Bonjour,
difficile car:
vehicule de + ans pour 3/6 mois => carnet ATA obligatoire.
Mais carnet ATA => vente dans les règles!!!
Vente ds les regles => certificat + dedouanement (a voir avec acheteur mais vous devez avoir un trace officielle à presenter en revenant en CEE et CCI de votre prefecture.
ou remonter le vehicule...
Le pb commence a apparaitre depuis qqs mois avec ceux qui ont vendu depuis 2 ans avec carnet ATA.
Pour un ami la CCI et douanes se sont manifestées 2 ou 3 mois apres l'année de validité du carnet qu'ils n'avait pas representé au retour.
Bien voyageusement. Jef