Bon avocat à me conseiller aux Philippines?

Bonjour à tous,
J'aurai aimé savoir si quelqu'un aurait un bon avocat à me conseiller, qui aurait de bonnes connaissances et de l’expérience dans le domaine de la création de société (corporation) et achat de terrain par un étranger aux Philippines. Ca m'arrangerai qu'il soit sur Cebu (ou vers le Nord de Mindanao), mais je peux aussi me déplacer sur Manille.
Merci d'avance !!

salut
si tu cherche un avocat sur les philippines je te conseille de prendre contact avec la chambre de metier et du commerce a manille, ils sont continuellement en contact avec trois avocat, les tarifs sont fixes pour chaque dolmaine, néanmoins pour des infos en regle generale tu ne trouvera des conseils qu'en allant directement dans un city hall (cebu par exemple pour toi)
pour l'achat de maison ou de terrain si tu souhaite des infos je peu te renseigner gratuitement, car je possède (pas a mon nom) et je vend des terrrains et j'ai, je pense, toutes les infos necessaires pour toi

Bonjour,Ca m'intéresse aussi d'être informé (pour l'achat de terrain).Est ce impossible pour un étranger d'acheter un terrain comme on le lis d'habitude ?Quels sont les prix habituels (selon le coin) ?Merci d'avance.

bonjour Tristan et Jeremy,
J'ai contacté la fameuse CCI pour les mêmes raisons que toi, j'attends toujours leur réponse !
Leur site : www.leclub-fcc.org/
Merci à Stéphane pour l'info

hum je te conseil de leur telephoner ce sera plus simplepour acheter un terrain tu dois obligatoirement creer une societe immbiliere dans laquelle tu aura aussi l obligation d avoir une femme philippine ou un prete nom, cette societe ensuite louera le a terrain a ta deuxiemme societe qui elle n aura qu a commercialiser le produit
mais qoui qu il en soit un etranger ne pourra jamais etre totalement proprietaire d un terrain et pour une societe ne pourra jamais detenir la totalite des parts minimum 50% pour un philippinaux philippines pour etre proprio il faut avoir 18 ans, attention beaucoup de femme aux philippines sont celibataires avec enfants, si elles ont un ou plusieurs enfants, verifier auparavant si elles sont mariees et separees car ensuite le divorce n existe pas aux phillippines, cela reste possible avec une tres tres longue attente et des justificatifs et preuvent, pour annuler le mariage et non pas divorce ou avec un avocat qui s occupe de tout..............
concernant la propriete d une societe a 50% ou d un terrain, le plus simple garder les papiers avec vous, car les originaux sont requis pour toute vented autre part (copier/coller)
Enfants légitimes et / ou descendants sont les héritiers primaire obligatoire. En vertu des règles de la Cour, une succession peut être confiée par règlement extrajudiciaire, d'un commun accord entre les héritiers. Cette méthode exige que le défunt n'a laissé aucune volonté et pas de dettes, et que tous les héritiers sont d'âge légal de 18 ans (bien que les mineurs ne peuvent être représentés par des représentants judiciaires ou juridiques)
aussi acheter des terrain avec la famille de votre amie ou epouse filipine reste la mailleur solution
mais attention
verifier que tous les documents sont valides (taxes payees et a jour, aucune hypotheque construction de route prevue par l etat,) demander copie du tittle au city hall
car tres souvent aux philippines les familles sont proprietaires de terrains sans papier et ne paye aucune taxe
si vous construisez sur ces terrains sachez que du jour au lendemain vous pouvez tout perdre
soit par la saisie des terres par le gouvernemet soit separation avec votre amie ou epouse, et dans ce cas la famille revendique toujours la propriete du terrain et toutes les construction qui ont eu lieu dessus (pour recupere le tout)les tarifs ben ecoute comme en france si tu va a paris dans le 08 tu paiera dix fois plus cher qu a clermont ferrand
ensuite dans une meme ville tu peu trouver des prix du simple au triple voir quintuple a toi de chercher et de voir toutes les conditions et les avantages ou pas

Merci pour ces infos qui servent beaucoup de monde ces temps-ci mais, sans t'offenser, tu te répètes un peu sur plusieurs topics.
Tout ce qui a été dit ayant été compris, peut-être que la question était plus précise ?
Et pour appeler il faut quand même être sur place, ce qui n'est aps le cas de la plupart des intervenants sur de tels forums... Moi j'irai en juillet 2013.
Par exemple, tu dis que la CCI a 2 ou 3 avocats.
Les noms ?
Ou du moins leurs tarifs sont-ils dans la moyenne ou plutôt dans la fourchette élevée ?
Que conseilles-tu ?
S'adresser à un avocat conseillé par la CCI qui coûtera plus cher (une fourchette de prix ?) mais qui sera plus compétent et qui trouvera un prête-nom ?
Ou passer par un avocat trouvé dans un petit quartier d'une petite ville, 10 fois moins cher donc ?
Dans le cas d'un achat d'un terrain à 50% avec sa femme Philippine, le problème ne se pose pas vraiment ! en tout cas je ne connais personne qui demande des infos car tout est assez simple finalement !
J'ai acheté un terrain que j'ai mis au nom de ma fiancée Philippine. Un petit terrain pas cher pour la protéger et sur lequel elle fait un business. C'est à elle, point !
Demain je ne veux pas acheter un terrain à plusieurs millions avec elle.
Je ne souhaite pas être jugé, je suis jeune, marié 2 fois, divorcé 2 fois, j'ai gagné beaucoup d'argent (expatrié en Afrique durant des années) et les femmes m'en ont beaucoup coûté !
Le jour où t'as compris que le couple c'est un rapport de forces et que l'égalité tant prônée par les féministes est un vain mot, tu as bien avancé !
Si ta femme possède 50% de ce que tu as, le jour où elle en a marre de laver tes chaussettes (au bout de 7 ans parait-il, 3 ans d'amour et 4 ans de questionnement), elle se barre avec ses 50 %.
Donc pour les méfiants et les célibataires, il y a le prête-nom. Est-ce viable ? Vends-tu des terrains à des étrangers qui montent une SCI avec un prête nom et qui sont donc officiellement 50 % propriétaires de leur bien mais dans les faits ils sont seuls proprios ?
Ou faut-il toujours glisser le nom d'une personne réelle (un inconnu qui va posséder 50 % de ton investissement ?!?).
Ensuite, pour un commerce, la SCI va louer le terrain à la société qui gère un certain type de business, ça OK...

bon deja ce n est pas avec toi que je discutez en premier lieu
ensuite tes problemes personnel avec tes ex femmes je m em fou un peu et je pense que c est le cas d un peu tout le monde
ensuite cesse de prendre ton cas pour une generalite
tu parle de donner un terrain a ta femme ici
c est ton choix et il est respectable
en ce qui concerne la question est de
savoir si il est possible d etre proprio a son nom
est il possible d avoir un avocat
j ai repondu
oui va a la chambre des commerce et industrie francaise
il travaille depuis des annees avec des avocat de confiances
pour la creation d une petites entreprise de restauration avec deux employes tu peu prevoir 3000 pesos (pour cette somme l avocat effectue toutes les demarches administrative, pour la creation de ton entreprise, juste a preciser que le cout des formalite viens en plus des frai d avocat) ensuite il te faut trouver ta maison ou ton commerce, ou ton bureau avant de cree ta societe
tu a acheter une maion a ta femme ok
tu as paye
ok
mais tu a tous les papiers
tu a fait ton enregistrement BIR
tu a le title a ton nom
tu as achete le terrain avec la maison
mais tu as acheter la maison et le terrain ou juste la maison
tu paye tes taxes tous les ans
c est bien ta femme n aura jamais de soucis
auquel cas attend toi un jour ou l autre a en avoir
pour son petit commerce elle paye sa taxe au barangay ou city hall
un avocat dans un petit quartier pas de soucis cela reste possible
mais franchement tu est etranger et bien dis toi bien que tu paiera deux ou trois fois plus cher
bref a chacun sa methode
il cherche les meilleurs solution sans prendre trop de risque et en respectant la loi tu TELEPHONE a la CCIF +63 2 813-9005
car je vais t apprendre une chose les communications telephonique entre la france et les philippines fonctionne tres bien
tu telephone le soir en france a 21 ou 22 heures il sera 03PM ou 04PM heures a manille et tu auras le directeur de la CCIF ou son adjointe qui parle francais puisqu il sont francais

Mais pourquoi faut-il toujours s'énerver ?
un forum c'est un partage d'expérience.
Merci de partager la tienne, vraiment merci !
Cela sert, tu es lu et c'est bien le seul but, non ?
Je faisais juste remarquer que tu avais dit 2 fois la même chose sans donner de détails, ce que tu viens de faire et là, je suis heureux. Merci.
3000 pesos pour créer un petit business, c'est peu...
A la chambre de commerce, ils parlent français puisqu'ils sont français ? Voilà une info importante qui va en intéresser plus d'un.
Je connais pas mal de monde arrivé récemment aux Philippines et qui ne parlent pas anglais (pas encore).
Moi je me débrouille bien mais au téléphone c'est galère !
donc parler avec un français, merci de l'info !Franchement, désolé si je t'ai vexé. Tu donnes des infos, c'est vraiment sympa de prendre le temps de le faire car tu ne gagnes rien !
D'après ce que j'ai compris tu bosses dans l'immobilier, tu pourrais orienter vers un site, dire que tu as des terrains à vendre mais non, ta première idée c'est le partage !PS : pour ma fiancée, elle fait bien ce qu'elle veut ! Elle a vu un terrain avec clean title à 65 mille, les machines coûtaient 10 mille, un peu d'outillage 10 mille. Je lui ai envoyé 3000 euros par Moneygram (un peu plus de 140 mille) et elle entreprend toutes les démarches, elel fait ce qu'elle a à faire, elle paye les taxes qu'elle doit payer, elle va voir un avocat de quartier ou pas... enfin elle est Philippine, c'est son pays, ses 2 parents sont commerçants, je pense qu'elle devrait se débrouiller...
Je ne suis ni gentil ni méchant. J'ai un pote aux Philippines qui a envoyé 6000 euros, juste pour aider la famille ! Du coup je comprends pourquoi il y a des réseaux qui demandent du fric sur le net ! sourire... qu'est-ce que ne ferait pas un homme pour une jolie fille ? ;-)

Salut Stéphane,Simplement pour dire qu'Il existe aussi d'autres voies, certes plus tortueuses, pour qu'un étranger puisse acquérir un terrain (même avec construction à réaliser dans le futur) aux Phils sans créer de société immobilière pour autant. Je pense notamment aux méthodes "spéciales" via un "Intermédiaire" philippin (mais parfaitement légales) de protection par leasing (ou par hypothèque) même si cette dernière est limitée dans le temps dans son action. Ceci a été très bien expliqué par Getehem sur ce forum, que je ne connais pas personnellement mais qui a l'air d'en connaître un bon bout en la matière. Et en ce qui concerne une société philippine même avec des parts minoritaires, on peut très bien en prendre le contrôle totalement, sur ce point je rejoins également Getehem.Bien entendu, dans tous les cas (sauf pour des objectifs à moyen terme où il y a moyen de retrouver quasi tout son invest malgré un désaccord profond avec l'Intermédiaire philippin) en "bout de course" si conflit avec la compagne, épouse ou prête-nom philippin, il y aura des plumes à perdre inévitablement dans l'affaire. Et là, on n'y peut rien, hélas.Petite question annexe, si je puis me permettre, pourquoi une société immobilière pour acquérir par exemple le "terrain" et une autre pour en récolter les "fruits" ? Incidence fiscale, juridique ou simple protection de l'investisseur ?

Questions pertinentes...
Le sujet est souvent abordé mais pas clair et il intéresse nombre de personnes !
Tous ceux qui ont envie de couler une retraite aux Philippines pensent à un moment à acheter.
Il y a l'option condo dans une grande ville mais honnêtement, ceux que je connais rêvent d'un bout de terre, d'un potager, d'un chien, d'admirer les couchers de soleil... ;-)
Une SCI, je pense ne peut pas faire d'autre business que de l'investissement immobilier : acheter, vendre et liuer !
Si tu veux monter un resto, un parc de loisirs, un hôtel, une station service ou un magasin de fringues, une SCI ne peut pas le gérer. Enfin je pense que c'est ce que Steph a voulu dire.
De toute façon, il y a si peu de taxes, ce n'est pas un problème en soi !
Pour ma part, je monterais volontiers le business avec ma "pinay", mais le terrain et les constructions m'appartiennent.
en cas de désaccord, elle n'est que locataire du terrain, le contrat s'arrête et elle part.
Des "plumes" on en laisse toujours dans une séparation (sinon il faut se résigner à vivre seul ou faire des efforts pour ne pas se séparer ! sic)
Mais comment éviter de perdre les millions qu'on a difficilement économisés en France ?

hum ok le prete nom est tout a fait legal aux philippines
auxquel cas il n y aurait aucune ste etrangere
le leasing n est valable que si l on ne souhaite pas garder le lot et donc d utiliser celui ci a court ou moyen terme, mais encore une fois tu ne sera pas et jamais proprietaire
creation de societe
oui par protection, une ste avec meme des parts minoritaire soit ex 45% tu est sur de recuperer la moitie de tes investissrments ou simplement de faire changer le prete nom
tout ca est en general bien encadre et bien gere par les avocats
et une fois de plus je conseil la ccif car ils sont en contact tres etroit avec des avocats et ils savent avec qui il travaille il n y a pas de magouille ou de dessous de table
un avocat x tu ne le connais pas, il te raconte ce qu il veut, et au final tu n est sur de rien et tu paye tres tres cher
ps je nai pas d amitie perso avec le ccif et je ne travail pa dans l immobilier
je vie ici tt simplement

pardon, j'avais cru lire un post disant que tu vendais des terrains...
Peut-être dans un cadre privé et des terrains appartenant à la famille de ton épouse... anyway...
Tout au CCIF !

hum ok effectivement a titre prive et l ensemble est au nom de ma femme
car je n ai aucune crainte de perdre mes biens

Bonjour Tristan, je connais un français très dynamique et qui a beaucoup de contacts qui s'est spécialisé dans l’installation (buisness, maison...) des étrangers aux Philippines...Il est compètent et rapide, ce qui est rare a Cebu. Il est aussi sur Dumagete.
Si tu es toujours intéressé ou si quelqu'un a besoin, vous pouvez m'envoyer un mp et je vous passerai son email.

Entendons-nous bien Michel : aux Phils il est impossible juridiquement qu'un terrain t'appartienne en nom propre et ce, totalement.
Et en société dite "philippine", c'est la même chose puisque les actions étrangères ne peuvent dépasser 40%. Bien sûr, dans ce cas, tu peux faire appel à des actionnaires philippins style ta compagne etc... et c'est toi qui "par derrière" avance l'argent car ce ne sont que des prêtes-nom. Le principe dans ce cas est de diviser au maximum les actionnaires philippins, par exemple 4 personnes à 15% (ou même 5 à 12%) c'est au choix et toi à 40%. C'est le fameux et très ancien adage qu'il faut appliquer dans ce cas-là : Diviser pour mieux régner. Ces actionnaires idéalement ne devraient pas être de la même famille pour cause de possible "collusion éventuelle" qui pourrait te mettre à "mal" en cas de désaccord. Il te suffit d'en avoir "un seul" qui te reste fidèle en cas de conflit (facile à faire et "à acheter") pour que tu restes maître de la situation (en effet 40% + 15% = 55% en majorité) et continue à diriger la société comme bon te semble.Je ne vais pas m'étaler maintenant sur la protection en leasing encore que...ce moyen peut être excellent dans certains cas et peut s'envisager à long terme.Maintenant, il existe une façon aux Phils d'être totalement maître (mais encore une fois en ton nom propre personnel cela reste impossible) de la situation, c'est de créer une société "étrangère, dans ce cas le capital étranger (dont toi) peut être total à 100%. Mais il existe des contreparties, hélas. Capital minimum est de 150.000 ou de 160.000€, comptabilité et gestion draconnienne, je pense aussi qu'il faut engager un quota minimum de travailleurs philippins par étranger qui travaille dans la société etc....Je n'ai plus en tête toutes les conditions mais cela me semblait un poil compliqué, pour ma part j'ai abandonné cette piste.

Stéphane, quand je parlais de société, il est évident, enfin pour moi je ne l'envisagerais jamais autrement, que ce serait des prêtes-nom comme je l'ai indiqué dans le post précédent à Michel.
Chacun fait comme il veut mais jamais d'authentiques actionnaires qui "avancent" les fonds. J'ai, je pense, assez d'expérience dans ce domaine pour affirmer que c'est quelque peu "casse-pipe" déjà chez nous, faut pas demander ici. Prêtes-nom en famille ou non, je préfère, même si "au bout du chemin" s'Il arrive, se posera inévitablement la question de la répartition des biens, je le concède volontiers. Je n'ai pas encore eu le temps de bien y réfléchir mais je suis quasiment sûr qu'il y a moyen de remédier à cet handicap.Pour ma part, je m'oriente plutôt vers la protection hypothécaire mais cela sous-entend des "programmes" à maxi 10 ans. Mais là, tu récupères quasi tout et puis tu fermes boutique pour recommencer un nouveau cycle. Et rien n'empêche de lancer 2 programmes à la fois mais avec toujours la fermeture au bout du cycle.Par contre, comme je n'ai pas encore eu le temps de "tout" étudier, une question que je me pose. Pour de l'immobilier à construire, est-il obligatoire aux Phils de se mettre en société ? Ne peut-on pas le faire en tant que personnes physiques ?

ce sujet est en effet à creuser !
je vois qu'on est dans le même cas !
il y a un truc que je n'arrive pas à comprendre (vraiment désolé), c'est le prête-nom.
je comprends bien ton montage à 5 parts, c'est ce qui se fait dans toutes les SA et c'est pour ça qu'il y a des alliances pour élire le conseil d'administration et la direction... bref !
si je connais 2 familles mais que ces familles se connaissent, quelle est la garantie qu'il n'y ait aucune collusion ?
j'investis environ 80.000 € (pas assez pour une société étrangère donc).
J'ai 40% de la SCI qui possède des terrains et les constructions. J'ai donc cédé 50.000 euros.
Dans 5 ans, ma fiancée rencontre un autre homme et me quitte.
Elle s'entend avec les autres parts à 15% pour me mettre en minorité.
Je continue de percevoir 40% des entrées d'argent si la société rapporte du fric mais comme je n'ai pas l'intention de créer une société qui rapporte du fric, je suis mal !
Je veux juste ma maison pour mourir en paix, au milieu de mes livres, mes films, mes disques et mon potager !
Avec une partie loisirs, dancing, resto, snack, karaoké, etc...
juste assez pour rapporter de quoi vivre tous les mois (et faire découvrir la gastronomie française).
J'ai en gros intérêt à ce qu'on ne se quitte jamais ?

si tu peu construire autant que tu veux mais ce ne sera jamais a ton nom
tout comme une societe hypotheque ou pas ce ne sera jamais a ton nom

je pense que tu a surtout interet a monter une societe a deux
minoritaire ou pas c est toi le decisionnaire
meme si ta copine ou femme se barre
a toi avec l avocat de prevoir un document signer de sa part sans date qui te permettra a tout moment de faire appel a un prete nom que ton avocat trouvera tres aisement, je ne vois pas l interet d une sa pour une ste de 80 000 euro soit 4,5 million de pesos qui te permette de creer une societe simple et sans aucune multitude demarche

pfffff...
LOL
J'ai un ami qui vient de passer plusieurs mois aux Philippines et y retourne définitivement en juillet, il souhaite ne rien acheter, il désire juste monter des petits business qui, chacun, rapporte assez pour vivre jusque son dernier souffle !
Je pense que c'est une sage décision !
Mais j'ai un container qui arrive d'Afrique dans lequel il y a toute ma vie et je ne m'imaginais pas mettre ça dans un bien en location !