Voilà, j'aurais quelques questions à poser aux personnes qui sont déjà passer par là...
Je me suis mariée en Algérie au mois de décembre et lorsque je suis rentrée en France j'ai directement envoyer mon dossier à Nantes avec accusé de réception.
Quelques jours plus tard je reçois un accusé sous forme de courrier me disant qu'il manquait rien etc... et que il fallait pas trop les harceler parce-qu'ils avaient trop de dossier à traiter.
Mais enfaite ils ont mentionner aussi que ils pourraient me demander d'autres documents à l'avenir...
Je me pose un peu la question parce que j'ai pa fais de CCM, et est ce que ca concerne l'appart ou les fiches de paie?? car je suis de nationalité française...
Alors pour la transcription de votre acte de mariage au niveau du ministere des affaires étrangere (Algerie et Tunisie) à Nantes, la procédure dure au maximum en tt afin que votre conjoint vous joindre 6 Mois, alors entre le dépos du dossier et les entretien au niveau de votre mairie ainsi qu'a votre conjoint au niveau du consulat général de France à Alger ça dure 4Mois et 2Mois pour la délivrance du livret de famille.donc le tt 6mois.
Juste pour vous dire que les entretiens se sont pas obligatoire sauf si les authorité française doute de votre mariage(mariage blanc ou arrangé).
Je suis entierement a votre diposition pour toute information vous serai utile.
Voilà donc maximum 6 mois, je pensais qu'ils fesaient les test si il n'yavait pas de ccm mais comme vous me dites que c'est quand ils doutent du mariage ca me rassure!!
Alors pour le CCM (Certificat de capacité a mariage) n'est pas obligatoire puisque une fois vous etes marié en Algerie donc le 1er pas est fait, reste maintenent que l'état Française accepte.Mais ne vous inquietez pas trop votre mariage vas etre accepté, mais ça prend un peux de temps et c'est une chose normale.
Moi je vous conseil surtout de ne pas trop presser les choses.évitez tout contacte a nantes c'est tres mauvais pour votre dossier, une fois ils vous on confirmez que vore dossier est complet donc (Mabrouk) juste un moment.
Pour les entretien il y'auras mais pas trop dure.
bonjour tout le mondes...... je suis dan le même cas que vous, , svp aider moi je suis stressée, déprimée, et mon marie me manque
voila je suis mariée le 03.10.2010 ici en Algérie et mon marie a une double nationnalitée( algérien né en France) il a déposé son le dossier a Nantes aprés son départ le 12.10.2010 et il a reçu l'accusé le 15.10.2010 donc sa fait maintenant 3mois et demi qu'on attent présque 4mois, on a eu auncune réponce et aucun courrier de nantes ni auncune convocation pour lauddition du ccm car on a fait le mariage en algérie sans ccm(certificat de capacité de mariage) svp répondez moi et dites moi, combien de temps on doit encore attendre.???! merci d'avance
tu n'est pas la seule déprimée et stressée, Mon mari me manque aussi.. mais mise a part patienter tu veux faire quoi ???
je me suis mariée en algérie moi aussi, j'ai la double nationalité et j'ai donc envoyer mon dossier à Nantes.. avec accusé de réception et j'ai reçu un courrier de leur part.
Depuis rien, j'ai pas fais de CCM aussi...
Il faut pas trop s'inquiéter parce que le maximum c'est 6 mois, tout dépend du dossier...
Tu sais nantes ont beaucoup de dossiers à traiter... donc il faut pas trop les harceler car ils sont sans doute entrein d'enqueter...
ton mari peut pas venir en algérie pour te voir ?
merci tymaMouh c très gentil.....tu me rassure un peu, en faite je suis nouvelle ici
mon marie est venu pour faire le mariage civile mais pour cause de son travail il peut pas revenir maintenant car il préfère garder ces vacance pour faire le mariage religieux( la fête quoi) cet été inchalahh....donc on attend la transcription de Nantes , et aparement sa prend bcp de temps, mais ce qui est le plus déprimant c'est qu'on sais rien , on a aucune information de notre dossier depuis le dépôt
et vous dites vous attendez depuis combien de temps maintenant?.............. encore merci 🙂
Derien zainafarid c normal, on s'entraide tous dans l'attente et l'impatience...
Moi aussi je suis nouvelle ici !
Moi aussi je suis allée laba pour le mariage civile et des fiancailles... hanna et tout ca ! et apré je suis rentrée car je travaille et on va faire le mariage en été inchallah aussi...
et on attend nantes aussi, ben ca prend kk mois oui !! ca parait long c normal.. kan é loin de notre moitié !!!😠
ben si tu veux avoir des info, écri leur un mail avec la référence de ton dossier et demande leur des renseignements!
Alors pour tout les cas que vous avez racontez je trouve que vous avez un seul probleme (le stresse)pas les procédures.
Vous savez que pour la transcription de vos actes de mariage ça dure 6 Mois on a dis 4 mois pour l'enquette et les entretiens, et 2 mois pour la délivrance de vos livet de famille.
On a dis le ccm n'est pas obligatoire, mnt preparez vous au entretiens.
Essayer de me suivre, on dépose le dossier au niveau du consulat général de France à Alger entre le dépos et la convoncation pour les entretien 2Mois apres, le couple vont leur mariage adiministrative et puis ils vont envoyé leur dossier a nantes avec le CCM donc la transcription dure 2Mois donc la on est a 4Mois pour le ccm et la transcription et quand ils vont recevoir leur avis favorable le livret sera envoyé a la mairie du conjoint qui vie en France au minimum 3 Semaine, apres le conjoint Algerien déposé sot dossier pour demande de visa la regroupement ca dure 3 semaine.
Finalement on complete 6 Mois afin que le conjoint rentre en France.
Essayer de me suivre, on dépose le dossier au niveau du consulat général de France à Alger entre le dépos et la convoncation pour les entretien 2Mois apres, le couple vont leur mariage adiministrative et puis ils vont envoyé leur dossier a nantes avec le CCM donc la transcription dure 2Mois donc la on est a 4Mois pour le ccm et la transcription et quand ils vont recevoir leur avis favorable le livret sera envoyé a la mairie du conjoint qui vie en France au minimum 3 Semaine, apres le conjoint Algerien déposé sot dossier pour demande de visa la regroupement ca dure 3 semaine.
Finalement on complete 6 Mois afin que le conjoint rentre en France.
essaie egalement de raisonner.
prenons ton exemple sans ccm:
envoie dossier a nantes avec une transcription de 6 mois + 3 semaines pour recevoir le livret de famille + 3 semaines pour obtenir le visa soit un total de 7mois1/2 si tout va bien
Moi je me suis marié En Algerie sans CCM et j'ai fais mes entretiens ainsi que mon conjoint le tt a durée 6 Mois .
C'est à dire on c'est marié en Algerie et je précise sans CCM mon conjoint a déposé le dossier de la transcription a nantes 4Mois apres on a fais les entretiens.1 Mois apres on a réssus la réponse favorable.une semaine apres mon conjoit a réçus une convocation pour récupiré le livret.j'ai déposé mon dossier au consulat pour le visa ça a dure exactement 17 jours.
Donc 4Mois+1Mois+1semaine+17JOURS=6Mois.j'ai rentré en France sans oublié que j'ai un délai de 2mois pour solicité ma carte de sejours a la prefecture .apres les formations civique et linguistique etc...........au niveau du l'OFII .
Je ne géréralise jamais mon cas, par contre 3couple que je connais y compris le mien on a passé le meme cas et on as presque partie la meme periode, ça c'est une chose garentie.
Par contre toute transcription qui dépasse les 6Mois c'est toujours un soucis ou bien les gens stresse et envoi des email, des fax, des appels telephonique et deja nantes nous conseil toujours de faire aucune tentative pour savoir l'avancement du dossier.en plus il faus pas oublié il ya plein de demande et l'enquette est tres tres serieuse vus que c'est une grande responsabilité pour les Français afin qu'ils valide les mariages.
Moi je connais des cas ou les couples dépose des demande de rendez vous pour le CCM et bien plus de 3 mois ils ont jamais réussis, deja il faus vraiment avoir une tres tres grande chance au consulat général de France à Alger pour qu'un agent repond au appels.
Le letephone sonne mais personne repond.moi au debut j'allais faire le CCM et finalement j'ai perdue 2 semaine personne ne repond.alors j'ai décidé de ne jamais faire ça et deja moi j'etait serieux dans ma relation et finalement je ss avec ma femme et accouche bientot, une petite fille.
Merci c gentil de votre part.
Moi je conseil les gens qui passe cette situation.la patience la patience, mais tt sera arrangé.
et bon courage pour tt le monde.
bjr a tous je suis vraiment décu je vais me marié avc un francais de nationalita francaise et moi je ss algérienne on m a parlé de certificat de capacité de mariage qu ecequ'il faut comme paprasse pour l avoir svp aider moi
bonsoir c pas besion de fiche de paie ..le role de ccam c pr accelerer le dossier a nants mais sinn je te conseil si tu fé ccam sa doi rester 2 mois avec lenquet pr toi et ton mari si il habite en algerie il va le faire au consulat et toi chez ta mairie
moi jai deja le ccam mais c pas valable a la mairie mais il fé le role a nants pdt la transcription tu aura le livret de famille 5jours et sur ce je te di bon courage et il fo pas etre stressé sé sa les papiers 🙂😛😏😐
Un jour j'ai rencontré mon Paradis mais que faut-il pour y rester ?
Le letephone sonne mais personne repond.moi au debut j'allais faire le CCM et finalement j'ai perdue 2 semaine personne ne repond.alors j'ai décidé de ne jamais faire ça
cété la méme chose pour moi et mon marie... on a galéré pour avoir un rendez vous au consulat d'Alger, on a éssayé une le fax , le courriel
, le téléphone rien ne marchait et personne ne répondait, donc on a décidé de faire le mariage sans CCAM et la de toutes les façons c la méme chose car qu'on galére maintenant aussi avec la transcription.4 mois sans aucune réponce
re je voulais juste savoir quel papier faut pour le ccm comme mon mari va venir en mars on m a donner un rendez vous le 27fevrier mais on sais pas ce qu'il faut pour le rdv au consulat de annaba ce que j ai compris moi un acte de naissance pour les deux futures époux fiche d état civile photocopie de carte identité et fiche a domicile de mon conjoint est ce que c ca qu on doit présenté au consulat le jour du rendez vous merci
Pour le CCAm vas sur le site du consulat de France Annaba, puis dans le site tu tape CCAM dans la case recherche.
Pour info j'ai également fais mes démarches au consulat de Annaba:
18oct 2010 RDV à Annaba pour donner le dossier + audition ccam.
Mon mari s'y est rendu seul, je n'ai pas pu venir en Algérie.
Le 19 octobre 2010 publication des bans au consulat
Le 10 Novembre 2010 publication à ma Mairie.
Le 22 novembre 2010 réception chez moi en France du Certificat de Capacité à Mariage.
Le 06 janvier 2011 mariage en Algérie.
Le 17 Janvier 2011 Rdv au consulat de Annaba pour déposer et faire vérifier la demande de transcription.
Nous sommes maintenant dans l'attente du livret de Famille, le consulat m'a envoyé
un e.mail me disant que le dossier est à Nantes. Je suis dans l'attente.
N'hésites pas si tu as des questions. Ils sont TOP à Annaba!
je me suis mariée en algérie à Oran le 30 Juillet 2010 , j'ai envoyé le dossier à nantes le 22 aout et j'ai reçu une réponse de nantes le 02 SEPTEMBRE 2010 me demandant de patienter car il y avait beaucoup de dossier à traiter
A ce jour, je n'ai pas recu le livret de famille... je m'inpatiente c'est difficile je me suis rendue 3 fois en algérie depuis aout 2010
Mon m'a dit que le delai est compris entre 6 et 8 mois
bonsoir c'est tres facile moi je vien de tlemcen et je lai fé au consulat d'oran alors on ma donné un formulaire et il ya les pieces a fournir si tu ve me contacté pour te passé ce formulaire voici l'adresse de ma fiancé c'est LECOCQELODIE28@GMAIL.COM tu pe me passé ton adresse come sa je tenvoyerai tout ce ke tu voulai ( fi sabil lah) et je vais tout dire pour ne pas trompé ok pats a pats khti et bon courage welah ysahel
Un jour j'ai rencontré mon Paradis mais que faut-il pour y rester ?
Bonjour,
J'ai déposé ma demande de transcription de mariage en juillet 2010 au service de Nantes et j'ai bien reçu l'accusé de réception. Quand je leur ai posé la question, par email, sur la durée moyanne de traitement, ils m'ont répondu :
{//Bonjour,
Il faut compter entre 4 et 6 mois.
Cordialement.
Service Central d'Etat Civil
Bureau de l'accueil et de la communication//}.
6 mois après, je n'ai rien reçus. Je les ai relancé, voici leur répnse automatique :
{//Le BTM accuse réception de votre message. S'il s'agit d'une simple demande de renseignement sur l'état d'avancement de votre dossier, il ne vous sera pas répondu directement. Un courrier vous sera adressé lors de l'examen de votre dossier si des pièces complémentaires sont nécessaires.
RAPPEL :
Les demandes de transcription d'acte de mariage avec CCAM (certificat de capacité à mariage) sont traitées en priorité (délai moyen de 6 à 9 semaines) ; les dossiers sans CCAM ne font pas l'objet d'un traitement prioritaire (délai moyen de 5 à 8 mois, ou plus, selon qu'il y a ou non auditions et transmission au Parquet de Nantes).
A chaque étape de la procédure les usagers reçoivent un courrier les informant du suivi du dossier.
Cordialement,
Le BTM//}
Et voici la réponse "personnalisée" que j'avais déjà reçus en novembre 2010 :
{//Je me réfère à votre courriel en date du 30 janvier 2011 relatif à la suite réservée à une demande de transcription d'acte de mariage étranger dans les registres de l'état civil consulaire français.
Votre dossier a été enregistré sous les références DOS ALGER .2010 T.XXXXX. Son étude devrait intervenir dans les semaines ou les mois à venir en fonction de sa recevabilité (certificat de capacité à mariage, pièces manquantes ou autre). Vous serez tenu informé de la suite qui lui sera réservée.
Je vous invite à patienter et à limiter vos courriers à d'éventuels changements d'adresse.//}
Je me demande pourquoi tout ce temps pour une simple demande de transcription de mariage ?
Est-ce normal ?
Merci d'avance.
Sala.
PS. J'ai la double nationalité (française et algérienne), ma femme algérienne.
J'ai déposé ma demande de transcription de mariage en juillet 2010. A ce jour, aucune réponse malgré qu'ils m'ont informé par émail que la durée moyenne de traitement est entre 4 et 6 mois.
Je les ai relancé, ils m'ont envoyé la même réponse à deux reprises :
Voici le message leur automatique :
Est-ce normal ? Que dois-je faire ? C'est une nouvelle directive sarkozienne ?
Depuis le 01 janvier 2011, il a imposé un timbre de 55 euros pour les demandes de naturalisation, qu'est ce qu'il va faire encore?
Merci d'avance.
Salah
PS. Pourquoi ils parlent de CCM, alors qu'ils ne le demandent le jour de dépôt de dossier ?
Salut!🙂
Voilà, j'aurais quelques questions à poser aux personnes qui sont déjà passer par là...
Je me suis mariée en Algérie au mois de décembre et lorsque je suis rentrée en France j'ai directement envoyer mon dossier à Nantes avec accusé de réception.
Quelques jours plus tard je reçois un accusé sous forme de courrier me disant qu'il manquait rien etc... et que il fallait pas trop les harceler parce-qu'ils avaient trop de dossier à traiter.
Mais enfaite ils ont mentionner aussi que ils pourraient me demander d'autres documents à l'avenir...
Je me pose un peu la question parce que j'ai pa fais de CCM, et est ce que ca concerne l'appart ou les fiches de paie?? car je suis de nationalité française...
je vous invite à nous rejoindre sur le site l'univers des experts dans la rubrique transcription livret de famille sans ccm afin de pouvoir trouver toutes les info et échanger avec d'autres internauts qui sont dans la meme situation que vous
a bientot inchallah
il faut rester optimiste moi cela fait 6 mois que j'attends il faut s'armer de patience...
Je ne comprend pas pourquoi tout ce retard.. en plus tu as envoyer ton dossier en juillet, la ou tout le monde fait sa demande de transcription donc beaucoup de dossier a traiter...
ensuite je n'ai pas fait de ccm non plus et ca peut porter préjudice parfois parce que ca les épargnent de lenquete a faire !!!
Mais franchement qui prennent tout ce temps la pour toi c énorme!!! tu sais avec nantes c'est soit le délai est long soit dans les normes, tu sais ils font leur boulot comme ils veulent...
Ne les harcèle pas non plus.. mais tu peux faire appel à un avocat ou écrire des courriers...
Je te conseille d'attendre un petit peu.. et puis prendre en main ta situation sérieusement si tu vois aucune nouvelle...
Normalement avec le ccm c'est 3 mois maximum normalement et sans c 6 mois..
Une copine a envoyée pour moi un fax à nantes ce matin, 15min plus tard un agent du ministère m'a contacté
me disant que mon livret a été envoyé le 7/02 à la Mairie de naissance pour vérification des noms etc
puis sera réacheminé à ma commune (où j'habite), j'ai contacté la dame de la Mairie qui m'a dit que d'ici 2semaines il sera
en ma possession, je suis Heureuse, INchallah que vos démarches aboutissent rapidement, c'est trop dur..
Rappel de mon parcours:
18oct 2010 RDV à Annaba pour donner le dossier + audition ccam.
Mon mari s'y est rendu seul, je n'ai pas pu venir en Algérie.
Le 19 octobre 2010 publication des bans au consulat
Le 10 Novembre 2010 publication à ma Mairie.
Le 22 novembre 2010 réception chez moi en France du Certificat de Capacité à Mariage.
Le 06 janvier 2011 mariage en Algérie.
Le 17 Janvier 2011 Rdv au consulat de Annaba pour déposer et faire vérifier la demande de transcription + envoi à Nantes par valise diplomatique.
Eh oui, cette "simple transcription" n'est pas aussi évidente à obtenir et non plus une obligation ! Sans CCM, ça peut prendre bcp de temps et même certains mariages ont été refusés !
La demande pour une installation en France pour un(e) étranger(e) est vérifiée sous toutes ses "coutures"...
LILI
Il n'y a personne qui soit née sous une mauvaise étoile, il n'y a que des gens qui ne savent pas lire le ciel. (Dalaï Lama)
mais rien ni personne ne vient à bout de ceux qui défendent une cause juste... (Mano Dayak)
Je vous remercie toutes et tous pour vos réponses.
Franchement, je suis dégouté. Je ne pensais pas que ma demande allait prendre plus que 6 mois, même les demandes de regroupement familliale ne dépssent pas 6 mois.
Je voudrais fixer la date de mon mariage, mais je ne peux pas :-(
Derien on fait comme on peu, entouca ne perd pas espoir au contraire ca viendra quand tu ty attendra pas, c clair moi aussi je peux pas fixer la date du mariage lol !!!
enfin bon on préfere pas en parler pour pas se rendre fou donc on attend on patiente on pense a autre chose...
bon courage et tiens nous au courant de l'évolution de ta situation.
Bonjour,
J'ai appelé aujourd'hui le service des transcriptions à Nantes, la personne que j'ai eu au téléphone m'a expliqué que mon dossier n'a pas encore été traité et qu'il y a pleins de dossiers à étudier avant d'arriver au miens. :-(
Elle n'a pas voulu me préciser quand j'aurai une réponse. En même temps, elle m'a reproché le fait que je n'ai pas fournis de CCAM.
Sincèrement, c'est du n'import quoi. Je voulais descendre le mois de mars pour faire la fête de mariage, mais j'ai peur de ne pas pouvoir rentrer en France (avril ou mai) avec ma femme. En même temps, je dois être en France pour récupérer mon livret de famille.
A part patienter, pourrais-je faire quelque chose ?
Merci.
Salah
PS. Je rappelle que j'ai déposé ma demande de transcription le 30/07/2010.
Bonjour à tous, je suis nouveau ! j'ai suivie un peu vos échanges concernant les délais de transcription,
Salah,
Je comprends ta colère et ta frustration quant à cette longue attente, entre nous salah, ici en france on dit que "Nul n'est censé ignoré la loi" avant de faire quoique se soit dans un n'importe quel domaine, il faut se renseigner auprès des services compétentes et voir l'état de l'art des lois et des procédures à
suivres ...
Enfin j'espère que tous va étre regler dans les temps, un peu plus de patience et tous rentrera dans l'ordre.
Voici mon parcours :
Auditions CCAM au consulat de france en algerie le 26 décembre 2010
CCAM édité le 3 février 2011
Mariage civil prévu début mars 2011
tant mieux si pour toi tu t'es renseigné avant et que tu t'es marié avec le ccam
en ce qui me concerne , j'avais effectué les démarches pour obtenir le ccam et le consulat DE FRANCE A ORAN A PERDU MON DOSSIER ET NE LA JAMAIS RETROUVE
Faute de temps j'étais obligé de me marier sans CCAM et cela fait 6 mois que j'attends
Donc tu ne peux pas venir sur ce forum pour juger Salah en lui sortant nul n'est censé ignoré la loi...
je trouve cela un peu osé de ta part personne n'est parfait...
Désolé pour toi si le consulat a perdu ton dossier ! J’espère que ton attente ne sera pas longue …
Quant à mon message à Salah, je n’avais nul l’intention de lui donner une leçon ! Ou l’offusqué dans son amour propre !
Je pense que le minimum dans n’importe quelle situation c’est de s’informer des vraies procédures à suivre au lieu de tendre l’oreille aux bruits qui court entre amis et familles.
Je compatis sur le fond avec Salah mais pas sur la forme, je suis désolé.
Bonjour SAMIR 2011
je viens de lire ton message pour salah
tant mieux si pour toi tu t'es renseigné avant et que tu t'es marié avec le ccam
en ce qui me concerne , j'avais effectué les démarches pour obtenir le ccam et le consulat DE FRANCE A ORAN A PERDU MON DOSSIER ET NE LA JAMAIS RETROUVE
Faute de temps j'étais obligé de me marier sans CCAM et cela fait 6 mois que j'attends
Donc tu ne peux pas venir sur ce forum pour juger Salah en lui sortant nul n'est censé ignoré la loi...
je trouve cela un peu osé de ta part personne n'est parfait...
je suis nouvelle sur ce forum, j'ai suivi toutes vos discutions, j'aurai une question (ou plusieurs) car mon cas , je crois, est un peu bizarre, .
j'ai fais la demande de ccm auprés du consulat français j'ai déposé tout le dossier complet le 13 janvier dernier et ce jour là ils ont donné le rdv à mon futur époux le 9 mars 2011 prochain inchallah, moi j'ai été auditionnée le 16 février dernier (plus de 40 questions une vrai galére bref) et de la il déja fait la publications des bans à la mairie et la personne qui m'a auditionné m'as dis que je recevrai mon ccm quelque jour aprés que lui enverra le certificat de non opposition je lui ai bien dis que mon futur epoux ne sera auditionné que le 9 mars et il m'a répondu "oui j'ai trés bien compris mais tant que moi j'envoi le certificat de non opposition aprés le ccm est délivré automatiquement". donc, je voudrais savoir si il y a des personnes dans le même cas que moi?
Formalités de mariage › Algérie / France › Ouest · 7 replies
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Juste une petite kestion et merci d avance. j ai epousé un tunisien le 15 mai 2013, tout c est bien dérouler. ma kestion?? notre dossier est parti à nantes…
Hello, my fiancé and I submitted our application for the marriage capacity certificate in Yaoundé.
My fiancé attended the hearing, and so did I. The banns were published at his local town hall.
My banns were published at my local town hall. While we were waiting for the marriage capacity certificate, my fiancé received a letter saying the file had been sent to the prosecutor in Nantes, and it’s been over a month with no news—no call from the police or gendarmerie for a hearing, just radio silence. What should we do, please?
My husband and I have just gone through this stage of a Franco-Togolese marriage—he’s Togolese, and I’m French.
Given how complicated things can get with the administration, I thought I’d leave this post here. If you’d like advice or want to learn from our experience, don’t hesitate to ask...
Hi, it's Joyce—I’ve got a little issue. I’d like to know if you need a passport to start the CCAM process at the French Embassy in Yaoundé, or if it’s better to do it when registering the birth. Thanks!
Hello,
my Indian fiancé and I are getting married in France in a few weeks. Like many couples before us, we had extreme difficulties finding out the steps to follow in India to obtain the necessary documents for our marriage. We received no useful information from the Indian Embassy in Paris. It took us hours of research on traveler forums to gather scattered information and piece together the puzzle. I decided to summarize here the steps that allowed my fiancé to obtain the required papers, so other couples can struggle a little less than we did in the future.
I hope this post helps!
Context reminder: the list of documents required for a non-EU national to marry in France (see also www.service-public.fr):
Certificate of Custom: This is an explanation in French of the rules governing marriage eligibility in your country of origin. I read that some countries include proof that the applicant is indeed eligible. This is not the case for India.
Single-status certificate/marital capacity certificate. This is simply proof that you are eligible to marry under the laws of your country of origin.
Birth certificate.
All these documents must be less than 6 months old at the date of the banns publication.
The birth certificate and the single-status certificate must be apostilled. This procedure is linked to the international Hague Convention, of which both France and India are members. The apostille is a kind of stamp affixed to an official document by the authorities of the country where it was issued, giving it legal value in a third country.
How we obtained these documents:
The certificate of custom is very easy to obtain if you already live in France. You just need to go to the Indian Embassy in Paris with the required documents and pay the fees. We received it by mail the next day. The instructions on the Indian Embassy in Paris website are very clear (spring 2019). See also the VFS Global website (the company to which the embassy outsources consular activities).
Obtaining the single-status certificate was much more complicated. In France, a birth certificate is enough to prove whether you are married or not, as annotations are added for every major life event. In contrast, the Indian administration, although it can prove that someone is already married, is unable to prove that someone is still single. The only way to resolve this is to produce an affidavit. It took several trials and errors before we succeeded, as the administrators we dealt with generally did not know the procedure. Here’s what finally worked:
Prepare the affidavit on 100-rupee bond paper (first party: signatory; second party: Sub-Divisional Magistrate) at the Sub-Divisional Magistrate’s office in your place of birth. See Model No. 1 below. It must be signed by you and the Sub-Divisional Magistrate. For my fiancé, the latter only agreed to sign after presenting a certificate from the Tahsildar of his birth Taluk stating that he knew my fiancé was still single. If you don’t know the Tahsildar well, it might be useful to first request such a certificate from the "village accountant" before approaching the Tahsildar. We don’t know if the process would be the same in other districts than my fiancé’s.
Attestation at the Regional Commissioner’s (RC) office. The Ministry of External Affairs will only apostille documents that have been attested this way. In our case, we found clear information about the procedure on the Regional Commissioner’s website (required documents, cost, bond paper value). The RC asked us to justify why my fiancé needed a single-status certificate. Such certificates are usually requested by people wishing to join the army, in which case the RC receives a request letter. I asked the mayor of my village to sign such a letter (see Model No. 2, which I wrote myself). I come from a very small town, which was lucky here, as the mayor knows both of us personally and immediately agreed to do it. I have no idea if it would be as easy in a larger town. Once the document was submitted to the RC, it was sent back to the administrator who issued it for authentication. This back-and-forth should not take more than 25 days, but it may be useful to follow the progress of the procedure by calling or visiting the offices of both administrations regularly.
Send the attested documents to the Ministry of External Affairs (MEA) for apostille. In 2019, the Indian MEA only accepts apostille requests through private operators, whose list is available on the MEA website.
The birth certificate, once obtained from the municipality of your place of birth, follows the same procedure as the single-status certificate: attestation by the Regional Commissioner, then apostille at the Ministry of External Affairs.
Note: The Indian Embassy in Paris offers to issue a birth certificate. We recommend NOT GOING THROUGH THEM. The procedure is expensive, and they simply copy the information available on your passport. We seriously doubt the validity of such a document for marriage.
A few tips:
Obtaining these documents in India will require a lot of time, patience, and creativity! For us, more than 4 months passed between the moment my fiancé signed his single-status certificate and the day we had it apostilled in hand. In the meantime, there were dozens of phone calls and visits to various local administrations, a lot of brainstorming, and money wasted on canceled flights due to the monsoon.
If you have contacts in the local administration, don’t hesitate to use them. Also, if possible, closely monitor the progress of the procedures by calling or visiting the offices regularly, as mistakes are very common.
I recommend only requesting the certificate of custom once you’re close to having the other documents in hand, as it’s expensive, its issuance is very quick (at least if you both live in France; otherwise, I don’t know), and it’s only valid for 6 months.
All the steps for the birth certificate and the single-status certificate must be done in person, which can be complicated if you already live outside India. Some companies offer to handle it for you if you’re willing to pay. My fiancé bypassed the problem by designating his brother as an "Authorised representative" (a step taken at the notary of his birth Taluk). Once the single-status certificate was established in person, my fiancé’s brother was able to take over and complete the rest of the steps on his behalf. Finally, we asked the service provider handling the apostille to send the documents to our address in France via DHL (we don’t trust the postal service, as we’ve had mail stuck at customs for several weeks before).
My fiancé first tried to establish his single-status certificate at the notary of his birth Taluk. It didn’t work because the Regional Commissioner categorically refused to attest it. Indeed, it is generally forbidden to make any modifications to a document signed by a notary.
Once the birth certificate and the single-status certificate arrive in France, you must have them translated by a sworn translator registered with the Court of Appeal in your area. You can find the list on your Court of Appeal’s website. There are no sworn translators for all Indian languages! So, check beforehand if one exists for the language in which your certificates will be issued, or ensure they are issued in English.
Model No. 1 - Single-status certificate, affidavit
I, (name of applicant), son of (name of father) and (name of mother), with permanent address (address in India), solemnly affirm and declare as follows:
1. That I am a citizen of India
2. That I was born in (place of birth) on the (date of birth)
3. That I am holding a valid Indian passport bearing the number (passport number) issued at (place of issue) and valid from (date of issue) to (date of expiry).
4. That I am unmarried (single) and have no living spouse at present either in India or abroad
5. That I am eligible to marry an Indian or a person of any other nationality according to law.
6. That I am of sound health and in mentally fit condition
7. I further state that whatever stated therein is correct to the best of my knowledge.
I am aware that suppression of facts or furnishing false/misleading information is punishable under Indian law, under section 193(2), 199, 200 of the Indian Penal Code.
Solemnly declared at (place of signature) on (date of signature).
(your signature) (the subdivisional magistrate’s signature)
Model No. 2 – Request letter from the French mayor to the Indian Regional Commissioner
Dear Sir/Madam,
(English version below)
I, the undersigned (Mayor’s name), Mayor of the Commune of xxx, department of xxx, France, certify as follows.
Firstly, that
Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse), citizen of India, passport No. xxx, issued in xxx on xxx, valid until xxx, residing at (address), INDIA,
and
Ms./Mr. (Name of the French future spouse), citizen of France, passport No. xxx, residing at (address), FRANCE,
have requested that I solemnize their marriage in my Commune under French law.
Secondly,
that French law requires me to request from Mr./Ms. (Name of the Indian future spouse) a certificate attesting to their single status.
Issued for all legal purposes.
(Place, date, stamp, and signature of the mayor)
Note:
Prepared on the town hall’s letterhead, directly in both French AND English to avoid needing a translator.
Hi there, please could you tell me how to arrange a marriage interview at the embassy? My fiancé has already been interviewed. Thanks to anyone who can help me out!
hi everyone,
I’m new to this site. Here’s my issue: I just got married in Cameroon to my wife, and I’m waiting for our family record book. After that, I’m trying to figure out what I need to do to apply for her visa. But I’d like her to apply for visas for her children at the same time so they can come with her—is that possible?! Do we need to get passports for her children, or is just the visa application enough? They’re 8 and 15 years old. Thanks!
Otherwise, I’d have to apply for family reunification, but she’d have to stay in France for 18 months before she can apply for her children’s visas—that’s way too long!!!
If anyone can give me some advice or help with this complicated situation, I’d really appreciate it.
Thanks so much for your help.
Best regards,
Hi, the situation is complicated...
My son would like to marry his girlfriend (married to a Filipino in the Philippines but separated for 14 years), who is from the Philippines... but... what complicates things is that she lives in Switzerland illegally—her visa expired after a divorce from a Swiss national, and she received a deportation order in 2022 but never left.
Just to clarify, she’s been working in Switzerland for 10 years and pays Swiss taxes...
Recently, she reapplied for a work visa to request residency rights so she could marry my son, but they refused, and she’s already received an order to leave the country... What can we do? We don’t know who to turn to
I was interviewed at the town hall of my place of residence on March 7, 2025. My fiancée still hasn’t been interviewed by the consulate. The question is whether I need to schedule an appointment for her interview or wait for the consulate to call. Thanks for your reply
Hi everyone, I need some help, please. My partner wants to send our CCAM file to the embassy in Yaoundé from France. We’re wondering if, with the pandemic, the file will even arrive and how long it’ll take. Would it be better to send it directly to the address in Cameroon? We’d planned to drop it off in March but couldn’t, and my interview is next month (even though I know it’ll probably be postponed). I’d really like the file to be in their hands before my interview date. Please help—what should I do?
Please, I need your expert advice.
I’m Cameroonian, married to a Frenchman of Cameroonian origin.
My husband just received a message saying our marriage certificate has been properly transcribed and that copies will be sent to his local town hall via diplomatic pouch.
I’d like to know the details of what comes next so I can apply for my long-stay visa.
Also, I’m about to get a passport—can I use my ID that still has my maiden name, or do I have to get a new ID with my married name before applying for a passport?
Basically, will getting a passport with my maiden name now cause problems later in the process? I really don’t want to deal with the hassle of getting a new ID right now.
Our best friend, who is Moroccan/French, wants to marry an Algerian woman. They’ve already met, and the first steps have been taken.
It seems like getting married under these circumstances is really complicated—has anyone been in a similar situation and could share some advice on the administrative side or the steps to take?
Bonjour à tous. Je suis nouvelle dans le forum. Ça fait exactement 4 mois et quelques jours que ma transcription a été déposée. Félicitations à celles qui l'ont eu. Nous autres mettons de l'eau dans le vin car c'est pesant. Par ailleurs à l'ambassade il conseille d'aller sus France visa pour les infos. Carole 08
Bonjour la famille, svp je sors de la mairie , pour l'acte vérifié depuis le 20 février 2020 , ça fait 7 mois aujourd'hui pas de nouvelles rien les mails ils voient ils lisent sans réponse aucune. Venez tous m'aider svp . Dites moi quelque chose svp . Pourquoi donner le ccam et bloquer la transcription! !!!
Mon amie et moi souhaitons nous marier car nous n'en pouvons plus de vivre séparés. J'ai lu tous les posts sur le forum, et je dois bien avouer que je suis un peu perdu.
Je crois comprendre que la solution la plus "simple" serait de se marier en indonésie.
Je précise qu'elle est de confession musulmane, et moi non.
je ne peux pas faire des aller retour perpétuels entre la France et l'Indonésie, raison financière, mais bon j'ai de l'argent de côté.
quelle visa a telle besoint pour venir en france Merci à vous de vos conseils précieux.
je compte sur vous tous.
Bonjour j’ai Avoir des renseignements concernants notre dossier pour mariage en fait je suis française et mon compagnon est résident Camerounais nous sommes déjà en attente de la capacité à mariage la publication étant faite depuis le 21 juin 2019 dans ma ville et j’aimerais savoir quand je pourrais recevoir la capacité à mariage merci pour votre réponse
LYSYL
Bonsoir à tous svp
J'ai déjà envoyé mes documents à mon fiancé et en remplissant le papier de renseignements communs il a coché la case de contrat de mariage chose qu'on a pas pensé à faire à temps
Peut il mettre le corrector à cette endroit? Les gens du consulat ne vont pas poser de problème ? Merci de me repondre
Bonjour à tous jai une préoccupation je suis camerounaise et mon fiancé est français nous avons déposé un dossier de ccam à l'ambassade de france au cameroun en octobre 2019 et l'ambassade à renvoyer un courrier de réception du dossier à mon fiancé en notifiant de prendre un rendez vous pour mon audition chose qui as été faite .le rendez vous devrais avoir lieu le 6août passé mais avec le covid l'ambassade à renvoyer à une date ultérieure sans toute fois spécifier le jour.mon problème est le suivant j'aimerais savoir s'il ya d'autres personnes dans ce groupe qui ont eu le même problème ? Vous avez été finalement reçu ? Si oui comme se passe une audition quels sont les documents à fournir? .merci de me répondre vite car je suis perplexe.
Bonjour je suis française d’origine camerounaise mon mari est camerounais, nous avons déjà tout fait au niveau dossier mariage tout est ok nous sommes au niveau de l’attente de la transcription j’ai déposé le dossier de demande de transcription le 22 août 2019 est ce que quelqu’un peut me donner les délais d’attente de transcription pour l’obtention de visa de mon mari svp ? Et est ce qu’on demande encore quelque chose encore pour sa demande de visa merci pour vos réponses je vous souhaite une bonne journée
Bonsoir je suis nouvelle dans le forum je dépend le douala
Voilà l'histoire dossier déposé en septembre audition nous 2auditions en actobres depuis pas de réponse o mails et lorsque monsieur appel toujours dossier en cour de traitement
Le dernier appel ils lui répondu d'attendre que ce n'est pas sur qu'il auras une réponse favorable
Voilà j'aimerais savoir si le dossier peut être envoyé a Nantes sans que le consulat ne vous informé.
Bjr tout le monde
J ai une amie qui est passée à l ambassade de France à ydé pour complément de dossier,
qui m a dit que les auditions ont repris...je veux savoir si l une d entre vous est déjà passée ou à reçu un mail à propos. Merci
Hortyane
Bjr, je suis camerounaise et mon conjoint est francais, nous aimerons connaitre comment proceder pour obtenir la capacite a mariage , en ce moment ou le covid 19 bat son plein, de plus comment il le fera puisqu, il est en france en ce moment?, est ce que je peux le faire ici?. Merci pour une eventuelle intervention ca nous sauvera la vie
Bsr svp j'ai besoin d'un renseignement. Combien avez vous payer pour faire votre publication des bans et le certificat de non opposition dans votre mairie pour la CCAM ?
Que ce soit a dla ou a yde. G sais que les prix sont différents mais je veux avoir un bref aperçu. Merci de me répondre
Bonsoir à vous
Svp je voudrais être éclairée En ce qui concerne le certificat de domicile qu’on demande dans le dossier du CCAM
Étant donné que je vis chez mes parents les facture sont au nom de ma mère je doi fournir la copie de sa carte et quelle attestation? Il n’ont pas préciser
Aidez moi svp merci
Bonsoir svp dans la fiche de renseignement que je dois remplir on demande ma profession et actuellement je n’ai pas encore d’emploi si je met étudiante sa pose un problème? Sachant que sa fai pratiquement 4 ans que j’ai arrêté l’université
Nb: sur ma CNI c’est ecri élève et sur ma publication de bans c’est ecri étudiante
Bonjour a tous je me présente je m'appelle Delphine je vais me marier avec un algérien qui réside en algérie et on a fait la fameuse étape du CCAM que nous avons obetnu. suite a ca on a demarrer la procedure de l'enquete de police sa fait 2 mois qu'on a envoyer le dossier et la il nous le renvoie soit disant il faut des document en plus alors que quelqu'un de la mairie de la ville de mon futur epoux nous a préciser que c'était juste pour nous embeter pour rester correct alors l'algérie on veut laisser tomber. 🙁
Alors voila ma principale question est : est ce que mon futur mari peut demander un visa court sejour en vue de se marier en france ? quel document a fournir et est ce que il y a des chances qu'il l'obtienne ?
Je compte sur vous pour m'aider svp on désespère vraiment
Bonsoir ma fiancée et moi avons déposé le dossier de demande de CCAM depuis août 2019 et on n'a toujours pas de réponse du consulat de Douala y'a t'il des gens dans cette situation
C'est encore moi, désolée avec toutes mes questions, j'ai trop peur de faire une erreur et faire traîner mon dossier..
Alors, a quelle adresse dois je envoyer mon dossier ccam ? (je suis en France). L'adresse sur le papier est : mbassade de France au Cameroun - Section consulaire de Yaoundé – Service état civil
S/C Valise Diplomatique – 13 rue Louveau, 92438 CHATILLON Cedex
Mais du coup.... C'est en France ? Je ne comprends pas trop. Je dois seulement écrire exactement cette adresse ici ? Et ensuite eux le transmettent à Yaoundé ? Je suis un peu confuse...
J'ai une petite question en ce qui concerne l'envoie du dossier de CCAM depuis chez moi--France--pour Yaoundé.
Mon copain a utilisé DHL pour me faire parvenir ses document et même si c'est cher ça a bien marché, seulement pour moi le point dhl le plus proche est pas facile d'accès du tout car je n'ai pas de voiture (et qu'est ce que c'est que ces histoires de point dhl qui se retrouvent seulement dans des endroits perdus ?!) ... Du coup je me demandais si avec chronopost c'est aussi bien sécurisé ? Et est-ce rapide également ? Parceque comme il y a son acte de naissance original dedans je ne veux pas prendre de risque que son courrier se perde.