Bonjour à Tous,
Nous somme intéresses moi et ma compagne pour acheter prochainement un Tatra T815 aménagé camping-car actuellement en
Allemagne.
Cette marque et les modèles n'étant pas courant en
France, du peu qu'on a lu sur la toile, ça semble être un parcours du combattant assez ardu pour l'importation et l'homologation sur le territoire Français.
Si vous pouvez nous aider, j'aurai aimé avoir des indications sur la marche à suivre une fois le véhicule acheté.
Voici les détails du véhicule :
TATRA T815 8x8PI 07/1985
250 000 km
Diesel
257 kW (349 Ch DIN)
Boîte manuelle
Photos :
De ce qu'on a pu noter, dites moi si je me trompe, à priori il faut bien faire :
1. une facture pour le véhicule d'occasion dans un premier temps. Il doit y figurer le lieu d'achat, la date, le prix, son nom et le mien.
2. une plaque d'immatriculation provisoire d'estinée a l'export qui coûte 150 euros avec tout risque internationale incluse auprès des bureaux allemands.
3. aller au centre des impots de ma ville pour aller chercher un QUITUS FISCAL ce qui correspond au versement de la TVA sur le vehicule importé.
- pour les véhicules d'occasion un peu plus anciens (comme c'est le cas), à priori, pas de TVA à verser.
4. Contacter le constructeur Français du véhicule (il n'y en a pas à priori pour la marque Tatra) et leur faire une demande pour un dossier d'homologation du vehicule importé.
a: Ils délivrent directement un Certificat de Conformité complet. Dans ce cas il suffit de se rendre a la préfecture avec tout les papiers en ma possession pour faire ma carte grise définitive (quitus fiscal, facture d'achat, carte d'assurance internationale, carte d'identité, certificat d'homologation, fiche de demande d'immatriculation).
b: Ils délivrent un Certificat de Conformité Partiel. Il faut alors passer par la DRIRE (anciennement service des mines) puis déposer en préfecture
un dossier de demande d'homologation a titre isolé de véhicule (les frais de dossier sont payants) ou on renseignera les numeros de chassis, moteur, etc... afin de recevoir le Certificat d'Homologation ou que je sois convoqué pour une visite avec le véhicule dans leur centre si nécessaire. Seulement ensuite, je peux faire le certificat d'immatriculation en préfecture.
Seulement voila !
Comme le véhicule est déjà équipé en camping-car et de marque pas courante, j'imagine qu'aucun Certificat d'Homologation ne me sera donné directement et qu'il faudra que le véhicule soit conforme à la catégorie VASP au moment du passage à la DRIRE lors de la visite?
Pour qu'il soit conforme, on doit normalement se baser sur un véhicule précédent de ce type qui à été homologué dans le temps, sinon on est considéré comme constructeur et c'est encore plus la galère ?
Mes questions sont :
- Comment savoir si je peux homologuer ce véhicule ?
- Comment avoir un Certificat de Conformité si le constructeur est en
République Tchèque et qu'aucun bureaux n'existe en
France ?
- Si je ne peux pas homologuer le véhicule et que je suis considéré à ce titre comme constructeur, quelles sont les démarches à effectuer ?
- Quels sont les délais et prix approximatifs pour tout cela ? (Homologation, si je suis considéré constructeur ou pas, immatriculation, etc...).
Merci de me corriger si j'ai omis quoi que ce soit.
Merci de votre aide!
