J'ai souvent lu et relu les diverses rubriques de ce forum et notamment tout ce qui concerne le mariage d'une française avec un algérien, ce mariage devant avoir lieu en Algérie et donc nécessité de faire la transcription en France (à Nantes ou en passant par le Consultat de France à Alger - reste à savoir quelle solution est la plus rapide ou tout du moins la moins longue).
Je me décide d'ouvrir un topic concernant le droit d'utiliser mon nom marital avant que la transcription soit validée par l'Etat français.
Je m'explique brièvement :
Je suis française et fin mars 2009 je vais épouser mon fiancé, algérien et résidant en Algérie. Afin d'éviter les tracasseries administratives liées au dépôt de demande de mariage puis d'acceptation etc... nous avons choisi de prendre un avocat à Mostagem qui s'occupe de notre dossier et le déposera devant le Tribunal. Nous passerons donc devant un juge pour "validation" de notre mariage. Ce qu'on appelle un mariage coutumier.
Nous savons qu'il faudra attendre environ 3 semaines pour que mon mari obtienne le Livret de famille et différents documents attestant ledit mariage afin de procéder ensuite à la transcription (Nantes ou Consulat de France à Alger ?).
Ayant ma situation professionnelle en France, je devrai revenir en France, et effectuer les démarches qui s'imposent afin que mon futur mari puisse venir m'y rejoindre. Dans un premier temps avec un visa court séjour (visa Schengen).
Ma question est la suivante :
après que le mariage en Algérie sera validé par les autorités algériennes (à réception du Livret de famille par mon mari), quand pourrais-je utiliser mon nom marital (qui sera donc le sien) ?
dois-je attendre que les autorités valident la transcription du mariage et attendre les documents ou puis-je m'appeler par mon nouveau nom à réception du Livret de famille par les autorités algériennes ?
J'espère avoir été claire dans mes explications et vous remercie toutes et tous de vos réponses et de vos conseils éventuels concernant la transcription du mariage (passer par Nantes ou que mon mari s'adresse au Consulat de France à Alger).
On se sent parfois bien impuissant devant les lenteurs administratives des 2 pays et recevoir des témoignages aide à patienter et rassure...
si vous faites un mariage coutumier il faut que vous soyez present pour ne pas avoir de probleme de transcription.
Et de plus pour te marier si tu n'as pas la nationalité francaise est d'obtenir le ccm obligatoirement.
Et pour porter le nom de ton mari tu dois obtenir la transcription francaise car avant tu n'es pas encore marier.
Bonsoir,
Merci de ta réponse.
Bien évidemment que nous serons tous les deux présents pour le mariage coutumier qui se passera au Tribunal de Mostaganem. Je me rends plusieurs semaines en Algérie pour toutes les formalités puisque mon futur mari y réside.
Je suis française et notre avocate s'occupe du dossier pour le mariage devant le juge.
Ta dernière phrase est donc la réponse nécessaire : il faut attendre que la transcription soit faite car pour l'Etat français c'est comme si je n'étais pas mariée !
C'est bien ce que je dois comprendre ?
Pourrais-tu avoir la gentillesse de me dire quelle est la meilleure marche à suivre pour que la transcription ne prenne pas des mois : que je fasse moi-même la demande à Nantes en constituant le dossier nécessaire ou que mon mari passe par le Consulat de France à Agler ?
pourque ta trancription soit sans probleme il faut demander le ccm!
Peux-tu me dire ce qu'est le ccm s'il te plait et comment l'obtenir ?
C'est mon futur mari qui a rencontré l'avocate pour la constitution du dossier devant le juge du Tribunal, il m'a demandé d'apporter avec moi différents documents pour le passage devant le juge donc le mariage mais et il ne m'a pas parlé de ce ccm.
Merci de ta réponse et de ta gentillesse.
et aussi garder les justificatifs de ton voyage en algerie comme preuve.
au fait, ton mari a quel age sans etre trop indiscret ?
Pas de problème pour conserver les justificatifs de mon voyage en Algérie, c'était prévu.
Mon futur mari est plus jeune que moi d'environ 20 ans.
Eh oui... l'amour n'a pas d'âge !
le ccm s'obtient au consulat francais qui envoie ensuite le dossier a ta mairie pour la publication des bancs.
prevoir autour de 2 mois apres le depot de la demande.
il faut contacter le consulat pour prendre un rdv
Je t'avoue ne pas bien comprendre ce qu'est la publication des bancs auprès de ma mairie.
J'habite à Orléans et nous allons nous marier en Algérie.
Qu'a à voir ma mairie dans le cas d'un mariage coutumier devant un Tribunal en Algérie ?
Je pensais que le fameux ccm servait exclusivement pour la transcription...
Au secours, je m'y perds 🙁
Excuse toutes ces questions qui peuvent paraître simplistes mais je n'ai pas du tout l'habitude de ces formalités.
Merci de ton indulgence 😉
comme tout mariage d'un francais, les bancs doivent etre publier dans sa mairie. c'est la loi francaise.
Donc dans ton cas tu dois demander le ccm (si tu veux l'authorisation de mariage par la france).
Ce qui me frappe dans ce que tu dis c'est que tu veux faire le mariage devant le tribunal au lieu de la mairie en algerie. J'ai pas compris l'interet de le faire et en plus de payer un avocat.
comme tout mariage d'un francais, les bancs doivent etre publier dans sa mairie. c'est la loi francaise.
Donc dans ton cas tu dois demander le ccm (si tu veux l'authorisation de mariage par la france).
Ce qui me frappe dans ce que tu dis c'est que tu veux faire le mariage devant le tribunal au lieu de la mairie en algerie. J'ai pas compris l'interet de le faire et en plus de payer un avocat.
Nous avons décidé d'un mariage coutumier devant le juge du Tribunal car je disposerai de peu de temps en Algérie et que les mariages devant la mairie demandent un délai trop long.
L'Avocate est certes très chère mais elle est spécialiste de ce genre de mariage alors............. nous sommes prêts à tout pour être rapidement mariés et vivre sous le même toit.
Désolée si cela peut choquer.
Je vais demander à mon futur mari qu'il parle de ce ccm à l'avocate et j'en saurai plus après.
Merci de tes réponses et très bonne soirée.
à mon avis tu devrais contacter le consulat toi-meme.
ca ne sert a rien de se marier rapidement en algerie si il ne pourra pas venir vite en france
ca n'a jamais demandé de rester longtemps sur place mais de faire plutot plusieurs voyages. Et donc payer un avocat et tres cher c'est pas une bonne chose car l'objectif n'est pas un mariage rapide mais que ton mariage soit reconnu par la france.
Normalement un etranger pour pouvoir se marier doit obtenir l'autorisation de son pays. Et dans le cas de la france cela s'appelle ccm.
Il est divorcé ton fiancé? et depuis combien de temps?
à mon avis tu devrais contacter le consulat toi-meme.
ca ne sert a rien de se marier rapidement en algerie si il ne pourra pas venir vite en france
ca n'a jamais demandé de rester longtemps sur place mais de faire plutot plusieurs voyages. Et donc payer un avocat et tres cher c'est pas une bonne chose car l'objectif n'est pas un mariage rapide mais que ton mariage soit reconnu par la france.
Normalement un etranger pour pouvoir se marier doit obtenir l'autorisation de son pays. Et dans le cas de la france cela s'appelle ccm.
Il est divorcé ton fiancé? et depuis combien de temps?
Mon futur mari n'a jamais été marié ni divorcé.
Moi je suis divorcée depuis début 2008 et j'ai une attestation de non remariage qui m'a été demandé par l'avocate ainsi que divers documents.
Je te remercie de toutes ces informations concernant ce ccm et je vais en parler à mon futur mari dès demain afin qu'il prenne rendez-vous avec l'avocate.
Un mariage coutumier devant le Tribunal est peut-être différent mais la transcription est certes la même.
Je vais aussi me renseigner auprès de ma mairie.
Merci pour tout.
Bonne soirée
un mariage coutumier est bien different car dans votre cas il n y aucune utilité mais au contraire de mettre en doutes l'administration francaise pour la transcription.
Comme la question était "Quand prendre mon nom marital" je me permets de te demander quel en est l'intérêt, compte tenu que ce n'est de toute façon qu'un nom d'usage, et que le seul nom qui est vraiment à nous est le nom de naissance. 😉
Le Mariage coutumier n est pas Accrédité par le juge, mais par le Tribunal…certainement tu passe devant un Juge, mais assure toi il va prendre un peu plus de temps… et tu dois patienter pr l Acte de mariage…… Cette méthode est utilisé comme dernier recours par les gens qui ont fais le Mariage, qui ont eu des enfants, mais sans laisser des traces dans les registres de l état civil….( ex : les bédouins…)…car le Juge n est pas un Ignorant, il va se poser la question pkoi faire appel a lui, tandis que dans votre cas vous avez a le choix le plus simple qui est le Maire !!!!! Je te conseil d utiliser les méthodes simple ( Mairie), ou le plus Rapide qui est le Notaire……Moi je te conseil les Services du Notaire ; crois Moi tu fais la transcription légal de ton mariage dans 30 Minutes « chrono », c Fiable, c légal’ et surtout Garantie….et bien sur bcp moins cher que les Honoraire d un Avocat……
Je connais personnellement bcp de couples qui ont utiliser cette méthodes, car ils veulent pas se rendre dans les Mairies ( allergique au Foules, ou Timides, ou autres causes persso…), il paye une somme dérisoire come Honoraires du Notaires, mais c plus Simple et rapide.
Je te conseil d oublier l Avocat, pr ton cas sa sert absolument a rien….et c du gaspillage d argent et perte de temps… Bon courage et Bonne Chance….
Aux yeux des lois francaises, le nom marital est un nom d'usage, qui n'a rien d'obligatoire. Pratiquement une tolerance.
il n'a aucune 'valeur' d'Etat civil.
Cette insistance, semblerait, au vu de l'ensemble des messages, et de l'ex photo associée au profil, tenir plus d'un certains "militantisme", que de l'objet de VF ???
Je suis désolée de t'apprendre que votre décision de prendre un avocat pour déposer votre mariage "coutumier" n'est vraiment pas la bonne !!! Le consulat EXIGE ta présence DEVANT le représentant de la commune (mairie) ou le notaire pour célébrer votre mariage ! Ce jour là on vous remettra votre livret de famille en arabe et en français (tu peux en trouver dans certaines librairie) et l'extrait de votre acte de mariage ! Sinon votre mariage "coutumier" risque d'être considéré comme NUL !!!
Pourquoi passer devant un Tribunal ???? C'est tellement simple de passer par l'APC ou un notaire !!!! Mais ni l'Apc, ni le notaire, ni le Tribunal peuvent vous marier sans avoir entre leurs mains le CCM et l'autorisation de mariage du Wali !!!!!!!!
De ce fait, le consulat est en mesure de vous refuser la transcription, sans parler du fait qu'il faut obtenir AVANT le mariage le Certificat de Capacité de mariage (CCM) OBLIGATOIRE pour espérer avoir la transcription pour un couple MIXTE !!!
Avant de songer à porter son nom il faut déjà vous marier dans les NORMES !!!
Une fois mariée selon les règles de l'art, tu pourras porter son nom comme tu veux mais pour établir les papiers (passeport, carte d'identité), il va falloir attendre d'avoir le livret de fmaille français ainsi que l'acte de mariage de nantes (transcirption). Ensuite, tu feras les démarches nécessaires auprès de l'administration.
Le prétexte comem quoi tu travaille etc... ne tiendra pas devant le consulat parce que cela sous-entend que tu n'es pas ou très peu aller en Algérie pour être avec ton "fiancé"...! Cela laisse planer le doute --> mariage blanc".... !
Alors attention!
Bonne chance......
Il n'y a personne qui soit née sous une mauvaise étoile, il n'y a que des gens qui ne savent pas lire le ciel. (Dalaï Lama)
mais rien ni personne ne vient à bout de ceux qui défendent une cause juste... (Mano Dayak)
Voici un complément suite à mon précedent message ! Je vais encore plus enfoncer le "clou" après avoir lu l'ensemble des messages !
Déjà, il est nette et claire qu'il s'agit pour ton fiancé d'un mariage "papiers" ! Déjà c'est perdu d'avance tu n'auras jamais ton CCM au consulat ! Et sans CCM pas de trasncription et ainsi, pas de visa, ni de titre de séjour ! ETC....
Pas beaucoup de séjours en Algérie avec preuve à l'appui, une trop grande différence d'âge, un homme jeune, jamais marié sans enfants en Algérie ne se marie jamais UNIQUEMENT avec une femme de ton âge ! Supposons que vous vous mariez, au bout de quelques temps, une fois les papiers obtenus en France, il pourra librement circuler et se rendre au bled pour se marier avec une jeune filel de chez lui --> pouvant lui donner des enfants et une stabilité chez lui au niveau social et familial ! La polygamie est encore très courante en Algérie !
Pourquoi c'est à ton "fiancé" (vous avez célébré les fianciailles où ????) de se renseigner auprès du consulat ???Tu n'as qu'à y aller (Alger ou Oran) tu vas être reçue seule pour recevoir toutes les informations ! Sinon, tu vas sur Internet sur le site de l'Ambassade de France et tu auras ce qu'il te faut NOIR SUR BLANC !
Il faut savoir qu'au consulat ils sont très allergique aux mariages INTERNET, des différences d'êge surtout dans ce sens, que la personne française ne prend pas contact avec eux avant, le manque de CCM et autorisation de mariage de la Wilaya (enquêtes), etc..... !
Il y a des couples qui attendent près d'un an pour avoir une transcription et au bout, il y a annulation du mariage par le Procureur !
Maintenant une question : pourquoi cette urgence ?
Il n'y a personne qui soit née sous une mauvaise étoile, il n'y a que des gens qui ne savent pas lire le ciel. (Dalaï Lama)
mais rien ni personne ne vient à bout de ceux qui défendent une cause juste... (Mano Dayak)
bonjour, cher khadidja déja je suis désolée mais les autorité en françe ne validerons jamais ton mariage vue ton age et celui de ton futur mari cé deja marquer sur le front que cé pour les papiers excuse moi de te dire cela mais cé la vérité car ils tienne surtout de la ge et la ya 20ans cé perdue nous avons des cas ici ou j habite et ca été refusé d office mnt a toi de voire si tu veux tenté comme on dit qui ne tente rien na rien mais bon courage quand meme
A ta place je m'abstiendrai de juger les personnes que je ne connais pas.
Un peu de respect de ta part aurait été apprécié mais c'est sans doute trop te demander.
Bonne chance dans la vie....
Je tiens à remercier toutes les personnes qui, sans juger, m'ont apportée des réponses quelles qu'elles soient.
Merci également pour vos gentils messages privés car il y en a eu.
Bonne chance à toutes et tous.
A ta place je m'abstiendrai de juger les personnes que je ne connais pas.
Un peu de respect de ta part aurait été apprécié mais c'est sans doute trop te demander.
Bonne chance dans la vie....
mdrrrrrrr
il me semble que tu ne sais pas bien lire les messages des autres!
😏
Bjr
ta préocup 1ere .; porter le nom de "l'autre" ton futur prochainex mari..
tu auras vite fait de te preocuper de comment rêprendre ton 1er nom.. !!
ALORS qu'en france vous vous bagarez pour garder "à tout prix" votre 1er nom à tirettes ensuite ..
ce n'est qu'une reflex à soi méme.. ! bon courage dans 20 ans....
Soit dit en passant, le nom de votre mari n'etant qu'un nom d'usage, vous pouvez tres bien l'adopter et le porter sans etre mariee, si c'est ca qui vous fait plaisir 🙂...
avant de parler il faut te regarder dans une glace
😏
tu pourrais nous dire ou nous éclairer de tes lumieres sur le fait qu'un jeune algerien se marie avec une femme agée qui ne peut avoir d'enfant???
je n'ai jamais dit qu'elle n'etait pas amoureuse...
Juste pour info : je t'invite à lire l'histoire de notre Prophète et de Khadidja, si toutefois tu la comprends, car je suppose qu'au vu du manque de respect qui te caractérise tu ne dois pas faire partie des mes frères.
Je me demande sincèrement pourquoi tu as répondu à ma question si ce n'est pour le plaisir de salir les personnes que tu ne connais pas. Je trouve cela indigne d'un homme, un vrai.... si tu sais ce que cela veut dire !
justement de quoi tu meles?
ce n'est pas business!
salam,
il doit s'ennuyer à mon avis et "casser" des gens doit être son passe-temps
merci à toi 😉
eh oui! y a des personnes qui ne connaissent pas grand chose de la société algerienne pour y croire qu'un jeune va se marier avec une femme qui ne peut avoir d'enfant!
La crédulité est un defaut qu'il ne faut pas trop en abusé!
😏
En tout cas, je suis ravi de ne pas etre un de tes freres
😎
Sois gentil, quoi! laisse lui ses illusions, quand elle aura compris de quelles intentions sont animés ses "frères", le lien de parenté lui paraitra moins solide! OUPSSSSSSSSSSS je m'occupe encore de ce qui ne me regarde pas 😊
Sois gentil, quoi! laisse lui ses illusions, quand elle aura compris de quelles intentions sont animés ses "frères", le lien de parenté lui paraitra moins solide! OUPSSSSSSSSSSS je m'occupe encore de ce qui ne me regarde pas 😊
tu as raison ce n'est pas mes affaires!
🙂
citation: l'hypocrisie est une qualité dans le monde réel
A l'epoque du prophète ( que vient il faire ici?) il n'y avait pas de recherche de carte de sejour !
Quand tu parle de "vrais hommes", pense tu vraiment qu'un "vrai" homme est celui qui joue avec les sentiments pour obtenir ce qu'il veut? C'est courageux ça?
Persnne à mon avis ne veut salir personne ici, il s'agit simplement d'un peu d'objectivité, mais c'est difficile à percevoir quand l'amour vous aveugle, alors du coup les autres sont au mieux jaloux, au pire racistes!
Bonjour nemo
Eh oui, elle se prend pour khadija.
Ce que je cherche à comprendre, c'est pourquoi elle veut prendre rapidement le nom marital.!!!
Si c'est pour des papiers administratifs, elle doit savoir, qu'il faut indiquer son nom de jeune fille.
Il est à craindre, que derrière cela il y ait aussi une crise de mysticisme religieux intégriste !!
La photo du profil, disparue, était éloquente, comme le pseudo !
moi aussi ca m'interpelle pourquoi elle est pressée de prendre le nom de son mari car ce n'est pas le cas dans les pays du maghreb me semble t il! (en tout cas au maroc, la femme garde son nom de jeune fille meme apres mariage et n'utilise que son nom de jeune fille)
madame,
je vous conseil de poser vos questions concernant votre cas a des organismes concernés (consulats, préfectures, mairie ...etc) autres qui peuvent vraiment vous donner des réponses concertes, mais ici sur ce forum vous trouvez plus des pensées négatives que objectives; tordus aussi.Bref c'est normale, il y a des gens ici que je pense passent plus leur temps sur forum a balancer connerie que d'apprendre des autres, c'est triste, mais bon! ils ne peuvent pas mieux faire.
Je vous laisse avec cette citation:
Ö toi, devenu l'esclave de ta pensée, arrête!
Je vois inconscient, sur le bord d'une rive rongée
Tu te guides a ta propre intelligence
Tu t'orientes a sa lumière
Elle t'égare. Sois certain de ta ruine ....
l'émir AbdelKader.
J'ai toujours aimé le désert. On s'assoit sur une dune de sable. On ne voit rien. On n'entend rien.
Et cependant quelque chose rayonne en silence...
Ce qui embellit le désert c'est qu'il cache un puits quelque part...
Antoine de Saint-Exupéry
Hello, my fiancé and I submitted our application for the marriage capacity certificate in Yaoundé.
My fiancé attended the hearing, and so did I. The banns were published at his local town hall.
My banns were published at my local town hall. While we were waiting for the marriage capacity certificate, my fiancé received a letter saying the file had been sent to the prosecutor in Nantes, and it’s been over a month with no news—no call from the police or gendarmerie for a hearing, just radio silence. What should we do, please?
My husband and I have just gone through this stage of a Franco-Togolese marriage—he’s Togolese, and I’m French.
Given how complicated things can get with the administration, I thought I’d leave this post here. If you’d like advice or want to learn from our experience, don’t hesitate to ask...
Hi, it's Joyce—I’ve got a little issue. I’d like to know if you need a passport to start the CCAM process at the French Embassy in Yaoundé, or if it’s better to do it when registering the birth. Thanks!
Hello,
my Indian fiancé and I are getting married in France in a few weeks. Like many couples before us, we had extreme difficulties finding out the steps to follow in India to obtain the necessary documents for our marriage. We received no useful information from the Indian Embassy in Paris. It took us hours of research on traveler forums to gather scattered information and piece together the puzzle. I decided to summarize here the steps that allowed my fiancé to obtain the required papers, so other couples can struggle a little less than we did in the future.
I hope this post helps!
Context reminder: the list of documents required for a non-EU national to marry in France (see also www.service-public.fr):
Certificate of Custom: This is an explanation in French of the rules governing marriage eligibility in your country of origin. I read that some countries include proof that the applicant is indeed eligible. This is not the case for India.
Single-status certificate/marital capacity certificate. This is simply proof that you are eligible to marry under the laws of your country of origin.
Birth certificate.
All these documents must be less than 6 months old at the date of the banns publication.
The birth certificate and the single-status certificate must be apostilled. This procedure is linked to the international Hague Convention, of which both France and India are members. The apostille is a kind of stamp affixed to an official document by the authorities of the country where it was issued, giving it legal value in a third country.
How we obtained these documents:
The certificate of custom is very easy to obtain if you already live in France. You just need to go to the Indian Embassy in Paris with the required documents and pay the fees. We received it by mail the next day. The instructions on the Indian Embassy in Paris website are very clear (spring 2019). See also the VFS Global website (the company to which the embassy outsources consular activities).
Obtaining the single-status certificate was much more complicated. In France, a birth certificate is enough to prove whether you are married or not, as annotations are added for every major life event. In contrast, the Indian administration, although it can prove that someone is already married, is unable to prove that someone is still single. The only way to resolve this is to produce an affidavit. It took several trials and errors before we succeeded, as the administrators we dealt with generally did not know the procedure. Here’s what finally worked:
Prepare the affidavit on 100-rupee bond paper (first party: signatory; second party: Sub-Divisional Magistrate) at the Sub-Divisional Magistrate’s office in your place of birth. See Model No. 1 below. It must be signed by you and the Sub-Divisional Magistrate. For my fiancé, the latter only agreed to sign after presenting a certificate from the Tahsildar of his birth Taluk stating that he knew my fiancé was still single. If you don’t know the Tahsildar well, it might be useful to first request such a certificate from the "village accountant" before approaching the Tahsildar. We don’t know if the process would be the same in other districts than my fiancé’s.
Attestation at the Regional Commissioner’s (RC) office. The Ministry of External Affairs will only apostille documents that have been attested this way. In our case, we found clear information about the procedure on the Regional Commissioner’s website (required documents, cost, bond paper value). The RC asked us to justify why my fiancé needed a single-status certificate. Such certificates are usually requested by people wishing to join the army, in which case the RC receives a request letter. I asked the mayor of my village to sign such a letter (see Model No. 2, which I wrote myself). I come from a very small town, which was lucky here, as the mayor knows both of us personally and immediately agreed to do it. I have no idea if it would be as easy in a larger town. Once the document was submitted to the RC, it was sent back to the administrator who issued it for authentication. This back-and-forth should not take more than 25 days, but it may be useful to follow the progress of the procedure by calling or visiting the offices of both administrations regularly.
Send the attested documents to the Ministry of External Affairs (MEA) for apostille. In 2019, the Indian MEA only accepts apostille requests through private operators, whose list is available on the MEA website.
The birth certificate, once obtained from the municipality of your place of birth, follows the same procedure as the single-status certificate: attestation by the Regional Commissioner, then apostille at the Ministry of External Affairs.
Note: The Indian Embassy in Paris offers to issue a birth certificate. We recommend NOT GOING THROUGH THEM. The procedure is expensive, and they simply copy the information available on your passport. We seriously doubt the validity of such a document for marriage.
A few tips:
Obtaining these documents in India will require a lot of time, patience, and creativity! For us, more than 4 months passed between the moment my fiancé signed his single-status certificate and the day we had it apostilled in hand. In the meantime, there were dozens of phone calls and visits to various local administrations, a lot of brainstorming, and money wasted on canceled flights due to the monsoon.
If you have contacts in the local administration, don’t hesitate to use them. Also, if possible, closely monitor the progress of the procedures by calling or visiting the offices regularly, as mistakes are very common.
I recommend only requesting the certificate of custom once you’re close to having the other documents in hand, as it’s expensive, its issuance is very quick (at least if you both live in France; otherwise, I don’t know), and it’s only valid for 6 months.
All the steps for the birth certificate and the single-status certificate must be done in person, which can be complicated if you already live outside India. Some companies offer to handle it for you if you’re willing to pay. My fiancé bypassed the problem by designating his brother as an "Authorised representative" (a step taken at the notary of his birth Taluk). Once the single-status certificate was established in person, my fiancé’s brother was able to take over and complete the rest of the steps on his behalf. Finally, we asked the service provider handling the apostille to send the documents to our address in France via DHL (we don’t trust the postal service, as we’ve had mail stuck at customs for several weeks before).
My fiancé first tried to establish his single-status certificate at the notary of his birth Taluk. It didn’t work because the Regional Commissioner categorically refused to attest it. Indeed, it is generally forbidden to make any modifications to a document signed by a notary.
Once the birth certificate and the single-status certificate arrive in France, you must have them translated by a sworn translator registered with the Court of Appeal in your area. You can find the list on your Court of Appeal’s website. There are no sworn translators for all Indian languages! So, check beforehand if one exists for the language in which your certificates will be issued, or ensure they are issued in English.
Model No. 1 - Single-status certificate, affidavit
I, (name of applicant), son of (name of father) and (name of mother), with permanent address (address in India), solemnly affirm and declare as follows:
1. That I am a citizen of India
2. That I was born in (place of birth) on the (date of birth)
3. That I am holding a valid Indian passport bearing the number (passport number) issued at (place of issue) and valid from (date of issue) to (date of expiry).
4. That I am unmarried (single) and have no living spouse at present either in India or abroad
5. That I am eligible to marry an Indian or a person of any other nationality according to law.
6. That I am of sound health and in mentally fit condition
7. I further state that whatever stated therein is correct to the best of my knowledge.
I am aware that suppression of facts or furnishing false/misleading information is punishable under Indian law, under section 193(2), 199, 200 of the Indian Penal Code.
Solemnly declared at (place of signature) on (date of signature).
(your signature) (the subdivisional magistrate’s signature)
Model No. 2 – Request letter from the French mayor to the Indian Regional Commissioner
Dear Sir/Madam,
(English version below)
I, the undersigned (Mayor’s name), Mayor of the Commune of xxx, department of xxx, France, certify as follows.
Firstly, that
Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse), citizen of India, passport No. xxx, issued in xxx on xxx, valid until xxx, residing at (address), INDIA,
and
Ms./Mr. (Name of the French future spouse), citizen of France, passport No. xxx, residing at (address), FRANCE,
have requested that I solemnize their marriage in my Commune under French law.
Secondly,
that French law requires me to request from Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse) a certificate attesting to their single status.
Issued for all legal purposes.
(Place, date, stamp, and signature of the mayor)
Note:
Prepared on the town hall’s letterhead, directly in both French AND English to avoid needing a translator.
Hi there, please could you tell me how to arrange a marriage interview at the embassy? My fiancé has already been interviewed. Thanks to anyone who can help me out!
hi everyone,
I’m new to this site. Here’s my issue: I just got married in Cameroon to my wife, and I’m waiting for our family record book. After that, I’m trying to figure out what I need to do to apply for her visa. But I’d like her to apply for visas for her children at the same time so they can come with her—is that possible?! Do we need to get passports for her children, or is just the visa application enough? They’re 8 and 15 years old. Thanks!
Otherwise, I’d have to apply for family reunification, but she’d have to stay in France for 18 months before she can apply for her children’s visas—that’s way too long!!!
If anyone can give me some advice or help with this complicated situation, I’d really appreciate it.
Thanks so much for your help.
Best regards,
Hi, the situation is complicated...
My son would like to marry his girlfriend (married to a Filipino in the Philippines but separated for 14 years), who is from the Philippines... but... what complicates things is that she lives in Switzerland illegally—her visa expired after a divorce from a Swiss national, and she received a deportation order in 2022 but never left.
Just to clarify, she’s been working in Switzerland for 10 years and pays Swiss taxes...
Recently, she reapplied for a work visa to request residency rights so she could marry my son, but they refused, and she’s already received an order to leave the country... What can we do? We don’t know who to turn to
I was interviewed at the town hall of my place of residence on March 7, 2025. My fiancée still hasn’t been interviewed by the consulate. The question is whether I need to schedule an appointment for her interview or wait for the consulate to call. Thanks for your reply
Hi everyone, I need some help, please. My partner wants to send our CCAM file to the embassy in Yaoundé from France. We’re wondering if, with the pandemic, the file will even arrive and how long it’ll take. Would it be better to send it directly to the address in Cameroon? We’d planned to drop it off in March but couldn’t, and my interview is next month (even though I know it’ll probably be postponed). I’d really like the file to be in their hands before my interview date. Please help—what should I do?
Please, I need your expert advice.
I’m Cameroonian, married to a Frenchman of Cameroonian origin.
My husband just received a message saying our marriage certificate has been properly transcribed and that copies will be sent to his local town hall via diplomatic pouch.
I’d like to know the details of what comes next so I can apply for my long-stay visa.
Also, I’m about to get a passport—can I use my ID that still has my maiden name, or do I have to get a new ID with my married name before applying for a passport?
Basically, will getting a passport with my maiden name now cause problems later in the process? I really don’t want to deal with the hassle of getting a new ID right now.
Our best friend, who is Moroccan/French, wants to marry an Algerian woman. They’ve already met, and the first steps have been taken.
It seems like getting married under these circumstances is really complicated—has anyone been in a similar situation and could share some advice on the administrative side or the steps to take?
Bonjour à tous. Je suis nouvelle dans le forum. Ça fait exactement 4 mois et quelques jours que ma transcription a été déposée. Félicitations à celles qui l'ont eu. Nous autres mettons de l'eau dans le vin car c'est pesant. Par ailleurs à l'ambassade il conseille d'aller sus France visa pour les infos. Carole 08
Bonjour la famille, svp je sors de la mairie , pour l'acte vérifié depuis le 20 février 2020 , ça fait 7 mois aujourd'hui pas de nouvelles rien les mails ils voient ils lisent sans réponse aucune. Venez tous m'aider svp . Dites moi quelque chose svp . Pourquoi donner le ccam et bloquer la transcription! !!!
Mon amie et moi souhaitons nous marier car nous n'en pouvons plus de vivre séparés. J'ai lu tous les posts sur le forum, et je dois bien avouer que je suis un peu perdu.
Je crois comprendre que la solution la plus "simple" serait de se marier en indonésie.
Je précise qu'elle est de confession musulmane, et moi non.
je ne peux pas faire des aller retour perpétuels entre la France et l'Indonésie, raison financière, mais bon j'ai de l'argent de côté.
quelle visa a telle besoint pour venir en france Merci à vous de vos conseils précieux.
je compte sur vous tous.
Bonjour j’ai Avoir des renseignements concernants notre dossier pour mariage en fait je suis française et mon compagnon est résident Camerounais nous sommes déjà en attente de la capacité à mariage la publication étant faite depuis le 21 juin 2019 dans ma ville et j’aimerais savoir quand je pourrais recevoir la capacité à mariage merci pour votre réponse
LYSYL
Bonsoir à tous svp
J'ai déjà envoyé mes documents à mon fiancé et en remplissant le papier de renseignements communs il a coché la case de contrat de mariage chose qu'on a pas pensé à faire à temps
Peut il mettre le corrector à cette endroit? Les gens du consulat ne vont pas poser de problème ? Merci de me repondre
Bonjour à tous jai une préoccupation je suis camerounaise et mon fiancé est français nous avons déposé un dossier de ccam à l'ambassade de france au cameroun en octobre 2019 et l'ambassade à renvoyer un courrier de réception du dossier à mon fiancé en notifiant de prendre un rendez vous pour mon audition chose qui as été faite .le rendez vous devrais avoir lieu le 6août passé mais avec le covid l'ambassade à renvoyer à une date ultérieure sans toute fois spécifier le jour.mon problème est le suivant j'aimerais savoir s'il ya d'autres personnes dans ce groupe qui ont eu le même problème ? Vous avez été finalement reçu ? Si oui comme se passe une audition quels sont les documents à fournir? .merci de me répondre vite car je suis perplexe.
Bonjour je suis française d’origine camerounaise mon mari est camerounais, nous avons déjà tout fait au niveau dossier mariage tout est ok nous sommes au niveau de l’attente de la transcription j’ai déposé le dossier de demande de transcription le 22 août 2019 est ce que quelqu’un peut me donner les délais d’attente de transcription pour l’obtention de visa de mon mari svp ? Et est ce qu’on demande encore quelque chose encore pour sa demande de visa merci pour vos réponses je vous souhaite une bonne journée
Bonsoir je suis nouvelle dans le forum je dépend le douala
Voilà l'histoire dossier déposé en septembre audition nous 2auditions en actobres depuis pas de réponse o mails et lorsque monsieur appel toujours dossier en cour de traitement
Le dernier appel ils lui répondu d'attendre que ce n'est pas sur qu'il auras une réponse favorable
Voilà j'aimerais savoir si le dossier peut être envoyé a Nantes sans que le consulat ne vous informé.
Bjr tout le monde
J ai une amie qui est passée à l ambassade de France à ydé pour complément de dossier,
qui m a dit que les auditions ont repris...je veux savoir si l une d entre vous est déjà passée ou à reçu un mail à propos. Merci
Hortyane
Bjr, je suis camerounaise et mon conjoint est francais, nous aimerons connaitre comment proceder pour obtenir la capacite a mariage , en ce moment ou le covid 19 bat son plein, de plus comment il le fera puisqu, il est en france en ce moment?, est ce que je peux le faire ici?. Merci pour une eventuelle intervention ca nous sauvera la vie
Bsr svp j'ai besoin d'un renseignement. Combien avez vous payer pour faire votre publication des bans et le certificat de non opposition dans votre mairie pour la CCAM ?
Que ce soit a dla ou a yde. G sais que les prix sont différents mais je veux avoir un bref aperçu. Merci de me répondre
Bonsoir à vous
Svp je voudrais être éclairée En ce qui concerne le certificat de domicile qu’on demande dans le dossier du CCAM
Étant donné que je vis chez mes parents les facture sont au nom de ma mère je doi fournir la copie de sa carte et quelle attestation? Il n’ont pas préciser
Aidez moi svp merci
Bonsoir svp dans la fiche de renseignement que je dois remplir on demande ma profession et actuellement je n’ai pas encore d’emploi si je met étudiante sa pose un problème? Sachant que sa fai pratiquement 4 ans que j’ai arrêté l’université
Nb: sur ma CNI c’est ecri élève et sur ma publication de bans c’est ecri étudiante
Bonjour a tous je me présente je m'appelle Delphine je vais me marier avec un algérien qui réside en algérie et on a fait la fameuse étape du CCAM que nous avons obetnu. suite a ca on a demarrer la procedure de l'enquete de police sa fait 2 mois qu'on a envoyer le dossier et la il nous le renvoie soit disant il faut des document en plus alors que quelqu'un de la mairie de la ville de mon futur epoux nous a préciser que c'était juste pour nous embeter pour rester correct alors l'algérie on veut laisser tomber. 🙁
Alors voila ma principale question est : est ce que mon futur mari peut demander un visa court sejour en vue de se marier en france ? quel document a fournir et est ce que il y a des chances qu'il l'obtienne ?
Je compte sur vous pour m'aider svp on désespère vraiment
Bonsoir ma fiancée et moi avons déposé le dossier de demande de CCAM depuis août 2019 et on n'a toujours pas de réponse du consulat de Douala y'a t'il des gens dans cette situation
C'est encore moi, désolée avec toutes mes questions, j'ai trop peur de faire une erreur et faire traîner mon dossier..
Alors, a quelle adresse dois je envoyer mon dossier ccam ? (je suis en France). L'adresse sur le papier est : mbassade de France au Cameroun - Section consulaire de Yaoundé – Service état civil
S/C Valise Diplomatique – 13 rue Louveau, 92438 CHATILLON Cedex
Mais du coup.... C'est en France ? Je ne comprends pas trop. Je dois seulement écrire exactement cette adresse ici ? Et ensuite eux le transmettent à Yaoundé ? Je suis un peu confuse...
J'ai une petite question en ce qui concerne l'envoie du dossier de CCAM depuis chez moi--France--pour Yaoundé.
Mon copain a utilisé DHL pour me faire parvenir ses document et même si c'est cher ça a bien marché, seulement pour moi le point dhl le plus proche est pas facile d'accès du tout car je n'ai pas de voiture (et qu'est ce que c'est que ces histoires de point dhl qui se retrouvent seulement dans des endroits perdus ?!) ... Du coup je me demandais si avec chronopost c'est aussi bien sécurisé ? Et est-ce rapide également ? Parceque comme il y a son acte de naissance original dedans je ne veux pas prendre de risque que son courrier se perde.
