Acheter un bien au Maroc

Bonjour, Configuration vraiment trop risquée. Mon avis : chercher autre chose, de plus "sain" au regard du droit foncier.

Je te remercie. Dommage, j'espérai trouver une solution.

Bonsoir,

Juste une précision : PRUDENCE ABSOLUE !

Il faut savoir qu'il y a des avocats français spécialisés pour défendre des ressortissants français au Maroc dans des litiges souvent compliqués et graves dans le domaine de l'immobilier !

La magouille est monnaie courante au Maroc et beaucoup de gens se sont fait avoir en voulant acheter le bien de leurs rêves !

LILI

Merci Lili, c'est vrai qu'on a eu déjà pas mal de déboires ici. Ex: achat qu'une voiture que je répare chaque mois, j'aurai bientôt changé tout le moteur!!![:/] Dommage qu'on ne puisse pas faire confiance. Chantal

au départ, parcelle de 400 m2 titrée. Le propriétaire a vendu une partie de cette parcelle à un franco-marocain qui a fait construire dessus, il y habite depuis 10 ans (ils sont passés devant un avocat pour l'acte de vente(pas de bornage effectué). Maintenant qu'il vend le reste (c'est en zone rurale), il me dit no pb, et moi, on me dit attention, pas le droit d'acheter si on est étranger. Et idem, qd pas de notaire et titre reste entier, sans être morcelé. Je suis très déçue et veux être sûre car j'y aurai trouvé mon bonheur. Je vous remercie par avance de me conseiller.

- La parcelle est-elle vraiment "titrée", c'est à dire immatriculée à la Conservation Foncière. Si c'est bien le cas, elle ne peut être vendue sans l'intervention d'un notaire (pas d'un avocat ou d'un adel) et la mutation (qui impliquait ici un morcellement) aurait dû être "inscrite" à la Conservation. (Inversement, un bien non titré ne peut être traité par un notaire. On a recours alors au droit foncier traditionnel, extrêmement hasardeux, via les adouls.) Le cas me semble très douteux. Vérifier la situation réelle à la Conservation Foncière.

- Si c'est un terrain agricole, je crois qu'il est toujours impossible à un étranger d'acheter. Le droit évoluant, à vérifier.

Une lecture intéressante... http://www.ancfcc.gov.ma/fr/SGC.php/53/53/o

merci bien pour ces infos, j'irai faire un tour à la conservation. (Oui, votre lien est intéressant.) J'en aurai le cœur net!

Mon conseil : fuir

Seul le titrage est valable. Toutes les modifications ultérieures de propriété doivent être elles aussi enregistrée. Donc première chose à faire faire, et pas à tes frais.

Deuxièmement : ce qui compte c'est de savoir si c'est une zone à vocation agricole ou pas. Si oui, en tant qu'étrangère, effectivement tu ne peux pas acheter, mais ce n'est pas le seul problème, car les constructions sont réglementées. Par contre, des petites parcelles peuvent changer d'affectation dans certains cas.

Bref tout ça sent le complexe à la marocaine, tu as peut être trouvé ton bonheur mais avec la dose d'emmerdes qui va venir, tu devrais chercher un bonheur moins parfait et plus immédiat ailleurs !