Hello, my fiancé and I submitted our application for the marriage capacity certificate in Yaoundé.
My fiancé attended the hearing, and so did I. The banns were published at his local town hall.
My banns were published at my local town hall. While we were waiting for the marriage capacity certificate, my fiancé received a letter saying the file had been sent to the prosecutor in Nantes, and it’s been over a month with no news—no call from the police or gendarmerie for a hearing, just radio silence. What should we do, please?
Transcription de mariage franco-camerounais
by Janvion11
This discussion is in French, the community’s main language.
Félicitation Benficia
On est toujours contents de savoir que ce calvaire s acheve pour l une d entre nous.
Le plus dur est passe. Bientôt on ne t appellera plus mademoiselle, le goût de ça oooo
Voila deja une première étape de franchie.
C'est vrai que l'administration camerounaise parfois ne répond jamais il faut suivre les réponses et le Consulat est toujours vague dans ses indications. Car ils n'aiment pas que l'on controle leurs procédures et leur travail. J'ai eu lundi l'état civil du consulat qui face à mon harcèlement a fini par me dire que mon dossier est dans des délais normaux et que je ne dois m'inquiéter tout se passe normalement. Deja quatre mois d'attente pour une transcription, ils appellent ça un délai normal.
Bonjour, ils disent être dans les délais normaux depuis 4 mois ? J espère que d'ici là tu auras une suite favorable, dans la majorité des cas si on ne s en mêle pas jamais le dossier n'aboutira , dans mon cas il a fallu mon intervention. Excellente journée
C'est vrai que l'administration camerounaise parfois ne répond jamais il faut suivre les réponses et le Consulat est toujours vague dans ses indications. Car ils n'aiment pas que l'on controle leurs procédures et leur travail. J'ai eu lundi l'état civil du consulat qui face à mon harcèlement a fini par me dire que mon dossier est dans des délais normaux et que je ne dois m'inquiéter tout se passe normalement. Deja quatre mois d'attente pour une transcription, ils appellent ça un délai normal.
Bonjour, ils disent être dans les délais normaux depuis 4 mois ? J espère que d'ici là tu auras une suite favorable, dans la majorité des cas si on ne s en mêle pas jamais le dossier n'aboutira , dans mon cas il a fallu mon intervention. Excellente journée
Ah tu la dit hein moi je suis entrain de vivre ca induire en erreur par les amis et la mairie camerounaise et voilà3ans que j'attend donc vraiment ce n'est pas l'idéal
Bjr, Huuum j'ai failli commettre cette erreur. Heureusement on a fait la procédure normale et en 8 mois suis déjà avec mon époux.
Bjr, Huuum j'ai failli commettre cette erreur. Heureusement on a fait la procédure normale et en 8 mois suis déjà avec mon époux.
Sandra
Bonsoir les filles , j espere que vous vous portez bien.
je viens partager la bonne nouvelle avec vous car lorsque j'allais mal et que je stressais beaucoup d'entre vous me soutenaient alors je vous dis infiniment merci pour vos conseils . Comme on le dit tres souvent, cette procedure est un vrai parcours de combatants , il faut s'armer de beaucoup de patience pour supporter tous les obstacles que nous rencontrons.
Ce qui nous tue dans cette procedure c'est la lenteur de nos autorités et franchement si on ne s'en mele pas on risque d'attendre longtemps.
Dans mon cas je m'etais decouragée à un moment pensant que mon dossier retardait a cause de l'ecart d'age entre mon conjoint et moi car lui 65ans et moi 29ans eh bien les filles la faute revenait à nos autorités qui ne repondent pas aux courriers malgré les relances .
Aujourd hui mon conjoint a recu le mail lui disant que le CCAM etait en route pour son domicile , je suis vraiment tres contente de vous l'annoncer , c'est vrai que le tour n'est pas joué mais le plus difficil est passé . je prie que chacune trouve recoive la nouvelle qu'elle attend car la finalité de tout c'est vivre aupres de nos amours. bonne soirée a vous et que dieu veille sur chacun de vous
Felicitation, Beaucoup de courage pour la suite.
Felicitation, Beaucoup de courage pour la suite.
Sandra
Merci pour votre reponse. Nous allons lancer notre procedure la. Bon courage a vs. Bisous
Malayka
Miss Malayka
Super
Espérons qu'il ne te servira que pour le retrait de la transcription. N'hésite pas à leur faire savoir que tu seras au Cameroun le mois prochain. Comme ça si les choses avancent bien entre temps, pas besoin d'envoyer la transcription tu pourras la récupérer sur place lors de ton rdv.
Courage à nous.
Super
Espérons qu'il ne te servira que pour le retrait de la transcription. N'hésite pas à leur faire savoir que tu seras au Cameroun le mois prochain. Comme ça si les choses avancent bien entre temps, pas besoin d'envoyer la transcription tu pourras la récupérer sur place lors de ton rdv.
Courage à nous.
En effet. Cela écoutera le temps de récupération du papier. Et permettra de vite avancée dans la procédure.
En effet. Cela écoutera le temps de récupération du papier. Et permettra de vite avancée dans la procédure.
Sandra
Malheureusement vu le peu de ferveur qu'ils mettent à notre dossier je suis peu confiant . Alors qu'ils n'en sont qu'à la collecte des vérifications des actes au bout de quatre mois. Mais ca va me servir à leur mettre de la pression. Car une fois entré dans le bâtiment je n'en sortirais qu'en ayant gain de cause. Je peux péter un scandale là bas. Je n'ai pas peur des militaires présents. au consulat ni des agents de la DST. Ils vont m'avoir accroché à eux comme un morpion sur les couilles d'un curé de campagne.
Le jour où l'on enfermera les cons dans les placards, il n' y aura plus personne pour fermer les portes...(M. Audiard)
Bonsoir
C très important en effet ses rdv c grâce a l'un d'eux plus précisément celui du 24 septembre que j'ai appris que ma CCAM avait été délivré sans authentification de mon acte de naissance
C comme ça que même s'ils avaient refuser de me donner l'information a moi le rdv a permis a ce qu'on réponde a mon époux qui avait déjà fait 4 mails sans suites
C donc ainsi que la dame informe qu'ils attendent ma levée d'acte de naissance et que malgré leurs relance (02 ) les autorités locales étaient rester sans réponse et que ce même jour elle restait la troisième relance
Au sortie de la j'appelle donc ma mairie qui me.fait savoir que effectivement il ya une relance là-bas mais faute de financement pour les enquêtes a fournir elle est rester sur la table lol ( les frais de fouilles et tt bref le grattage 😉)
Elle me demande la somme de 25 mil comme frais de fouilles et autre je préfère m'y rentré le lendemain parceque le pays si ça peu même être que ce pas ton dossier là-bas mais comme ild veulent l'argent ils te font croire le contraire
Effectivement je trouve une lettre envoyée depuis le 6 juin par le.consulat une relance donc bien avant même mon mariage mais c seulement le 31 août qu'elle est entree dans 'la mairie ( je ne suis née au village)
Je donne le nécessaire et je rentre sur Douala une semaine après on écris il disent tjrs l'attendre cette levée d'acte alors je reprend rdv a l'état civil pour ce lundi dernier
J'arrive là-bas la dame me pose des questions a dormir debout mais déjà elle me demande si je suis française et me rappele que les rdv c pour les conjoints français et pas autrement bref je connais le disque et je m'en tape
Elle me.pose les questions quand je lui dis être a 4 mois de mariage sans transcription elle me demande si c moi qui suis marie sans publication des bancs , bref après elle demande si je me suis marie sans témoins des questions vraiment nul de chez nul au final elle me dis que j'ai de la chance parceque mon dossier est bonne voie tt ce si en me disant qu'elle attend ma levée acte encore et tjrs
Au sortie de la j'étais de plus en plus convaincue que la levée d'acte était dans leurs locaux.commr. Cetais un rdv le soir a plus de 15h mon époux leurs écrit le lendemain pour avoir des nouvelles plus détaillée Lui'' les conjoint français''
Ils lui envoie un mail pour lui informer que ils s'occupe de notre transcription et qu'on lui donnerai des nouvelles de celle si d'ici la fin de la semaine
💃💃💃 Oui oui j'ai eue enfin ma transcription mais pour ça pour en arriver là.il a fallu batailler nous qui sommes née loins de Douala la tu dors ta transcription ronfle Sur ce bon weekend Bonne chance a tous oooo
💃💃💃 Oui oui j'ai eue enfin ma transcription mais pour ça pour en arriver là.il a fallu batailler nous qui sommes née loins de Douala la tu dors ta transcription ronfle Sur ce bon weekend Bonne chance a tous oooo
Bonsoir
C très important en effet ses rdv c grâce a l'un d'eux plus précisément celui du 24 septembre que j'ai appris que ma CCAM avait été délivré sans authentification de mon acte de naissance
C comme ça que même s'ils avaient refuser de me donner l'information a moi le rdv a permis a ce qu'on réponde a mon époux qui avait déjà fait 4 mails sans suites
C donc ainsi que la dame informe qu'ils attendent ma levée d'acte de naissance et que malgré leurs relance (02 ) les autorités locales étaient rester sans réponse et que ce même jour elle restait la troisième relance
Au sortie de la j'appelle donc ma mairie qui me.fait savoir que effectivement il ya une relance là-bas mais faute de financement pour les enquêtes a fournir elle est rester sur la table lol ( les frais de fouilles et tt bref le grattage 😉)
Elle me demande la somme de 25 mil comme frais de fouilles et autre je préfère m'y rentré le lendemain parceque le pays si ça peu même être que ce pas ton dossier là-bas mais comme ild veulent l'argent ils te font croire le contraire
Effectivement je trouve une lettre envoyée depuis le 6 juin par le.consulat une relance donc bien avant même mon mariage mais c seulement le 31 août qu'elle est entree dans 'la mairie ( je ne suis née au village)
Je donne le nécessaire et je rentre sur Douala une semaine après on écris il disent tjrs l'attendre cette levée d'acte alors je reprend rdv a l'état civil pour ce lundi dernier
J'arrive là-bas la dame me pose des questions a dormir debout mais déjà elle me demande si je suis française et me rappele que les rdv c pour les conjoints français et pas autrement bref je connais le disque et je m'en tape
Elle me.pose les questions quand je lui dis être a 4 mois de mariage sans transcription elle me demande si c moi qui suis marie sans publication des bancs , bref après elle demande si je me suis marie sans témoins des questions vraiment nul de chez nul au final elle me dis que j'ai de la chance parceque mon dossier est bonne voie tt ce si en me disant qu'elle attend ma levée acte encore et tjrs
Au sortie de la j'étais de plus en plus convaincue que la levée d'acte était dans leurs locaux.commr. Cetais un rdv le soir a plus de 15h mon époux leurs écrit le lendemain pour avoir des nouvelles plus détaillée Lui'' les conjoint français''
Ils lui envoie un mail pour lui informer que ils s'occupe de notre transcription et qu'on lui donnerai des nouvelles de celle si d'ici la fin de la semaine
💃💃💃 Oui oui j'ai eue enfin ma transcription mais pour ça pour en arriver là.il a fallu batailler nous qui sommes née loins de Douala la tu dors ta transcription ronfle Sur ce bon weekend Bonne chance a tous oooo
Beaucoup de courage ma belle. La patience est la clé de tout
💃💃💃 Oui oui j'ai eue enfin ma transcription mais pour ça pour en arriver là.il a fallu batailler nous qui sommes née loins de Douala la tu dors ta transcription ronfle Sur ce bon weekend Bonne chance a tous oooo
Beaucoup de courage ma belle. La patience est la clé de tout
Sandra
Merci très heureuse de voir enfin la fin de cette procédure 🧚
Nous avons un bon contact la mairie qui a bien voulu d'une part aller relever la boîte postale ( Ils n'y étaient pas allés depuis plys d'un mois donc ils ont retrouvé mi septembre le courrier envoyé par le consulat le 07 juillet. Ils y ont répondu le et poste le courrier le 21/09. Le consulat dit n'avoir rien reçu...la poste de Bonanjo me certifie que le courrier fonctionne bien entre Tiko et Douala Donc nous poursuivons les investigations. L'adlinistration sait que ca concerne un couple mixte. Alors ils font expres aussi de geler les dossiers. Sachant qu'ils savent qu'a un moment quelqu'un va bien se manifester. Et le jeu de la corruption ça alors commencer
Le jour où l'on enfermera les cons dans les placards, il n' y aura plus personne pour fermer les portes...(M. Audiard)
Effectivement pour le bon avancement de ton dossiers du côté des autorités locales nous n'avons pas de choix que de jouer a ce jeux de la corruption comme vous dîtes
Bref pour ma.part je ne regrette rien
Le souhait le plus cher était de passer les fêtes de fin d'année avec mon époux grâce a Dieu ça va se faire donc zéro regret
Je vous souhaite bien du courage tt ira bien surtt ne lacher rien comme détail
Hum tu parles ! la corruption ne nous loupent pas dans cette procédure même pour publier les bans l’argent qu’on te demande juste parce que c’est un couple mixte 🙁 on va faire comment on donne seulement pour avancer. L’attente de la transcription est tellement difficile ; être marier et vivre loin de ça moitié 😫
Tu vas passer tes fêtes avec ton mari ma chérie félicitations .
Cordialement !!
Tu as tous dis Miss ça ne nous loupe pas on va faire comment si c la condition pour avancer nous n'avons pas de choix Miss
Marie et vivre loin c un calvaire en effet
Yep je passerai les fête dans mon foyer 😊😊😊 inchallah
Bisous là-bas
Bjr EMI ça fait combien de temps que tu y es mariée ? Pour prendre rendez-vous tu entres juste dans le site de l'ambassade de France et là tu cherches prise de rendez vous au service d état civil. Mais je crains que cela ne te serve à rien car les créneaux sont libres qu à partir du 5 février 2019, demande à ton époux d écrire à l ambassade. Courages
Coucou Emi je te conseillerais d'appeler le lundi .
Et de prendre rendez-vous sur leur site .
Voilà le lien pour prendre rendez-vous.
https://www.google.cm/url?sa=t&source=web&rct=j&url=https://douala.consulfrance.org/Comment-prendre-rendez-vous&ved=2ahUKEwjypMKAtaveAhVsLMAKHbtXBDgQFjAAegQIBBAB&usg=AOvVaw1OEIDPeEVtr7z4hmlJqpw5
https://www.google.cm/url?sa=t&source=web&rct=j&url=https://douala.consulfrance.org/Comment-prendre-rendez-vous&ved=2ahUKEwjypMKAtaveAhVsLMAKHbtXBDgQFjAAegQIBBAB&usg=AOvVaw1OEIDPeEVtr7z4hmlJqpw5
Sans ccam on ne repond pas pourtant en février dernier ils ont dit que tout le dossier était complet ils allaient nous appeler ou nous faire un mail pour nous remettre le livret de famille depuis silence radio
.
Bjr EMI ils t'ont quand-même donné un numéro de référence pour ton dossier ? Parce que le plus souvent le consulat ne répond pas quand le mail ne contient pas tous les détails du dossier.
.
Bjr EMI ils t'ont quand-même donné un numéro de référence pour ton dossier ? Parce que le plus souvent le consulat ne répond pas quand le mail ne contient pas tous les détails du dossier.
Coucou Emi
Je te conseillerais de ne plus écrire mais d'appeler tous les lundi ou alors de prendre rendez-vous afin qu'on puisse répondre à tes préoccupations sur place
Voilà le lien pour prendre rendez
https://www.google.cm/url?sa=t&source=web&rct=j&url=https://douala.consulfrance.org/Comment-prendre-rendez-vous&ved=2ahUKEwjypMKAtaveAhVsLMAKHbtXBDgQFjAAegQIBBAB&usg=AOvVaw1OEIDPeEVtr7z4hmlJqpw5
Miss s ils vous ont répondu en février ça veut dire que votre dossier a un numéro, maintenant la seule chose à faire c'est de les appeler et surtout que ton époux écrive . Pour les rendez-vous comme je te l ai dit c'est libre qu à partir de février. Je pense t avoir dit de contacter une certaine zazapirlo si elle est toujours dans le forum, elle pourra certainement t aider de par son expérience
Si tu es à Yaoundé voici le lien
https://yaounde.consulfrance.org/Prise-de-rendez-vous-pour-le-service-Etat-Civil
D'accord miss .
Il faut appeler pour leur mettre un peu de pressions moi ça m'a aidé.
Prend rendez Vous aussi, appelle dès demain
Je voulais dire appelle ce soir pardon .
À partir de 15h, ils ont donné des bonnes nouvelles la semaine dernière aux autres dont je me dis que les dossiers avancent , appelle ce soir à 15h
Coucou miss voici le numéro 00237 233 50 17 00
Mince un tel désarrois venant de Yaoundé c rare courage ma belle demande à ton époux d'écrire ou de les appeler vue que chez vous les créneaux bien sont tous occupés chez nous a Douala c les déposer de visa qui s'attache autant
Courage ma belle
https://pastel.diplomatie.gouv.fr/rdvinternet/html-4.00.03/frameset/frameset.html?lcid=3&sgid=100&suid=1&rdv=DLA20182770030003
Voilà où prendre rdv pour le mois de novembre c déjà disponible a Douala courage ça ne saurai tarder Miss
Petite précision le conjoint étranger n'a pas le droit de les appeler pour demander l'évolution du dossier donc demande a ton époux de le faire moi perso mon époux n'a jamais call là-bas lui il écrivait et moi je bousculais sur place avec les rdv au service d'état civil
Kiss
Prend aussi rdv en ligne Miss il paraît que les appels sont effectivement serré
Prend rdv en ligne pour le.mois de novembre je peux te dire que le.face a face est mieux que le téléphone donc essaie tt ça tu ne perd rien💪💪💪
De rien ma belle comme ça aussi que une d'ici m'avais aider avec cette astuces de rdv en ligne qui a changer complètement l'évolution de mon dossier depuis mon premièr rdv au consulat
Prend le au nom de Monsieur c une chance comme.il vit ici avec toi je te promets que s'il vas là-bas au rdv il.en sortira avec une chose de plus pour l'avancement de votre dossier qu'il en prend autant qu'il peu tant que votre transcription n'est pas sorti
Moi j'en ai pris 2 en moins d'un mois et Dieu merci le deuxième a été porteur de sourire
Courage a tous qui sont dans l'attente seul le temps est notre alie 💪💪💪
Bjr emi
Je viens de lire tes messages
Va a la guérite de l ambassade . tu explique ton problème . ils te dirigeront
Marie laure
Ok Miss tu sais au Cameroun tt est bizzare les autorités locales reçoivent les courrier mais au lieu dy répondre il choisissent de les ignorer moi aussi ce fut le cas 3 ème relance heureusement que j'ai été sur place fouiller la plus ressente et mouillé leurs Barbès pour que il y répondent courage oo
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Hi everyone,
My husband and I have just gone through this stage of a Franco-Togolese marriage—he’s Togolese, and I’m French. Given how complicated things can get with the administration, I thought I’d leave this post here. If you’d like advice or want to learn from our experience, don’t hesitate to ask...
Good luck to all of you in the same situation!!
My husband and I have just gone through this stage of a Franco-Togolese marriage—he’s Togolese, and I’m French. Given how complicated things can get with the administration, I thought I’d leave this post here. If you’d like advice or want to learn from our experience, don’t hesitate to ask...
Good luck to all of you in the same situation!!
Hi, it's Joyce—I’ve got a little issue. I’d like to know if you need a passport to start the CCAM process at the French Embassy in Yaoundé, or if it’s better to do it when registering the birth. Thanks!
Hello,
my Indian fiancé and I are getting married in France in a few weeks. Like many couples before us, we had extreme difficulties finding out the steps to follow in India to obtain the necessary documents for our marriage. We received no useful information from the Indian Embassy in Paris. It took us hours of research on traveler forums to gather scattered information and piece together the puzzle. I decided to summarize here the steps that allowed my fiancé to obtain the required papers, so other couples can struggle a little less than we did in the future.
I hope this post helps!
Context reminder: the list of documents required for a non-EU national to marry in France (see also www.service-public.fr):
Certificate of Custom: This is an explanation in French of the rules governing marriage eligibility in your country of origin. I read that some countries include proof that the applicant is indeed eligible. This is not the case for India.
Single-status certificate/marital capacity certificate. This is simply proof that you are eligible to marry under the laws of your country of origin.
Birth certificate.
All these documents must be less than 6 months old at the date of the banns publication.
The birth certificate and the single-status certificate must be apostilled. This procedure is linked to the international Hague Convention, of which both France and India are members. The apostille is a kind of stamp affixed to an official document by the authorities of the country where it was issued, giving it legal value in a third country.
How we obtained these documents:
The certificate of custom is very easy to obtain if you already live in France. You just need to go to the Indian Embassy in Paris with the required documents and pay the fees. We received it by mail the next day. The instructions on the Indian Embassy in Paris website are very clear (spring 2019). See also the VFS Global website (the company to which the embassy outsources consular activities).
Obtaining the single-status certificate was much more complicated. In France, a birth certificate is enough to prove whether you are married or not, as annotations are added for every major life event. In contrast, the Indian administration, although it can prove that someone is already married, is unable to prove that someone is still single. The only way to resolve this is to produce an affidavit. It took several trials and errors before we succeeded, as the administrators we dealt with generally did not know the procedure. Here’s what finally worked:
Prepare the affidavit on 100-rupee bond paper (first party: signatory; second party: Sub-Divisional Magistrate) at the Sub-Divisional Magistrate’s office in your place of birth. See Model No. 1 below. It must be signed by you and the Sub-Divisional Magistrate. For my fiancé, the latter only agreed to sign after presenting a certificate from the Tahsildar of his birth Taluk stating that he knew my fiancé was still single. If you don’t know the Tahsildar well, it might be useful to first request such a certificate from the "village accountant" before approaching the Tahsildar. We don’t know if the process would be the same in other districts than my fiancé’s. Attestation at the Regional Commissioner’s (RC) office. The Ministry of External Affairs will only apostille documents that have been attested this way. In our case, we found clear information about the procedure on the Regional Commissioner’s website (required documents, cost, bond paper value). The RC asked us to justify why my fiancé needed a single-status certificate. Such certificates are usually requested by people wishing to join the army, in which case the RC receives a request letter. I asked the mayor of my village to sign such a letter (see Model No. 2, which I wrote myself). I come from a very small town, which was lucky here, as the mayor knows both of us personally and immediately agreed to do it. I have no idea if it would be as easy in a larger town. Once the document was submitted to the RC, it was sent back to the administrator who issued it for authentication. This back-and-forth should not take more than 25 days, but it may be useful to follow the progress of the procedure by calling or visiting the offices of both administrations regularly. Send the attested documents to the Ministry of External Affairs (MEA) for apostille. In 2019, the Indian MEA only accepts apostille requests through private operators, whose list is available on the MEA website.
The birth certificate, once obtained from the municipality of your place of birth, follows the same procedure as the single-status certificate: attestation by the Regional Commissioner, then apostille at the Ministry of External Affairs.
Note: The Indian Embassy in Paris offers to issue a birth certificate. We recommend NOT GOING THROUGH THEM. The procedure is expensive, and they simply copy the information available on your passport. We seriously doubt the validity of such a document for marriage.
A few tips:
Obtaining these documents in India will require a lot of time, patience, and creativity! For us, more than 4 months passed between the moment my fiancé signed his single-status certificate and the day we had it apostilled in hand. In the meantime, there were dozens of phone calls and visits to various local administrations, a lot of brainstorming, and money wasted on canceled flights due to the monsoon.
If you have contacts in the local administration, don’t hesitate to use them. Also, if possible, closely monitor the progress of the procedures by calling or visiting the offices regularly, as mistakes are very common.
I recommend only requesting the certificate of custom once you’re close to having the other documents in hand, as it’s expensive, its issuance is very quick (at least if you both live in France; otherwise, I don’t know), and it’s only valid for 6 months.
All the steps for the birth certificate and the single-status certificate must be done in person, which can be complicated if you already live outside India. Some companies offer to handle it for you if you’re willing to pay. My fiancé bypassed the problem by designating his brother as an "Authorised representative" (a step taken at the notary of his birth Taluk). Once the single-status certificate was established in person, my fiancé’s brother was able to take over and complete the rest of the steps on his behalf. Finally, we asked the service provider handling the apostille to send the documents to our address in France via DHL (we don’t trust the postal service, as we’ve had mail stuck at customs for several weeks before).
My fiancé first tried to establish his single-status certificate at the notary of his birth Taluk. It didn’t work because the Regional Commissioner categorically refused to attest it. Indeed, it is generally forbidden to make any modifications to a document signed by a notary.
Once the birth certificate and the single-status certificate arrive in France, you must have them translated by a sworn translator registered with the Court of Appeal in your area. You can find the list on your Court of Appeal’s website. There are no sworn translators for all Indian languages! So, check beforehand if one exists for the language in which your certificates will be issued, or ensure they are issued in English.
Model No. 1 - Single-status certificate, affidavit
I, (name of applicant), son of (name of father) and (name of mother), with permanent address (address in India), solemnly affirm and declare as follows: 1. That I am a citizen of India 2. That I was born in (place of birth) on the (date of birth) 3. That I am holding a valid Indian passport bearing the number (passport number) issued at (place of issue) and valid from (date of issue) to (date of expiry). 4. That I am unmarried (single) and have no living spouse at present either in India or abroad 5. That I am eligible to marry an Indian or a person of any other nationality according to law. 6. That I am of sound health and in mentally fit condition 7. I further state that whatever stated therein is correct to the best of my knowledge.
I am aware that suppression of facts or furnishing false/misleading information is punishable under Indian law, under section 193(2), 199, 200 of the Indian Penal Code.
Solemnly declared at (place of signature) on (date of signature).
(your signature) (the subdivisional magistrate’s signature)
Model No. 2 – Request letter from the French mayor to the Indian Regional Commissioner
Dear Sir/Madam, (English version below) I, the undersigned (Mayor’s name), Mayor of the Commune of xxx, department of xxx, France, certify as follows. Firstly, that Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse), citizen of India, passport No. xxx, issued in xxx on xxx, valid until xxx, residing at (address), INDIA, and Ms./Mr. (Name of the French future spouse), citizen of France, passport No. xxx, residing at (address), FRANCE, have requested that I solemnize their marriage in my Commune under French law.
Secondly, that French law requires me to request from Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse) a certificate attesting to their single status.
Issued for all legal purposes.
(Place, date, stamp, and signature of the mayor)
Note: Prepared on the town hall’s letterhead, directly in both French AND English to avoid needing a translator.
Context reminder: the list of documents required for a non-EU national to marry in France (see also www.service-public.fr):
Certificate of Custom: This is an explanation in French of the rules governing marriage eligibility in your country of origin. I read that some countries include proof that the applicant is indeed eligible. This is not the case for India.
Single-status certificate/marital capacity certificate. This is simply proof that you are eligible to marry under the laws of your country of origin.
Birth certificate.
All these documents must be less than 6 months old at the date of the banns publication.
The birth certificate and the single-status certificate must be apostilled. This procedure is linked to the international Hague Convention, of which both France and India are members. The apostille is a kind of stamp affixed to an official document by the authorities of the country where it was issued, giving it legal value in a third country.
How we obtained these documents:
The certificate of custom is very easy to obtain if you already live in France. You just need to go to the Indian Embassy in Paris with the required documents and pay the fees. We received it by mail the next day. The instructions on the Indian Embassy in Paris website are very clear (spring 2019). See also the VFS Global website (the company to which the embassy outsources consular activities).
Obtaining the single-status certificate was much more complicated. In France, a birth certificate is enough to prove whether you are married or not, as annotations are added for every major life event. In contrast, the Indian administration, although it can prove that someone is already married, is unable to prove that someone is still single. The only way to resolve this is to produce an affidavit. It took several trials and errors before we succeeded, as the administrators we dealt with generally did not know the procedure. Here’s what finally worked:
Prepare the affidavit on 100-rupee bond paper (first party: signatory; second party: Sub-Divisional Magistrate) at the Sub-Divisional Magistrate’s office in your place of birth. See Model No. 1 below. It must be signed by you and the Sub-Divisional Magistrate. For my fiancé, the latter only agreed to sign after presenting a certificate from the Tahsildar of his birth Taluk stating that he knew my fiancé was still single. If you don’t know the Tahsildar well, it might be useful to first request such a certificate from the "village accountant" before approaching the Tahsildar. We don’t know if the process would be the same in other districts than my fiancé’s. Attestation at the Regional Commissioner’s (RC) office. The Ministry of External Affairs will only apostille documents that have been attested this way. In our case, we found clear information about the procedure on the Regional Commissioner’s website (required documents, cost, bond paper value). The RC asked us to justify why my fiancé needed a single-status certificate. Such certificates are usually requested by people wishing to join the army, in which case the RC receives a request letter. I asked the mayor of my village to sign such a letter (see Model No. 2, which I wrote myself). I come from a very small town, which was lucky here, as the mayor knows both of us personally and immediately agreed to do it. I have no idea if it would be as easy in a larger town. Once the document was submitted to the RC, it was sent back to the administrator who issued it for authentication. This back-and-forth should not take more than 25 days, but it may be useful to follow the progress of the procedure by calling or visiting the offices of both administrations regularly. Send the attested documents to the Ministry of External Affairs (MEA) for apostille. In 2019, the Indian MEA only accepts apostille requests through private operators, whose list is available on the MEA website.
The birth certificate, once obtained from the municipality of your place of birth, follows the same procedure as the single-status certificate: attestation by the Regional Commissioner, then apostille at the Ministry of External Affairs.
Note: The Indian Embassy in Paris offers to issue a birth certificate. We recommend NOT GOING THROUGH THEM. The procedure is expensive, and they simply copy the information available on your passport. We seriously doubt the validity of such a document for marriage.
A few tips:
Obtaining these documents in India will require a lot of time, patience, and creativity! For us, more than 4 months passed between the moment my fiancé signed his single-status certificate and the day we had it apostilled in hand. In the meantime, there were dozens of phone calls and visits to various local administrations, a lot of brainstorming, and money wasted on canceled flights due to the monsoon.
If you have contacts in the local administration, don’t hesitate to use them. Also, if possible, closely monitor the progress of the procedures by calling or visiting the offices regularly, as mistakes are very common.
I recommend only requesting the certificate of custom once you’re close to having the other documents in hand, as it’s expensive, its issuance is very quick (at least if you both live in France; otherwise, I don’t know), and it’s only valid for 6 months.
All the steps for the birth certificate and the single-status certificate must be done in person, which can be complicated if you already live outside India. Some companies offer to handle it for you if you’re willing to pay. My fiancé bypassed the problem by designating his brother as an "Authorised representative" (a step taken at the notary of his birth Taluk). Once the single-status certificate was established in person, my fiancé’s brother was able to take over and complete the rest of the steps on his behalf. Finally, we asked the service provider handling the apostille to send the documents to our address in France via DHL (we don’t trust the postal service, as we’ve had mail stuck at customs for several weeks before).
My fiancé first tried to establish his single-status certificate at the notary of his birth Taluk. It didn’t work because the Regional Commissioner categorically refused to attest it. Indeed, it is generally forbidden to make any modifications to a document signed by a notary.
Once the birth certificate and the single-status certificate arrive in France, you must have them translated by a sworn translator registered with the Court of Appeal in your area. You can find the list on your Court of Appeal’s website. There are no sworn translators for all Indian languages! So, check beforehand if one exists for the language in which your certificates will be issued, or ensure they are issued in English.
Model No. 1 - Single-status certificate, affidavit
I, (name of applicant), son of (name of father) and (name of mother), with permanent address (address in India), solemnly affirm and declare as follows: 1. That I am a citizen of India 2. That I was born in (place of birth) on the (date of birth) 3. That I am holding a valid Indian passport bearing the number (passport number) issued at (place of issue) and valid from (date of issue) to (date of expiry). 4. That I am unmarried (single) and have no living spouse at present either in India or abroad 5. That I am eligible to marry an Indian or a person of any other nationality according to law. 6. That I am of sound health and in mentally fit condition 7. I further state that whatever stated therein is correct to the best of my knowledge.
I am aware that suppression of facts or furnishing false/misleading information is punishable under Indian law, under section 193(2), 199, 200 of the Indian Penal Code.
Solemnly declared at (place of signature) on (date of signature).
(your signature) (the subdivisional magistrate’s signature)
Model No. 2 – Request letter from the French mayor to the Indian Regional Commissioner
Dear Sir/Madam, (English version below) I, the undersigned (Mayor’s name), Mayor of the Commune of xxx, department of xxx, France, certify as follows. Firstly, that Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse), citizen of India, passport No. xxx, issued in xxx on xxx, valid until xxx, residing at (address), INDIA, and Ms./Mr. (Name of the French future spouse), citizen of France, passport No. xxx, residing at (address), FRANCE, have requested that I solemnize their marriage in my Commune under French law.
Secondly, that French law requires me to request from Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse) a certificate attesting to their single status.
Issued for all legal purposes.
(Place, date, stamp, and signature of the mayor)
Note: Prepared on the town hall’s letterhead, directly in both French AND English to avoid needing a translator.
Hi there, please could you tell me how to arrange a marriage interview at the embassy? My fiancé has already been interviewed. Thanks to anyone who can help me out!
hi everyone,
I’m new to this site. Here’s my issue: I just got married in Cameroon to my wife, and I’m waiting for our family record book. After that, I’m trying to figure out what I need to do to apply for her visa. But I’d like her to apply for visas for her children at the same time so they can come with her—is that possible?! Do we need to get passports for her children, or is just the visa application enough? They’re 8 and 15 years old. Thanks!
Otherwise, I’d have to apply for family reunification, but she’d have to stay in France for 18 months before she can apply for her children’s visas—that’s way too long!!!
If anyone can give me some advice or help with this complicated situation, I’d really appreciate it. Thanks so much for your help. Best regards,
Otherwise, I’d have to apply for family reunification, but she’d have to stay in France for 18 months before she can apply for her children’s visas—that’s way too long!!!
If anyone can give me some advice or help with this complicated situation, I’d really appreciate it. Thanks so much for your help. Best regards,
Hi, the situation is complicated...
My son would like to marry his girlfriend (married to a Filipino in the Philippines but separated for 14 years), who is from the Philippines... but... what complicates things is that she lives in Switzerland illegally—her visa expired after a divorce from a Swiss national, and she received a deportation order in 2022 but never left.
Just to clarify, she’s been working in Switzerland for 10 years and pays Swiss taxes...
Recently, she reapplied for a work visa to request residency rights so she could marry my son, but they refused, and she’s already received an order to leave the country... What can we do? We don’t know who to turn to
I was interviewed at the town hall of my place of residence on March 7, 2025. My fiancée still hasn’t been interviewed by the consulate. The question is whether I need to schedule an appointment for her interview or wait for the consulate to call. Thanks for your reply
Hi everyone, I need some help, please. My partner wants to send our CCAM file to the embassy in Yaoundé from France. We’re wondering if, with the pandemic, the file will even arrive and how long it’ll take. Would it be better to send it directly to the address in Cameroon? We’d planned to drop it off in March but couldn’t, and my interview is next month (even though I know it’ll probably be postponed). I’d really like the file to be in their hands before my interview date. Please help—what should I do?
Hi everyone,
Please, I need your expert advice. I’m Cameroonian, married to a Frenchman of Cameroonian origin. My husband just received a message saying our marriage certificate has been properly transcribed and that copies will be sent to his local town hall via diplomatic pouch.
I’d like to know the details of what comes next so I can apply for my long-stay visa. Also, I’m about to get a passport—can I use my ID that still has my maiden name, or do I have to get a new ID with my married name before applying for a passport? Basically, will getting a passport with my maiden name now cause problems later in the process? I really don’t want to deal with the hassle of getting a new ID right now.
Thanks
Please, I need your expert advice. I’m Cameroonian, married to a Frenchman of Cameroonian origin. My husband just received a message saying our marriage certificate has been properly transcribed and that copies will be sent to his local town hall via diplomatic pouch.
I’d like to know the details of what comes next so I can apply for my long-stay visa. Also, I’m about to get a passport—can I use my ID that still has my maiden name, or do I have to get a new ID with my married name before applying for a passport? Basically, will getting a passport with my maiden name now cause problems later in the process? I really don’t want to deal with the hassle of getting a new ID right now.
Thanks
Hi, I'd like to know how long it takes for the Cameroon embassy (Yaoundé) to send the acknowledgment of receipt after receiving the application?
Hi there,
Hopefully I can find some answers here!
Our best friend, who is Moroccan/French, wants to marry an Algerian woman. They’ve already met, and the first steps have been taken. It seems like getting married under these circumstances is really complicated—has anyone been in a similar situation and could share some advice on the administrative side or the steps to take?
Thanks!
Hopefully I can find some answers here!
Our best friend, who is Moroccan/French, wants to marry an Algerian woman. They’ve already met, and the first steps have been taken. It seems like getting married under these circumstances is really complicated—has anyone been in a similar situation and could share some advice on the administrative side or the steps to take?
Thanks!
Bonjour à tous. Je suis nouvelle dans le forum. Ça fait exactement 4 mois et quelques jours que ma transcription a été déposée. Félicitations à celles qui l'ont eu. Nous autres mettons de l'eau dans le vin car c'est pesant. Par ailleurs à l'ambassade il conseille d'aller sus France visa pour les infos. Carole 08
Bonjour la famille, svp je sors de la mairie , pour l'acte vérifié depuis le 20 février 2020 , ça fait 7 mois aujourd'hui pas de nouvelles rien les mails ils voient ils lisent sans réponse aucune. Venez tous m'aider svp . Dites moi quelque chose svp . Pourquoi donner le ccam et bloquer la transcription! !!!
Bonjour,
Mon amie et moi souhaitons nous marier car nous n'en pouvons plus de vivre séparés. J'ai lu tous les posts sur le forum, et je dois bien avouer que je suis un peu perdu. Je crois comprendre que la solution la plus "simple" serait de se marier en indonésie. Je précise qu'elle est de confession musulmane, et moi non. je ne peux pas faire des aller retour perpétuels entre la France et l'Indonésie, raison financière, mais bon j'ai de l'argent de côté. quelle visa a telle besoint pour venir en france Merci à vous de vos conseils précieux. je compte sur vous tous.
Mon amie et moi souhaitons nous marier car nous n'en pouvons plus de vivre séparés. J'ai lu tous les posts sur le forum, et je dois bien avouer que je suis un peu perdu. Je crois comprendre que la solution la plus "simple" serait de se marier en indonésie. Je précise qu'elle est de confession musulmane, et moi non. je ne peux pas faire des aller retour perpétuels entre la France et l'Indonésie, raison financière, mais bon j'ai de l'argent de côté. quelle visa a telle besoint pour venir en france Merci à vous de vos conseils précieux. je compte sur vous tous.
Bonjour j’ai Avoir des renseignements concernants notre dossier pour mariage en fait je suis française et mon compagnon est résident Camerounais nous sommes déjà en attente de la capacité à mariage la publication étant faite depuis le 21 juin 2019 dans ma ville et j’aimerais savoir quand je pourrais recevoir la capacité à mariage merci pour votre réponse
LYSYL
Bonsoir à tous svp
J'ai déjà envoyé mes documents à mon fiancé et en remplissant le papier de renseignements communs il a coché la case de contrat de mariage chose qu'on a pas pensé à faire à temps
Peut il mettre le corrector à cette endroit? Les gens du consulat ne vont pas poser de problème ? Merci de me repondre
Bonjour
Merci de votre forum, c'est une mine d'or
J'ai rencontré une vietnamienne et nous souhaitons nous marier
Je me suis renseigné à ma mairie il est tout à fait possible de me marier lors d'un de ses séjours en France.
Cependant, il est difficile d'obtenir un visa plus d'une fois dans l'année depuis le vietnam pour venir en France
D’après ma mairie, Il y a 3 étapes ou elle doit être présente en France:
-> Dépôt du dossier en France -> Audition en France -> Signature du mariage en France
Entre le dépôt du dossier et l'audition il peut s'écouler 2 mois Elle me dit qu'il est difficile d'obtenir un visa de 2 mois.
Avez vous des conseils ? Nous souhaitons faire toutes les démarches depuis la France. C'est plus rapide et moins "compliqué"
Merci du temps que vous allez prendre pour répondre
John
Merci de votre forum, c'est une mine d'or
J'ai rencontré une vietnamienne et nous souhaitons nous marier
Je me suis renseigné à ma mairie il est tout à fait possible de me marier lors d'un de ses séjours en France.
Cependant, il est difficile d'obtenir un visa plus d'une fois dans l'année depuis le vietnam pour venir en France
D’après ma mairie, Il y a 3 étapes ou elle doit être présente en France:
-> Dépôt du dossier en France -> Audition en France -> Signature du mariage en France
Entre le dépôt du dossier et l'audition il peut s'écouler 2 mois Elle me dit qu'il est difficile d'obtenir un visa de 2 mois.
Avez vous des conseils ? Nous souhaitons faire toutes les démarches depuis la France. C'est plus rapide et moins "compliqué"
Merci du temps que vous allez prendre pour répondre
John
Bonjour à tous jai une préoccupation je suis camerounaise et mon fiancé est français nous avons déposé un dossier de ccam à l'ambassade de france au cameroun en octobre 2019 et l'ambassade à renvoyer un courrier de réception du dossier à mon fiancé en notifiant de prendre un rendez vous pour mon audition chose qui as été faite .le rendez vous devrais avoir lieu le 6août passé mais avec le covid l'ambassade à renvoyer à une date ultérieure sans toute fois spécifier le jour.mon problème est le suivant j'aimerais savoir s'il ya d'autres personnes dans ce groupe qui ont eu le même problème ? Vous avez été finalement reçu ? Si oui comme se passe une audition quels sont les documents à fournir? .merci de me répondre vite car je suis perplexe.
Bonjour je suis française d’origine camerounaise mon mari est camerounais, nous avons déjà tout fait au niveau dossier mariage tout est ok nous sommes au niveau de l’attente de la transcription j’ai déposé le dossier de demande de transcription le 22 août 2019 est ce que quelqu’un peut me donner les délais d’attente de transcription pour l’obtention de visa de mon mari svp ? Et est ce qu’on demande encore quelque chose encore pour sa demande de visa merci pour vos réponses je vous souhaite une bonne journée
Bonsoir je suis nouvelle dans le forum je dépend le douala
Voilà l'histoire dossier déposé en septembre audition nous 2auditions en actobres depuis pas de réponse o mails et lorsque monsieur appel toujours dossier en cour de traitement Le dernier appel ils lui répondu d'attendre que ce n'est pas sur qu'il auras une réponse favorable Voilà j'aimerais savoir si le dossier peut être envoyé a Nantes sans que le consulat ne vous informé.
Merci de me répondre
Voilà l'histoire dossier déposé en septembre audition nous 2auditions en actobres depuis pas de réponse o mails et lorsque monsieur appel toujours dossier en cour de traitement Le dernier appel ils lui répondu d'attendre que ce n'est pas sur qu'il auras une réponse favorable Voilà j'aimerais savoir si le dossier peut être envoyé a Nantes sans que le consulat ne vous informé.
Merci de me répondre
Bjr tout le monde
J ai une amie qui est passée à l ambassade de France à ydé pour complément de dossier,
qui m a dit que les auditions ont repris...je veux savoir si l une d entre vous est déjà passée ou à reçu un mail à propos. Merci
Hortyane
Bjr, je suis camerounaise et mon conjoint est francais, nous aimerons connaitre comment proceder pour obtenir la capacite a mariage , en ce moment ou le covid 19 bat son plein, de plus comment il le fera puisqu, il est en france en ce moment?, est ce que je peux le faire ici?. Merci pour une eventuelle intervention ca nous sauvera la vie
Bsr svp j'ai besoin d'un renseignement. Combien avez vous payer pour faire votre publication des bans et le certificat de non opposition dans votre mairie pour la CCAM ?
Que ce soit a dla ou a yde. G sais que les prix sont différents mais je veux avoir un bref aperçu. Merci de me répondre
Bonsoir à vous
Svp je voudrais être éclairée En ce qui concerne le certificat de domicile qu’on demande dans le dossier du CCAM
Étant donné que je vis chez mes parents les facture sont au nom de ma mère je doi fournir la copie de sa carte et quelle attestation? Il n’ont pas préciser
Aidez moi svp merci
Bonsoir svp dans la fiche de renseignement que je dois remplir on demande ma profession et actuellement je n’ai pas encore d’emploi si je met étudiante sa pose un problème? Sachant que sa fai pratiquement 4 ans que j’ai arrêté l’université
Nb: sur ma CNI c’est ecri élève et sur ma publication de bans c’est ecri étudiante
Bonjour a tous je me présente je m'appelle Delphine je vais me marier avec un algérien qui réside en algérie et on a fait la fameuse étape du CCAM que nous avons obetnu. suite a ca on a demarrer la procedure de l'enquete de police sa fait 2 mois qu'on a envoyer le dossier et la il nous le renvoie soit disant il faut des document en plus alors que quelqu'un de la mairie de la ville de mon futur epoux nous a préciser que c'était juste pour nous embeter pour rester correct alors l'algérie on veut laisser tomber. 🙁
Alors voila ma principale question est : est ce que mon futur mari peut demander un visa court sejour en vue de se marier en france ? quel document a fournir et est ce que il y a des chances qu'il l'obtienne ?
Je compte sur vous pour m'aider svp on désespère vraiment
MERCI D'AVANCE 😊
Alors voila ma principale question est : est ce que mon futur mari peut demander un visa court sejour en vue de se marier en france ? quel document a fournir et est ce que il y a des chances qu'il l'obtienne ?
Je compte sur vous pour m'aider svp on désespère vraiment
MERCI D'AVANCE 😊
Bonsoir ma fiancée et moi avons déposé le dossier de demande de CCAM depuis août 2019 et on n'a toujours pas de réponse du consulat de Douala y'a t'il des gens dans cette situation
Bonjour !
C'est encore moi, désolée avec toutes mes questions, j'ai trop peur de faire une erreur et faire traîner mon dossier.. Alors, a quelle adresse dois je envoyer mon dossier ccam ? (je suis en France). L'adresse sur le papier est : mbassade de France au Cameroun - Section consulaire de Yaoundé – Service état civil S/C Valise Diplomatique – 13 rue Louveau, 92438 CHATILLON Cedex
Mais du coup.... C'est en France ? Je ne comprends pas trop. Je dois seulement écrire exactement cette adresse ici ? Et ensuite eux le transmettent à Yaoundé ? Je suis un peu confuse...
Merci d'avance !
C'est encore moi, désolée avec toutes mes questions, j'ai trop peur de faire une erreur et faire traîner mon dossier.. Alors, a quelle adresse dois je envoyer mon dossier ccam ? (je suis en France). L'adresse sur le papier est : mbassade de France au Cameroun - Section consulaire de Yaoundé – Service état civil S/C Valise Diplomatique – 13 rue Louveau, 92438 CHATILLON Cedex
Mais du coup.... C'est en France ? Je ne comprends pas trop. Je dois seulement écrire exactement cette adresse ici ? Et ensuite eux le transmettent à Yaoundé ? Je suis un peu confuse...
Merci d'avance !
Bonjour !
J'ai une petite question en ce qui concerne l'envoie du dossier de CCAM depuis chez moi--France--pour Yaoundé. Mon copain a utilisé DHL pour me faire parvenir ses document et même si c'est cher ça a bien marché, seulement pour moi le point dhl le plus proche est pas facile d'accès du tout car je n'ai pas de voiture (et qu'est ce que c'est que ces histoires de point dhl qui se retrouvent seulement dans des endroits perdus ?!) ... Du coup je me demandais si avec chronopost c'est aussi bien sécurisé ? Et est-ce rapide également ? Parceque comme il y a son acte de naissance original dedans je ne veux pas prendre de risque que son courrier se perde.
Voilà merci !
Bonne journée
J'ai une petite question en ce qui concerne l'envoie du dossier de CCAM depuis chez moi--France--pour Yaoundé. Mon copain a utilisé DHL pour me faire parvenir ses document et même si c'est cher ça a bien marché, seulement pour moi le point dhl le plus proche est pas facile d'accès du tout car je n'ai pas de voiture (et qu'est ce que c'est que ces histoires de point dhl qui se retrouvent seulement dans des endroits perdus ?!) ... Du coup je me demandais si avec chronopost c'est aussi bien sécurisé ? Et est-ce rapide également ? Parceque comme il y a son acte de naissance original dedans je ne veux pas prendre de risque que son courrier se perde.
Voilà merci !
Bonne journée