Claude voici en Français
sur 10 juillet 2014, 23:07:36
L'administration des douanes de la République (AGR) a publié de nouvelles règles pour l'importation de produits non commerciaux, destinées à toutes les personnes qui arrivent dans le pays ou recevoir des envois à l'étranger, qui sont publiés ce matin dans la Gazette officielle no. 30 et entrera en vigueur depuis le 1er septembre.
Comme il l'a expliqué à Granma Idalmis Rosales Milanes, directeur adjoint de l'AGR, c'est quatre résolutions, trois de l'AGR et un du ministère des finances et des prix « quelle politique de mise à jour que la douane a mis en œuvre depuis le 2011 ».
Il s'agissait de l'intimée que ces décisions ont été prises d'une étude qui a confirmé les volumes élevés d'importation que certaines personnes sont destinés pour le marketing et le profit, en utilisant des allocations importations non commerciales établies jusqu'ici.
Ces cas signalés, Granma a rencontré certains des plus importants. Une année un passager importées par l'intermédiaire de la borne 3 de l'aéroport international de José Martí, moniteurs de 41 ordinateurs et une télévision à écran plat de 66. Une autre personne a 34 imprimantes, moniteurs, 58 et 74 informatique tours, entre 2011 et 2014. Au début de janvier 2013, un passager transporté dans ses bagages portant 1 695 unités et un autre au mois de mars chargé de 400 unités d'ampoules de clignotants pour moto ; toutes ces marchandises ont été confisquées en vérifiant son caractère commercial.
Sur ce sujet, Rosales Milanes a précisé que les personnes physiques peuvent être uniquement les importations non commerciales. En conséquence, a-t-il dit, "reste la valeur totale des articles dans les bagages, sous réserve du paiement des droits de douane, qui ne font pas partie des effets personnels - ne doit pas dépasse 1 000 pesos. Pendant ce temps, les livraisons ne sont pas autorisés est de 200 pesos ".
Ce qui change avec les nouvelles résolutions correspondent aux quantités de quelques-uns des éléments qui sont importés par n'importe quelle route, ses valeurs, ainsi que le poids et la collection du tarif figurant dans les articles divers envois postaux, air et mer.
Ainsi, la résolution n'a pas. 207 la valeur nouvelle liste d'évaluation en douane pour les importations non commerciales. Elle spécifie le type d'article et la valeur déterminée par cette institution.
En outre, la résolution n'a pas. 206 spécifie la limite de détermination de la publicité sur les importations qui font des personnes physiques par toutes les voies. Il est rappelé que « l'autorité douanière est habilitée à déterminer le caractère commercial dans le cas où les quantités de la même question, sa nature, sa fonction ou, comme l'a répété dans les importations, indiquant qu'elle est effectuée à des fins commerciales ". Cette disposition est également accompagnée d'une liste qui contient des quantités d'éléments autorisés par la suite.
Il a précisé qu'il est entendu comme l'importation a rappelé, « l'action de récidive ou de répéter l'opération d'importation d'articles divers, ou des produits de même nature, la discrétion de l'autorité douanière », qui a le pouvoir de confisquer les montants excédant les établis.
"L'entrée en vigueur de ces dispositions ne gêne pas l'agile passage de la frontière des passagers conforme légiféré, qui pourront continuer à utiliser le canal vert que l'on appelle, où en passant les gens qui ne doivent pas faire n'importe quel paiement avant les douanes".
"Il est valide à réaffirmer que les autorités douanières appliquent la sélectivité envers les personnes qui pourrait faire une activité à but lucratif, des statistiques de bases de données qui vous permettent de faire une sélection aussi rationnelle que possible, a déclaré le député.
En revanche, l'AGR a publié plus de résolution pas. 208, déterminer la valeur en douane des articles qui sont classés comme diverses et importées non commerciales expéditions par avion, mer, et postale.
Cette disposition remplace pour le non. 122 2012 et prévoit que, à l'heure actuelle, la valeur de l'importation d'un kilogramme est 20 pesos. Reste que seulement à être importées par le biais de transfert jusqu'à 200 pesos, donc cela se résume à 10 kg de poids, les valeurs autorisées pour ces charges.
En conséquence, le ministère des finances et des prix ont signé la résolution ne. 300, indiquant que le paiement des taxes de ces expéditions est CUC et également "ceux qui les reçoivent seront exemptés du paiement des taxes pour la première de 30 pesos ou équivalent à 1,5 kilogrammes, a déclaré.
Personnes qui reçoivent des transferts ci-dessus les 30 pesos (1,5 kg) et une valeur maximale de 200 (10 kg) paiera 100 %.
Il a dit Rosales milanais que « par les charges qui sont en attente de dédouanement à Cuba quand ils entrent en vigueur le présent règlement, est
