Bon avocat à me conseiller aux Philippines?

je pense que tu fait erreure
il doit y avoir au minimum un actionnaire philippin majoritaire a 50%
ensuite tu peu diviser autant que tu le souhaite
car dans ta formule
toi 40 % et 4 ou 5 philippin a 12 % ceci est impossible car dans ce cas tu est majoritaire avec 40 % et les autres peu importe la quantite minoritaire avec 5 ou 12 %

"avec l avocat de prevoir un document signer de sa part sans date qui te permettra a tout moment de faire appel a un prete nom que ton avocat trouvera tres aisement"voilà une option sympa en effet !Ceci serait reconnu dans le droit par chez nous et je pense que ça peut être viable aux Philippines !Ma fiancée (qui va bientôt devenir ma femme) est prête à signer des papiers renonçant à tous ses droits sur le terrain. Mais je lui ai dit que ce n'était pas possible, qu'elle devrait être proprio à 60 %.
Mais si on va voir un avocat, qu'on crée une SCI à 2 et qu'elle signe des papiers disant qu'en cas de rupture, elle ne revendique rien sur la SCI et cèdera ses parts à un prête-nom que trouvera l'avocat (ou à nos enfants une fois majeurs), je me sens protégé !
Et oui, désolé mais je ne pense pas être le seul à être refroidi mais voilà quoi !Car comme le dit ton dernier post, je pense en effet qu'un Philippin doit détenir au moins 50,1%. Ensuite tu peux détenir 40% et tu répartis les 9,9 % en 10 personnes si ça te chante !
en cas de collusion avec celui ou ceux qui ont 9,9 % et qui t'apportent leur soutien intégral, tu restes minoritaire ! Un Philippin sera toujours majoritaire (sauf dans le cadre de sociétés comme Coca-cola, MacDo,...)

ah tu veux faire decouvrir la gastronomie francaise
bon courage mon ami
snack ou canteen aux philippines je comprend (restau) beaucoup moins
videoke ouais sympa ou ca manille ou province
dancing ouais sympa
tu a demande le coup des taxes au city de ta ville?
pourquoi cherche tu a creer une societe etrangere
tu viens avec ton argent et tu cree une societe avec ta femme ou tes amies sur place

ah non je ne veux pas créer une société étrangère ! On parlait de cet exemple car c'était l'un des moyens de posséder en nom propre ! Mais je ne me sens pas concerné...
Moi ce sera un tout petit business et s'il y a du personnel (ce que j'espère bien sûr), il sera local !
Ce serait sur Davao...
L'idée est de créer un business avec ma femme, de façon à rapporter 4 à 500 euros par mois (entre 20 et 25 mille pesos, disons) pour vivre bien !
Car je ne suis ni RMIste, ni retraité, ni rentier... et qu'il faut bien manger !
J'ai 80.000 €. Et un container rempli à craquer de tout le matos pour créer un cinéma / resto / snack / dancing / Karaoké.
Après, il faut faire en sorte de ne pas dilapider...

Désolé de te contredire mais le droit général philippin n'impose qu'une seule chose : que 60% des parts d'une société soit de propriété philippine (60% filipino ownership). Je n'ai vu nulle part l'obligation d'un actionnaire philippin à 50%. Et cet actionnariat dans son ensemble doit, si j'ai bonne mémoire, dans le cas par exemple d'une "Corporation" être composé d'au moins 5 actionnaires dont 3 philippins et 2 étrangers. Mais rien n'empêche que cela soit 4 philippins et 1 étranger. Tant que les parts "philippines" dans leur ensemble représente au moins 60% dans leur totalité, c'est cela l'essentiel. Maintenant, que les actionnaires "philippins" soient à la solde de l'étranger, c'est une soupe interne comme on dit et une sage précaution à prendre.Pour ne pas polémiquer inutilement sur ce sujet, voici quelques liens très utiles à consulter :www.expat-blog.com/...wtopic.php?id=137115lire surtout le post d'éricsavina !www.bcphilippineslawyers.com/for... pines/318/www.chanrobles.com/...5cc.htm#.UCSlN6H8uSovoyageforum.com/...ilippines%20D4842988voyageforum.com/v.f?post=2840090

Merci pour ces liens très instructifs !
Dans mon cas perso, je m'orienterais peut-être vers un leasing !
Je ne pense pas vivre plus de 50 ans et de toute façon, je souhaite que le bien lui revienne...
Si on se sépare, je jouis de toute façon de l'usufruit ! elle devra attendre 50 ans...
Sinon, une reconnaissance de dette avec hypothèque, c'est bien aussi !
Tu achètes un bien + la construction + l'équipement, tu fais une estimation (en accord avec ta femme ou en présence d'un expert ?) et tu lui prêtes une somme d'argent afin qu'elle achète la totalité !
Elle te signe une reconnaissance de dette que tu mets au coffre.
S'il n'y a jamais de problème, c'est parfait ! Elle est 100% propriétaire du bien, ce qui la motive pour le business.
Et si un jour vous vous séparez, il y a un rapport de forces qui fait qu'il est plus facile de l'obliger à revendre pour récupérer ses sous !
La question que je me pose est :
peut-on surestimer le bien ou la reconnaissance de dette doit obligatoirement être du montant du bien acheté ?
peut-on inclure les équipements (si on a 80.000 € de biens mobiliers dans un container pour mon cas précis).
Merci en tout cas.
Pour ce qui est des 60% possédés par un Philippin, je vous laisse débattre pour savoir si un pinoy doit posséder au moins 50,1% (moi je trouvais ça logique) ou si les 60% peuvent être détenus par plusieurs Philippins (15% à chacun des 4 associés par exemple), ce qui rend l'étranger majoritaire avec ses 40% et avec la majorité absolue en cas d'accord avec au moins un des associés !

Pour ton cas particulier, je suis navré de te le dire mais tu ne trouveras jamais une parade absolue. Et faire signer par quelqu'un des dispositions qui sont contraires à la loi philippine ne servira à rien en effet.Même marié à une philippine, tu dois savoir que ton nom figurera sur le contrat d'achat mais en principe pas sur le "titre" en lui même, du moins c'est que j'ai pu comprendre en parcourant la documentation sur les lois du pays. Voir lien ci-dessous.
Maintenant si quelqu'un peut me contredire avec une source et un lien "sûrs", je ne demande pas mieux, j'ai un bon esprit d'ouverture, il est le bienvenu pour l'indiquer sur ce fil.Moi, mais cela n'engage que moi, dans ton cas vaut mieux éviter les tracasseries d'une société et ses coûts annexes. Et s'il y a une option qui pourrait t'arranger partiellement, c'est celle du leasing à long terme, par exemple de 50 ans. Tu regardes un des liens dans mon précédent message, le membre Getehem sur ce site explique bien cela dans un de ses messages. Maintenant, comme il le dit, s'il fallait revendre un jour, ce sera avec son accord exclusif même si dans la pratique, elle n'y a pas mis un "sou". Et on n'est jamais à l'abri d'une surprise : si pour une raison quelconque, le couple ne tient pas la route, là c'est galère et perte au final. Et je ne parle même pas d'autres héritiers "externes" éventuels qui n'auraient de toute façon aucun droit sur le bien.Comme je l'ai déjà dit auparavant, la protection totale "à perpète" n'existe pas aux Philipppines. Soit on accepte le système, soit on n'accepte pas, mais c'est ainsi. Et c'est comme cela dans tous les pays d'Asie, les Philippines étant même plus "généreux" que beaucoup d'autres sur ce plan. Mais sa "générosité" d'accueil a des limites, hélas.Texte concernant l'acquisition d'un bien immeuble même marié à une femme philippine :Foreigners Married to a Filipino Citizen
If holding a title as an individual, a typical situation would be that a foreigner married to a Filipino citizen would hold title in the Filipino spouse's name. The foreign spouse's name cannot be on the Title but can be on the contract to buy the property. In the event of death of the Filipino spouse, the foreign spouse is allowed a reasonable amount of time to dispose of the property and collect the proceeds or the property will pass to any Filipino heirs and or relatives.Lien : kittelsoncarpo.com/...-property-ownership/

Oups ! Je n'avais pas vu ton dernier message avant je ne "colle" celui-ci ! Mais je note que j'étais sur la bonne voie en parlant de leasing dans ton cas LOL.

Dans mon cas, je suis en procédure de divorce (donc je ne peux pas me marier pour le moment) et j'ai 2 enfants de mes précédents mariages.
Je souhaite en effet créer quelque chose et que, EN CAS DE RUPTURE AVEC MA FILIPINA, je récupère mes billes !
Mais donc ce n'est pas possible ?
Avec un leasing de 50 ans, même si vous vous séparez, tu es chez toi, tu as un contrat !
Elle devra attendre la fin du contrat pour récupérer "son" bien !
Par contre, tes enfants européens, eux, sont un peu lésés (par le lésing) ;-)

T'as tout compris.Petite note complémentaire (si on veut voir tout en "noir") :- Une reconnaissance de dettes a moins de force de loi qu'une hypothèque.
- Une reconnaissance de dettes incorporant par exemple des plus-values futures peut être assimilée à un abus de faiblesse et facilement prouvée par la "victime".
- Idem pour la protection par "hypothèque", tout au plus le montant peut être augmenté dans des proportions crédibles pour frais etc... mais dans des limites raisonnables par rapport à la valeur initiale du bien acheté.Autrement dit, on ne sait pas en sortir. Mieux, que ce soit par reconnaissance de dettes ou par hypothèque, tu ne restes en définitive que propriétaire de la "dette". Rien d'autre. Une vente forcée (intérêt de transiger par une banque via une hypothèque) doit être faite à un autre citoyen philippin et et il faut trouver l'acquéreur pour récupérer une partie de tes billes dans ce cas. Mais dans les deux cas, sauf si cela se passe après quelques années, tu peux dire bye bye à une bonne partie de la plus-value éventuelle.Quant à faire "sans" leasing, là, c'est simple, si la personne décide un jour de vendre, tu ne peux même pas t'y opposer. Si quelqu'un connait la "panacée" d'une protection totale, qu'il se signale, je serais vraiment heureux de le lire.

ok enfin tu me donne des blogues et des forums
mais comme tu dis pas de quoi polemiquer, je comprend les choses differement en ce qui me concerne
mais si tu veux je te donne le lien des differents textes de lois philippines qui viennent des sites gouvernementaux si tu souhaite avoir plus amples informationswww.bakermckenzie.com/...reigninvestments.pdfwww.usig.org/...rporation%20code.pdf

Merci de me comprendre (sûrement un peu de Belgitude puisque j'ai été à l'UCL - la neuve)...
Mon but n'est pas de réaliser une plus-value sur le dos de mon épouse.
L'hypothèque semble donc intéressante si on veut amener une grosse somme mais faire un petit business !
Je pourrais donc lui prêter 160.000 €, qu'elle le reconnaisse et promette de me les rendre en cas de rupture (devant avocat) !
Dans les faits, elle rembourse chaque mois !
En quelque sorte, je fais le banquier !
Le business rapporte 40.000 pesos par mois ? Elle m'en donne 20.000 qui sont posés sur mon compte bancaire personnel aux Philippines. Il lui faudrait 40 ans pour solder sa dette...
Le but de la manœuvre n'est pas qu'elle me rende mon fric mais qu'elle soit redevable si, de mon vivant, elle décidait de se barrer avec un autre !
Dans ce cas, je la mets en faillite, le bien est hypothéqué, elle est obligée de vendre et de rembourser sa dette.
Ou cela est-il tordu ?Et peut-on faire les 2 ?
J'investis 160.000 € aux Philippines (cash + biens). Je mets tout au nom de mon épouse.
Elle est donc propriétaire et paye les éventuels frais et taxes. Elle me fait un contrat de leasing pour que j'exploite le truc pendant 50 ans.
Et en plus, elle me signe une reconnaissance de dette avec hypothèque, chez un avocat.

Primo : le premier problème est de taille puisqu'il me semble que les prêts hypothécaires sont en principe limités à 10 ans aux Philippines. Maintenant faut voir s'il s'agit d une disposition générale du droit à l'hypothèque pour les citoyens philippins et/ou si on peut y déroger lors d'un contrat entre "privés". Si la loi ne le permet pas, alors pour une protection "endéans" cette période, pourquoi pas. Mais au delà....Secundo : la réponse est simple, on ne peut juridiquement louer un bien et l'acheter en même temps, donc c'est incompatible = NON

exact mais pour plus simple un etranger n a pas le droit a l hypotheque pour une simple et unique bonne raison c est qu il ne peu pas etre proprietaire d un terrain
neanmoins comme tu le dit si bien tu ne peu louer et acheter
sauf si tu loue a la societe que tu as cree et dont tu as une partie des parts dans ce cas tu peu parfaitement ensuite acheter la maison sans le terrain a ctte societe et ensuite tu paye ton loyer pour le terrain, cela te donne la possibilite d etre proprietaire sans terrain mais sur ton propre terrain que tu as acquis via une societe immobilier que tu as toi meme cree avec un philippin bien sur

Mais au final je ne compte pas acheter.
N'est-il pas possible de faire un prêt ? Peu importe ce que votre épouse en fait ?
Vous lui prêtez une somme pour qu'elle crée un business et elle est redevable de cette somme.
Mais 10 ans maxi ? Gloups... j'espère que je serai toujours là dans 10 ans...Un étranger n'a pas le droit à l'hypothèque... en tant qu'acheteur je présume ?!?
tu ne peux louer et acheter ! oui, bien sûr !
Mais cela semble tellement alambiqué en faveur des locaux que je me demande si au final, il ne vaut pas mieux... ne pas être propriétaire ! Donc tout mettre directement au nom de son épouse !
La question devient alors : si on a envie d'investir une grosse somme de façon à générer des revenus (et de laisser quelque chose à sa tendre et douce Filipina), comment ne pas se faire arnaquer (par sa chérie, par sa famille, par un prête-nom Philippin).
J'ai connu tellement de personnes escroquées, en Afrique notamment !
En Europe, sans parler d'accès à la propriété pour un étranger, tu serais protégé.Cela me donne d'ailleurs une idée, une possibilité :
Tu investis 160.000 €
Tu montes une boite (un resort par exemple) qui en vaut 400.000...
Ton épouse possède 60 %, soit 240.000 euros
Et toi tu possèdes 40%, soit ton investissement initial de 160.000 €.
Comme ton épouse n'a pas les 240.000 €, elle contracte un prêt dans une banque !
Dans la mesure où la société a 40% d'apport, il y a quand même des chances que le dossier soit accepté (bien sûr, il peut ne pas l'être)
Mais un banque sait se couvrir pour récupérer son fric et là tu perdrais tous ton fric ! aargh...Si ça passe, tu as une boite de 400.000 euros !
Soit tu fais en sorte que ta boite marche (vu l'investissement) et permette de rembourser les 240.000 € empruntés en une dizaine d'années.
Par exemple un immeuble à proximité d'un Mall, tu as des commerces en bas et tu loues des chambres (et le dernier étage pour toi)Soit tu achètes des terrain et tu revend des lots...
Tu fais en sorte de revendre pour l'équivalent de 300.000 €
Il me semble, au vu des annonces immobilières que je consulte régulièrement, qu'il y a de plus en plus de Philippins (ou de société à majorité philippine) qui morcelle des terrains pour faire des lotissements par exemple.
Un terrain de plusieurs hectares peut se trouver à 300 pesos le m2 alors que les prix montent à 5000 pesos quand il n'y a que 150 M2 (la plus-value est donc importante mais il faut pouvoir acheter un terrain de plusieurs hectares).
qu'en pensez-vous ?

300 pesos sqmjuste pour t expliquer
j ai un lot
si tu le divise cela en fait 18
le prix du sqm dqns le bicol donc la province est environ 300 pesos si tu achete a la famille sinon tu peu rajouter 200 pesos minimum
ensuite je ne comprend trop ce que tu cherche
car avec les sommes que tu veux engager
je me demande pourquoi tu ne te tourne pas directement vers des specialiste style je me repete encore et encore ccif ils sont la pour ca c est leur metier de te venir en aide et de t apporter toutes les solutions envisageable avec toutes les protections juridiques necessaire
j ai l impression que tu cherche tu tourne tourne mais au final tu n aboutit pas ou pas completement
ensuite 160 000 euro c est enorme
9 million de pesos
enfin je ne sais pas moi enfin je sais mais avec cette somme je ne m aventure pas dans une affaire si complique et sans avoir la certitude de retomber sur tes pattes
car je ne connais pas ton projet mais
avant de rentabiliser ton investissement il va en falloir du temps et pour ma part sans connaitre ton projet une fois encore je ne vois pas dans quel buisness tu peu gagner autant
oui effectivement monte sci achete des terrains, que tu peu exploiter dans l attente de les revendre, et tourne ton buisness autour de ca, comme par exemple acheter des farme, coconut ou tu peu tu peu embaucher pour trois fois rien des ouvriers qui s occupe de tes farms et tu vend le coppra, ou riziere bien que ce ne soit pas mon truc mais les philippines manque de riz depuis plusieurs annees cela leur oblige a importer donc il y a du buisness dedans sans etre sur de la recolte bien sur la pour moi tu a plus de chance sur ton investissement et sur la revente de tes farme ou lot, surtout si en plus du coppra tu te l achete, tu achete celui des autres et tu revend le tout, benef total assure, et si par dessus il n y a pas dans la city ou tu achete d entreport de stockage de ciment et tout ce qui sert a construire une baraque en dur ou en bois la je comprend qu avec tes 160 000 euros tu peu monter une belle affaire mais franchemet pas besoin en ce qui me concerne de e justcree de ste un permit du cityhall te suffit a toi ensuite d utiliser et gere ton investissement via la france pour rapatrier ton argent

ah mais si, si!! je compte aller voir la CCIF
mais je devrais venir en juin ou juillet (j'attends la confirmation pour savoir à quelle date arrive mon container et je viens 3 semaines au moment où mon container arrive).
Et j'irai à la CCIF, j'ouvrirai un compte en banque pour faire virer mes 80.000 € (qui sont actuellement dans une banque africaine ! ça fait exilé fiscal mais pas du tout, moi j'ai réellement bossé en Afrique et j'y ai payé mes impôts ! Ils me doivent même des sous !)"160 000 euro c est enorme
9 million de pesos
enfin je ne sais pas moi enfin je sais mais avec cette somme je ne m aventure pas dans une affaire si complique et sans avoir la certitude de retomber sur tes pattes
car je ne connais pas ton projet mais
avant de rentabiliser ton investissement il va en falloir du temps"Tu as raison ! Toutefois, comme je t'ai dit, j'attends d'être sur place. En outre, je ne cherche pas à "rentabiliser". Bien que le business soit un peu mon domaine (j'ai fait une école de commerce, j'ai un MBA et un 3ème cycle en économétrie à Louvain), j'ai toujours été directeur de magasin ou chef de produit.
Mais aux Philippines, j'ai envie d'une retraite paisible qui ne soit pas une retraite à temps complet !
J'ai envie de partager (avec les Philippins ou les étrangers) mon amour de la gastronomie et de la culture en général...Mon but n'est donc pas de gagner 100.000 pesos tous les mois (alors qu'en Afrique, en investissant cette somme, je sais que je gagnerais au minimum 150.000 pesos chaque mois) !
Mon but est d"une part de gagner de quoi vivre en étant heureux dans ce pays : 20 ou 25 mille pesos, une fois tout payé. Surtout que Davao est la moins chère des 3 grandes villes !
et d'autre part de "protéger" mon investissement en cas de coup dur (si j'ai un gros souci de santé, si ma Filipina me quitte, etc), je souhaiterais "retrouver" une bonne partie de cet investissement !La Farm, j'y pense et à Mindanao, il y a des farms de coconuts, mangos et durian, voire bananas pour pas cher !
Une partie pourrait être revendue et je prends l'argent (que je rapatrie en France ou j'ouvre un compte à Singapour).
Une partie "Farm" avec également plantation de variétés de fruits ét légumes qu'on ne trouve pas aux Philippines (j'ai prévu beaucoup de graines, je ferai des essais).
La ferme est gérée par des employés qui effectivement ne coûtent pas cher... mais il y a l'élaboration d'une espèce de SMIC en projet. Dans les 8000 pesos par mois ?
A côté de la ferme, un resort économique, je veux dire pas un resort tel qu'on les trouve en bord de plage (et qui peuvent être très sympa mais dont la nuitée revient cher).
Un resort à la ferme avec toutes les activités culturelles, projection de films et séries de qualité (tant visuelle qu'artistique), karaoké, dancing, snack, restaurant (mix de cuisine française, méditerranéenne adaptée aux Philippines, j'ai déjà concocté 60 recettes). Je pense aussi à une location de quads et SSV, je suis en train de chercher le fournisseur en chine.
Quelques animaux bien sûr, pourquoi pas des poneys...
Un point d'eau (grande piscine naturelle et écologique s'il n'y a pas de point d'eau).
Des activités pour les enfants, dès 2 ou 3 ans...J'ai déjà financé pour ma femme un business qui est uniquement à son nom. Réparation de pneus, elle a 2 machines, le compresseur, elel a acheté le terrain et tout ça m'a coûté 3000 € seulement...
L'autre business pourrait également être à son nom mais vu que dans ce cas, j'y mets un peu toutes mes économies (j'ai déjà filé 50% à la femme d'avec qui je suis en train de divorcer), je cherche seulement à ne pas me retrouver sur la paille !D'où le sujet "Bon avocat à me conseiller aux Philippines" !
Car il semble évident que tout cela demande beaucoup de précautions et des intermédiaires compétents !
Je ne cherche ni à contourner la loi, ni à léser mon épouse. Juste à préserver un rapport de forces qui m'est favorable (niveau financier) car j'ai trop vu de "bonnes" personnes changer quand on commençait à parler 'gros sous' !

avec également plantation de variétés de fruits ét légumes qu'on ne trouve pas aux Philippines (j'ai prévu beaucoup de graines, je ferai des essais)je ne suis pas sur mais je crois que tu n a pas le droit de ramener ce genre de produits aux philippines (mix de cuisine française, méditerranéenne adaptée aux Philippines, j'ai déjà concocté 60 recettes)heu, c est mon metier j ai deux resto en france avec etoile sur gault millau et bottin gourmand
crois moi ici ce n est pas du gateaux la cuisine francaise
d une part les produits sont tres cher
ensuite les saveurs sont completement differentes
ensuite le cout de fabrication et lea revent est excessivement cher
je concocte actuellement patisserie et certains plats et franchement je suis assez decu car les philippin achete peu, du fait que cela soit cher et un peu inhabituel pour eux
tu imagine une baguette de pain a 60 pesos voir 90 croissant et pain aux raisin a 50 pesos
patisserie de petite taille entre 8 et 15 pesos
pour exemple un pandesal ici c est 2 pesos, une patisserie philippino entre 1 et 5 pesos
voila le tableauxEt j'irai à la CCIF, j'ouvrirai un compte en banque pour faire virer mes 80.000tu ne peu pas ouvrir de compte bancaire ici, il te faut une carte residant, qui demande enormement de demarche
et pas mal de document, je vais chercher le dossier pour t informer a ce sujet j ai du le ranger
ou avoir une carte retraite mais qui demande aussi pas mal de demarche assez longue et enormement de document

- pour la cuisine, j'ai vécu quelques mois aux Philippines, j'ai bien compris que la gastronomie n'était pas leur fort en effet !
C'est pourquoi (mais je vais essayer hein! ce n'est pas une certitude absolue :
1) je souhaite manger autre chose que du riz quotidien accompagnant des pattes de poulet ou des oreilles de cochon
2) J'ai le plus possible adapté mes recettes en fonction des produits, des épices (quoique dans ce cas, on trouve presque tout), éventuellement en fonction du goût mais surtout du coût !- j'ai déjà ramené des graines ou des boites de foie gras (par exemple), ainsi qu'un ami !
Le tout est de ne pas abuser... et de ne pas le déclarer !
Il ne faut pas ramener de plants, ça c'est clair !- Ah mince pour le compte en banque ! Décidément, l'expatriation en Afrique est plus aisée (mais c'est parce que ce sont des anciennes colonies qui appliquent la réciprocité, donc toutes les qualités et tous les défauts de l'Europe).
Je pourrais ouvrir un compte à Hong Kong ou bien est-il possible d'ouvrir un compte commun avec son épouse (en mettant bien les 2 noms) ?

Apparemment tu peux monter une "société d'export" (ca coute environ 800 ou 1000$ et c'est fait en 3 jours) qui te permet d'avoir facilement une carte de résident et donc d'ouvrir un compte en banque...et d'être 100% propriétaire sans philippin en partner. Le principe est que tu es exempté de taxe si tu exportes au moins 60 ou 70% de produits locaux. Tu peux ensuite très bien laisser dormir cette société si tu ne veux pas l'utiliser. C'est à peu près ça dans les grandes lignes mais vas voir la CCI à Manille, ils t'expliqueront plus en détails.