Voyage avec enfant mineur au Canada
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OL Olwagner Veteran ·
les canadiens contrôlent là une chose qui n'est pas de leur juridiction et s'octroient des prérogatives qui ne sont pas les leurs.

Une fois que l'avion entre dans le territoire canadien, c'est leur juridiction.

L'entree au Canada fait partie de leurs prerogatives.

Quand la Lybie demande a ce que le passeport soit traduit en arabe, est ce que vous dites qu'ils contrôlent là une chose qui n'est pas de leur juridiction et s'octroient des prérogatives qui ne sont pas les leurs simplement parce que la tradiction doit normalement etre faite avant d'entree au pays.
OL Olwagner Veteran ·
Quand on y reflechis, quasiement tous les refus d'entree dans un pays ont quelque chose a voir avec des evenements qui se sont passes en dehors de ce pays. contrôlent là une chose qui n'est pas de leur juridiction et s'octroient des prérogatives qui ne sont pas les leurs????
TA Tatra Globetrotter ·
Une fois que l'avion entre dans le territoire canadien, c'est leur juridiction.

Certes... Ce que je veux dire par là c'est qu'ils remettent en cause les conditions d'attribution des passeports en France et la souveraineté de la justice française ; ils interfèrent dans d'hypothétiques contentieux entre parents français d'enfants français ; et cela ne les concerne pas du tout, en tous cas tant que les passagers ne font l'objet d'aucun signalement en ce sens.

Quand la Lybie demande a ce que le passeport soit traduit en arabe, est ce que vous dites qu'ils contrôlent là une chose qui n'est pas de leur juridiction et s'octroient des prérogatives qui ne sont pas les leurs simplement parce que la tradiction doit normalement etre faite avant d'entree au pays.

Oui, j'en pense la même chose.

Michel
NI Nikky Globetrotter ·
Certes... Ce que je veux dire par là c'est qu'ils remettent en cause les conditions d'attribution des passeports en France et la souveraineté de la justice française

Le problème avec vous Tatra, c'est qu'en tant que citoyen français, vous prenez les choses personnelles. Le Canada (et autres pays) ne fait pas les contrôles parce qu'"ils remettent en cause l'attribution des passeports", mais bien parce que la Loi sur l'immigration canadienne stipule que tout passager doit se soumettre à un contrôle, idem pour les mineurs - en accord avec la convention sur les enfants disparus.

Il faudrait cesser ce sentiment de persécution: il est lassant.
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OL Olwagner Veteran ·
Quand Pays XXX demande a ce qu'une personne n'ait pas certaines maladies, est ce que vous dites qu'ils contrôlent là une chose qui n'est pas de leur juridiction et s'octroient des prérogatives qui ne sont pas les leurs simplement parce que la maladie en question aurait ete contractee en dehors de leur pays?
OL Olwagner Veteran ·
Quand un pays XXX demande a ce que les criminels ne puissent pas entrer sur leur territoire, est ce que vous dites qu'ils contrôlent là une chose qui n'est pas de leur juridiction et s'octroient des prérogatives qui ne sont pas les leurs simplement parce que le crime aurait ete commis dans un autre pays?
TA Tatra Globetrotter ·
le Canada (et autres pays) ne fait pas les contrôles parce qu'"ils remettent en cause l'attribution des passeports", mais bien parce que la Loi sur l'immigration canadienne stipule que tout passager doit se soumettre à un contrôle, idem pour les mineurs - en accord avec la convention sur les enfants disparus.

Oui, oui.... 🙂 Je ne doute pas que du point de vue du Canada le Canada soit en règle avec lui-même... Mais pour ce qui est de la base des échanges internationaux, qui est la reconnaissance des documents de voyages produits par les pays souverains, il y a un petit problème tout de même, un petit... 🙂 Je sais bien que les initiatives un peu hasardeuses sont une spécialité maison, mais tout de même, il ne faudrait pas en abuser...... 😉

Michel
OL Olwagner Veteran ·
Quand un pays XXX demande a ce la personne voulant entrer sur leur territoire ait un document particulier (passeport, carte d'identite...), est ce que vous dites qu'ils contrôlent là une chose qui n'est pas de leur juridiction et s'octroient des prérogatives qui ne sont pas les leurs simplement parce que le document en question doit normalement etre emis avant d'entrer au pays?
TA Tatra Globetrotter ·
Quand un pays XXX demande a ce que les criminels ne puissent pas entrer sur leur territoire, est ce que vous dites qu'ils contrôlent là une chose qui n'est pas de leur juridiction et s'octroient des prérogatives qui ne sont pas les leurs simplement parce que le crime aurait ete commis dans un autre pays?

Si c'est un criminel, il est recherché par la justice du pays où le crime est commis, non ? Il fait donc l'objet de poursuites, renseignées dans les bases internationales... Mais les français qui voyagent avec un mineur qui possède son propre passeport ne sont pas des criminels, ils sont parfaitement en règle...

Michel
OL Olwagner Veteran ·
Oui, oui.... 🙂 Je ne doute pas que du point de vue du Canada le Canada soit en règle avec lui-même... Mais pour ce qui est de la base des échanges internationaux, qui est la reconnaissance des documents de voyages produits par les pays souverains, il y a un petit problème tout de même, un petit... 🙂 Je sais bien que les initiatives un peu hasardeuses sont une spécialité maison, mais tout de même, il ne faudrait pas en abuser...... 😉

Michel

Le Canada reconnais le passeport francais (ou autre) et ne va pas a l'encontre de sa production.

Comme de tres nombreux pays, il demande, dans certains cas, des pieces supplementaires.
TA Tatra Globetrotter ·
Quand Pays XXX demande a ce qu'une personne n'ait pas certaines maladies, est ce que vous dites qu'ils contrôlent là une chose qui n'est pas de leur juridiction et s'octroient des prérogatives qui ne sont pas les leurs simplement parce que la maladie en question aurait ete contractee en dehors de leur pays?

Mais enfin.... 😏 On ne parle pas là du tout de crime ou de délit.... Quand les canadiens pensent que les garanties des passeports et de la justice française ne sont pas suffisant pour qu'un enfant fasse un séjour de tourisme, bref, dans le pays, en quoi le Canada est concerné ? Qu'est-ce qui le menace ?

Michel
TA Tatra Globetrotter ·
Comme de tres nombreux pays, il demande, dans certains cas, des pieces supplementaires

Donc, résumons.... 🙂 Papa est français, maman est française, toto est français.... Tous vivent en France... Maman amène toto au Canada pour un séjour de tourisme, avec un billet AR, et vous trouvez des raisons d'imaginer que maman enlève toto ?.... 🤪 Je crois qu'il faudrait être raisonnable.

Michel
OL Olwagner Veteran ·
Si c'est un criminel, il est recherché par la justice du pays où le crime est commis, non ?

Non, l'affaire est reglee au vu de la justice du pays ou il a ete commis.

Mais les français qui voyagent avec un mineur qui possède son propre passeport ne sont pas des criminels, ils sont parfaitement en règle...

Je n'ai pas dis qu'ils sont des criminels. Mais, une fois qu'ils entrent sur le territoire canadien, il faut voir s'ils sont parfaitement en regle au vu du droit canadien.
FA Fayd Globetrotter ·
Quel formulaire ? Il n'existe pas, ce formulaire....

Il suffit de cliquer sur le lien et l'ouvrir. Fayd
Cordialement Fayd
TA Tatra Globetrotter ·
Non, l'affaire est reglee au vu de la justice du pays ou il a ete commis.

S'il a été jugé et satisfait à la peine pour laquelle il a été éventuellement condamné, il n'est plus un criminel ; un crime pour lequel on a payé ne devrait pas entraver votre liberté, enfin les principes du droit français hérités du XVIII le considèrent, en tous cas....

Ceci dit, nos débats sont décidément fréquents à ce sujet... 🙂 Il y a énormément de différences entre nous, des différences très profondes sur l'esprit du droit, sur l'individu, sur la société, sur la liberté. Un repos nocturne m'appelle.....

Bonne soirée...

Michel
OL Olwagner Veteran ·
Donc, résumons.... 🙂 Papa est français, maman est française, toto est français.... Tous vivent en France... Maman amène toto au Canada pour un séjour de tourisme, avec un billet AR, et vous trouvez des raisons d'imaginer que maman enlève toto ?.... 🤪 Je crois qu'il faudrait être raisonnable.

Michel

"Papa est français"; meme si n'entre pas vraiment en ligne de compte, comment est-ce que le douanier peut le savoir a la simple vue du passeport de toto et Maman?

Si papa ne viens pas, il y a une raison d'imaginer que maman enlève toto.

Tous vivaient en France (et meme ca, le douanier ne peut pas en etre sur a la simple vue du passeport). Maman a peut-etre l'intention de refaire sa vie avec un canadien.

"pour un séjour de tourisme": C'est ce que Maman pretend, le douanier devra aussi verifier que c'est vraiment le cas (Qu'ils ne vont pas emigrer au canana)

"avec un billet AR": ben, oui, il fait ce qu'il faut pour faire une histoire credible. De plus, AR est moins cher que AS.
TA Tatra Globetrotter ·
Si papa ne viens pas, il y a une raison d'imaginer que maman enlève toto.

Suspectez, suspectez...... 😕 Si papa avait pensé cela il aurait obtenu de la justice française une mention sur le passeport ; et la justice aurait fait la différence entre un réel danger d'enlèvement et une simple attitude de guéguerre entre parents fâchés, dont l'enfant est victime. Le Canada ne fait pas confiance à la justice française . c'est déplorable. D'ailleurs même si enlèvement il y avait, si le père ne s'adresse pas à la justice française qui s'adresse aux autorités canadiennes, les autorités canadiennes ne peuvent intervenir, si ? A quel titre ?.....

Bonne soirée....

Michel
CA Carotoine ·
Bonsoir Nikky,

je pense qu'on a eu l'occasion de causer un peu il y a quelques mois... il s'agissait surtout de tenue vestimentaire. Ce soir c'est autre chose. C'était plus drôle de chercher à savoir comment s'habiller pour arriver dans le froid...

Je n'aime pas trop vos propos Tatra. En quoi un Saoudien ou une personne de toute autre nationalité peut être plus suspectée qu'une autre ? Dans le genre "petit bout de la lorgnette" je pense que vous détenez le pompon (bravooo!) Pour ce qui concerne les voyages des enfants : avez vous au moins des enfants, avant de vous prononcer de la sorte ? Etes vous séparé ? Comprenez vous de quoi nous parlons ?

je remercie tous les Québécois pour leur savoir vivre.. que visiblement notre compatriote n'a pas.

je suis ravie de retourner chez vous les Québécois : vous avez une idée de la vie que j'aimerais connaitre ici. Et je suis ravie quand je vous rencontre. Merci !!
TA Tatra Globetrotter ·
Je n'aime pas trop vos propos Tatra. En quoi un Saoudien ou une personne de toute autre nationalité peut être plus suspectée qu'une autre ? Dans le genre "petit bout de la lorgnette" je pense que vous détenez le pompon (bravooo!)

Vous avez mal compris. Je n'ai jamais écrit cela. Je fais référence au fait que les Etats civils, les filiations, les droits de la famille sont totalement différents dans certains pays et ne se laissent pas vraiment appréhender en termes de "père et mère donnant naissance à des enfants qui portent simplement leur nom avec un prénom différent". Les noms ne se transmettent pas de la même manière, un homme peut avoir plusieurs femmes etc......

Pour ce qui concerne les voyages des enfants : avez vous au moins des enfants, avant de vous prononcer de la sorte ? Etes vous séparé ? Comprenez vous de quoi nous parlons ?

Je ne suis pas moins compétent que vous sur le sujet.

je remercie tous les Québécois pour leur savoir vivre.. que visiblement notre compatriote n'a pas.

Parce que débattre courtoisement et de manière argumentées c'est ne pas avoir de savoir vivre ? Et bien... 🙂

Michel
TA Tatra Globetrotter ·
Je n'avais pas compris que vous parliez d'un formulaire de l'administration canadienne, je pensais que vous évoquiez un document français....

Michel
SE SeniorCH Globetrotter ·
Attention, il faudrait arrêter de lire trop de polars (canadiens) !

Restons sur terre: une maman qui voyage avec son enfant mineur, tous deux munis d'un passeport délivré par la République française, ne sont pas deux fuyards potentiels, tout de même.

Si papa ne viens pas, il y a une raison d'imaginer que maman enlève toto.

Ah bon ? Ça en fait des supposés enlèvements à chaque congé scolaire quand papa n'a pas de congés ...

"pour un séjour de tourisme": C'est ce que Maman pretend, le douanier devra aussi verifier que c'est vraiment le cas (Qu'ils ne vont pas emigrer au canana)

C'est cela , oui🙂

"avec un billet AR": ben, oui, il fait ce qu'il faut pour faire une histoire credible. De plus, AR est moins cher que AS.

Quelles tordues, toutes ces mamans...

J'y pense, vous avez oublié l'amant, il fait quoi lui ? Il va tuer le méchant papa ?

Danielle

,
A man, a plan, a canal, Panama - palindrome, auteur inconnu
OL Olwagner Veteran ·
Meme si ce n'est pas le cas dans 99% des cas, c'est le job du douanier de verifier.

... Sinon, a quoi servent les douaniers?
NI Nikky Globetrotter ·
Bonjour Carotoine,

C'était plus drôle de chercher à savoir comment s'habiller pour arriver dans le froid...

Je suis bien d'accord 😉

je remercie tous les Québécois pour leur savoir vivre.. que visiblement notre compatriote n'a pas.

Disons qu'il a tendance à s'ingérer dans tout ce qui ne le regarde pas. Il ne va pas en Amérique du Nord par dédain, il n'a pas d'enfants, mais il ne peut s'empêcher de nous donner sa petite opinion sur tout alors que personne ne le lui a demandé - il y a des gens comme ça. Il recherche constamment de l'attention. Je pense que le mieux est de ne pas donner trop d'importance à ses propos pour conserver une certaine fluidité dans les discussions. 😛

je suis ravie de retourner chez vous les Québécois : vous avez une idée de la vie que j'aimerais connaitre ici. Et je suis ravie quand je vous rencontre. Merci !!

De rien! Contente que tu aies aimé ton séjour. Si tous les Français étaient comme toi, ça ferait du bien quand même 😉

Tiens nous au courant de la suite de tes projets.

Nikky
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SE SeniorCH Globetrotter ·
Sinon, a quoi servent les douaniers?

A contrôler les marchandises.
A man, a plan, a canal, Panama - palindrome, auteur inconnu
LA Lapuce Globetrotter ·
Je vais vous donner l'exemple d'ici, au Canada.

Même si l'enfant mineur a un passeport, le parent qui voyage avec l'enfant mineur doit avoir en sa possession une lettre d'autorisation parentale signée par l'autre parent. À moins, bien sûr, d'avoir la garde légale et permanente de l'enfant.

Ma belle-soeur quittera le 31 juillet pour Cuba avec son fils de 12 ans. Celui-ci vient de recevoir son passeport, signé par sa mère et par son père. Les parents sont non mariés mais séparés depuis environ 7 ans. Elle a la garde de l'enfant mais celui-ci va passer 2 week-ends par mois chez son père.

Mais, elle doit ��galement avoir en sa possession, une autorisation signée du père, comme quoi elle peut partir avec l'enfant.

Ce n'est pas parce que l'enfant possède un passeport que le parent ne peut pas le kidnapper! C'est à la limite, bien sûr, mais, ici, c'est sévère.

Lorsque j'étais commissaire à l'assermentation, je l'étais uniquement pour mon district judiciaire et non pas pour la province au complet n'en ayant pas besoin.

De plus, on assermente plus les gens sur la bible, on leur fait faire une déclaration solennelle.
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

Disons qu'il a tendance à s'ingérer dans tout ce qui ne le regarde pas. Il ne va pas en Amérique du Nord par dédain, il n'a pas d'enfants, mais il ne peut s'empêcher de nous donner sa petite opinion sur tout alors que personne ne le lui a demandé - il y a des gens comme ça. Il recherche constamment de l'attention. Je pense que le mieux est de ne pas donner trop d'importance à ses propos pour conserver une certaine fluidité dans les discussions. 😛

Si vous permettez ma psychanalyse attendra un peu 🙂. Vous ne savez rien de ma vie comme moi pas grand chose de la vôtre, et ce n'est pas plus mal ainsi. Je ne méprise pas l'Amérique et j'ai probablement au final fait dans ma vie plus de voyages à l'étranger avec des mineurs que vous.... Ceci pour les éléments d'attaque personnelle....

Pour ce qui est du sujet du débat - débat qui reste posé, courtois, intéressant tout de même je pense... Rien d'une engueulade sans approfondissement....

Vous ne pouvez voir, malgré les explications que je tente, que ce qui nous oppose est totalement culturel et m'a rien à voir avec un enjeu personnel ou une opposition de caractères.

Deux façons de voir les choses dans le domaine des voyages avec des mineurs comme d'ailleurs dans bien d'autres:

- Point de vue français - en tous cas jusqu'à présent : chacun est libre et responsable jusqu'à preuve du contraire. C'est à dire que l'on n'est pas suspect, on est en règle tant que l'un des parents n'est pas venu devant la justice obtenir avec des éléments valables une restriction des déplacements. Risque : la justice ne voit pas venir un enlèvement.... Possible effectivement.

- Point de vue canadien si je comprends bien : tous suspects tant qu'ils n'apportent la preuve du contraire. Quitte a faire payer aux enfants les règlements de compte entre adultes, les refus sanction injustifiés par un réel danger d'enlèvement, juste pour ennuyer l'autre. Risque ?... Le système canadien serait bon pour les enfants, pour leur liberté ? Pour éviter deux enlèvements on va priver de vacances avec leurs parents des dizaines de milliers d'enfant au motif que la mésentente de leurs parents ne permet pas qu'ils autorisent à l'autre des vacances avec son fils ou sa fille...

Cette inversion de la charge de la preuve est une chose très importante, derrière elle il y a des différences culturelles, des différences de civilisation, des enjeux religieux également. C'est un sujet de débat et d'opposition très vif en France, autour de la fameuse loi Hadopi2, probalement enterrée pour son inconstitutionnalité, et qui voulait de la même façon que tout internaute soit suspect tant qu'il ne s'est pas donné les moyens de démontrer le contraire. Si j'en crois l'âpreté des débats, au-delà des oppositions politiques traditionnelles, je ne dois pas être le seul que cela choque.

Michel
DE DeCléricy Veteran ·
Vous ne pouvez voir, malgré les explications que je tente, que ce qui nous oppose est totalement culturel et m'a rien à voir avec un enjeu personnel ou une opposition de caractères.

Voilà le drame de beaucoup de discussions avec vous. Discussions qui se terminent souvent en débats stériles par votre entêtement à toujours vouloir le dernier mot. Heureusement, cela se soigne. Il y a de l’espoir. L’estime de sois même est une chose, l’afficher à tout vent ne fait guère grandir la personne.

Vous faites de l’obstination systématique (j’hésite encore à écrire obstruction) sur une foule de sujets, argumentant que ce qui n’est pas votre vécu personnel ou n’est pas connu en France a peu de valeur. Conseiller d’éviter le Canada à propos de l’application d’une certaine Loi est très subjectif, relevant davantage de l’opinion personnelle, un certain mépris envers un pays souverain dans ses lois.

Vos opinions sur tout sont finalement surtout des opinions. À moins d’ambitionner 25 000 messages ou plus au compteur. Afficher au domaine public tout ce qui heurte votre conscience.

Le devoir de réserve, vous connaissez?

DeCléricy
J’en appelle à vous ô Muses Où tant ma vie passe et s’use Qu’encore et toujours j’aime Mes soeurs Galère et Bohème
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

Cette discussion était tout sauf un débat stérile. Comme souvent vous venez la clore d'une petite perfidie ; elle apporte quoi à la compréhension des choses ?

Mon ego est surdimensionné ? Qu"il se rassure, il a de la concurrence ; une concurrence qui certes se pique de poésie, mais n'est guère prodigue en partage de connaissances et en conseils sur VF.

Bonsoir chez vous.

Michel
DE DeCléricy Veteran ·
J’en prends bonne note et rajoute cette opinion.

Considérez cela comme ma modeste contribution à l’avancement de votre compteur.

DeCléricy
J’en appelle à vous ô Muses Où tant ma vie passe et s’use Qu’encore et toujours j’aime Mes soeurs Galère et Bohème
TA Tatra Globetrotter ·
Considérez cela comme ma modeste contribution à l’avancement de votre compteur

Modeste, constructive, et surtout aimable.

Merci.

Michel
DE DeCléricy Veteran ·
Allons-y pour la modestie, le constructivisme et l’amabilité.

Point de vue canadien si je comprends bien : tous suspects tant qu'ils n'apportent la preuve du contraire.

Non justement! Vous ne comprenez pas. Aimablement, il aurait fallu comprendre plusieurs victimes potentielles, Interpol et les autorités canadiennes ne sachant plus ou donner de la tête sur de nombreux dossiers d’enlèvements présumés d’enfants au départ ou à l’arrivée au Canada.

Quitte a faire payer aux enfants les règlements de compte entre adultes, ..

Malheureusement oui. Pour l’agent canadien d’immigration, ce n’est pas écrit sur le front d’un enfant que quelque part dans le monde deux adultes se font chier l’un l’autre. Modestement, vous en seriez capable vous? Vous supposez que les agents canadiens fonctionnent par automatismes, qu’ils n’usent pas de discernements ni de jugements dans l’application des lois aux postes frontaliers. Pour certains cas litigieux, légitimement douteux, vous en faites une généralité.

Comme vous dites, vos commentaires, vos opinions dans cette discussion, apportent peu de solutions ‘’constructives’’.

Pauvre Canada! Avec tatra comme ministre de l’Immigration, il n’y aurait pas de problèmes à ses frontières.

DeCléricy
J’en appelle à vous ô Muses Où tant ma vie passe et s’use Qu’encore et toujours j’aime Mes soeurs Galère et Bohème
DE DeCléricy Veteran ·
Mon ego est surdimensionné ? Qu"il se rassure, il a de la concurrence ; une concurrence qui certes se pique de poésie, mais n'est guère prodigue en partage de connaissances…

Soit alors! Si vous en avez, ‘’partagez vos connaissances’’ d’avoir voyagé au Canada avec un enfant mineur au lieu de nous en faire une morale à deux centimes la tonne!

… et en conseils sur VF.

Non merci. Comme membre de ce forum, je n’ai pas l’ambitieuse prétention de devenir ‘’conseillé en voyage’’ sur VF. Surtout pas tatillon à revendiquer le centimètre manquant entre les sièges d’un quelconque avion, d’afficher ma procédurite aiguë et l’assurance de mon bon droit en m’improvisant spécialiste de formalités administratives, ni d’affirmer qu’il m’apparait de mauvais aloi d’écrire traversier au Québec sous prétexte qu’en France on dit ferry.

DeCléricy
J’en appelle à vous ô Muses Où tant ma vie passe et s’use Qu’encore et toujours j’aime Mes soeurs Galère et Bohème
CA Carotoine ·
Ce débat s'était arrété au mois de Mai. Tsico avait essayé d'y trouver un réponse, tout simplement. Moi bêtement, en cherchant à peu prêt le même genre d'information que Tsico, je suis tombée sur son témoignage. J'ai juste voulu lui raconter mon expérience, histoire qu'elle prévoit tout ce qu'il faut pour faire avec son enfant ce beau voyage. Voilà-t-il pas que notre Tatra s'en ai mélé.. Pa.. Tatra... SaniorCH et Tatra n'ont pas encore compris qu'en France, les passeports étaient délivrés sans l'accord des deux parents. Après tous ces échanges, il n'est pas normal qu'ils n'aient pas compris. Laissons tomber... ils ne comprendront jamais je crois. Nikky a raison : inutile d'essayer une fois de plus de leur expliquer... Parlons de belles choses : je suis heureuse de retourner cet été au Québec ! Tout est superbe chez vous les Québecois : vos paysages, votre accueul, votre simplicité dans les relations aux autres... même les douaniers sont super sympas !!! (ça.. c'est pour... qui vous savez. Mais c'est vrai. Ils font leur boulot, tout simplement....). Alors moi je m'en fou d'être contrôlée à l'arrivée : je sais que je vais vers de bonnes journées. Et même si j'ai eu du mal à entrer lors de notre précédent voyage, je sais que c'était pour le bien de mon enfant. Tout était NORMAL. le mois prochain j'en serai à mon 4ième séjour au Québec. Et je pense que ce ne sera pas le dernier. Peut être un jour viendra-t-on vivre chez vous..qui sait ?

Viva la vida ! (hé Tatra, vous avez là l'occasion d'augmenter votre compteur !!!! )
SE SeniorCH Globetrotter ·
SaniorCH et Tatra n'ont pas encore compris qu'en France, les passeports étaient délivrés sans l'accord des deux parents.

Madame,

Il suffit de savoir lire par exemple http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/les-francais-etranger_1296/vos-droits-demarches_1395/passeport-electronique_5297/index.html

dont voici l'extrait concernant les mineurs:

6. Comment demander un passeport pour un mineur ? Toute personne titulaire de l’autorité parentale peut demander un passeport individuel pour son enfant. Quelles sont les pièces à fournir ? Toutes les pièces précédemment énoncées (voir liste). Une pièce prouvant l’exercice de l’autorité parentale : livret de famille ; en cas de divorce ou de séparation : copie du jugement correspondant. Les enfants ne peuvent plus être inscrits sur le passeport de leurs parents. Toutefois, les passeports délivrés antérieurement au 12 juin 2006, qui font apparaître des enfants mineurs de moins de 15 ans sur le passeport de leurs parents, demeurent valables jusqu’au terme de leur validité normale.

Evitez de me faire dire ce que je n'ai pas dit, je ne m'occupe que de citer la loi pas de l'interpréter.

Danielle
A man, a plan, a canal, Panama - palindrome, auteur inconnu
NI Nikky Globetrotter ·
Parlons de belles choses : je suis heureuse de retourner cet été au Québec ! Tout est superbe chez vous les Québecois : vos paysages, votre accueul, votre simplicité dans les relations aux autres...

Contente de savoir que tu as aimé notre séjour!

Pour les paysages, on n'est pas trop sur la même longueur d'ondes, je ne les trouve pas particulièrement intéressants au Québec...Mais c'est vrai que généralement on vit bien ici 🙂
"Aloha!Guide sur Hawaii. Nouveau! Visitez notre blogue "Vivre au Mexique". Aventures et conseils sur la région de Riviera Maya
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

Puisque vous tenez vraiment à relancer cette discussion un peu venimeuse que j'avais abandonnée pour apaiser... 🤪

SaniorCH et Tatra n'ont pas encore compris qu'en France, les passeports étaient délivrés sans l'accord des deux parents

Je sais bien. Normalement on demande à cette occasion l'accord de l'autre parent, mais cela a dépendu des périodes ; SeniorCh fournit ci-dessus les textes officiels. De toutes façons à la demande légitime de l'un des parents - légitime, pas juste un caprice - la justice fait apposer une mention qui interdit la sortie du territoire. Vous voudriez un accord de principe plus formel lors de l'établissement du passeport ? Peut-être, mais comment s'engager pour 5 ans ?....

Imaginez que vous soyez brouillée avec le père de votre enfant - le cas de pas mal de gens, tout de même, des centaines de milliers... Auriez-vous trouvé normal que son père - juste pour vous embêter, juste pour vous pourrir la vie, sans raison de soupçonner que vous puissiez vouloir lui soustraire l'enfant - lui interdise de quitter la France jusqu'à ses 18 ans : pas de vacances à l'étranger avec vous, pas de voyage scolaire linguistique avec ses copains etc.... Vous trouveriez cela normal ? Vous trouvez normal que la mésentente des adultes prive les enfants de leur liberté de voyager, de s'épanouir et de s'instruire ?........

Si le père de votre enfant part avec lui contre votre accord au Canada et que vous pensez qu'il va l'enlever, vous saisissez la justice, qui transmet la dossier s'il est sérieux, et les autorités locales le retrouvent, non ? Il vous faut vraiment plus ? Il faut mettre en difficulté des centaines de milliers de gens pour trois ou quatre enquêtes à mener sur le territoire ? Je ne trouve pas cela tellement sérieux.

Et ne me dites surtout pas que j'élucubre et que je ne parle pas concret. Et ma remarque ne vise pas spécialement le Canada, elle invite juste de manière plus générale à se méfier des protections et sécurités que l'on s'octroie si facilement de nos jours sans penser que beaucoup de lieux peuvent être pavés de bonnes intentions.

Michel
CA Carotoine ·
allez... je reviens... apaisée ! Parce que les vacances approchent, et que pour moi c'est ce qui compte, ça me rend heureuse. Non ce n'est pas facile de mettre en place des règles justes pour tous. Oui trop de législation tue la liberté. Et en France depuis quelques temps on en a un super expérience !!! (merci Sarko.. ) (mais question liberté des enfants là.. je n'y reviens pas.. nous ne sommes pas d'accord. Un enfant n'est pas en mesure de mesurer le pour et le contre... il aime ses deux parents.. il veut leur faire plaisir à tous deux ... Bref, n'y revenons pas ) Oui même si deux parents signent un passeport l'un d'eux peut changer d'avis dans les 5 ans suivants. Bien sûr, ces 2 signatures ne seraient pas une barrière 100% efficace contre les allers sans retour. C'est quand même une première barrière contre les abus. Bon... Je ne serai jamais politicienne, trop compliqué d'ériger des lois. Elles vont toujours à l'endroit pour certains et à l'envers pour d'autres. J'aime la vie. Les gens. Et la liberté. Pour tous. J'aime que nos enfants vivent ... voilà, c'était le petit mot du soir. Bonne soirée à tous, bons voyages, bonnes vacances... aux grands et aux petits ! et avant tout à Tsico et à son fils !
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

La différence absolue d'appréciation entre nous tient dans cette phrase :

Oui même si deux parents signent un passeport l'un d'eux peut changer d'avis dans les 5 ans suivants.

Un des parents selon moi ne doit pas avoir le droit de s'opposer à ce que l'autre aille en vacances à l'étranger avec l'enfant ; je trouve très choquant que ce puisse être une histoire d'avis... Il ne doit s'y opposer que s'il y a de vraies raisons de penser qu'existe une volonté de soustraire l'enfant. L'enfant à certes le droit de ne pas être enlevé, mais il a celui aussi d'être associé aux loisirs et aux démarches éducatives de ses deux parents.

Pour le reste, merci d'être apaisée comme je le suis, bons voyages et bonne soirée.

Michel
JI Jiji1979 ·
Madame, je me trouve maintenant ds la meme situation que la votre , je voudrais savooir si vs avez fait ce voyage et si tt ss est bien passé et quel papiers on vs a demandé. Merci de m eclairer sur ce point car j ai peur de payer le billet et tt et me voir interdite d entrée

remerciement jiji
TS Tsico ·
Bonsoir,

Je suis effectivement parti au canada avec mon fils de 3 ans l'été 2009. 2 semaines avant le départ, j'ai retrouvé son père donc il a fait une lettre de consentement signé devant notaire (j'avais trouvé un modèle sur internet) +copie pièce d'identité. Je suis donc partie sereine. Et finalement à l'aéroport de Montréal, on ne m'a rien demandé, que les passeports, aucune question ni aucun document ne m'ont été demandés pour mon fils.

Bon courage
CA Carotoine ·
Pour ma part je suis allée plusieurs fois au Canada seule avec mon fils, depuis les derniers propos tenus sur ce site. A chaque fois, il m' été demandé : - bien sûr, mon passeport et celui de mon fils - lettre du père, certifiée conforme on m'a reproché une fois qu'elle ne soit pas certifiée...) - copie des papiers d'identité du père, certifiée conforme - document indiquant où nous nous rendions et pour combien de temps, signé par le père et la mère (document trouvé je ne sais plus trop où pardon, sur le site de l'ambassade de France au Canada je crois..)

Un bien joli voyage à toute saison, ça vaut le coup de préparer toute cette paperasse !!
JI Jiji1979 ·
Merci bcp pour votre réponse jihane
JI Jiji1979 ·
Merciiii et bon courage
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

Nous en sommes donc revenus à mon message 54....

Michel

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