claude voici la traduction de BING
comme prévues dans la nouvelle loi qui détend les
États-Unis avec le commerce de
Cuba, maintenant vous pouvez exporter des produits de l'île comme les ordinateurs, logiciels et autres périphériques. Tout cela est recueilli dans le paragraphe « appareils de communication » denominano pour les consommateurs et que l'administration Obama inclus dans la liste des sections dans la Loi modificatrice de commercer avec ce pays.
Littéralement, cette nouvelle règle dit que « les ventes commerciales, que les subventions sont également autorisées, exportation et réexportation d'appareils de communication grand public qui permettent la circulation de l'information au peuple cubain, au peuple cubain et parmi le peuple cubain, comme les ordinateurs personnels, téléphones mobiles, téléviseurs, dispositifs de mémoire, périphériques et logiciels d'enregistrement pour les consommateurs, à l'exception de la licence pour les dispositifs de communication pour les consommateurs (appareils de Communication grand public ou CCD) du département du Commerce »au lieu d'exiger des licences.
Le gouvernement fédéral établit, toutefois, certaines catégories spécifiques de périphériques qui auront la licence pour cette exportation ou réexportation, qui peut-être être vendu ou donné sous certaines conditions.
Il comprend également la nouvelle législation qui "entités non autorisées sont la propriété ou sous le contrôle des
États-Unis dans le troisième pays à participer à la réexportation des marchandises produisaient à l'étranger à
Cuba auquel la licence ne peut être délivrée par le ministère du Trésor conformément à 31 CFR 515.559.
Cuba est la destination uniquement admissible en vertu de cette exception de licence".
Beaucoup de ces produits autorisés sont ceux qui figuraient dans l'appellation EAR99, numéro de classification attribué à n'importe quel produit qui est soumis aux EAR (Export Administration Règlement), le bureau qui régule les exportations, mais qui n'a pas un nombre déterminé de classification des contrôles à l'exportation énumérées dans la liste de contrôle du Commerce. En général, la grande majorité des marchandises d'origine américaine est classifiée comme EAR99 et ne nécessite généralement pas une licence pour l'exportation.
Catalogage ECCN 5A992 quant à elle, est appelé le type de logiciel de cryptage. Compte tenu de ces données vous pouvez apprendre un peu plus clair sur ce qui teconlogicas les sociétés américaines peuvent vendre à
Cuba.
Il s'agit de la liste officielle des produits et logiciels qui peuvent être exportés ou réexportés :
1) ordinateurs classé comme EAR99 ou sous les numéros de classement du contrôle de l'exportation (ECCN) 5A992.c ou 4A994.b.
(2) souvenirs (lecteur flash) et matériel de stockage classées ECCN 5A992 ou EAR99.
(3) entrées/sorties (entrées-sorties) calculateurs, non industrielles pilotes conçus pour le traitement chimique, désigné EAR99.
(4) accélérateurs graphiques et coprocesseurs graphiques catalogué EAR99.
(5) moniteurs classées comme EAR99 5A992.c ou ECCN.
(6) classé comme EAR99 5A992.c ou imprimantes ECCN.
(7) modems classées ECCNs 5A991.b.2, 5A991.b.4 ou 5A992.c, ou désignés comme EAR99.
(8 pilotes de canal de communication et d'accès réseau classés dans ECCN 5A991.b.4 ou désignés contrôleurs EAR99.
(9) claviers, souris et autres dispositifs semblables désignés EAR99.
(10) les téléphones mobiles, y compris les téléphones cellulaires ou par satellite, personal digital Assistant et cartes SIM et dispositifs analogues classés comme ECCNs 5A992.c ou 5A991 ou désigné EAR99.
(11) les mémoires classés comme ECCN 5A992.c ou désigné EAR99.
(12) équipes de consommation pour la « sécurité de l'information », le logiciel (sauf "code source de cryptage") et classé comme ECCNs 5A992.c, 5D992.c ou désigné EAR99 périphériques.
(13) appareils numeriques et cartes mémoire, ECCN 5A992 classifiés ou désignés EAR99.
(14) classé comme ECCN 5A992 ou désigné EAR99 récepteurs de radio et de télévision.
(15) classé comme ECCN 5A992 ou désigné des enregistreurs EAR99.
(16) les batteries, chargeurs, housses et accessoires pour l'équipement décrit ci-dessus et classés comme EAR99.
(17) la consommation (sauf "code source de cryptage") logiciel classé comme ECCNs 4 994, 5 991 ou 5D992.c ou désigné EAR99, à utiliser pour les équipements décrits ci-dessus.
