salut
Sur la boisson alcoolisé, il y a des droits ad vaslorem (sur la valeur) et des droits spécifiques (montant précis selon la quantité d'alcool) ainsi que des taxes de vente différentes de celles que nous connaissons (5% et 7.5%)
ainsi qu'un permis de la SAQ qui est chargé sur toutes les importations de boisson par une frontière du
Québec.
Cela est très complexe, tellement complexe d'ailleurs que les douaniers se fient maintenant à l'ordinateur qui leur calcule tout.Avant la venu des factures informatisées, les douaniers avaient des tables pré-établies pour le calcul de la boisson car c'est très compliqué.
Donc, pour les taux, comme tu le demandes, seulement une facture déjà acquitté pourrait démontré quels sont les taux actuels (car ils peuvent changés à chaque budget des gouvernements), mais en résumé, cela à pratiquement toujours été à peu près trois fois la valeur de la bouteille.
Excuse moi si je demeure vague, ayant pris ma retraite il y a presque cinq ans comme douanier aux aéroports de
Montréal, je ne me rappelle plus de la précision de ces taux (droits).
Gaston
