Il me semblait que le carnet ATA était pour l'importation temporaire et éviter de payer les taxes d'importation dessus.
(opérations en suspension de droits de douane)
Le principe est que l'on effectue une opération de douane à l'entrée avec le carnat ATA comme si on importait, mais sans payer de droits de douane (qui sont "suspendus") à la condition que le matériel ressorte (sauf conditions particulières genre projet humanitaire référencé etc...).
Si la matériel ne ressort pas à la date, alors la taxe douanière d'importation devient exigible. Et en fait, si tu ne payes pas, c'est la CCI qui est garante qui devra payer, et elle aura le droit de se retourner contre la personne morale ou physique à qui elle a délivré le carnet ATA (en dehors de toute poursuite éventuelle).
La prolongation de carnet ATA doit être motivée par une raison sérieuse, et pas seulement par la CCI mais aussi par les services de douane du pays.
J'écris ça parce que la fin de ta phrase de la voiture qui reste m'inquiète un peu : ce ne serait plus une importation temporaire !
