Bonjour à tous et je vous souhaite une année remplie de bonheurs et de passions.
En plein préparatif de départ pour le
Maroc, je souhaiterais avoir quelques éclairages sur certains aspects administratifs liés à l’installation au
Maroc.
Après de long mois de recherche de financement afin de mettre en place un projet de sensibilisation aux des dangers de l’émigration clandestine marocaine, je vois enfin le bout du tunnel et je compte débuter les actions au
Maroc dés la fin du mois de février
Indépendant de toute ONG et de tout ministère, le projet va être porté par diverses associations marocaines et chapoté par une association belge. Afin de mettre en place les multiples actions, je serais présent au
Maroc en tant que coordinateur durant huit mois.
Dans un souci de clarté, je me permets de vous soumettre mes diverses interrogations sous forme de questions. Certaine questions on déjà été posé sur ce forum mais les choses on peut être changé depuis.
- Immatriculation
Je compte descendre aux
Maroc avec mon véhicule personnel pour pouvoir transporter une partie du matériel effectif au projet (laboratoire photo, ordinateur...). Le premier problème qui se pose concerne la possibilité de rester au
Maroc durant huit mois avec mon véhicule personnel sachant que l’association qui chapote le projet n’a signé aucune convention avec l’Etat marocain pour l’accréditation de « plaque jaune ». De plus, la taxe marocaine liée à l’importation de véhicules venant de l’étranger étant exorbitante (40% de la valeur du véhicule neuf si mes informations son bonnes), j’écarte également cette option d’immatriculer mon véhicule avec les plaques marocaines.
Le ministère marocain des douanes que j’ai interpellé afin d’exposer la situation m’a proposé d’introduire une demande écrite afin qu’il étudie ma demande. D’après les informations que j’ai pu avoir de certains expatriés, cette procédure peut prendre un temps certain car le ministère des immatriculations marocaines manquerait de réactivité face à ce type de demande.
Reste alors la dernière option de garder mon immatriculation durant tout mon séjour et de sortir du pays par
Ceuta ou
Melilla tous les trois mois. Par conséquent, ma voiture sera enregistrée comme véhicule touristique par les douanes marocaines. J’ai déjà été contraint d’utiliser cette pratique parallèle il y a cinq ans et je me pose la question de sa fiabilité aujourd’hui. J’ai obtenu diverses informations liées à cette pratique notamment l’existence d’un système informatisé d’enregistrement aux douanes qui ne permettrait plus cette pratique ? Avez-vous plus d’informations à ce sujet ?
Est-il vrai qu’en plus de la durée maximum de séjour touristique fixé à trois mois aussi bien pour les véhicules que pour les personnes, la loi marocaine stipulerait qu’un véhicule immatriculé à l’étranger ne peut être présent dans le pays plus de six mois sur l’année ? Si tel est le cas, la dernière option ne me permettrait pas de rentrer au
Maroc lors de mon deuxième passage éclair en
Espagne après six mois de projet. Autre hypothèse est que les autorités me laissent rentrer mais me bloquent lors de ma sortie du pays après mes huit mois d’intervention. Quelles sont les risques face à de telles pratiques ? Peuvent-ils m’obliger à payer la taxe de dédouanement ou même bloquer mon véhicule côté marocain s’ils se rendent compte de la méthode utilisée lors de ma sortie définitive du pays ?
- Titre de séjour
Pui-je prétendre obtenir un permis de séjour sur base d’un contrat de travail stipulant une intervention de huit mois au
Maroc et par conséquent des revenus mensuels ?
Un contrat provenant d’une association ayant son siège à
Bruxelles et un bureau à
Tanger est il suffisant comme document afin d’obtenir un titre de séjour auprès des autorités marocaines ?
Ou alors, puis-je séjourner uniquement avec mon passeport belge durant les huit mois en pratiquant également la sortie du territoire marocain tous les trois mois ?
- Importation de matériel
Sur base de mon expérience passée au
Maroc, je sais qu’il est impossible de trouver certains matériels photo. Il sera par conséquent nécessaire que je passe la frontière chargé d’une partie du matériel inhérent au projet. Sera emporté aussi bien du matériel personnel tel que tout l’appareillage d’un laboratoire photo argentique qui remontera en
Belgique à la fin du projet mais également des consommables tels que les produits et papiers photo qui seront utilisés sur place et dont les stocks resteront auprès des partenaires locaux afin de pérenniser le projet.
Quelles démarches me préconisez-vous pour éviter tout blocage administratif à la frontière lors de l’entrée au
Maroc ?
Au niveau des objets personnels que je compte emporter lors de mon séjour (ordinateur, appareils photographiques, réfrigérateur, four micro onde, plaque électrique de cuisson...) quelles est la procédure pour éviter qu’ils ne subissent une taxation d’importation de la part du service des douanes ?
Merci d’avance,
Marc.
