Ca fait pas mal de temps que je me dis qu'il faudrait que je m'attèle à rédiger un petit résumé des nouvelles démarches notamment pour obtenir un visa pour sa belle et tendre en France. Un post récent m'y a fait songer.
D'abord il faut savoir que depuis mai 2010 environ, les démarches ont en partie changé, donc pour toutes recherches sur le forum prendre en compte ce paramètre.
rem : Pour le mariage seul, les démarches n'ont pas l'air d'avoir changées. Mais je rajoute dans ce post quelques conseils pratiques.
Je ne donnerai pas de liste de documents à fournir, ceux ci étant mentionnés exhaustivement sur le site de l'ambassade de France et sur le site de la société TLS contact.
Démarrons le processus "ramener l'être aimé en France"😉 :1er temps: Certificat à capacité de mariage.Document obligatoire exigé par les autorités thaïes pour se marier et qui est délivré par le consulat après entretien préalable.
Il faut une attente d'environ 6 semaines de délai (annoncé par le consulat) pour obtenir le certificat à capacité de mariage après la demande/l'entretien. délai correspondant entre autre à la publication des bans en France.
Si vous faites l'aller retour entre temps depuis la France, je vous conseille d'ajouter une marge de sécurité d'une semaine, soit 7 semaines d'attente entre le dépôt du dossier et l'obtention du certificat à capacité de mariage.2ieme temps : le mariage proprement dit Se marier vis à vis de la Thaïlande et demander une transposition du mariage au consulat : 1,5 jour en faisant les démarches tout seul. A noter que c'est un peu plus long, plus onéreux et carrément inutile en confiant ces démarches à une agence "spécialisée". (spécialisée plutôt pour vous délester les poches)
Ces démarches à effectuer comportent :la légalisation du certificat à capacité de mariage auprès du Ministry of foreign affairs (pas de document particulier à fournir à part peut être papier divorce de la future conjointe s'il y a eu et documents d'identité évidemment) Pour une légalisation rapide (1-2h) il faut débourser une faible somme d'argent : 300 bahts ? (je ne me souviens pas du montant exact)
adresse :
Legalization Division , 3rd floor
Department of Consular Affairs
Ministry of Foreign Affairs
123 Chaeng Watthana Road
Bangkok 10210
Tel : 0-2575-1056-59 Fax : 0-2575-1054
Service hours : 08.30 - 14.30 hrs. (Closed on Saturday - Sunday and Public Holidays)
Email : consular04@mfa.go.th
le mariage thaï proprement dit dans une mairie thaïe (là encore rien de particulier à fournir à part le certificat légalisé et papiers mentionnés en 1)
la légalisation du mariage thaï de nouveau auprès du Ministry of foreign affairs (idem)
la traduction du certificat de mariage thaï dans une agence agréé par l'ambassade de France à coté du consulat par ex (un certain coût : environ 1000 bahts ?)
la transposition du mariage thaï légalisé, en mariage français auprès du consulat. conseil :
Pourquoi par ex ne pas aller dans la mairie qui se trouve à côté du Ministry of foreign affairs où vous devez de toute manière vous rendre après la légalisation de vos papiers issus de l'ambassade.
Ca vous évitera un A/R du ministère à bangrak fastidieux (Bangrak est souvent conseillé mais je ne vois pas l'intérêt) car de toute facon, il faudra que vous retourniez à ce même ministère pour faire légaliser votre mariage !
Dans cette mairie, les employées qui vous reçoivent se portent comme témoin sans même que vous vous en rendiez compte ! Demander à n'importe quel taxi/tuk tuk de se rendre à la mairie du coin, ils connaissent.
les 3 premières étapes se font facilement en une journée, soit 6000 bahts environ d'économisés par rapport au coût d'une agence (j'ai soustrait au tarif des agences les divers coûts des démarches comme les transports) . Sans parler du gain de temps.
Ensuite vous pouvez aller vous reposer 7 jours dans les îles en attendant que votre certificat de mariage et livret de famille soient prêts. Ça vous permettra de souffler un peu.
A noter que jusqu'ici, les démarches sont sensiblement les mêmes qu'auparavant.3ième temps : récupération du livret de famille et du certificat de mariage (à ne pas confondre avec le certificat à capacité de mariage) Après 7 jours d'attente le livret de famille français et le certificat de mariage sont prêts et vous pouvez aller les récupérer à l'ambassade.
Félicitation vous êtes marié aux yeux de la France et de la Thaïlande !4ième temps : Visa pour la France Pour obtenir le Visa pour la France, il faut réussir un test de français. Si le test est raté il faut suivre des cours pour un mois de langue française ainsi que sur les valeurs de la République. Ces cours se déroulent à l'alliance française (heureusement gratuits) suivi d'un nouveau test que tout le monde réussi a priori. durée : environ 2 mois
Ensuite, ouf le Visa. (et nouvelle batterie de démarches obligatoires à effectuer en France dont cours de français )
pour résumer :
Le mariage seul se fait à peu près 2 mois : de début à fin de démarche pour mariage thaï et français avec récupération du livret de famille et certificat de mariage.
Ensuite une fois le mariage transposé dans le droit français, il faut des cours obligatoire (gratuits) de français d'une durée d'un mois sauf si la conjointe réussi le test. (ce qui est possible en anticipant avec des cours payants à l'alliance française par ex mais très peu probable): durée 2 mois.
En effet, 2 mois, car après avoir transmis les papiers nécessaires pour obtenir le visa à la société TLS contact, il faut attendre: la convocation à un test/évaluation de français et valeurs de la République
l'attente des résultats (négatifs a priori sauf dans de très rare cas : je vous laisse juger de votre situation) A noter quel l'entretien sur les valeurs de la République se fait en thaï est assez facile. A vous d'enseigner à votre conjoint les principes de la laïcité, 2-3 dates sur le république comme la prise de la Bastille, égalité homme-femme, etc. voir le site de l'alliance française ! Si elle réussi ce test ca fera, toujours ca en moins. Par contre je crains fort que pour les cours de langue, elle ne puisse y couper.
la convocation pour connaître le début des cours de français et éventuellement cours sur les valeurs de la République la durée des cours de langue proprement dit qui sont étalés sur 4 semaines s'il n'y a pas de jours fériés.(sinon rallonger la durée d'apprentissage d'autant de jours jours fériés qu'il y a eu)D'où au total 4 mois (quand tout se déroule bien) environ du tout début des démarches jusqu'à obtention du visa pour la France.
pour les renseignements (notamment sur les document à fournir) allez sur le site de l'ambassade de france à Bkk et sur le site de la société tls contact. Allez également faire un tour sur le site de l'alliance francaise, il devrait s'y trouver le programme destiné à votre chère et tendre.
bon courage!!!
Cette discussion a pour vocation à parler uniquement des démarches administratives.
merci de compléter constructivement cette discussion par des messages ayant trait aux formalités administratives pour se marier et/ou obtenir un visa long séjour de conjoint français. Tout ajout, précision, rectification est bienvenue.
profitons de cette vie si courte!!! Ao sanuk mak mak touk touk wan. (I wanna enjoy life everyday)
Si le test est raté il faut suivre des cours pour un mois de langue française ainsi que sur les valeurs de la République. Ces cours se déroulent à l'alliance française (heureusement gratuits) suivi d'un nouveau test que tout le monde réussi a priori.
pour mieux completer: le test apres les cours de francais n'est pas toujours positif ce qui est comprehensible car en 1 mois on n'a jamais appris une langue et en particulier le francais.
Le fait d'échouer au test de francais n'est pas un element defavorable pour l'obtention du visa. Si il y a echec au test, il y a seulement une obligation a suivre des cours en france.
Je dirais meme que c'est mieux d'echouer au test si on ne maitrise pas la langue car la france financera des cours en france.
Merci Cédric,
Vu le nombre de question sur le sujet il était utile de remettre a jour les infos sur VF, bravo 🙂
Le "bon courage" de la fin est aussi utile 😉
Si le test est raté il faut suivre des cours pour un mois de langue française ainsi que sur les valeurs de la République. Ces cours se déroulent à l'alliance française (heureusement gratuits) suivi d'un nouveau test que tout le monde réussi a priori.
pour mieux completer: le test apres les cours de francais n'est pas toujours positif ce qui est comprehensible car en 1 mois on n'a jamais appris une langue et en particulier le francais.
Le fait d'échouer au test de francais n'est pas un element defavorable pour l'obtention du visa. Si il y a echec au test, il y a seulement une obligation a suivre des cours en france.
Je dirais meme que c'est mieux d'echouer au test si on ne maitrise pas la langue car la france financera des cours en france.
Merci Nemo pour cette précision très utile car en fait même s'il n'y a donc pas de souci pour le test sanctionnant les cours de français, toutes les thaïes ( il n'y a que des filles) stressent car l'alliance se garde bien de leur dire. Donc cette info soulagera celles qui seront mises au courant.😉
Par contre même si le test est réussi il me semble que les cours de français sont obligatoires en France si le niveau n'est pas suffisant. D'ailleurs on aurait tord de s'en priver puisque c'est gratuit. Et idem : il y a une journée obligatoire sur les valeurs de la République en France que l'on ai réussi à Bkk ou pas.
De manière générale, à Bkk, j'ai bien l'impression que toutes les attestations de cours obtenues ne servent qu'à l'obtention du visa et qu'ensuite elles n'ont plus aucune valeur en France auprès de l'OFII.
(OFII : Office Français de l'Immigration et de l'Intégration) (cliquez sur le lien pour le programme de votre conjointe à votre arrivée en France)
A noter qu'à Paris, ce n'est à ce jour seulement qu'une centaine d'heures qui sera dispensée. J'ai eu beau réclamer plus, rien à faire : l'alliance française à Paris ne veut pas plus de 100h. Pas assez rentable pour eux peut être ?
profitons de cette vie si courte!!! Ao sanuk mak mak touk touk wan. (I wanna enjoy life everyday)
Merci Cédric,
Vu le nombre de question sur le sujet il était utile de remettre a jour les infos sur VF, bravo 🙂
Le "bon courage" de la fin est aussi utile 😉
merci pour tes encouragements Olivier, peut être une info sur les formalités de mariage qui n'ont pas trop changées je pense ?
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J'ai eu beau réclamer plus, rien à faire : l'alliance française à Paris ne veut pas plus de 100h. Pas assez rentable pour eux peut être?
Je ne sais pas sur Paris mais pour la qualité des cours donnés en général peut-être est-ce suffisant, 400h ont été octroyées a ma femme mais elle a obtenu l'exam au bout de la moitié et cela heureusement vu qu'elle ne voulait plus y aller tellement c'était nul. Il n'y a aucuns niveaux, tout le monde est mélangé et des gens parlant deja français comme nombre d'algériens apprennent le français avec des gens qui n'en parlent pas un mot ou presque comme des thaïs, des chinois ou des indiens par exemple 🤪
J'ai eu beau réclamer plus, rien à faire : l'alliance française à Paris ne veut pas plus de 100h. Pas assez rentable pour eux peut être?
Je ne sais pas sur Paris mais pour la qualité des cours donnés en général peut-être est-ce suffisant, 400h ont été octroyées a ma femme mais elle a obtenu l'exam au bout de la moitié et cela heureusement vu qu'elle ne voulait plus y aller tellement c'était nul. Il n'y a aucuns niveaux, tout le monde est mélangé et des gens parlant deja francais comme nombre d'algériens aprennent le francais avec des gens qui n'en parlent pas un mot ou presque comme des thaies, des chinois ou des indiens par exemple 🤪
Bah, je suppose que ca dépends du nombre d'étudiants et du nombre de classes. La classe de ma femme était plutôt d'un niveau homogène. Ils ont pas mal de d'étudiants. Je me demande quel accord ils ont avec l'OFII et si l'OFII les paye aussi bien qu'un client externe lambda ? J'ai des doutes car sinon pourquoi refuser plus de 100h alors que c'est manifestement nécessaire ? Je n'ai plus les tarifs en tête mais les camarades de classes de ma conjointe payaient des sommes conséquentes rubis sur l'ongle.😉
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C'est vrai que dans ma province perdue au fin fond de la France a a la frontière Suisse. Il n'y a avait qu'un prof et une seule classe, le prof devait en plus faire toute la partie administrative, c'est dire le niveau et la qualité des cours: NUL 😠 C'est surement différents sur Paris, Lyon ou Marseille mais ailleurs c'est une vraie catastrophe qui coute très cher a l'administration et aux francais qui paient des impôts 😕
Par contre, le seul avantage c'est que tu y rencontres des personnes de ta propre nationalité et que tu te fais des amis 😏
je post aujourd'hui pour dire un ENORME MERCI a LEDRIX pour toutes ces expliquations précises et parfaites !!!
depuis fin novembre après 2 voyage en thailande avec dès le départ uniquement le détail de la procédure expliqué par ledrix sous le bras j'ai parcouru les étapes avec ( aujourd hui) ma femme et tout c'est dérouré comme écrit vraiment tout est parfait
Aujourd'hui ma femme est a bkk pour un mois d'ecole avant l'obtention du visa ... plus qu'a attendre , c'était long mais vraiment facile avec la demarche pas a pas sur un papier toujours avec moi (en double au cas ou)
donc vraiment MERCI
l'alliance francaise de ko samui a meme fait une copie de ta demarche pour les gens qui demandent ...
Merci beaucoup pour cette démarche pas a pas qui semble encore d'actualité.
J'ai une question quant à l’obtention du Certificat de Capacité a Mariage
Je suis citoyen français mais je vis et travaille en Suisse. Cela a-t'il une conséquence ou faut-il que j'envisage des démarches Helvètes? je pense en particulier à "justificatif de domicile (facture, avis d’imposition, attestation de l’hébergeant …)"
D'avance un grand merci
PS: Pour info impossible de faire venir ma chérie en vacances avec l'ambassade Suisse (pays du plus long séjour) , 4 demandes, 4 refus (avec 1 mois minimum entre chaque demande)
Je suis citoyen français mais je vis et travaille en Suisse. Cela a-t'il une conséquence ou faut-il que j'envisage des démarches Helvètes? je pense en particulier à "justificatif de domicile (facture, avis d’imposition, attestation de l’hébergeant …)"
Désolé pour la réponse un peu tardive, mais je n'en ai pas. Le mieux est de contacter l'ambassade de France.
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Un retour aussi positif c'est rare et ca fait forcément plaisir. (Je viens seulement de voir ta réponse) J'imagine que tu peux dorénavant changer ton pseudo. Tous mes vœux de bonheur donc et bon courage pour la batterie de démarches OFII en France.
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Merci encore
Ma femme est arrivée au mois d avril et wanida est née le 4 août tout va très bien maintenant
Ledrix un petit week end à la campagne ça te dit ? Pour te remercier
Je suis dans le Loiret vers dordives...
A+
Pour répondre à ta question, ca dépends de les capacités à t'exprimer en thaï. En ce qui me concerne, j'avais donc fais l'entretien dans la mairie se situant près du Ministry of foreign affairs en thaï. Donc évidemment pas besoin d'interprète dans mon cas.
Mais il me semble bien que dans le cas où tu ne peux répondre par toi même aux questions en thaï, la présence d'un interprète s'avère nécessaire. Attention je n'en suis pas du tout sûr et ca dépends peut être des mairies ! Toutefois dans l'affirmative, tu devras alors t'acquitter de frais supplémentaires. Attendons peut être quelques retours d'expériences dont certains membres ne manquerons pas de nous faire partager.
Bon courage dans tes démarches et toutes mes félicitations donc !
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Il me manque 1 détail.
Je vais me marier en septembre après avoir reçu mon certificat de capacité à mariage.
Le problème, en septembre, je ne peux rester que 10 jour en Thailandes.
Est il possible en 10 jours de se marier et de lancer la demande de Visa ?
Plus précisément peux on avoir le rendez vous avec TLScontact juste après le mariage et avant d'avoir reçu le livret de famille (qui met 8 jours à être fait si j'ai bien compris) ?
attention l'adresse du consulat a changé, voici la nouvelle :
Consulat
Tour CAT
23 ème étage
Charoenkrung Road
Bangrak
Bangkok 10500
Standard +66 (0) 2657 5100
Télécopie +66(0) 2657 5155
Ouverture au public : 8h30-12h00
En outre je viens d'aller sur le site de l'ambassade (ce que vous devriez faire) et le délai pour l'obtention du livret de famille ne semble plus être de 7 jours mais de 2 à 3 semaines :
Dans le délai indicatif d’environ deux à trois semaines, le service état civil délivrera aux époux un
livret de famille français ainsi que des copies intégrales de l’acte de mariage.
Je vous conseille vivement de contacter l'ambassade pour savoir si votre future épouse peut aller elle seule retirer le livret de famille et la copie intégrale de l'acte de mariage.
En effet ces documents sont nécessaires pour la demande de visa auprès de TLScontact.
Une fois le mariage effectué, votre présence sur place ne sera pas nécessaire pour effectuer la demande de visa.
profitons de cette vie si courte!!! Ao sanuk mak mak touk touk wan. (I wanna enjoy life everyday)
C'est en réponse à mes questions que tu avais créé ce post, tu te rappelles?... peut-être pas. Je t'avais déjà remercié mais ce post m'a beaucoup aidé et sert aussi à d'autres amis. En notre nom à tous encore merci.
Maintenant je suis marié depuis 1 an et je vis en Thaïlande avec ma femme. Nous désirons tenter l'aventure en France mais.... je n'ai pas de travail en France. Est-ce compromettant? Que demande-t-on pour l'obtention du visa pour mon épouse? Comment monter un dossier qui a des chances d'aboutir dans notre situation?
Merci de vos réponses à tous !!
Bangkok Fest.
Agenda gratuit d'information sur tous les événements, festivités et loisirs de Thaïlande en français.
Maintenant je suis marié depuis 1 an et je vis en Thaïlande avec ma femme. Nous désirons tenter l'aventure en France mais.... je n'ai pas de travail en France. Est-ce compromettant? Que demande-t-on pour l'obtention du visa pour mon épouse? Comment monter un dossier qui a des chances d'aboutir dans notre situation?
Merci de vos réponses à tous !!
Salut Kwensh, je te conseille vivement de consulter le site de l'ambassade et celui de TLS contact pour les divers documents à fournir. Ne t'inquiète pas trop, si tu peux obtenir tous les documents, je ne vois pas comment ils pourraient te refuser le visa. Se reporter à cette discussion même.
Sinon merci pour le retour, ca fait toujours plaisir de savoir qu'un post est/a été utile.
Pour en revenir à ton cas, une question importante est : as tu fais la transposition de ton mariage thai à l'ambassade?Si oui, il ne reste plus que le visa. Encore une fois il te faudra vérifier la liste des documents exigés sur le site TLS contact.
Cette consultation répondra à tes questions. Ils ont aussi un numéro de téléphone. Bon courage!
profitons de cette vie si courte!!! Ao sanuk mak mak touk touk wan. (I wanna enjoy life everyday)
Excellent, je suis bien content pour vous deux Kwensh! Bon je dois aller dehors : 35,3°C à ce moment précis à Paris, mais moins fun que d'aller manger vers Surin dans les paillotes en bords de lac😉
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Hello, my fiancé and I submitted our application for the marriage capacity certificate in Yaoundé.
My fiancé attended the hearing, and so did I. The banns were published at his local town hall.
My banns were published at my local town hall. While we were waiting for the marriage capacity certificate, my fiancé received a letter saying the file had been sent to the prosecutor in Nantes, and it’s been over a month with no news—no call from the police or gendarmerie for a hearing, just radio silence. What should we do, please?
My husband and I have just gone through this stage of a Franco-Togolese marriage—he’s Togolese, and I’m French.
Given how complicated things can get with the administration, I thought I’d leave this post here. If you’d like advice or want to learn from our experience, don’t hesitate to ask...
Hi, it's Joyce—I’ve got a little issue. I’d like to know if you need a passport to start the CCAM process at the French Embassy in Yaoundé, or if it’s better to do it when registering the birth. Thanks!
Hello,
my Indian fiancé and I are getting married in France in a few weeks. Like many couples before us, we had extreme difficulties finding out the steps to follow in India to obtain the necessary documents for our marriage. We received no useful information from the Indian Embassy in Paris. It took us hours of research on traveler forums to gather scattered information and piece together the puzzle. I decided to summarize here the steps that allowed my fiancé to obtain the required papers, so other couples can struggle a little less than we did in the future.
I hope this post helps!
Context reminder: the list of documents required for a non-EU national to marry in France (see also www.service-public.fr):
Certificate of Custom: This is an explanation in French of the rules governing marriage eligibility in your country of origin. I read that some countries include proof that the applicant is indeed eligible. This is not the case for India.
Single-status certificate/marital capacity certificate. This is simply proof that you are eligible to marry under the laws of your country of origin.
Birth certificate.
All these documents must be less than 6 months old at the date of the banns publication.
The birth certificate and the single-status certificate must be apostilled. This procedure is linked to the international Hague Convention, of which both France and India are members. The apostille is a kind of stamp affixed to an official document by the authorities of the country where it was issued, giving it legal value in a third country.
How we obtained these documents:
The certificate of custom is very easy to obtain if you already live in France. You just need to go to the Indian Embassy in Paris with the required documents and pay the fees. We received it by mail the next day. The instructions on the Indian Embassy in Paris website are very clear (spring 2019). See also the VFS Global website (the company to which the embassy outsources consular activities).
Obtaining the single-status certificate was much more complicated. In France, a birth certificate is enough to prove whether you are married or not, as annotations are added for every major life event. In contrast, the Indian administration, although it can prove that someone is already married, is unable to prove that someone is still single. The only way to resolve this is to produce an affidavit. It took several trials and errors before we succeeded, as the administrators we dealt with generally did not know the procedure. Here’s what finally worked:
Prepare the affidavit on 100-rupee bond paper (first party: signatory; second party: Sub-Divisional Magistrate) at the Sub-Divisional Magistrate’s office in your place of birth. See Model No. 1 below. It must be signed by you and the Sub-Divisional Magistrate. For my fiancé, the latter only agreed to sign after presenting a certificate from the Tahsildar of his birth Taluk stating that he knew my fiancé was still single. If you don’t know the Tahsildar well, it might be useful to first request such a certificate from the "village accountant" before approaching the Tahsildar. We don’t know if the process would be the same in other districts than my fiancé’s.
Attestation at the Regional Commissioner’s (RC) office. The Ministry of External Affairs will only apostille documents that have been attested this way. In our case, we found clear information about the procedure on the Regional Commissioner’s website (required documents, cost, bond paper value). The RC asked us to justify why my fiancé needed a single-status certificate. Such certificates are usually requested by people wishing to join the army, in which case the RC receives a request letter. I asked the mayor of my village to sign such a letter (see Model No. 2, which I wrote myself). I come from a very small town, which was lucky here, as the mayor knows both of us personally and immediately agreed to do it. I have no idea if it would be as easy in a larger town. Once the document was submitted to the RC, it was sent back to the administrator who issued it for authentication. This back-and-forth should not take more than 25 days, but it may be useful to follow the progress of the procedure by calling or visiting the offices of both administrations regularly.
Send the attested documents to the Ministry of External Affairs (MEA) for apostille. In 2019, the Indian MEA only accepts apostille requests through private operators, whose list is available on the MEA website.
The birth certificate, once obtained from the municipality of your place of birth, follows the same procedure as the single-status certificate: attestation by the Regional Commissioner, then apostille at the Ministry of External Affairs.
Note: The Indian Embassy in Paris offers to issue a birth certificate. We recommend NOT GOING THROUGH THEM. The procedure is expensive, and they simply copy the information available on your passport. We seriously doubt the validity of such a document for marriage.
A few tips:
Obtaining these documents in India will require a lot of time, patience, and creativity! For us, more than 4 months passed between the moment my fiancé signed his single-status certificate and the day we had it apostilled in hand. In the meantime, there were dozens of phone calls and visits to various local administrations, a lot of brainstorming, and money wasted on canceled flights due to the monsoon.
If you have contacts in the local administration, don’t hesitate to use them. Also, if possible, closely monitor the progress of the procedures by calling or visiting the offices regularly, as mistakes are very common.
I recommend only requesting the certificate of custom once you’re close to having the other documents in hand, as it’s expensive, its issuance is very quick (at least if you both live in France; otherwise, I don’t know), and it’s only valid for 6 months.
All the steps for the birth certificate and the single-status certificate must be done in person, which can be complicated if you already live outside India. Some companies offer to handle it for you if you’re willing to pay. My fiancé bypassed the problem by designating his brother as an "Authorised representative" (a step taken at the notary of his birth Taluk). Once the single-status certificate was established in person, my fiancé’s brother was able to take over and complete the rest of the steps on his behalf. Finally, we asked the service provider handling the apostille to send the documents to our address in France via DHL (we don’t trust the postal service, as we’ve had mail stuck at customs for several weeks before).
My fiancé first tried to establish his single-status certificate at the notary of his birth Taluk. It didn’t work because the Regional Commissioner categorically refused to attest it. Indeed, it is generally forbidden to make any modifications to a document signed by a notary.
Once the birth certificate and the single-status certificate arrive in France, you must have them translated by a sworn translator registered with the Court of Appeal in your area. You can find the list on your Court of Appeal’s website. There are no sworn translators for all Indian languages! So, check beforehand if one exists for the language in which your certificates will be issued, or ensure they are issued in English.
Model No. 1 - Single-status certificate, affidavit
I, (name of applicant), son of (name of father) and (name of mother), with permanent address (address in India), solemnly affirm and declare as follows:
1. That I am a citizen of India
2. That I was born in (place of birth) on the (date of birth)
3. That I am holding a valid Indian passport bearing the number (passport number) issued at (place of issue) and valid from (date of issue) to (date of expiry).
4. That I am unmarried (single) and have no living spouse at present either in India or abroad
5. That I am eligible to marry an Indian or a person of any other nationality according to law.
6. That I am of sound health and in mentally fit condition
7. I further state that whatever stated therein is correct to the best of my knowledge.
I am aware that suppression of facts or furnishing false/misleading information is punishable under Indian law, under section 193(2), 199, 200 of the Indian Penal Code.
Solemnly declared at (place of signature) on (date of signature).
(your signature) (the subdivisional magistrate’s signature)
Model No. 2 – Request letter from the French mayor to the Indian Regional Commissioner
Dear Sir/Madam,
(English version below)
I, the undersigned (Mayor’s name), Mayor of the Commune of xxx, department of xxx, France, certify as follows.
Firstly, that
Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse), citizen of India, passport No. xxx, issued in xxx on xxx, valid until xxx, residing at (address), INDIA,
and
Ms./Mr. (Name of the French future spouse), citizen of France, passport No. xxx, residing at (address), FRANCE,
have requested that I solemnize their marriage in my Commune under French law.
Secondly,
that French law requires me to request from Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse) a certificate attesting to their single status.
Issued for all legal purposes.
(Place, date, stamp, and signature of the mayor)
Note:
Prepared on the town hall’s letterhead, directly in both French AND English to avoid needing a translator.
Hi there, please could you tell me how to arrange a marriage interview at the embassy? My fiancé has already been interviewed. Thanks to anyone who can help me out!
hi everyone,
I’m new to this site. Here’s my issue: I just got married in Cameroon to my wife, and I’m waiting for our family record book. After that, I’m trying to figure out what I need to do to apply for her visa. But I’d like her to apply for visas for her children at the same time so they can come with her—is that possible?! Do we need to get passports for her children, or is just the visa application enough? They’re 8 and 15 years old. Thanks!
Otherwise, I’d have to apply for family reunification, but she’d have to stay in France for 18 months before she can apply for her children’s visas—that’s way too long!!!
If anyone can give me some advice or help with this complicated situation, I’d really appreciate it.
Thanks so much for your help.
Best regards,
Hi, the situation is complicated...
My son would like to marry his girlfriend (married to a Filipino in the Philippines but separated for 14 years), who is from the Philippines... but... what complicates things is that she lives in Switzerland illegally—her visa expired after a divorce from a Swiss national, and she received a deportation order in 2022 but never left.
Just to clarify, she’s been working in Switzerland for 10 years and pays Swiss taxes...
Recently, she reapplied for a work visa to request residency rights so she could marry my son, but they refused, and she’s already received an order to leave the country... What can we do? We don’t know who to turn to
I was interviewed at the town hall of my place of residence on March 7, 2025. My fiancée still hasn’t been interviewed by the consulate. The question is whether I need to schedule an appointment for her interview or wait for the consulate to call. Thanks for your reply
Hi everyone, I need some help, please. My partner wants to send our CCAM file to the embassy in Yaoundé from France. We’re wondering if, with the pandemic, the file will even arrive and how long it’ll take. Would it be better to send it directly to the address in Cameroon? We’d planned to drop it off in March but couldn’t, and my interview is next month (even though I know it’ll probably be postponed). I’d really like the file to be in their hands before my interview date. Please help—what should I do?
Please, I need your expert advice.
I’m Cameroonian, married to a Frenchman of Cameroonian origin.
My husband just received a message saying our marriage certificate has been properly transcribed and that copies will be sent to his local town hall via diplomatic pouch.
I’d like to know the details of what comes next so I can apply for my long-stay visa.
Also, I’m about to get a passport—can I use my ID that still has my maiden name, or do I have to get a new ID with my married name before applying for a passport?
Basically, will getting a passport with my maiden name now cause problems later in the process? I really don’t want to deal with the hassle of getting a new ID right now.
Our best friend, who is Moroccan/French, wants to marry an Algerian woman. They’ve already met, and the first steps have been taken.
It seems like getting married under these circumstances is really complicated—has anyone been in a similar situation and could share some advice on the administrative side or the steps to take?
Bonjour à tous. Je suis nouvelle dans le forum. Ça fait exactement 4 mois et quelques jours que ma transcription a été déposée. Félicitations à celles qui l'ont eu. Nous autres mettons de l'eau dans le vin car c'est pesant. Par ailleurs à l'ambassade il conseille d'aller sus France visa pour les infos. Carole 08
Bonjour la famille, svp je sors de la mairie , pour l'acte vérifié depuis le 20 février 2020 , ça fait 7 mois aujourd'hui pas de nouvelles rien les mails ils voient ils lisent sans réponse aucune. Venez tous m'aider svp . Dites moi quelque chose svp . Pourquoi donner le ccam et bloquer la transcription! !!!
Mon amie et moi souhaitons nous marier car nous n'en pouvons plus de vivre séparés. J'ai lu tous les posts sur le forum, et je dois bien avouer que je suis un peu perdu.
Je crois comprendre que la solution la plus "simple" serait de se marier en indonésie.
Je précise qu'elle est de confession musulmane, et moi non.
je ne peux pas faire des aller retour perpétuels entre la France et l'Indonésie, raison financière, mais bon j'ai de l'argent de côté.
quelle visa a telle besoint pour venir en france Merci à vous de vos conseils précieux.
je compte sur vous tous.
Bonjour j’ai Avoir des renseignements concernants notre dossier pour mariage en fait je suis française et mon compagnon est résident Camerounais nous sommes déjà en attente de la capacité à mariage la publication étant faite depuis le 21 juin 2019 dans ma ville et j’aimerais savoir quand je pourrais recevoir la capacité à mariage merci pour votre réponse
LYSYL
Bonsoir à tous svp
J'ai déjà envoyé mes documents à mon fiancé et en remplissant le papier de renseignements communs il a coché la case de contrat de mariage chose qu'on a pas pensé à faire à temps
Peut il mettre le corrector à cette endroit? Les gens du consulat ne vont pas poser de problème ? Merci de me repondre
Bonjour à tous jai une préoccupation je suis camerounaise et mon fiancé est français nous avons déposé un dossier de ccam à l'ambassade de france au cameroun en octobre 2019 et l'ambassade à renvoyer un courrier de réception du dossier à mon fiancé en notifiant de prendre un rendez vous pour mon audition chose qui as été faite .le rendez vous devrais avoir lieu le 6août passé mais avec le covid l'ambassade à renvoyer à une date ultérieure sans toute fois spécifier le jour.mon problème est le suivant j'aimerais savoir s'il ya d'autres personnes dans ce groupe qui ont eu le même problème ? Vous avez été finalement reçu ? Si oui comme se passe une audition quels sont les documents à fournir? .merci de me répondre vite car je suis perplexe.
Bonjour je suis française d’origine camerounaise mon mari est camerounais, nous avons déjà tout fait au niveau dossier mariage tout est ok nous sommes au niveau de l’attente de la transcription j’ai déposé le dossier de demande de transcription le 22 août 2019 est ce que quelqu’un peut me donner les délais d’attente de transcription pour l’obtention de visa de mon mari svp ? Et est ce qu’on demande encore quelque chose encore pour sa demande de visa merci pour vos réponses je vous souhaite une bonne journée
Bonsoir je suis nouvelle dans le forum je dépend le douala
Voilà l'histoire dossier déposé en septembre audition nous 2auditions en actobres depuis pas de réponse o mails et lorsque monsieur appel toujours dossier en cour de traitement
Le dernier appel ils lui répondu d'attendre que ce n'est pas sur qu'il auras une réponse favorable
Voilà j'aimerais savoir si le dossier peut être envoyé a Nantes sans que le consulat ne vous informé.
Bjr tout le monde
J ai une amie qui est passée à l ambassade de France à ydé pour complément de dossier,
qui m a dit que les auditions ont repris...je veux savoir si l une d entre vous est déjà passée ou à reçu un mail à propos. Merci
Hortyane
Bjr, je suis camerounaise et mon conjoint est francais, nous aimerons connaitre comment proceder pour obtenir la capacite a mariage , en ce moment ou le covid 19 bat son plein, de plus comment il le fera puisqu, il est en france en ce moment?, est ce que je peux le faire ici?. Merci pour une eventuelle intervention ca nous sauvera la vie
Bsr svp j'ai besoin d'un renseignement. Combien avez vous payer pour faire votre publication des bans et le certificat de non opposition dans votre mairie pour la CCAM ?
Que ce soit a dla ou a yde. G sais que les prix sont différents mais je veux avoir un bref aperçu. Merci de me répondre
Bonsoir à vous
Svp je voudrais être éclairée En ce qui concerne le certificat de domicile qu’on demande dans le dossier du CCAM
Étant donné que je vis chez mes parents les facture sont au nom de ma mère je doi fournir la copie de sa carte et quelle attestation? Il n’ont pas préciser
Aidez moi svp merci
Bonsoir svp dans la fiche de renseignement que je dois remplir on demande ma profession et actuellement je n’ai pas encore d’emploi si je met étudiante sa pose un problème? Sachant que sa fai pratiquement 4 ans que j’ai arrêté l’université
Nb: sur ma CNI c’est ecri élève et sur ma publication de bans c’est ecri étudiante
Bonjour a tous je me présente je m'appelle Delphine je vais me marier avec un algérien qui réside en algérie et on a fait la fameuse étape du CCAM que nous avons obetnu. suite a ca on a demarrer la procedure de l'enquete de police sa fait 2 mois qu'on a envoyer le dossier et la il nous le renvoie soit disant il faut des document en plus alors que quelqu'un de la mairie de la ville de mon futur epoux nous a préciser que c'était juste pour nous embeter pour rester correct alors l'algérie on veut laisser tomber. 🙁
Alors voila ma principale question est : est ce que mon futur mari peut demander un visa court sejour en vue de se marier en france ? quel document a fournir et est ce que il y a des chances qu'il l'obtienne ?
Je compte sur vous pour m'aider svp on désespère vraiment
Bonsoir ma fiancée et moi avons déposé le dossier de demande de CCAM depuis août 2019 et on n'a toujours pas de réponse du consulat de Douala y'a t'il des gens dans cette situation
C'est encore moi, désolée avec toutes mes questions, j'ai trop peur de faire une erreur et faire traîner mon dossier..
Alors, a quelle adresse dois je envoyer mon dossier ccam ? (je suis en France). L'adresse sur le papier est : mbassade de France au Cameroun - Section consulaire de Yaoundé – Service état civil
S/C Valise Diplomatique – 13 rue Louveau, 92438 CHATILLON Cedex
Mais du coup.... C'est en France ? Je ne comprends pas trop. Je dois seulement écrire exactement cette adresse ici ? Et ensuite eux le transmettent à Yaoundé ? Je suis un peu confuse...
J'ai une petite question en ce qui concerne l'envoie du dossier de CCAM depuis chez moi--France--pour Yaoundé.
Mon copain a utilisé DHL pour me faire parvenir ses document et même si c'est cher ça a bien marché, seulement pour moi le point dhl le plus proche est pas facile d'accès du tout car je n'ai pas de voiture (et qu'est ce que c'est que ces histoires de point dhl qui se retrouvent seulement dans des endroits perdus ?!) ... Du coup je me demandais si avec chronopost c'est aussi bien sécurisé ? Et est-ce rapide également ? Parceque comme il y a son acte de naissance original dedans je ne veux pas prendre de risque que son courrier se perde.