Au sujet de l'importation de bières, alcools, cigares ou cigarettes... il y a bien une limite d'exemption personnelle. C'est à dire que le douanier ne peut facturer des droits de douanes (ou taxes) si vous respecter la limite permise. Mais cela ne limite la quantité que vous rapporter. Au delà de la limite, il faut d'attendre à payer les droits et taxes tout simplement.
Reste à savoir combien représentent les droits et taxes. Est-ce que cela vaut le coût? L'important est de déclarer le tout au douanier. Ce dernier décide s'il vous laisse passer ou encore, s'il vous invite à payer le tout. Il m'est arrivé souvent d'avoir plus de 50 cigares déclarés, voire même une troisième bouteille de rhum.
Au pire, on m'a déjà dit qu'on pouvait décider de laisser le surplus aux douanes si le coût est trop important. Bon évidemment, tout ça est à valider mais un petit texte qu'on trouve sur le site des douanes canadiennes : «
À l'exception des articles dont l'importation est restreinte, vous pouvez rapporter la quantité de marchandises que vous désirez, même si vous n'avez droit à aucune exemption personnelle. Toutefois, vous devez payer les droits et taxes, ainsi que les prélèvements provinciaux ou territoriaux qui s'appliquent. Vous devez toujours déclarer le montant de votre exemption personnelle en dollars canadiens. » Il faut vérifier les lois canadiennes et québécoises sur la quantité autorisée (je n'ai pas la réponse malheureusement).
PS. La majorité des québécois qui reviennent de
Cuba dépassent la limite d'exemption au niveau de l'alcool puisque qu'elle est de 1,14 litres/40 onces (vieille loi qui n'a jamais été amendée). Les douaniers
tolèrent 2 bouteilles de 700 ml ce qui fait tout-de-même 1,4 litres. Donc, techniquement, on dépasse tous la limite... (rire). En fait, il suffit de rester dans la zone acceptable pour ne pas être considéré comme un importateur au sens de la loi. À quand l'accord de libre-échange avec
Cuba!
www.cbsa-asfc.gc.ca/...pub/bsf5056-fra.html
