Correspondance Air France manquée à cause de TAM: faute et droits?
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TI Tim034 Veteran ·
Légalement peut etre pas mais c'est pas toujours une bonne idée de te mettre des clients fidèles à dos... et dans ce genre de situation beaucoup d'autres compagnies feraient au moins un geste.

Quand à vendre un produit, en sous traiter une partie puis renvoyer ton client chez le sous traitant si il veut se plaindre, la ca devient lamentable (je ne suis pas juriste donc je ne vais pas avancer de certitudes mais je doute que ce soit ce que la loi prévoie)
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GL GlamStarz Regular ·
Pour qui vous prenez vous?! A quoi ça sert de communiquer des horaires dans ce cas?

Une compensation commerciale est nécessaire! Après tout, les entreprises en ont bien en cas de défaillance de l'un des fournisseurs!
RA Raleson Regular ·
Pour qui vous prenez vous?! A quoi ça sert de communiquer des horaires dans ce cas?

Une compensation commerciale est nécessaire! Après tout, les entreprises en ont bien en cas de défaillance de l'un des fournisseurs!

Renseignez vous. Qu'elle soit de Chicago ou de Montréal, aucune Convention ne fait état d'une obligation de ponctualité. Juste celle de vous amener a bon port.

Si toutefois cela ne vous satisfaisait pas, saisissez les autorités compétentes. 😏
NE Nemo1001 Globetrotter ·
Après tout, les entreprises en ont bien en cas de défaillance de l'un des fournisseurs!

seulement si c'est indiqué sur leurs contrats
TI Tim034 Veteran ·
Sur le contrat entre le passager et la compagnie aérienne il est dit que la compagnie aérienne s'engage à transporter le passager d'un point A à un point B, que le départ du point A se fera à un heure donnée et l'arrivée au point B à une autre heure donnée, en contrepartie le passager s'engage à verser une certaine somme à la compagnie (pour faire simple c'est un billet quoi)

Et c'est bien la qu'il y a quelque chose de malsain, c'est que finalement selon les conventions, la seule chose à laquelle la compagnie est tenue est d'amener le passager du point A au point B...

On peut voir le problème de deux facons :

1 - Selon les conventions, l'horaire (et l'itinéraire, puisqu'une compagnie peut ajouter un point C entre A et B en cas de problème) est quelque chose de purement indicatif et donc si la compagnie ne suit pas l'horaire donné on ferme sa gueule et on prend son mal en patience

2 - Une des deux clauses du contrat n'a pas été respectée et ce contrat n'est donc plus valable

Finalement ce qui me semble être la meilleure solution, et qui arrive souvent est que la compagnie fasse un geste commercial pour s'excuser du désagrément subit par le passager et que les deux partie considèrent l'affaire comme close
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NE Nemo1001 Globetrotter ·
l'horaire du vol n'est pas une clause sans condition. il y a des evenements qui permettent a la cie de s'en exonéré
TI Tim034 Veteran ·
C'est bien ca que je trouve un peu malsain.

Et certaines compagnies sont d'accord avec moi puisqu'elles offrent une petite ou moins petite compensation
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NE Nemo1001 Globetrotter ·
malheureusement la compensation (sous forme de miles/smiles...) n'est que commercial et ne coute pas grand chose a la cie.
RA Raleson Regular ·
Il arrive souvent est que la compagnie fasse un geste commercial pour s'excuser du désagrément subit par le passager et que les deux partie considèrent l'affaire comme close

Et Il arrive encore plus souvent que la compagnie ne fasse aucun geste commercial car au fond rien ne l'y oblige et que l'affaire soit tout autant considérée comme close. Le reste n'est que gesticulation.
TI Tim034 Veteran ·
Sous forme de miles d'accord mais sous forme de voucher c'est un autre débat.

Je viens de recevoir voucher de 600$ pour deux retards d'environ 4 heures, je trouve que ça devient intéressant et ca ne demande rien de plus qu'un petit mail pour expliquer ton mécontentement

Les deux autres fois au j'ai eu des retards important j'ai une fois recu 300€ et une fois un surclassement en business... de mon coté c'est donc du 100% mais j'ai souvent eu de la chance avec la ponctualité.
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NE Nemo1001 Globetrotter ·
pour un retard tu as droit legalement a une indemnité mais ici c'est suite à une panne technique qui exonere la cie aerienne
MA Madloi Regular ·
Sincerement, je ne demandais pas tant de polemiques avec la question postée initiallement.

Merci tous ceux qui ont tentés de répondre à ma demande avec les expériences et connaissances qu'ils avaient !

Tout ce que je vois c'est que certains forumers essaient de répondre à coté du sujet tout en attirant vers des sujets plus discutables.

A vrai dire je ne comprends pas reelement cette attitude... Je pose une question, on y repond mais j'estime qu'il n est pas nessecaire de transformer un post en une vindicte.

J ai l impression que certaines personnes essaient d'enfoncer le débat, d'aller contre courant quelque soit le post à partir du moment ou la personne voyage en business / affaires, ou que ce soit un passager trés haute fidélité.

Si vous ne vous sentez pas concernés, s'il vous plait ne participez pas au débat... on gagnera du temps !
NE Nemo1001 Globetrotter ·
J ai l impression que certaines personnes essaient d'enfoncer le débat, d'aller contre courant quelque soit le post à partir du moment ou la personne voyage en business / affaires, ou que ce soit un passager trés haute fidélité.

on dirait que tu es dur d'oreille ou de lecture?

la reglementation est la meme qque soit ta classe tarifaire 😏

on ne fait pas de loi pour des gens qui voyage premiere mais un pour voyageur lambda que tu sois beau moche idiot pleins de fric ou pauvre 😎

on dirait que tu as du mal a assimiler le principe d'egalité meme au 21eme siecle 😏
RA Raleson Regular ·
on dirait que tu es dur d'oreille ou de lecture?

la reglementation est la meme qque soit ta classe tarifaire 😏

on ne fait pas de loi pour des gens qui voyage premiere mais un pour voyageur lambda que tu sois beau moche idiot pleins de fric ou pauvre 😎

Qu'est ce qu'il peut y avoir comme pleureuses dans le coin... Merci pour la mise au point Nemo ; certains ont besoin qu'on leur explique longtemps.
MA Madloi Regular ·
oui oui je dois avoir du mal a assimiler ca.

Mais ce qui reste encore plus comique, ce sont les personnes qui croient avoir "assimiler le principe d'egalité meme au 21eme siecle"

Mais, mon pauvre ami, regardez autour de vous... ce ne sont pas toujours les memes qui tiennent les rennes et les autres qui ont du mal à trouver leur soufle pur aller bosser ?

Alors votre principe d egalite du 21 eme siecle ca sera le meme que celui du 22 eme siecle que cela vous plaise ou non!
RA Raleson Regular ·
ce ne sont pas toujours les memes qui tiennent les rennes et les autres qui ont du mal à trouver leur soufle pur aller bosser ?

Les Rennes ? Quels rennes ?

MA Madloi Regular ·
Monsieur,

Personne ne vous a demandé d'intervenir dans un débat de pleureuses il me semble, alors encore une fois si nous ve sentez pas concerné allez poster vos reponses dans les post appropriés... Voyage à velo, en stop, a dos de chamelle, en sket, en surf, en poubelle, tout nu et je suis sur que vous aurez l imagination pour trouver "toujours plus" de manieres de voyager
NE Nemo1001 Globetrotter ·
Alors votre principe d egalite du 21 eme siecle ca sera le meme que celui du 22 eme siecle que cela vous plaise ou non!

donc tu n'auras pas plus de droit meme en etant platinium ou goldish ou brillantissime 😏

je crois qu'il faut tu remontes le temps pour etre dans le temps où certaines personnes avaient des droits sup mais si tu échoues attention a ne pas perdre ta tete sur la place de la concorde 😎

Mais, mon pauvre ami, regardez autour de vous... ce ne sont pas toujours les memes qui tiennent les rennes et les autres qui ont du mal à trouver leur soufle pur aller bosser ?

tu fais sans doute partie du 2eme groupe 😏😎😏
MA Madloi Regular ·
oui vous avez tout a fait raison je manque de souffle pour aller bosser vu le prix du kerozene, je ne prends plus mon avion...
PE Pepito2 Veteran ·
J ai l impression que certaines personnes essaient d'enfoncer le débat, d'aller contre courant quelque soit le post à partir du moment ou la personne voyage en business / affaires, ou que ce soit un passager trés haute fidélité.

on dirait que tu es dur d'oreille ou de lecture?

la reglementation est la meme qque soit ta classe tarifaire 😏

on ne fait pas de loi pour des gens qui voyage premiere mais un pour voyageur lambda que tu sois beau moche idiot pleins de fric ou pauvre 😎

on dirait que tu as du mal a assimiler le principe d'egalité meme au 21eme siecle 😏

+ 1 !
AT Atila Globetrotter ·
il y a des evenements qui permettent a la cie de s'en exonéré

Un tsunami, un volcan, une guerre civile mais pas une grève des personnels de la compagnie ni une panne technique(du à l'usure ou à la maintenance )...

Dans les deux derniers cas, ce ne sont pas des circonstances extraordinaires mais de simples incidents d'exploitations....

Même une grosse averse de neige n'est plus toujours considérée comme une circonstance extraordinaire (Oui, si elle a lieu à Tahiti, non, si elle survient à Chicago)
AT Atila Globetrotter ·
Qu'elle soit de Chicago ou de Montréal, aucune Convention ne fait état d'une obligation de ponctualité.

Cependant ces conventions permettent de demander des pépettes en cas de préjudice suite à un retard😇
RA Raleson Regular ·
Cependant ces conventions permettent de demander des pépettes en cas de préjudice suite à un retard😇

Non.
AT Atila Globetrotter ·
Si vous ne vous sentez pas concernés, s'il vous plait ne participez pas au débat... on gagnera du temps !

Je pense que la polémique est vive car certains intervenants sont des passagers, d'autres, des membres de compagnies aériennes.

Les intérêts divergent obligatoirement 🤪

La plupart des interventions indiquant qu'aucune compensation n'est dûe et que les compagnies aériennes sont, dans tous les cas, blanches comme neige proviennent donc souvent d'employés de compagnie aérienne qui feraient mieux d'indiquer clairement la couleur.😠
AT Atila Globetrotter ·
Non

Suivant l'article 19 de la Convention de Montréal, "le transporteur est responsable du dommage résultant d'un retard dans le transport aérien de passagers, de bagages ou de marchandises".

Il ne peut écarter sa responsabilité, et être dispensé d'indemnité que s'il "prouve que lui et ses préposés et mandataires ont pris toutes les mesures qui pouvaient raisonnablement s'imposer pour éviter le dommage, ou qu'il leur était impossible de les prendre".

Si le passager subi un préjudice important lié à ce retard, journée perdue ou correspondance ratée, il peut être demandé réparation de ce préjudice, mais cette indemnisation ne pourra dépasser l'équivalent de 4 150 droits de tirage spéciaux (DTS, monnaie du FMI), soit environ 4 800 euro.

Ce n'est pas assez clair ?😎
NE Nemo1001 Globetrotter ·
une panne technique en est bien une sauf si tu arrives a montrer qu'il y a eu negligeance d'entretien de la part de la cie aerienne.

bon courage
AT Atila Globetrotter ·
Ce n'est pas très gentil d'aller chercher des poux orthographiques dans la tête de certains intervenants.

D'autant plus que vous ne relevez les erreurs que chez vos adversaires et non pas dans les interventions qui vont dans votre sens (où la science des ânes y est aussi fort malmenée)😄
AT Atila Globetrotter ·
une panne technique en est bien une sauf si tu arrives a montrer qu'il y a eu negligeance d'entretien de la part de la cie aerienne.

La jurisprudence européenne semble moins conciliante avec les compagnies aériennes....

Pour ce qui est du courage, je suis en revanche bien d'accord.
NE Nemo1001 Globetrotter ·
une panne technique en est bien une sauf si tu arrives a montrer qu'il y a eu negligeance d'entretien de la part de la cie aerienne.

La jurisprudence européenne semble moins conciliante avec les compagnies aériennes....

Pour ce qui est du courage, je suis en revanche bien d'accord.

conciliant ou non n'est pas le sujet ici.

L'avion etait en panne, a moins de démontrer que la panne résulté d'une negligeance, et que le passager a pris un vol disponible pour relier sa destination il n y a rien a attendre de la cie aerienne. Si tu lis le message qu'a fait la cie AF, cela signifie qu'il n aura meme pas droit a qques miles comme compensation commerciale.
RA Raleson Regular ·
La jurisprudence européenne semble moins conciliante avec les compagnies aériennes....

Et comme le vol en question n'etait pas opéré en Europe , on peut dire que la messe est dite.

Next ?
AT Atila Globetrotter ·
Il reste toujours la possibilité de réclamer des sous en invoquant la convention de Montréal et de réunir un solide dossier.

Un parcours du combattant donc !
RA Raleson Regular ·
Il reste toujours la possibilité de réclamer des sous en invoquant la convention de Montréal et de réunir un solide dossier.

Un parcours du combattant donc !

En Français courant : c'est mort. Mais bon ça occupe. 😏
AT Atila Globetrotter ·
Qui ne tente rien n'a rien !

Les compagnies aériennes jouent d'ailleurs beaucoup sur la non combativité de leurs pauvres passagers🙁
TI Tim034 Veteran ·
D'accord avec toi tant que ca n'est qu'envoyer un ou deux mails pour exprimer son mécontentement... après commencer à parler de jurisprudence, de construire un dossier, ... c'est triste à dire mais si après 2 mails j'ai rien je crois que je baisserais les bras et que je ne volerais plus sur cette compagnie.

Trop de temps à perdre avec la justice pour finalement pas grand chose à gagner.
Photos : http://www.flickr.com/photos/--tim--/sets/
AE Aerogusz Veteran ·
Chèr Madloi,

je n'ai pas tout lu, préférant zapper les inévitablement trolleries inhérentes à ce type de message. Concrètement : - il s'agit d'un contrat unique CDG-GRU-SSA-GRU-CDG, les vols CDG-GRU-CDG étant opérés par AF, les vols GRU-SSA étant opérés par TAM. - Au retour, le transporteur défaillant est TAM sur son tronçon SSA-GRU. - L'assistance TAM vous reporte sur GOL. A GRU, assistance AF vous reporte sur KL via AMS.

Quand il y a rupture dans le contrat initial, c'est le transporteur dit "cédant" qui doit assumer l'assistance et, quand il y a lieu, l'indemnisation. Ainsi, c'est TAM à SSA qui est à l’origine du retard suite à leur problème technique. C'est donc à TAM d'assurer l'assistance en escale et de trouver une solution de réacheminement afin de garantir votre correspondance, ce qu'ils ont fait. Ce n'est pas à la compagnie "prenante" (donc AF) d'assurer cette prise en charge, au moins à SSA. Maintenant, le vol de réacheminement, sur GOL, n'a pas permis de prendre votre correspondance. Encore une fois, ça aurait du être à TAM d'assurer l'assistance en escale, sauf si TAM et AF ont conclu des accords locaux pour que l'un assiste l'autre, ce qui est probablement le cas.... Voilà concernant l'assistance.

Concernant l'indemnisation ;

Trois types d'indemnisation existent : - L'indemnisation automatique car réglementée par un texte : c'est le cas en Europe pour les situations visées par le règlement 261/2004, qui prévoit des indemnisations forfaitaires en cas de surbook ou d'annulation de vol. Mais pas en cas de retard. Comme le vol incriminé est un vol intra-américain, ce règlement est inopérant. Je n'ai pas creusé le sujet, mais je ne pense pas qu'un équivalent existe au Brésil ou dans les pays limitrophes.

- L'indemnisation à titre commercial : à demander par courrier à la Compagnie aérienne à l'origine du trouble (JJ en l’occurrence). Aucune garantie de résultat, c'est à la discrétion du service Litiges de la Compagnie, qui a surement des barèmes en fonction de la typologie clientèle, de la classe de transport, de la situation vécue, etc. Une indemnisation en miles ou en voucher est envisageable, mais ne présente aucune garantie.

- Enfin, l'indemnisation par décision de justice, en se référant à la Convention de Montréal. Chance, le Brésil a signé cette Convention, entrée en vigueur en 2006. Concrètement, il va falloir saisir une juridiction sur cette base, bâtir un dossier duquel il va ressortir que vous avez subi un préjudice moyennable et en demander réparation. Pourrez-vous faire valoir le fait que l'annulation du vol JJ vous a fait rater le vol AF, et par voie de conséquence rater trois entretiens d'embauche ? Sans être juriste, j'en doute fort... dans mes souvenirs de droit, il vous faudra apporter la preuve que vous aviez de fortes chances d'être pris suite à ces entretiens d'embauche, et le le juge pourra estimer que vous avez fait preuve de trop de légèreté en ne prenant aucune marge de manœuvre entre votre arrivée à Paris et le début de vos entretiens... mais encore une fois, mes cours de droit remontent à longtemps (et les conseilleurs ne sont pas les payeurs).

Sur ce, bonne soirée.

-
Halte à la désinformation. Les conseilleurs ne sont pas les payeurs.
PE Pepito2 Veteran ·
- L'indemnisation automatique car réglementée par un texte : c'est le cas en Europe pour les situations visées par le règlement 261/2004, qui prévoit des indemnisations forfaitaires en cas de surbook ou d'annulation de vol. Mais pas en cas de retard. Comme le vol incriminé est un vol intra-américain, ce règlement est inopérant. Je n'ai pas creusé le sujet, mais je ne pense pas qu'un équivalent existe au Brésil ou dans les pays limitrophes. -

Question : Lorsque le règlement européen 261/2004 ne peut pas s'appliquer comme dans ce cas, c'est donc un éventuel texte de substitution "local" qui pourrait s'appliquer, mais existe-il un site ou une organisation qui regroupe tous les textes et règlements par pays ?
AT Atila Globetrotter ·
Trop de temps à perdre avec la justice pour finalement pas grand chose à gagner.

C'est vrai que je ne perdrais pas mon temps avec un procès contre une compagnie extra communautaire.

Finalement, c'est un bon point pour les compagnies européennes, ça. Il est plus facile (enfin façon de parler) de faire valoir ses droits quand on a des litiges avec elles!😄
LO Lostinlondon Regular ·
Je n'aurais pas dit mieux 😉
Desole pour les accents que je n'ai toujours pas trouves sur mon clavier British...

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