Double nationalité franco-américaine
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UR
bonjour, mon mari est né aux usa en 1955 de parents français, mon fils âgé de 30 ans aimerait avoir la double nationalité. En a-t-il la possibilité ? (si j'ai bien compris mon mari aurait le droit du sol).. Il n'est resté que 6 ans. Merci pour votre réponse.
annie
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

Attention quand même ....

Michel
EL Elgordo Veteran ·
bonjour, mon mari est né aux usa en 1955 de parents français, mon fils âgé de 30 ans aimerait avoir la double nationalité. En a-t-il la possibilité ? (si j'ai bien compris mon mari aurait le droit du sol).. Il n'est resté que 6 ans. Merci pour votre réponse.

C'est à voir avec l'Ambassade des Etats Unis en France. Normalement votre mari a donc la nationalité américaine, mais peut être fallait il la demander plus tôt. A voir. Quant à votre fils, c'est à étudier. Par exemple j'ai, de fait, une double nationalité, mais n'ayant jamais fait les démarches, je n'ai pas de passeport de cette autre nationalité (qui est moins tatillonne que les Etats Unis concernant les impôts pour faire echo au message de Tatra...) Bref, appeler le consulat ou l'ambassade des Etats Unis et vous aurez un rendez vous pour regarder votre dossier.
Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait.
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

Normalement votre mari a donc la nationalité américaine, mais peut être fallait il la demander plus tôt. A voir.

Selon sa situation en France, il a au contraire intérêt à se faire oublier ; c'est un coup à avoir de gros soucis bancaires.

Michel
EL Elgordo Veteran ·
Bonjour,

Normalement votre mari a donc la nationalité américaine, mais peut être fallait il la demander plus tôt. A voir.

Selon sa situation en France, il a au contraire intérêt à se faire oublier ; c'est un coup à avoir de gros soucis bancaires.

Michel

Exact 😐
Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait.
UR Urrutyambros ·
Merci pour votre réponse. Pour ce qui est au niveau bancaire, il n'y a pas de soucis, notre banque a reçu des états unis un formulaire à remplir. Pas d'impôt à payer...
annie
TA Tatra Globetrotter ·
Pour le moment. Et si un jour volonté de changer de banque, refus possible.

Michel
BL Bladkaizer Veteran ·
Pour le moment. Et si un jour volonté de changer de banque, refus possible.

Michel

Bonjour,

S'ils sont à jour avec l'administration fiscale Américaine, normalement aucun soucis à changer de banque. C'est dans les cas où la situation est conflictuelle où cela ne marche pas.

Concernant le message initial, votre mari est de fait Américain pour être né sur le sol.

Toutefois, pour qu'un enfant de votre mari puisse demander la nationalité, vu que vous n'êtes pas Américaine, il faut que le parent citoyen Américain ait été physiquement présent aux Etats unis pendant au moins 5 ans dont au moins 2 ans après ses 14 ans.

Par l'attribution à la naissance (droit du sang) : un enfant né en dehors du territoire américain peut obtenir la nationalité américaine :

si ses deux parents, mariés, sont américains et au moins un de ses parents a vécu aux États-Unis d'Amérique ; ou si un des deux parents, mariés, est américain et a habité au moins cinq ans aux États-Unis d'Amérique.

Vous dites qu'il n'y est resté que 6 ans, je suppose avant ses 14ans. Si c'est le cas, votre fils n'aura pas le droit à la nationalité Américaine dites "de sang". Ou alors il faudra prouver que votre mari a été présent sur le territoire américain entre ses 14 ans et la naissance de votre fils pendant au minimum 2 ans.

A voir le sens correct en anglais, il y a 2 versions: Physiquement présent (Vacances, cela fonctionne) et résident (Là, c'est plus compliqué).

Le mieux serait de se rapprocher de l'ambassade américaine et expliquer votre cas avec votre dossier. Ou de vous rapprocher d'un cabinet spécialisé.
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

S'ils sont à jour avec l'administration fiscale Américaine, normalement aucun soucis à changer de banque. C'est dans les cas où la situation est conflictuelle où cela ne marche pas.

Qu'il essaie alors d'obtenir un compte dans une banque en ligne, par exemple, pour avoir une autre carte de paiement, et on en reparle. Cette situation de fait ferme énormément de portes.

Michel
AL Alxoumi Regular ·
Bonjour,

Une seule banque en ligne accepte les franco-américains : https://www.cbanque.com/banque/actualites/69557/pourquoi-monabanq-se-devait-accueillir-les-franco-americains
NA Nataly03 Globetrotter ·
Bonjour mais là l'enfant a 30 ans... Par l'attribution à la naissance (droit du sang) : un enfant né en dehors du territoire américain peut obtenir la nationalité américaine :

donc le droit de naissance 3O ans après fonctionne t il?
nathalie
BL Bladkaizer Veteran ·
Pour moi, il obtient la nationalite s il rentre dans les clous à 21 ans. Mais là, cela ne semble pas être le cas à cause des 2 annnes de presence demandées aux US entre les 14 ans du père et la naissance de son fils.

A mon avis, seul des spécialistes pourront les renseigner sans dire de bêtises :)
PR Protege Globetrotter ·
Bonjour Tout dépend comment la banque a rempli le doc ou comment vous l’avez rempli. Es ce que votre mari a fait sa déclaration d’impôts rectificative aux US? Si non faites vous oublier des autorités US
UR Urrutyambros ·
Bonjour, Merci pour votre réponse. Pour le droit de sol, quelle est la différence avec le droit de sang ? Donc mon mari est né en 1955 de parents français à Burbank. Ils sont restés jusqu'en 1963 sur le territoire américain en tant que travailleur et résidant. Evidemment il n'est pas revenu avant ses 14 ans. Alors c'est "râpé" pour la demande de double nationalité pour mon fils ? MERCI
annie
UR Urrutyambros ·
Bonjour, Je vous en remercie, mais la question était autre. Quant à votre réponse sur la banque. Les Etats-unis nous ont envoyé un document que l'on devait présenter à notre banque. Tout est en ordre. Merci
annie
BL Bladkaizer Veteran ·
Bonjour, Merci pour votre réponse. Pour le droit de sol, quelle est la différence avec le droit de sang ? Donc mon mari est né en 1955 de parents français à Burbank. Ils sont restés jusqu'en 1963 sur le territoire américain en tant que travailleur et résidant. Evidemment il n'est pas revenu avant ses 14 ans. Alors c'est "râpé" pour la demande de double nationalité pour mon fils ? MERCI

Bonjour,

Le droit du sol: Vous naissez sur le sol d'un pays qui ce droit (USA, France, ...), vous êtes automatiquement citoyen de ce pays.

Le droit du sang, c'est lié à vos parents. Si l'un de vos parents est Français, vous devenez Français à la naissance, même si vous naissez à l'étranger.

Aux USA, les droit du sang est conditionné. Il semble qu'il aurait fallu que votre mari revienne après ses 14 ans pendant 2 ans pour être considéré comme pouvant donner le droit du sang.

La meilleure solution selon moi serait pour votre fils de passer via une green card via liens familiaux. Les enfants de citoyens Americains semblent pouvoir demander une carte verte. Le délais peut être long, surtout si votre fils est marié.

Après 5 ans sur le territoire Américain avec une green card, il pourra demander la naturalisation Américaine.

Je ne suis pas un spécialiste de l'immigration aux US, un cabinet spécialisé pourrait peut être trouver des failles dans la législation Américaine pour faire que votre fils devienne citoyen Américain via son père par des moyens que je ne connais pas.
UR Urrutyambros ·
Merci à vous pour ces indications. Bonne journée
annie
BL Bluemesa Veteran ·
Avec une green card vous devez obligatoirement vivre aux Etats Unis avec interdiction de quitter les Usa plus de 6 mois de rang
SI Sissi57 Globetrotter ·
Je me permets juste de revenir sur la question bancaire: bien sûr que les USA vont lui fournir le document, MAIS il est fort probable que la banque se défausse, car les clients américains sont une source de travail supplémentaire que les banques préfèrent refuser. D'autre part il y a la question des impôts, si les impôts payés en France sont inférieurs à ceux qui auraient été exigibles aux USA pour le même revenu, il faut payer la différence au fisc américain..... Beaucoup de double-nationaux renoncent à la nationalité US....
Je n'aurai pas le temps...

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