite depuis le 21 juin 2019 dans ma ville et j’aimerais savoir quand je pourrais recevoir la capacité à mariage merci pour votre réponse
LYSYL
Bonsoir à tous svp
J'ai déjà envoyé mes documents à mon fiancé et en remplissant le papier de renseignements communs il a coché la case de contrat de mariage chose qu'on a pas pensé à faire à temps
Peut il mettre le corrector à cette endroit? Les gens du consulat ne vont pas poser de problème ? Merci de me repondre
Bonjour à tous jai une préoccupation je suis camerounaise et mon fiancé est français nous avons déposé un dossier de ccam à l'ambassade de france au cameroun en octobre 2019 et l'ambassade à renvoyer un courrier de réception du dossier à mon fiancé en notifiant de prendre un rendez vous pour mon audition chose qui as été faite .le rendez vous devrais avoir lieu le 6août passé mais avec le covid l'ambassade à renvoyer à une date ultérieure sans toute fois spécifier le jour.mon problème est le suivant j'aimerais savoir s'il ya d'autres personnes dans ce groupe qui ont eu le même problème ? Vous avez été finalement reçu ? Si oui comme se passe une audition quels sont les documents à fournir? .merci de me répondre vite car je suis perplexe.
Bonjour je suis française d’origine camerounaise mon mari est camerounais, nous avons déjà tout fait au niveau dossier mariage tout est ok nous sommes au niveau de l’attente de la transcription j’ai déposé le dossier de demande de transcription le 22 août 2019 est ce que quelqu’un peut me donner les délais d’attente de transcription pour l’obtention de visa de mon mari svp ? Et est ce qu’on demande encore quelque chose encore pour sa demande de visa merci pour vos réponses je vous souhaite une bonne journée
Bonsoir je suis nouvelle dans le forum je dépend le douala
Voilà l'histoire dossier déposé en septembre audition nous 2auditions en actobres depuis pas de réponse o mails et lorsque monsieur appel toujours dossier en cour de traitement
Le dernier appel ils lui répondu d'attendre que ce n'est pas sur qu'il auras une réponse favorable
Voilà j'aimerais savoir si le dossier peut être envoyé a Nantes sans que le consulat ne vous informé.
Bjr tout le monde
J ai une amie qui est passée à l ambassade de France à ydé pour complément de dossier,
qui m a dit que les auditions ont repris...je veux savoir si l une d entre vous est déjà passée ou à reçu un mail à propos. Merci
Hortyane
Bjr, je suis camerounaise et mon conjoint est francais, nous aimerons connaitre comment proceder pour obtenir la capacite a mariage , en ce moment ou le covid 19 bat son plein, de plus comment il le fera puisqu, il est en france en ce moment?, est ce que je peux le faire ici?. Merci pour une eventuelle intervention ca nous sauvera la vie
Bsr svp j'ai besoin d'un renseignement. Combien avez vous payer pour faire votre publication des bans et le certificat de non opposition dans votre mairie pour la CCAM ?
Que ce soit a dla ou a yde. G sais que les prix sont différents mais je veux avoir un bref aperçu. Merci de me répondre
Bonsoir à vous
Svp je voudrais être éclairée En ce qui concerne le certificat de domicile qu’on demande dans le dossier du CCAM
Étant donné que je vis chez mes parents les facture sont au nom de ma mère je doi fournir la copie de sa carte et quelle attestation? Il n’ont pas préciser
Aidez moi svp merci
Bonsoir svp dans la fiche de renseignement que je dois remplir on demande ma profession et actuellement je n’ai pas encore d’emploi si je met étudiante sa pose un problème? Sachant que sa fai pratiquement 4 ans que j’ai arrêté l’université
Nb: sur ma CNI c’est ecri élève et sur ma publication de bans c’est ecri étudiante
Bonjour a tous je me présente je m'appelle Delphine je vais me marier avec un algérien qui réside en algérie et on a fait la fameuse étape du CCAM que nous avons obetnu. suite a ca on a demarrer la procedure de l'enquete de police sa fait 2 mois qu'on a envoyer le dossier et la il nous le renvoie soit disant il faut des document en plus alors que quelqu'un de la mairie de la ville de mon futur epoux nous a préciser que c'était juste pour nous embeter pour rester correct alors l'algérie on veut laisser tomber. 🙁
Alors voila ma principale question est : est ce que mon futur mari peut demander un visa court sejour en vue de se marier en france ? quel document a fournir et est ce que il y a des chances qu'il l'obtienne ?
Je compte sur vous pour m'aider svp on désespère vraiment
Bonsoir ma fiancée et moi avons déposé le dossier de demande de CCAM depuis août 2019 et on n'a toujours pas de réponse du consulat de Douala y'a t'il des gens dans cette situation
C'est encore moi, désolée avec toutes mes questions, j'ai trop peur de faire une erreur et faire traîner mon dossier..
Alors, a quelle adresse dois je envoyer mon dossier ccam ? (je suis en France). L'adresse sur le papier est : mbassade de France au Cameroun - Section consulaire de Yaoundé – Service état civil
S/C Valise Diplomatique – 13 rue Louveau, 92438 CHATILLON Cedex
Mais du coup.... C'est en France ? Je ne comprends pas trop. Je dois seulement écrire exactement cette adresse ici ? Et ensuite eux le transmettent à Yaoundé ? Je suis un peu confuse...
J'ai une petite question en ce qui concerne l'envoie du dossier de CCAM depuis chez moi--France--pour Yaoundé.
Mon copain a utilisé DHL pour me faire parvenir ses document et même si c'est cher ça a bien marché, seulement pour moi le point dhl le plus proche est pas facile d'accès du tout car je n'ai pas de voiture (et qu'est ce que c'est que ces histoires de point dhl qui se retrouvent seulement dans des endroits perdus ?!) ... Du coup je me demandais si avec chronopost c'est aussi bien sécurisé ? Et est-ce rapide également ? Parceque comme il y a son acte de naissance original dedans je ne veux pas prendre de risque que son courrier se perde.
