Pins15 · 28 décembre 2014 à 8:12 32 messages · 5 participants · 11 299 affichages | | | | Non, tu confonds ici le cas d'un constructeur qui vends des voitures neuves et qui doivent donc être conformes à la législation européenne en tous points, et l'immatriculation à titre isolé d'une voiture non distribuée en Europe, qui plus est d'occasion (ce qui, dans ce cas, est justement plus simple qu'avec une voiture neuve).
Tu peux homologuer un vieux 4x4 russe, ou une vielle américaine des années 1950 même si les émissions de polluants sont hors normes par rapport à la législation actuelle. Mercedes doit par ailleurs, comme tous les autres constructeurs, effectuer des crash-test pour homologuer ses voitures ; on ne demande évidemment pas à un particulier de crasher sa voiture ! | | | Annonce · Sponsorisé | | | À: Kujila · 13 janvier 2015 à 11:01 Re: Acheter un 4x4 en Mongolie et rentrer en France avec Message 22 de 32 · Page 2 de 2 · 1 088 affichages · Partager Tu peux homologuer un vieux 4x4 russe, ou une vielle américaine des années 1950 même si les émissions de polluants sont hors normes par rapport à la législation actuelle
L'immatriculation à titre individuel n'est pas systématique sinon je l'aurai moi-même fait depuis de belle lurette pour en faire un business lucratif. Là, avec l'exemple de Mercedes, on avait constaté comment l'Etat agit contre un grand constructeur alors j'imagine déjà la réaction de l'Etat face à un simple particulier désarmé. | | | L'immatriculation à titre individuel n'est pas systématique sinon je l'aurai moi-même fait depuis de belle lurette pour en faire un business lucratif.
Certes, mais le respect ou non des normes en vigueur n'entre pas de la même manière dans le processus d'homologation d'une voiture à titre individuel, surtout s'il s'agit d'un modèle qui n'a jamais été commercialisé officiellement en Europe.
Là, avec l'exemple de Mercedes, on avait constaté comment l'Etat agit contre un grand constructeur alors j'imagine déjà la réaction de l'Etat face à un simple particulier désarmé.
C'est totalement différent. C'est un constructeur qui commercialise en série ses voitures neuves et il y a, à ce titre, des normes très strictes à respecter ; si la législation change pour un composant d'air conditionné, ou pour tout autre chose (obligation de mettre des airbags, de mettre un catalyseur, un filtre à particules...), le constructeur doit adapter ses voitures neuves aux règlementations. Il s'agit ici d'un commerce de voitures neuves et non de l'immatriculation isolée d'un ancien véhicule. | | | À: Kujila · 13 janvier 2015 à 11:47 Re: Acheter un 4x4 en Mongolie et rentrer en France avec Message 24 de 32 · Page 2 de 2 · 1 076 affichages · Partager J'avais déjà vu le cas d'un français résidant auparavant dans un territoire français d'outre mer et qui avait réussi à importer son Renault Trafic de 2002, un modèle pourtant commercialisé en France mais avec un moteur "tropicalisé" en ce qui lui concerne et qui s'était vu refuser sans aucun recours possible l'immatriculation (Mercedes, lui, avait fait recours et avait gagné, le paradoxe). N'ayant plus les moyens de rapatrier son véhicule dans sa résidence d'origine aux Antilles, le véhicule, en très bon état lors du passage aux frontières "rouille" (pardonnez-moi l'expression) en ce moment dans son jardin en France. Bref, tenter d'immatriculer un véhicule importé même si le modèle équivalent existe en France, c'est comme jouer au PMU : soit en gagne (et ce sera la fête au village) soit on perd (avec l'investissement perdu qui va avec surtout si le véhicule est encore bien coté dans l'argus). | | | Oui, c'est bien pour ça que je dis qu'il est plus simple de faire immatriculer un modèle jamais vendu en Europe. Dans le cas du Trafic, il avait une homologation européenne et française, et il devait donc être en conformité exacte avec sa fiche d'homologation, et c'est là que ça devient très compliqué car, dans ce cas, il faut changer le moteur, et peut-être d'autres éléments techniques très coûteux.
S'il s'agit d'un modèle non diffusé officiellement en Europe, les choses sont paradoxalement plus simples : il recevra sa fiche d'homologation individuelle et n'aura pas à avoir un bilan CO2 ou un niveau sonore conforme à sa fiche d'homologation européenne puisqu'il n'y en a pas... Il devra bien sûr subir des tests mais uniquement pour que les résultats soient mentionnés sur sa fiche d'homologation, sans pour autant avoir une valeur précise à respecter. | | | À: Kujila · 15 janvier 2015 à 17:57 Re: Acheter un 4x4 en Mongolie et rentrer en France avec Message 26 de 32 · Page 2 de 2 · 1 029 affichages · Partager Bonsoir a tous Je souhaite apporter deux elements, non pour contredire qui que ce soit, mais pour apporter quelque chose : - pour avoir fait homologuer un vehicule CANADIEN (origine USA, immatriculation canadienne) j'ai du remplacer TOUS les vitrages car non conformes a la loi francaise (mais c'etait il y a bien longtemps) - par contre le vehicule m'appartenant AVANT son retour en france, c'est a dire pas acheter quinze jours avant ! j'ai "beneficié" de bienveillance (dixit le controleur) car pas de refus a cause des phares, feux arrieres et presence d'un feu antibrouillard arriere rouge (a l'epoque interdit, aujourd'hui obligatoire !!!! merci kafka) Depuis j'i pu voir bien des choses, ce pourquoi j'ai ecris que c'est plus facile si le vehicule n'a pas ete acheté dans un but "speculatif" J'ajoute, pour Quatre-vingt qu'il n'y a PAS de "territoire francais d'outre-mer" aux Antilles, seulement deux departements, et il n'ya pas de problem d'homologation (heureusement d'ailleurs, car certains vehicules vendus aux Antilles sont aux normes etazuniennes !) alors d'ou vient cet engin ???? | | | À: Yves33 · 15 janvier 2015 à 18:18 Re: Acheter un 4x4 en Mongolie et rentrer en France avec Message 27 de 32 · Page 2 de 2 · 1 027 affichages · Partager - pour avoir fait homologuer un vehicule CANADIEN (origine USA, immatriculation canadienne) j'ai du remplacer TOUS les vitrages car non conformes a la loi francaise (mais c'etait il y a bien longtemps)
Tu ne dis pas de quel modèle il s'agit, ça a son importance...
Tu ne dis pas non plus à quelle époque c'était. | | | À: Kujila · 16 janvier 2015 à 7:33 Re: Acheter un 4x4 en Mongolie et rentrer en France avec Message 28 de 32 · Page 2 de 2 · 1 011 affichages · Partager Bonjour kujila Ford econoline (jamais homologué en France, bien sur) et 1981 cela date, mais pour roder (un peu) dans le milieu automobile, je vois et j'entends bien des choses. Si il semble que les lois se durcissent pour les homologations, il me semble (je pese mon mot) que l'attitude est moins retive pour le vehicule qui ne semble pas etre un achat speculatif (je designe par ce vocable un vehicule qui appartient a une personne depuis un certain temps) ce qui herisse c'est la "perle" achetée au fond de la russie ou du Vietnam et revendue apres un detour par retromobile (je n'ai RIEN contre retromobile, c'est juste que c'est une belle vitrine) Mais, j'insiste, cela reste une impression et pour l'auteur du post sans reel interet, hormis que c'est une aventure possible | | | À: Yves33 · 16 janvier 2015 à 8:40 Re: Acheter un 4x4 en Mongolie et rentrer en France avec Message 29 de 32 · Page 2 de 2 · 1 004 affichages · Partager En effet, les services d'homologation son plus ou moins souples selon les cas.
ce qui herisse c'est la "perle" achetée au fond de la russie ou du Vietnam et revendue apres un detour par retromobile
Bon, mais globalement, il n'y a pas de perles automobiles à rapporter de ces pays, et surtout pas pour spéculer  ! Je ne vois pas qui spéculerait sur un UAZ (ça se saurait si en faire l'importation était lucratif !).
Sinon en effet, depuis 1981, il y a pas mal de choses qui ont changé. À ma connaissance, pour un modèle non vendu en Europe, il n'est plus nécessaire de changer le vitrage. En revanche, les pneus et l'éclairage doivent être aux normes (au moins conformes à des équipements qui ont été homologués en Europe). Pour les pneus sur un UAZ en même temps, c'est une bonne idée  ! | | | À: Yves33 · 16 janvier 2015 à 12:36 Re: Acheter un 4x4 en Mongolie et rentrer en France avec Message 30 de 32 · Page 2 de 2 · 994 affichages · Partager J'ajoute, pour Quatre-vingt qu'il n'y a PAS de "territoire francais d'outre-mer" aux Antilles, seulement deux departements
Selon Wikipedia, Les territoires de la France d'outre-mer sont répartis dans le monde entier : Amérique du Sud (Guyane, seul territoire non insulaire), Antilles (Guadeloupe, Martinique, Saint-Martin et Saint-Barthélemy)...
et il n'ya pas de problem d'homologation (heureusement d'ailleurs, car certains vehicules vendus aux Antilles sont aux normes etazuniennes !) alors d'ou vient cet engin ????
Cet engin avait été assemblé dans l'usine Renault en Argentine et avait été vendu aux Antilles par Renault. Comme vous le dites, il n'y a pas de problème d'homologation en ce qui concerne le droit français mais il y a un problème lorsque le droit européen s'applique (l'UE ne reconnaît pas certains statuts des territoires des pays membres de l'UE hors du continent européen). | | | Bonjour Quatrevingt Je pense qu'il y a une confusion dans le terme : Administrativement parlant, la france "possede" des Departements d'outre-mer (= DOM) des Territoires d'outre-mer (= TOM) et des communautées d'outre-mer (=COM) Les antilles sont toutes soit des DOM (Guadeloupe Martinique) soit des COM (St Martin, St Barthelemy) La Guyane est un Departement d'outre-mer La reunion " " " Par contre le Polynesie Francaise, la nouvelle-Caledonie ou Wallis et Futuna sont bien des TERRITOIRES d'outre-mer Une des consequences (dans le cadre de notre conversation) etant que la loi francaise (et ses homologations) ne s'applique PAS dans les territoires. Ainsi vous pourrez trouver des vehicules chinois en P ou WF alors qu'ils sont interdits en France METROPOLITAINE Ce que vous affirmez confirme par ailleurs que il y a une "tolerance" locale dans certains DOM/COM car il est moins couteux pour un constructeur de vendre une RENAULT ou PEUGEOT "americaine" a la Guadeloupe ou a StPierre-Miquelon (autre COM, qui a preferé cette sitauation a celle de Dpt, soit dit au passage) que de la faire venir d'Europe Par contre ce qui me surprends c'est que si ce vehicule avait DEJA une immat Francaise (971 ou 972) il n'y avait pas lieu de repasser par une homologation pour une conversion en immat "metro", d'ailleurs le SIV ne le permets meme pas ! | | | À: Yves33 · 19 janvier 2015 à 6:56 Re: Acheter un 4x4 en Mongolie et rentrer en France avec Message 32 de 32 · Page 2 de 2 · 933 affichages · Partager Par contre ce qui me surprends c'est que si ce vehicule avait DEJA une immat Francaise (971 ou 972) il n'y avait pas lieu de repasser par une homologation pour une conversion en immat "metro", d'ailleurs le SIV ne le permets meme pas !
On était aussi été surpris que la ré-immatriculation dans la métropole passerait comme une lettre à la poste, ce qui n'avait pas été le cas, à cause des conditions d'homologation de l'UE différentes de celles de la France sans doute. | Trouvez des offres de séjours uniques avec nos partenaires Tous les droits réservés © 2026 MyAtlas Group | 3 913 visiteurs en ligne depuis une heure! |