je suis tunisienne et j'ai un rendez vous de transcription d'acte de mariage en août 2009.
je viens de voir sur le site du consulat de france en tunisie qu'il faut envoyé directement les papiers à Nantes. je comprend pas ce qui se passe.
je voudrai savoir s'il ne prennent plus personnes et que tout ce passe à nantes. est ce que mon rendez-vous est annulé?
merci de me répondre au plus vite parce que je suis perturbé.
je viens de voir sur le site du consulat de france en tunisie qu'il faut envoyé directement les papiers à Nantes. je comprend pas ce qui se passe.
je voudrai savoir s'il ne prennent plus personnes et que tout ce passe à nantes. est ce que mon rendez-vous est annulé?
Eh oui, ce qui devait arriver, arriva!
Le consulat de France à Tunis ne traite plus les demandes de transcription de mariage, et il faut désormais envoyer la demande à Nantes, comme c'est le cas pour les algériens, qui sera traitée à partir du 01 septembre 2009.
Le RDV est annulé.
Envoyer tout de suite la demande.
Ne pas oublier de remplir le formulaire de la demande, après l'avoir imprimé et de l'envoyer en même temps que les justifs à Nantes avec un accusé de reception.
cliquer sur ce lien
http://consulfrance-tunis.org/france_tunis/IMG/pdf/MARIAGE-0709.pdf
Je me permets de t'envoyé un mail je m'appelle alexandra je viens de me marier avec un tunisien je suis moi meme allez a l'embassade de tunis ce matin pour ma transcription et je c que normalement il n'y a pas de rendez vous pour la transcription or le service de l'etat civil ferme et c'est pour cela qu'il t'on dit d'envoyer directement les papiers a Nantes et le temps d'attente pour que ton marie vien et d'environ 6 mois as tu pris ton CCM le plus important car je crois que ton rendez vous et pour que tu puisse recuperer ton Certificat de capacité a mariage ecoute je vien de finir tous les papier aujourd'hui si tu as besoin d'aide pour les demarche à entreprendre n'hésite pas a me repondre
mais mon rdv est en août pas en septembre.
si c'est le cas c'est quoi qui change? est ce que c'est le même délai d'attente pour recevoir le livret de famille.
je n'ai pas fais de ccm parce que j'ai la double nationalité mais ce qui m'inquiète c'est que j'ai pris mon rendez-vous depuis janvier et j'ai tout organiser pour rentrer au bled en août. mais ce que je comprend pas pourquoi ils me donne un rendez vous en août alors qu'il ferme.
bien lire le communiqué du consulat.
dès à présent le consulat n'accepte plus les dossiers de transcription.
Le traitement des dossiers commence le 01/09/2009, càd, même si tu envoies ton dossier cette semaine, il ne sera traité qu'à partir de cette date du 1èr septembre.
Mais les délais vont être plus courts, car les algériens ont leurs livrets dans un délai plus court qu'en passant par le consulat.
Appeler quad même le service d'état civil ENTRE 13H ET 14H pour avoir le coeur net, en expliquant ton cas, sans CCM.
Fayd
je vais essayé de les appeler mercredi mais par contre il vont se basé sur quoi pour avoir une réponse puisqu'il demande juste les extrait de naissance et de mariage, CNI, passeport. alors qu'au rdv il pose plusieurs questions.
Ce sera comme avec les algériens, l'audition de la partie française se fait en France, s'il y a des doutes sur le mariage.
Il faut insister pour les appeler, et si ça ne répond pas, c'est que le service est bien fermé, ce qui était prévu depuis l'hiver dernier, malgré les pétitions des français de Tunisie.
Fayd
comme je vais bientot partir en tunisie et je reviens fin août, je vais envoyer le dossier du bled (au moins mon mari n'aura pas à m'envoyer tout ses documents) et comme ça en septembre mon dossier sera déjà à nantes.
mabrouk pour ton mariage !!!!
moi j'aimerais que tu m'explique tres tres clairement toutes les démarches et ce qu'il faut faire pour se marier avec un tunisien ..........car la franchement je ne suis plus rien du tout LOL je suis ce forum depuis plus d'1 ans déja et en 1 ans que les chose changent .........
j'aimerais que tu me racontes ton experience
moi je suis francaise avec un tunisien depuis 1 ans et 4 mois et actuellement je vis en tunisie sur hammamet
répond moi en MP ou donne moi ton msn si tu veux pour faire connaisance moi le mien est : tibout77@hotmail.fr
à bientot j'espere
flora
Nous avons envoyé le dossier de transcription le 23 juin, le consulat l'a reçu entre le 3 et le 11 juillet.
Savez- vous s'il va quand même être traîté à Tunis?
Sinon il sera sans doute redirigé à Nantes, mais est-ce que cela veut dire que ceux qui se sont mariés à la mi juin passeront peut être après ceux qui se sont mariés fin août?
Dur de perdre deux mois!
Merci pour vos réponses et bon courage à tous ceux qui sont dans les mêmes démarches.
pourkoi tu refuse mesmp stp , j'ai fai kelke chose de mal réponds moi sil te plait et dis moi les choses clairement car je n'es rien compris pk tu as bloké mes mp merci de ta compréhension
Bonjour Fayd je me suis mariér on tunisie le 19 décembre 2008 j'ai en mon rdv a l'ambassade le 6 mars 2009; j'ai deposer mon dossier complet et jai aucune nouvel et je voulais savoir ce que je peux faire pour que sa avance plus vite merci
Slt je voulais te demander une kestion je me suis marié le 19 decembre 2008 et j'ai eu mon rdv a l'ambassade de france en tunisie j'ai deposer mon dossier complet mais je n'est encor rien recu pas de rdv ni le CCM ni le livret de famille je doit faire quoi???? parsque je comprend rien et j'ai la double nationalité
Bonjour Tissem19,
on a presque le même cas toi et moi, en fait je me suis marié le 02/08/2008 et j'ai eu mon rdv à l'ambassade de France à Tunis le 26/03/2009 et depuis au qu'une réponse.Ils ont déjà commencé leurs travail hier, donc jespère qu'on aura notre livret de famille bientôt inchalah.
Si tu aura ton livret de famille n'hésite pas de me le dire ma soeur.
Inchalah rabi sahalek wi sahali wi sahel à touuuuuuuuuuuuuuuu lé couple ki attendent avec impatience leur livret de famille.salem et chehya taiba
chui tunisienne et mon fiancé est français on a déja passé le CCM...et normalent hier ça fait 8semaines qui sont passés donc j'essaie d'appeller moi et mon fiancé l'ambassade pr savoir qd il peut venir le récupérer ça sonne et ça répond jamais!
donc j'irai mois méme demain pour vérifier si le CCM est prét espérant faire kelke chose de rassurant...
sinon c vrai pour la demande de transcription g appelé mém le serveur vocal et c tt à fait vrai...ttes les ddes seront traitées à nantes désormais...bref j'aimerai savoir si vous avez une idée ...pr mon fiancé après, fo envoyer à Nantes le dossier de transcri par la poste ou prendre un RDV pour le donner à propre main?? et j'ai entendu parler d'attendre 6 mois pour avoir le livret de famille est ce vrai?
merci d'avance , bon courage à tous et accrochez vous bien ça devient vrmnt dur!
bonjour
Je suis un peu dans le méme cas ke vous je me suis marié en Aout 2008 et j ai déposer mon dossier de transcription d acte de mariage le 23 Février 2009 et depuis plus rien j ai appeler fin Juin le consulat de france il mon dit kil y avait un peu de retard, je les rappels fin Aout ils me disent que mon dossier a été transféré a Nantes et kil sera traité dans les premiers j appel Nantes il me disent ke les dossiers traités en pro=iorité sont ceux avec CCm alor ke kan je m étai renseigné a l ambassade de france il mon dit ke je ne devai pa le faire du faite ke j avai la dble nationalité et ke le temps de transcription étai le méme ke pour les personne ki avait fait le CCM et en plus a Nantes il n y a personne ki te donne la méme réponse il te dise juste de patienté jetrouve ke déja patienté pendant plus de 7 mois c déja bocou et je n ai aucune réponse concréte sur mon dossier et cela m inquiéte est ce ke kelkun pourrait me renseigner sur les délais d attentes et est ce kil y a kelke chose a faire pour faire bouger les choses merci d avance et rabi mana
j ai déposer mon dossier de transcription d acte de mariage le 23 Février 2009
Nantes a commencé à traiter les dossiers du mois de février, bientôt, tu vas recevoir un avis de leur part.
J'en profite pour souligner qu'il n'y a plus de RDV pour le CCM, donc plus d'audition pour le couple, et il suffit d'envoyer le dossier de la demande de CCM par voie postale au consulat de France à Tunis, et ce à partir du 1èr de ce mois (Octobre 2009).
bonne chance
Fayd
bonjour Fayd je voulais te demander est ce ke tu travail pour le consulat de france ou une autre administration pour donner tes informations car j entens tellement de chose ke je veu juste en etre sur et ne pa attendre comme un con parce ke j étai sur un otre forum ou ils disent ke le consulat de france continue a traités des dossier de transcription et ke certaines personnes on déja eu ou vont bientot recevoir leur livret de famille et de plusils on déposer leur dossier en juillet 2009 alor ke moi c depuis février 2009
j atten une r^éponse de ta part merci bocou
Pour être sûr, appeler le service central de l'état civil à Nantes au:
0251773025
et faire également une demande d'acte de mariage par internet
https://pastel.diplomatie.gouv.fr/dali/default.htm
ouvrir la page, puis cliquer sur continuer (en bas de la page)
à l'ouverture de la page suivante, cliquer sur transcrition d'actes de mariages à l'étranger, puis sur continuer, etc..
Bonnes démarches
Fayd
slt barovski je suis dans la meme situation que toi et j'aimerai bien savoir ou sa en est pour ton cas
car pour moi jé fé la demande de transcriptio depuis le 19 mars 2009 et j'attends toujousr mon livret
est ce que c pareil pour toi
merci pour ta rep
J'ai besoin d'aide svp.
Je suis franco tunisien / ma femme est francaise, nous nous sommes mariés en Tunisie cet été (aout 2009).
Nous avions demandé au consul honoraire si nous avions besoin d'un CCM, il nous a dit que "non" car nous étions francais tous les 2.
Or 7 jours avant le mariage, le notaire refuse de nous marier car il me dit qu'en Tunisie je ne peux pas me marrier en tant que Francais, mais je dois me marrier en tant que Tunisien.
Après longue discussion, le notaire accepte de nous marrier si ma femme arrive à lui fournir un Certificat de Célibat.
Après tout cela, nous avons réussi à nous marrier sans CCM. J'ai un livret de famille Tunisien.
Pour la Transcription, je ne sais pas quoi faire car je n'ai pas de CCM.
le notaire accepte de nous marrier si ma femme arrive à lui fournir un Certificat de Célibat.
Salut
Mabrouk le mariage.
Est-ce que le certificat de célibat a été précédé par la publication des bans?, si c'est le cas, l'acte de mariage tunisien peut être transcrit en France.
Salut
La procédure de la publication des bans est obligatoire avant le mariage, maintenant, il faut tenter de transcrire l'acte de mariage tunisien (traduction) à Nantes, en espèrant qu'l soit accepté!!!
voir le site du consulat de France à Tunis pour la liste des justifs, et le formulaire.
bonnes démarches
Fayd
je vais faire un marriage vite fait en france à la mairie,
salut
je le déconseille.
Il fallait le faire avant, mais tu as fait la procédure la plus compliquée pour rien.
Il vaut mieux envoyer une demande de transcription à Nantes, et voir venir.
Grosse surprise en reprenant ce post ! Comment çà il n'y a plus de rdv pour le CCM à partir du 1/10/09 ?
Et les rdv pris avant cette date ? J'ai moi même un rdv pour le 20/05/10. Je m'y rend ou pas ? Et si il n'y a plus de rdv, comment se traitent les demandes et quel est le délai de remise du CCM (initialement annoncé remis sous 2 mois) ?
C'était déjà compliqué, comment s'y retrouver ?
Merci
Bonjour amel83,
J'ai eu un courrier de Nantes samedi dernier il m'ont dit ke je doit récupéré mon livret de la mairie donc hamdoulilah.
pour tous ceux ki ont déposé leurs demande de transcription le mois de Mars à Tunis ils doivent avoir leurs livret o plus tard cette semaine.
Bon courage ma sœur je suis passé par là et je connais la souffrance.
n'hésite pas à me posé des questions pour la demande du visa une fois t'aura le livret.
Dieu est grand inchalah tu l'aura demain ya RABI. bonne nuit
Salut
Envoyer la demande de CCàM par voie postale au consulat tout de suite, sans oublier la photocopie des pages du passeport avec les tampons d'entrée en Tunisie, et remplir le formulaire ci-joint.
délai entre réception de la demande et remise du CCM ?
Salut
il faut compter 2 à 3 mois.
le consulat envoie la demande de publication des bans à la mairie en France, la mairie l'affiche pendant 10 jours, puis envoie sa réponse au consulat, ce dernier rédige le CCàM, et l'envoie par voie postale au futur conjoint français.
Fayd
slt barovski
merci pour tes conseil
en effet je viens de recevoir la feuille de nantes
chui tro contente
pour toi je sui sur ke ta du commencer a préparer le visas si tu pouvais me donner la liste des papier q'il faut
tu serai vrémen super
merci bokou encore une fois
biz
Bonjour Amel,
moi j'ai pas encore eu le livret il n'est pas encore arrivé à la mairie, on se tien o courant.
VOICI LA LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR LORS DU DOSSIER DE DEMANDE DE VISA
( Pour les Ressortissants Tunisiens ou étrangers résidant en Tunisie )
¤ Vous devez vous présenter en personne avec :
- Votre passeport en cours de validité ( supérieure de 3 mois à la durée du séjour ).
- Deux photos d'identité.
- Le Livret de famille ou une copie intégrale de l'acte de mariage français ou une transcription sur les registres d'état-civil français.
- Copie intégrale de l'acte de naissance du conjoint tunisien en français avec les mentions marginales.
- L'original et une copie du bulletin n°3 du casier judiciaire tunisien en français et/ou un original de l'extrait du casier judiciaire du dernier pays de résidence du conjoint tunisien.
- Copie de la carte d'identité française du conjoint.
- Carte d'immatriculation consulaire du conjoint ( lorsque le couple réside en Tunisie ).
Justificatifs complémentaires en vue d'une installation en France
- 1 exemplaire de demande de Visa Long Séjour ( couleur Bleue )
- Justificatifs de résidence du conjoint français ( Facture EDF-GDF , Téléphone, 3 dernières quittance de loyer ou contrat de location ou titre de propriété ).
- Justificatifs de la situation professionnelle du conjoint français : 3 derniers bulletins de salaire.
ATTENTION :
Si jamais le Conjoint Francais vie et compte vivre encore avec son conjoint Tunisien, chez ses parents en France en attendant.
Ben une chose qu'il faut Absolument Savoir , car moi j'ai faillit me faire avoir.
Ben si on compte être héberger, il faut absolument une Lettre d'hébergement écrite de l'hébergeant, Signé et Légalisé en Mairie ( Sinon la lettre n'ai pas Valable )
et aussi les 3 derniers Bulletins de Paie de l'hébergeant.
Et je vous conseille aussi fortement de joindre a votre dossier même des documents qui ne sont pas demander dans la liste, Tels que :
- Taxe d'habitation, Attestation de Sécurité Social, Feuille d'avis d'imposition, Etc... ON SAIT JAMAIS !!!
par contre ( Il faut tout les Originaux et aussi la Photocopie de chaques Documents fourni )
car lors du contrôle de Police Français, ben ils peuvent demander en + du Visa , les Originaux de tout les papiers demander et en cas de non présentation de ces documents, ils peuvent bloquer le Conjoint étrangers et le Réexpédier !!! Alors à Noter Bien
Enfin le Numéro du Serveur Vocale de l'Ambassade pour Prendre Rdv est le : 88 40 80 09
Je peu vous aidez par la suite pour le test français et la visite médicale...bien sur n'hésite surtout pas de me le demandé.salem ma sœur.
en lisant ta réponse sa me réconforte, car je me suis mariée avec tunisien du bled en aout 2008 et j'ai eu un rdv pour dépôt dossier transcription de mariage le 19/03/09 au consulat de France en Tunisie et jusqu'à maintenant je n'ai pas reçu mon livret de famille et le pire j'ai fais l'erreur de tombé enceinte, du coup j'ai un bébé loin de son père il a 4 mois
je ne sais plus quoi faire, est ce qu'il faut faire appel a un avocat?
sachant que je lès relance régulièrement par email, par fax, par courriers AR
il ne me repondent pas et quand j'appel au 0826080604 il y a des espèces de pitbull qui décroche elles sont désagréables et en dirait c'est chmata pour nous
en lisant ta réponse sa me réconforte, car je me suis mariée avec tunisien du bled en aout 2008 et j'ai eu un rdv pour dépôt dossier transcription de mariage le 19/03/09 au consulat de France en Tunisie et jusqu'à maintenant je n'ai pas reçu mon livret de famille et le pire j'ai fais l'erreur de tombé enceinte, du coup j'ai un bébé loin de son père il a 4 mois
je ne sais plus quoi faire, est ce qu'il faut faire appel a un avocat?
sachant que je lès relance régulièrement par email, par fax, par courriers AR
il ne me repondent pas et quand j'appel au 0826080604 il y a des espèces de pitbull qui décroche elles sont désagréables et en dirait c'est chmata pour nous
Bonjour espoir111079,
D'abord félicitation pour votre bb que dieu le protège.
alors je voulais te dire que ton acte est à 90% transcrit, en tous cas je l'espère pour toi.je connais très bien cette période d'attente très difficile car je suis passé par là faut pas perdre espoir car DIEU est grand.nous on a eu un courrier de Nantes samedi dernier dans lequel est écrit kon devez contacté la mairie pour récuperé le livret, la date écrit sur le courrié est 12 octobre c'est à dire ke l'acte été transcrit début octobre.
1 conseil n'appel pas le service de Nantes car ils savent rien walah, déja on lé a appelé vendredi dernié pour voir si notre acte est transcrit ou pas et la réponse été non.
Inchalah demain le 30/10/2009 t'aura une bonne nouvelle "courrier de Nantes", et tien moi o courant et noubli pas k'il faut pas perdre espoir espoir111079.
Fai des groos bis à votre bb.courage salem ma soeur
j'ai l'impression que tu n'as pas lu les messages concernant la transcription pour la tunisie.
les dossiers sont transmis a nantes avec une reorganisation des services et que cette nouvelle structure n'a commencé a traiter les dossiers que depuis mi septembre.
avant je ne connaissais pas ce forum
je pensais que j'etais la seule dans ce cas, mais je me rends compte que je ne suis pas la seule et croix vous me donner du courage, j'ai meme dis a mon mari qu'on ai pas les seules a attendre le livret de famille et qu'il y avait beaucoup de personnes dans notre cas
Bonjour tout le monde je suis nouvelle sur le forum voila en lisant tous vos message je suis un peu rassurée et en même temps j'ai peur. Voila moi je me suis marié le 20 juillet 2009, j'ai envoyé mon dossier de transcription a Nantes le 31 aout 2009 et j'ai reçu l'accusé de réception le 2 septembre et depuis aucune réponse rien du tout j'ai même envoyé des mails et tout sa et personne ne me réponds.Voila j'aurais aimé savoir combien de temps il faut que j'attends et combien sa va prendre encore pck la je suis bloqué!! merci d'avance pour vos reponse!
Voila moi je me suis marié le 20 juillet 2009, j'ai envoyé mon dossier de transcription a Nantes le 31 aout 2009 et j'ai reçu l'accusé de réception le 2 septembre
merci pour ta reponse mais est ce que tu peux me dire c'est quoi le CCM jarrive pas à comprendre exactement c'est quoi parce que moi je me suis mariée normalement à la Mairie en Tunisie
Beh enfet moi j'ai la nationalité francaise et pour la nationalité tunisienne javais fais la demande pour avoir ma carte d'identité tunisienne avant le mariage et pour avoir aussi je crois un acte de naissance et tous sa, mais j'ai pas fais le CCM parce que j'était pas au courant. Donc voila je sais pas si sa va prendre du temps ou pas dc voila.
je vois ke t assez bien reseignier sur le sujet je t'explique rapidemen ma situation je suis franco tunisienne marié depuis le 28juilliet 2009 et g pri un rdv de transcription donc sans ccm le 13 octobre mais il ne prenné plus les dossier donc je ne les envoyé ke depuis le 21 octobre 2009 je voulais juste savoir avec se nouveau systeme d'envoi a nantes c pas un peu plus rapide et c koi les délais a peu pres merci a tous ceux qui peuve me renseignié surtou ke je me suis enceinte je voudrai me préparé a savoir si il sera la ou pas!!!!!!!!!!!
Bonjour,
Je suis dans la même situation et j'ai envoyé mon dossier le 2 septembre 09 a Nantes. J'ai fait une erreur car j'ai envoyé une lettre normale (sans accusé de réception). Dois-je ré envoyer un nouveau dossier?
Merci
bonjour je veux poser une question ma femme elle a téléphoner a nantes elle a demander des renseignement pour le dossier
une femme dans les bureaux de transcription elle a dit que notre dossier elle et entrain de traité je veux savoir il reste combien de temps le traitement de dossier .
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Formalités de mariage › France › Ouest · 11 replies
Je me réfère à des personnes qui vu leur transcription de mariage similaire a mon cas voila mon cas: je suis marié le 13/09/2010 sans ccm, le dossier reçu a…
My husband and I have just gone through this stage of a Franco-Togolese marriage—he’s Togolese, and I’m French.
Given how complicated things can get with the administration, I thought I’d leave this post here. If you’d like advice or want to learn from our experience, don’t hesitate to ask...
Hi, it's Joyce—I’ve got a little issue. I’d like to know if you need a passport to start the CCAM process at the French Embassy in Yaoundé, or if it’s better to do it when registering the birth. Thanks!
Hello,
my Indian fiancé and I are getting married in France in a few weeks. Like many couples before us, we had extreme difficulties finding out the steps to follow in India to obtain the necessary documents for our marriage. We received no useful information from the Indian Embassy in Paris. It took us hours of research on traveler forums to gather scattered information and piece together the puzzle. I decided to summarize here the steps that allowed my fiancé to obtain the required papers, so other couples can struggle a little less than we did in the future.
I hope this post helps!
Context reminder: the list of documents required for a non-EU national to marry in France (see also www.service-public.fr):
Certificate of Custom: This is an explanation in French of the rules governing marriage eligibility in your country of origin. I read that some countries include proof that the applicant is indeed eligible. This is not the case for India.
Single-status certificate/marital capacity certificate. This is simply proof that you are eligible to marry under the laws of your country of origin.
Birth certificate.
All these documents must be less than 6 months old at the date of the banns publication.
The birth certificate and the single-status certificate must be apostilled. This procedure is linked to the international Hague Convention, of which both France and India are members. The apostille is a kind of stamp affixed to an official document by the authorities of the country where it was issued, giving it legal value in a third country.
How we obtained these documents:
The certificate of custom is very easy to obtain if you already live in France. You just need to go to the Indian Embassy in Paris with the required documents and pay the fees. We received it by mail the next day. The instructions on the Indian Embassy in Paris website are very clear (spring 2019). See also the VFS Global website (the company to which the embassy outsources consular activities).
Obtaining the single-status certificate was much more complicated. In France, a birth certificate is enough to prove whether you are married or not, as annotations are added for every major life event. In contrast, the Indian administration, although it can prove that someone is already married, is unable to prove that someone is still single. The only way to resolve this is to produce an affidavit. It took several trials and errors before we succeeded, as the administrators we dealt with generally did not know the procedure. Here’s what finally worked:
Prepare the affidavit on 100-rupee bond paper (first party: signatory; second party: Sub-Divisional Magistrate) at the Sub-Divisional Magistrate’s office in your place of birth. See Model No. 1 below. It must be signed by you and the Sub-Divisional Magistrate. For my fiancé, the latter only agreed to sign after presenting a certificate from the Tahsildar of his birth Taluk stating that he knew my fiancé was still single. If you don’t know the Tahsildar well, it might be useful to first request such a certificate from the "village accountant" before approaching the Tahsildar. We don’t know if the process would be the same in other districts than my fiancé’s.
Attestation at the Regional Commissioner’s (RC) office. The Ministry of External Affairs will only apostille documents that have been attested this way. In our case, we found clear information about the procedure on the Regional Commissioner’s website (required documents, cost, bond paper value). The RC asked us to justify why my fiancé needed a single-status certificate. Such certificates are usually requested by people wishing to join the army, in which case the RC receives a request letter. I asked the mayor of my village to sign such a letter (see Model No. 2, which I wrote myself). I come from a very small town, which was lucky here, as the mayor knows both of us personally and immediately agreed to do it. I have no idea if it would be as easy in a larger town. Once the document was submitted to the RC, it was sent back to the administrator who issued it for authentication. This back-and-forth should not take more than 25 days, but it may be useful to follow the progress of the procedure by calling or visiting the offices of both administrations regularly.
Send the attested documents to the Ministry of External Affairs (MEA) for apostille. In 2019, the Indian MEA only accepts apostille requests through private operators, whose list is available on the MEA website.
The birth certificate, once obtained from the municipality of your place of birth, follows the same procedure as the single-status certificate: attestation by the Regional Commissioner, then apostille at the Ministry of External Affairs.
Note: The Indian Embassy in Paris offers to issue a birth certificate. We recommend NOT GOING THROUGH THEM. The procedure is expensive, and they simply copy the information available on your passport. We seriously doubt the validity of such a document for marriage.
A few tips:
Obtaining these documents in India will require a lot of time, patience, and creativity! For us, more than 4 months passed between the moment my fiancé signed his single-status certificate and the day we had it apostilled in hand. In the meantime, there were dozens of phone calls and visits to various local administrations, a lot of brainstorming, and money wasted on canceled flights due to the monsoon.
If you have contacts in the local administration, don’t hesitate to use them. Also, if possible, closely monitor the progress of the procedures by calling or visiting the offices regularly, as mistakes are very common.
I recommend only requesting the certificate of custom once you’re close to having the other documents in hand, as it’s expensive, its issuance is very quick (at least if you both live in France; otherwise, I don’t know), and it’s only valid for 6 months.
All the steps for the birth certificate and the single-status certificate must be done in person, which can be complicated if you already live outside India. Some companies offer to handle it for you if you’re willing to pay. My fiancé bypassed the problem by designating his brother as an "Authorised representative" (a step taken at the notary of his birth Taluk). Once the single-status certificate was established in person, my fiancé’s brother was able to take over and complete the rest of the steps on his behalf. Finally, we asked the service provider handling the apostille to send the documents to our address in France via DHL (we don’t trust the postal service, as we’ve had mail stuck at customs for several weeks before).
My fiancé first tried to establish his single-status certificate at the notary of his birth Taluk. It didn’t work because the Regional Commissioner categorically refused to attest it. Indeed, it is generally forbidden to make any modifications to a document signed by a notary.
Once the birth certificate and the single-status certificate arrive in France, you must have them translated by a sworn translator registered with the Court of Appeal in your area. You can find the list on your Court of Appeal’s website. There are no sworn translators for all Indian languages! So, check beforehand if one exists for the language in which your certificates will be issued, or ensure they are issued in English.
Model No. 1 - Single-status certificate, affidavit
I, (name of applicant), son of (name of father) and (name of mother), with permanent address (address in India), solemnly affirm and declare as follows:
1. That I am a citizen of India
2. That I was born in (place of birth) on the (date of birth)
3. That I am holding a valid Indian passport bearing the number (passport number) issued at (place of issue) and valid from (date of issue) to (date of expiry).
4. That I am unmarried (single) and have no living spouse at present either in India or abroad
5. That I am eligible to marry an Indian or a person of any other nationality according to law.
6. That I am of sound health and in mentally fit condition
7. I further state that whatever stated therein is correct to the best of my knowledge.
I am aware that suppression of facts or furnishing false/misleading information is punishable under Indian law, under section 193(2), 199, 200 of the Indian Penal Code.
Solemnly declared at (place of signature) on (date of signature).
(your signature) (the subdivisional magistrate’s signature)
Model No. 2 – Request letter from the French mayor to the Indian Regional Commissioner
Dear Sir/Madam,
(English version below)
I, the undersigned (Mayor’s name), Mayor of the Commune of xxx, department of xxx, France, certify as follows.
Firstly, that
Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse), citizen of India, passport No. xxx, issued in xxx on xxx, valid until xxx, residing at (address), INDIA,
and
Ms./Mr. (Name of the French future spouse), citizen of France, passport No. xxx, residing at (address), FRANCE,
have requested that I solemnize their marriage in my Commune under French law.
Secondly,
that French law requires me to request from Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse) a certificate attesting to their single status.
Issued for all legal purposes.
(Place, date, stamp, and signature of the mayor)
Note:
Prepared on the town hall’s letterhead, directly in both French AND English to avoid needing a translator.
Hi there, please could you tell me how to arrange a marriage interview at the embassy? My fiancé has already been interviewed. Thanks to anyone who can help me out!
hi everyone,
I’m new to this site. Here’s my issue: I just got married in Cameroon to my wife, and I’m waiting for our family record book. After that, I’m trying to figure out what I need to do to apply for her visa. But I’d like her to apply for visas for her children at the same time so they can come with her—is that possible?! Do we need to get passports for her children, or is just the visa application enough? They’re 8 and 15 years old. Thanks!
Otherwise, I’d have to apply for family reunification, but she’d have to stay in France for 18 months before she can apply for her children’s visas—that’s way too long!!!
If anyone can give me some advice or help with this complicated situation, I’d really appreciate it.
Thanks so much for your help.
Best regards,
Hi, the situation is complicated...
My son would like to marry his girlfriend (married to a Filipino in the Philippines but separated for 14 years), who is from the Philippines... but... what complicates things is that she lives in Switzerland illegally—her visa expired after a divorce from a Swiss national, and she received a deportation order in 2022 but never left.
Just to clarify, she’s been working in Switzerland for 10 years and pays Swiss taxes...
Recently, she reapplied for a work visa to request residency rights so she could marry my son, but they refused, and she’s already received an order to leave the country... What can we do? We don’t know who to turn to
I was interviewed at the town hall of my place of residence on March 7, 2025. My fiancée still hasn’t been interviewed by the consulate. The question is whether I need to schedule an appointment for her interview or wait for the consulate to call. Thanks for your reply
Hi everyone, I need some help, please. My partner wants to send our CCAM file to the embassy in Yaoundé from France. We’re wondering if, with the pandemic, the file will even arrive and how long it’ll take. Would it be better to send it directly to the address in Cameroon? We’d planned to drop it off in March but couldn’t, and my interview is next month (even though I know it’ll probably be postponed). I’d really like the file to be in their hands before my interview date. Please help—what should I do?
Please, I need your expert advice.
I’m Cameroonian, married to a Frenchman of Cameroonian origin.
My husband just received a message saying our marriage certificate has been properly transcribed and that copies will be sent to his local town hall via diplomatic pouch.
I’d like to know the details of what comes next so I can apply for my long-stay visa.
Also, I’m about to get a passport—can I use my ID that still has my maiden name, or do I have to get a new ID with my married name before applying for a passport?
Basically, will getting a passport with my maiden name now cause problems later in the process? I really don’t want to deal with the hassle of getting a new ID right now.
Our best friend, who is Moroccan/French, wants to marry an Algerian woman. They’ve already met, and the first steps have been taken.
It seems like getting married under these circumstances is really complicated—has anyone been in a similar situation and could share some advice on the administrative side or the steps to take?
Bonjour à tous. Je suis nouvelle dans le forum. Ça fait exactement 4 mois et quelques jours que ma transcription a été déposée. Félicitations à celles qui l'ont eu. Nous autres mettons de l'eau dans le vin car c'est pesant. Par ailleurs à l'ambassade il conseille d'aller sus France visa pour les infos. Carole 08
Bonjour la famille, svp je sors de la mairie , pour l'acte vérifié depuis le 20 février 2020 , ça fait 7 mois aujourd'hui pas de nouvelles rien les mails ils voient ils lisent sans réponse aucune. Venez tous m'aider svp . Dites moi quelque chose svp . Pourquoi donner le ccam et bloquer la transcription! !!!
Mon amie et moi souhaitons nous marier car nous n'en pouvons plus de vivre séparés. J'ai lu tous les posts sur le forum, et je dois bien avouer que je suis un peu perdu.
Je crois comprendre que la solution la plus "simple" serait de se marier en indonésie.
Je précise qu'elle est de confession musulmane, et moi non.
je ne peux pas faire des aller retour perpétuels entre la France et l'Indonésie, raison financière, mais bon j'ai de l'argent de côté.
quelle visa a telle besoint pour venir en france Merci à vous de vos conseils précieux.
je compte sur vous tous.
Bonjour j’ai Avoir des renseignements concernants notre dossier pour mariage en fait je suis française et mon compagnon est résident Camerounais nous sommes déjà en attente de la capacité à mariage la publication étant faite depuis le 21 juin 2019 dans ma ville et j’aimerais savoir quand je pourrais recevoir la capacité à mariage merci pour votre réponse
LYSYL
Bonsoir à tous svp
J'ai déjà envoyé mes documents à mon fiancé et en remplissant le papier de renseignements communs il a coché la case de contrat de mariage chose qu'on a pas pensé à faire à temps
Peut il mettre le corrector à cette endroit? Les gens du consulat ne vont pas poser de problème ? Merci de me repondre
Bonjour à tous jai une préoccupation je suis camerounaise et mon fiancé est français nous avons déposé un dossier de ccam à l'ambassade de france au cameroun en octobre 2019 et l'ambassade à renvoyer un courrier de réception du dossier à mon fiancé en notifiant de prendre un rendez vous pour mon audition chose qui as été faite .le rendez vous devrais avoir lieu le 6août passé mais avec le covid l'ambassade à renvoyer à une date ultérieure sans toute fois spécifier le jour.mon problème est le suivant j'aimerais savoir s'il ya d'autres personnes dans ce groupe qui ont eu le même problème ? Vous avez été finalement reçu ? Si oui comme se passe une audition quels sont les documents à fournir? .merci de me répondre vite car je suis perplexe.
Bonjour je suis française d’origine camerounaise mon mari est camerounais, nous avons déjà tout fait au niveau dossier mariage tout est ok nous sommes au niveau de l’attente de la transcription j’ai déposé le dossier de demande de transcription le 22 août 2019 est ce que quelqu’un peut me donner les délais d’attente de transcription pour l’obtention de visa de mon mari svp ? Et est ce qu’on demande encore quelque chose encore pour sa demande de visa merci pour vos réponses je vous souhaite une bonne journée
Bonsoir je suis nouvelle dans le forum je dépend le douala
Voilà l'histoire dossier déposé en septembre audition nous 2auditions en actobres depuis pas de réponse o mails et lorsque monsieur appel toujours dossier en cour de traitement
Le dernier appel ils lui répondu d'attendre que ce n'est pas sur qu'il auras une réponse favorable
Voilà j'aimerais savoir si le dossier peut être envoyé a Nantes sans que le consulat ne vous informé.
Bjr tout le monde
J ai une amie qui est passée à l ambassade de France à ydé pour complément de dossier,
qui m a dit que les auditions ont repris...je veux savoir si l une d entre vous est déjà passée ou à reçu un mail à propos. Merci
Hortyane
Bjr, je suis camerounaise et mon conjoint est francais, nous aimerons connaitre comment proceder pour obtenir la capacite a mariage , en ce moment ou le covid 19 bat son plein, de plus comment il le fera puisqu, il est en france en ce moment?, est ce que je peux le faire ici?. Merci pour une eventuelle intervention ca nous sauvera la vie
Bsr svp j'ai besoin d'un renseignement. Combien avez vous payer pour faire votre publication des bans et le certificat de non opposition dans votre mairie pour la CCAM ?
Que ce soit a dla ou a yde. G sais que les prix sont différents mais je veux avoir un bref aperçu. Merci de me répondre
Bonsoir à vous
Svp je voudrais être éclairée En ce qui concerne le certificat de domicile qu’on demande dans le dossier du CCAM
Étant donné que je vis chez mes parents les facture sont au nom de ma mère je doi fournir la copie de sa carte et quelle attestation? Il n’ont pas préciser
Aidez moi svp merci
Bonsoir svp dans la fiche de renseignement que je dois remplir on demande ma profession et actuellement je n’ai pas encore d’emploi si je met étudiante sa pose un problème? Sachant que sa fai pratiquement 4 ans que j’ai arrêté l’université
Nb: sur ma CNI c’est ecri élève et sur ma publication de bans c’est ecri étudiante
Bonjour a tous je me présente je m'appelle Delphine je vais me marier avec un algérien qui réside en algérie et on a fait la fameuse étape du CCAM que nous avons obetnu. suite a ca on a demarrer la procedure de l'enquete de police sa fait 2 mois qu'on a envoyer le dossier et la il nous le renvoie soit disant il faut des document en plus alors que quelqu'un de la mairie de la ville de mon futur epoux nous a préciser que c'était juste pour nous embeter pour rester correct alors l'algérie on veut laisser tomber. 🙁
Alors voila ma principale question est : est ce que mon futur mari peut demander un visa court sejour en vue de se marier en france ? quel document a fournir et est ce que il y a des chances qu'il l'obtienne ?
Je compte sur vous pour m'aider svp on désespère vraiment
Bonsoir ma fiancée et moi avons déposé le dossier de demande de CCAM depuis août 2019 et on n'a toujours pas de réponse du consulat de Douala y'a t'il des gens dans cette situation
C'est encore moi, désolée avec toutes mes questions, j'ai trop peur de faire une erreur et faire traîner mon dossier..
Alors, a quelle adresse dois je envoyer mon dossier ccam ? (je suis en France). L'adresse sur le papier est : mbassade de France au Cameroun - Section consulaire de Yaoundé – Service état civil
S/C Valise Diplomatique – 13 rue Louveau, 92438 CHATILLON Cedex
Mais du coup.... C'est en France ? Je ne comprends pas trop. Je dois seulement écrire exactement cette adresse ici ? Et ensuite eux le transmettent à Yaoundé ? Je suis un peu confuse...
J'ai une petite question en ce qui concerne l'envoie du dossier de CCAM depuis chez moi--France--pour Yaoundé.
Mon copain a utilisé DHL pour me faire parvenir ses document et même si c'est cher ça a bien marché, seulement pour moi le point dhl le plus proche est pas facile d'accès du tout car je n'ai pas de voiture (et qu'est ce que c'est que ces histoires de point dhl qui se retrouvent seulement dans des endroits perdus ?!) ... Du coup je me demandais si avec chronopost c'est aussi bien sécurisé ? Et est-ce rapide également ? Parceque comme il y a son acte de naissance original dedans je ne veux pas prendre de risque que son courrier se perde.
Bsr
Cela fait exactement 11mois que le consulat de Douala ne nous a pas encore délivré notre capacité en mariage
J’ai passé l’audition ainsi que mon chéri en août 2019.
En déc il était au pays pensant qu’on devait nous donner la capacité rien .
Quand il envoie les mails ils répondent après un mois.... << mR lorsque nous aurions terminer le dossier nous vous enverrons un message courriel >> ou ce message veut dire refus oo on ne sait pas mon chéri les harcèle de messages derrièrement ils ont répondu en s’excusant suite au covid mais en approuvant que leur service fonctionne toujours Mon acte n’a aucun problème. J’ai besion de travailler avec mon acte mais comme ils l’ont encore je ne peux rien . Svp aidez moi à comprendre pourquoi ils traînent temps pour nous répondre Merciii