Installation au Maroc

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MA
Bonjour à tous et je vous souhaite une année remplie de bonheurs et de passions.

En plein préparatif de départ pour le Maroc, je souhaiterais avoir quelques éclairages sur certains aspects administratifs liés à l’installation au Maroc.

Après de long mois de recherche de financement afin de mettre en place un projet de sensibilisation aux des dangers de l’émigration clandestine marocaine, je vois enfin le bout du tunnel et je compte débuter les actions au Maroc dés la fin du mois de février

Indépendant de toute ONG et de tout ministère, le projet va être porté par diverses associations marocaines et chapoté par une association belge. Afin de mettre en place les multiples actions, je serais présent au Maroc en tant que coordinateur durant huit mois.

Dans un souci de clarté, je me permets de vous soumettre mes diverses interrogations sous forme de questions. Certaine questions on déjà été posé sur ce forum mais les choses on peut être changé depuis. ImmatriculationJe compte descendre aux Maroc avec mon véhicule personnel pour pouvoir transporter une partie du matériel effectif au projet (laboratoire photo, ordinateur…). Le premier problème qui se pose concerne la possibilité de rester au Maroc durant huit mois avec mon véhicule personnel sachant que l’association qui chapote le projet n’a signé aucune convention avec l’Etat marocain pour l’accréditation de « plaque jaune ». De plus, la taxe marocaine liée à l’importation de véhicules venant de l’étranger étant exorbitante (40% de la valeur du véhicule neuf si mes informations son bonnes), j’écarte également cette option d’immatriculer mon véhicule avec les plaques marocaines.

Le ministère marocain des douanes que j’ai interpellé afin d’exposer la situation m’a proposé d’introduire une demande écrite afin qu’il étudie ma demande. D’après les informations que j’ai pu avoir de certains expatriés, cette procédure peut prendre un temps certain car le ministère des immatriculations marocaines manquerait de réactivité face à ce type de demande.

Reste alors la dernière option de garder mon immatriculation durant tout mon séjour et de sortir du pays par Ceuta ou Melilla tous les trois mois. Par conséquent, ma voiture sera enregistrée comme véhicule touristique par les douanes marocaines. J’ai déjà été contraint d’utiliser cette pratique parallèle il y a cinq ans et je me pose la question de sa fiabilité aujourd’hui. J’ai obtenu diverses informations liées à cette pratique notamment l’existence d’un système informatisé d’enregistrement aux douanes qui ne permettrait plus cette pratique ? Avez-vous plus d’informations à ce sujet ? Est-il vrai qu’en plus de la durée maximum de séjour touristique fixé à trois mois aussi bien pour les véhicules que pour les personnes, la loi marocaine stipulerait qu’un véhicule immatriculé à l’étranger ne peut être présent dans le pays plus de six mois sur l’année ? Si tel est le cas, la dernière option ne me permettrait pas de rentrer au Maroc lors de mon deuxième passage éclair en Espagne après six mois de projet. Autre hypothèse est que les autorités me laissent rentrer mais me bloquent lors de ma sortie du pays après mes huit mois d’intervention. Quelles sont les risques face à de telles pratiques ? Peuvent-ils m’obliger à payer la taxe de dédouanement ou même bloquer mon véhicule côté marocain s’ils se rendent compte de la méthode utilisée lors de ma sortie définitive du pays ? Titre de séjourPui-je prétendre obtenir un permis de séjour sur base d’un contrat de travail stipulant une intervention de huit mois au Maroc et par conséquent des revenus mensuels ? Un contrat provenant d’une association ayant son siège à Bruxelles et un bureau à Tanger est il suffisant comme document afin d’obtenir un titre de séjour auprès des autorités marocaines ?

Ou alors, puis-je séjourner uniquement avec mon passeport belge durant les huit mois en pratiquant également la sortie du territoire marocain tous les trois mois ? Importation de matérielSur base de mon expérience passée au Maroc, je sais qu’il est impossible de trouver certains matériels photo. Il sera par conséquent nécessaire que je passe la frontière chargé d’une partie du matériel inhérent au projet. Sera emporté aussi bien du matériel personnel tel que tout l’appareillage d’un laboratoire photo argentique qui remontera en Belgique à la fin du projet mais également des consommables tels que les produits et papiers photo qui seront utilisés sur place et dont les stocks resteront auprès des partenaires locaux afin de pérenniser le projet.

Quelles démarches me préconisez-vous pour éviter tout blocage administratif à la frontière lors de l’entrée au Maroc ?

Au niveau des objets personnels que je compte emporter lors de mon séjour (ordinateur, appareils photographiques, réfrigérateur, four micro onde, plaque électrique de cuisson…) quelles est la procédure pour éviter qu’ils ne subissent une taxation d’importation de la part du service des douanes ?

Merci d’avance,

Marc.
CL Claireflo Regular ·
bonjour, en ce qui concerne votre véhicule, je vous confirme que vous courrez le risque de voir votre véhicule bloqué en douane lors de votre retour sur le territoire marocain après votre sortie éclair à l'issue des 6 premiers mois. Ceci est lié au fait que vous ayez fait une demande de titre de séjour, laquelle demande est considérée comme "effective" dès que le dossier est déposé complet et qu'un reçu vous est délivré. A cet instant vous êtes considéré "résident" par la douane et donc plus de véhicule "touriste", c'est ... logique... nous avons rencontré le problème et avons vu notre voiture bloquée 8 jours au port de Tanger. Nous avons du finalement la sortir du pays pour la vendre en urgence en Espagne... j'espère que ces quelques infos vous seront utiles
claire
ME Mezgarne Globetrotter ·
Le ministère marocain des douanes que j’ai interpellé afin d’exposer la situation m’a proposé d’introduire une demande écrite afin qu’il étudie ma demande. D’après les informations que j’ai pu avoir de certains expatriés, cette procédure peut prendre un temps certain car le ministère des immatriculations marocaines manquerait de réactivité face à ce type de demande.

Ils doivent attendre qu'on aide leur réactivité.

J’ai obtenu diverses informations liées à cette pratique notamment l’existence d’un système informatisé d’enregistrement aux douanes qui ne permettrait plus cette pratique ?

Exact, de plus en plus difficile.

Est-il vrai qu’en plus de la durée maximum de séjour touristique fixé à trois mois aussi bien pour les véhicules que pour les personnes, la loi marocaine stipulerait qu’un véhicule immatriculé à l’étranger ne peut être présent dans le pays plus de six mois sur l’année ?

Plus exactement, un véhicule touristique enregistré sur un passeport doit ressortir avec le tenant du passeport. Les séjours touristiques sont limités à 3 mois d'affilée, 6 mois sur l'année. Pour les autres types de 6 jours, le véhicule ne peut rester plus de six mois. Pour les gens qui ont une carte de séjour au Maroc, le véhicule doit être dédouané lors de la première entrée.

Autre hypothèse est que les autorités me laissent rentrer mais me bloquent lors de ma sortie du pays après mes huit mois d’intervention. Quelles sont les risques face à de telles pratiques ? Peuvent-ils m’obliger à payer la taxe de dédouanement ou même bloquer mon véhicule côté marocain s’ils se rendent compte de la méthode utilisée lors de ma sortie définitive du pays ?

J'ai déjà eu des remarques très acerbes d'un douanier alors que j'avais dépassé mes six mois sur l'année civile. Il est clair qu'ils peuvent te bloquer ton véhicule si il a dépassé les 6 mois.

Puis-je prétendre obtenir un permis de séjour sur base d’un contrat de travail stipulant une intervention de huit mois au Maroc et par conséquent des revenus mensuels ? Un contrat provenant d’une association ayant son siège à Bruxelles et un bureau à Tanger est il suffisant comme document afin d’obtenir un titre de séjour auprès des autorités marocaines ?

Oui et non. Une association ayant seulement un bureau à Tanger mais pas de statut officiel d'employeur ne peut pas justifier ton "emploi" au Maroc, et un employeur étranger de permet pas l'obtention d'une carte de séjour. Néanmoins, je pense, sans en avoir la certitude, qu'il existe des statuts spéciaux pour ce genre de coopération. A voir...

Ou alors, puis-je séjourner uniquement avec mon passeport belge durant les huit mois en pratiquant également la sortie du territoire marocain tous les trois mois ?

Absolument pas, six mois maximum

Sur base de mon expérience passée au Maroc, je sais qu’il est impossible de trouver certains matériels photo. Il sera par conséquent nécessaire que je passe la frontière chargé d’une partie du matériel inhérent au projet. Sera emporté aussi bien du matériel personnel tel que tout l’appareillage d’un laboratoire photo argentique qui remontera en Belgique à la fin du projet mais également des consommables tels que les produits et papiers photo qui seront utilisés sur place et dont les stocks resteront auprès des partenaires locaux afin de pérenniser le projet. Quelles démarches me préconisez-vous pour éviter tout blocage administratif à la frontière lors de l’entrée au Maroc ?

Côté photo les choses ont pas mal évoluées, c'est une photographe qui te le dis. Néanmoins, en ce qui concerne le matériel, si tu souhaites l'ammener, tu devras distinguer entre ce qui revnient et ce qui reste. Ce qui reste doit être importé en franchise de douane, par le biais d'un don de l'association à une association marocaine, avec la procédure habituelle (certificat et demande de dédouanement au receveur des douanes). Ce qui repart passe sans aucun problème, je suis déjà passée avec un studio portable sans difficultés.

Au niveau des objets personnels que je compte emporter lors de mon séjour (ordinateur, appareils photographiques, réfrigérateur, four micro onde, plaque électrique de cuisson…) quelles est la procédure pour éviter qu’ils ne subissent une taxation d’importation de la part du service des douanes ?

pour les ordinateurs et appareils photos, à partir du moment où il s'agit réellement de matériel perso (c'est à dire UN ordinateur et pas 10...) pas de problèmes. En revanche pour tout ce qui est électro ménager, achète sur place. Je ne vois pas trop l'intérêt de l'apporter de si loin, et de toutes façons, ça ça sera taxé.
Des infos pour vivre et travailler au Maroc : http://o-maroc.com
FA Fatifleur ·
Au niveau des objets personnels que je compte emporter lors de mon séjour (ordinateur, appareils photographiques, réfrigérateur, four micro onde, plaque électrique de cuisson…) quelles est la procédure pour éviter qu’ils ne subissent une taxation d’importation de la part du service des douanes ?

salut marc, je vous cache pas que je ss nulle en ce qui concerne les procédures administratives

mais je voudrai juste te faire une suggestion; il est vraiment abérent d'apporter ses alactro ménagers ds un pays où ça ne coute trois fis rien!!!

réfrigérateur tu peut trouver mêm à 400 euro!! à tittre exemple

je ss aussi ds l'associative, et ds ts les cas votre présence au maroc ns fera vrément plaisir ;je vous souhaite un excelent séjour au [;)]maroc
maman de 3 bébé...des opportunité à l'étranger?

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