Bonjour
J'ai ragardé ce qu'il y avait chez HERTZ, et j'ai trouvé quelque chose dans les conditions generales US qui sont imprimées sur la pochette jointe aux fiches cartonnées qui tiennent lieu de contrat de location.
J'ai regardé chez HERTZ uniquement car je commence à avoir pas mal de docs à force de louer chez eux, et c'est quand même exhaustif par rapport à ce qu'on peut trouver sur le WEB. (Il n'y a aucune exclusion dans les conditions generales dispo sur le site HERTZ)
La premiere question est de savoir ce qu'on entend par piste (c'est un terme que tout le monde emploie ici mais qui ne correspond pas à ce que les loueurs entendent par routes prohibées), et ensuite de savoir quelles sont les consequences de l'utilisation d'un vehicule de location sur ce type de terrain.
1) Sur la notion de "routes prohibées", HERTZ fait reference aux routes non revetues
OU non regulierement entretenues. (c'est un peu la même chose qui est citée plus haut pour Budget.)
Il ne faut pas oublier qu'il y a aux
USA et au
CANADA des routes non goudronnées, mais qui sont referencées, utilisées par la population et d'ailleurs qu'il est parfois impossible de ne pas prendre.
Je pense par exemple aux routes des reserves navajos, Il y a aussi dans un autre ordre d'idée, les routes qui menent par exemple à
BODIE ou à Kodachrome park...
Ces routes sont regulierement entretenues, et à mon humble avis, ne sont pas prohibées.
Apres va bien entendu se poser la question de definir la notion de route non entretenue...
2° Quelles sont les consequences de l'utilisation d'un vehicule sur une route prohibée. (Toute interdiction ne vaut que par les sanctions qui pourront être appliquées en cas de non respect).
Cette prohibition de circuler sur des routes non revetues ou non entrenues n'est inscrite que dans le chapitre relatif à la CDW/LDW.
A noter que cette prohibition n'est citée que dans ce chapitre : je dirais qu'à la limite, HERTZ n'interdit pas la circulation, mais en tire des consequences juridiques que pour la CDW/LDW:
La responsabilté de HERTZ et la CDW/LDW est contractuellement suspendue : tous les frais consecutifs à un accident ou à une panne seront refacturés au client.
Enfin, il n'y a pas d'exclusion particuliere pour la LIS.
Pour finir, je dirais que la reference à RENTALCAR n'est pas forcement pertinente. Ce n'est pas un loueur mais un intermediaire, et leurs affirmations peuvent ne pas correspondre à la réalité.
D'ailleurs, Rentalcar dit bien que la phrase citée plus haut est donnée à titre d'exemple, et que les conditions generales du loueur s'appliquent.
(A noter que RENTALCAR comme les autres intermediaires dit que le permis doit avoir plus d'un an, alors que cette exclusion n'existe pas aux
USA.)
Bien entendu, mon opinion est tres partielle : elle ne repose que sur un document de HERTZ, et je suis interessé par toute analyse complementaire.