Bonjour,
J'ai téléphoné à douane
Canada ce matin. On m'a répondu qu'on pouvait importer au
Canada 1, 5 litre de vin pour consommation personnelle. Il est possible d'en apporter plus mais il y aura une taxe de 120%. Ça vaut peut-être la peine car nous payons au moins 10$ can pour un vin de table. Alors, au prix du vin français de nos jours... Faites le calcul!
Pour le fromage commercial seulement, on peut en importer pour 20$ can soit environ 14 euros.
www.saq.com/...ra=vide!vide#SEJOURS
Les quantités permisesLors d’un séjour à l’étranger de 48 heures ou plus, vous pouvez rapporter jusqu’à 1, 5 litre de vin ou 1, 14 litre de spiritueux, ou encore 24 canettes/bouteilles de bière de 355 ml (12 onces) sans payer de droits, de taxes ou de majoration.
Vous pouvez également rapporter, moyennant le paiement de la majoration de la SAQ et des taxes, une quantité de boissons alcooliques additionnelle de 9 litres (par exemple, l’équivalent d’une caisse de 12 bouteilles de 750 ml).
En sus des droits et taxes fédéraux, les douanes perçoivent, à la frontière, au nom de la SAQ, la majoration établie selon le type et la valeur de la ou des boissons alcooliques, et les taxes provinciales. Catégorie Droit de douane et droit d'accise TPS (sur valeur du produit + droits) Majoration (sur valeur du produit + droits) Taxe spécifique TVQ (sur sous-total) Vins non fortifiés 0, 5496 x format (en litres) 7 % 66 % de
la valeur 0, 89 $/litre 7, 5 % Vins fortifiés 0, 6253 x format (en litres) 7 % 66 % de
la valeur 0, 89 $/litre 7, 5 % Vins mousseux et champagne 0, 8862 x format (en litres) 7 % 72 % de
la valeur 0, 89 $/litre 7, 5 % Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie Format (en litres) x degré d'alcool x 11, 1888 7 % 124 % de la valeur 0, 89 $/litre 7, 5 % Eaux-de-vie, cognacs et brandies Format (en litres) x degré d'alcool x 11, 066 7 % 126 % de la valeur 0, 89 $/litre 7, 5 % Bières Format (en hectolitres) x 27, 985 7 % Sans objet 0, 40 $/litre 7, 5 %
Par exemple, pour une bouteille de vin de 750 ml que vous aurez payée 10 $, Douanes
Canada percevra un montant de 10, 08 $, alors qu’elle percevra 23, 82 $ sur une bouteille de spiritueux de 750 ml payée 10 $.
À la suite de votre séjour à l’étranger, si la quantité des boissons alcooliques rapportée excède celles mentionnées ci-dessus, ou que vous rapportez des boissons alcooliques après un séjour d’une durée de moins de 48 heures, adressez-vous au :
Service douanes et accises
905, avenue De Lorimier
Montréal (
Québec)
Téléphone : (514) 254-6000, poste 5563
Télécopieur : (514) 873-4236
Courriel :
douanes.accise@saq.qc.ca"OO"
