Bjrs
Pour le véhicule pas besoin de le sortir du territoire on peut le laisser soit à l'aéroport ou un camping.
Il ne faut pas dépasser les 6 mois
Ça n'est pas si simple ! Si en théorie, d'après le site des douanes marocaines, tu as droit à 6 mois par année civile dans la réalité, tout semble indiquer qu'il s'agit en fait de date à date et non pas d'année civile.
Si tu fais 6 mois ou moins d'un seul tenant sur une même année, pas de soucis, dans ce cas tout est simple.
Si au contraire, tu fais plusieurs séjours, c'est là que ça se complique.
Je suis entré au
Maroc le 25 janvier 2019 puis sorti le 14 avril 2019, rentré à nouveau le 19 avril 2019 puis ressorti le 8 mai 2019.
Je suis entré une troisième fois le 16 octobre 2019, ATA valable jusqu'au 2 janvier 2020, soit 78 jours au total pour ce dernier séjour (et non pas 180) car (c'est ce que je suppose) j'avais déjà passé 102 jours en 2019.Au total, j'aurai donc droit à 178 jours au titre de l'année 2019 (et non pas 180) + 2 jours au titre de l'année 2020, après quoi, il faudra que je repasse le véhicule en douane pour avoir droit au 178 jours restants au titre de l'année 2020.
C'est là où ce n'est pas raccord avec le site des douanes qui stipule qu'un séjour à cheval sur 2 années civiles ouvre droit (possiblement)à 6 mois, comprenant le reliquat de l'année n (dans mon cas,76 jours en 2019) + (180- reliquat)soit dans mon cas 104 jours.
Or je n'ai eu que 2 jours au titre de l'année 2020. (jusqu'au 2 janvier 2020)
En soi, ça n'est pas gênant pour moi car je retourne en
France pour les fêtes de Noël, mais si j'avais décidé de passer le réveillon du nouvel an au
Maroc, il faudrait que je sorte le véhicule en douane au plus tard le 2 janvier 2020.
J'avais fait ce calcul de 178 jours de présence sur le sol marocain en 2019 pour tester car sur les forums on trouve des gens qui s'echarppent avec des versions contradictoires tant la chose paraît floue et alambiquée.
Mon hypothese, à présent, est qu'il ne s'agit pas de 180 jours par année civile mais 180 jours de date à date lorsqu'un séjour est à cheval sur 2 années.
Un autre fourgon que moi était vraiment en colère car il comptait passer l'hiver entier au
Maroc et devra repasser la douane avant le 20 janvier 2020 (entre le 16 octobre 2019 et le 20 janvier 2020, il n'y a pas 6 mois mais beaucoup moins, il n'a pas réussi à "négocier")
Je ne sais pas si les choses ont changé récemment, mais, selon cette personne, c'est la première fois qu'il doit couper sa saison d'hiver en 2 au
Maroc.
Le site des douanes, stipule que pour des raisons de commodités, il est possible que le douanier accorde le reliquat de l'année n + (180 - reliquat) au titre de l'année n+1.
Possible, ça signifie que ça n'est pas systématique.
A noter également que les fourgonnettes qui n'ont pas le classement "camping car " sur leur carte grise n'ont droit légalement qu'à 3 mois par an. (Dans la réalité, ?)
Désolé pour le roman, mais c'est assez...heu...disons, laxatif ces histoires de paperasserie.
J'ai passé des heures à comparer les témoignages et le site des douanes marocaines, à bon entendeur...
www.douane.gov.ma/web/guest