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 | | | | Transfert d'un véhicule français au Maroc? Palomatis · 8 décembre 2007 à 14:20 18 messages · 8 participants · 8 892 affichages | | | | 8 décembre 2007 à 14:20 Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 1 de 18 · 8 785 affichages · Partager Bonjour, Je souhaiterais connaitre les réglementations en vigueur concernant le transfert d' un véhicule français au Maroc : durée, dédouanement, législation. Merci beaucoup pour toutes vos informations, Paloma | | | À: Palomatis · 8 décembre 2007 à 14:22 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 2 de 18 · 8 764 affichages · Partager Tu peux garder ton véhicule six mois sur place sans le dédouaner. Au delà cela coute relativement cher, cela dépend du véhicule, il y a un barême sur le site des douanes marocaines. | | | À: Palomatis · 8 décembre 2007 à 14:42 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 3 de 18 · 8 726 affichages · Partager ne pense meme pas a dedouaner mieux vaut acheter sur place ad temp 3 mois renouvelable 1 foix par ans larbi | | | À: Larbi55 · 8 décembre 2007 à 14:58 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 4 de 18 · 8 719 affichages · Partager 3 mois c'est pour les personnes. En toute théorie, on peut parfaitement laisser son véhicule au Maroc une semaine et revenir ensuite.
Quant à acheter sur place :) ce sont des voitures dédouanées qu'on achète sur place. Tout dépend des véhicules, tu as des marocains qui font des revenus non négligeables en achetant en Europe et en revendant sur place :) | | | À: Mezgarne · 8 décembre 2007 à 15:19 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 5 de 18 · 8 711 affichages · Partager vous oublier que que la voiture est note sur le passport et qu il faut la resortir avec soi sauf derogation specialede la douane les fonctionnare on le droit d importer 1voiture san frais de douane il doive la garder 2ans avant de la revendre il y a des combine pour vendre avant c est les seul qui gagne pour de bon les autre il faut vraiment acheter gratiut pour s y retrouver
MAS SABE EL NECIO EN SU CASA QUE EL CUERDO ENAJENA LARBI | | | À: Larbi55 · 8 décembre 2007 à 15:28 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 6 de 18 · 8 706 affichages · Partager La règlementation pour une voiture (étrangère) et celle pour les personnes (étrangères) sont différentes. C'est normal, ce sont 2 administrations différentes qui gèrent! La voiture est concernée par l'administration douanière. Les personnes par la police et les services d'immigration.
Un véhicule étranger peut rester 6 mois au Maroc, en une ou plusieurs périodes, il n'est pas demandé de faire une prolongation au dela de 3 mois.
Une personne qui rentre en touriste peut le faire pour une durée de 3 mois, qu'elle peut faire prolonger jusqu'à 6 mois en demandant sur place.
Les périodes de présence de la voiture et du chauffeur sont souvent concordantes, mais il peut y avoir des exceptions, on peut par exemple laisser sa voiture "sous douane" un certain temps ! | | | À: Larbi55 · 8 décembre 2007 à 15:32 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 7 de 18 · 8 703 affichages · Partager 1- Dérogation spéciale possible :) et notamment en laissant en entrepôt sous douane 2- les trois mois concernent les visas de tourisme, mais il y a aussi d'autres raisons d'être au Maroc. Et quand tu as ta carte de résident, la règle des six mois pour une voiture reste valable.
Pour le reste je connais pas mal de gens qui ont dédouané leur voiture. Tout dépend du modèle et de l'âge, et aussi savoir si il est facile à trouver au Maroc :) | | | À: Mezgarne · 8 décembre 2007 à 15:45 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 8 de 18 · 8 696 affichages · Partager il n y a pas d abatement douanier pour l age toute paye pareil neuve ou vielle je sius pas certain mais au environ de80 pour cent du prix neuf
BIRD OF A FEATHER FLCOK TOGETHER LARBI | | | À: Mezgarne · 8 décembre 2007 à 15:52 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 9 de 18 · 8 691 affichages · Partager Salame, Mais je souhaitais savoir si la réglementation est différente pour les personnes expatriées qui résident et travaillent pour une durée indéterminée dans le pays (profs par exemple). Et sinon, en ce qui concerne le dédouanement, existe-t-il un site spécial et connaissez vous l'adresse pour connaitre la tarification exacte. Merci beaucoup pour toutes vos réponses, Paloma | | | À: Palomatis · 8 décembre 2007 à 15:58 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 10 de 18 · 8 689 affichages · Partager pour les profs qui ont le statut de "coopération", un régime de détaxe existe (plaques jaunes). si c'est un contrat de droit privé, taxes comme tout le monde !
essaye de fouiller : www.douane.gov.ma/...CV/Menu_MCV1_new.htm | | | À: Larbi55 · 8 décembre 2007 à 17:48 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 11 de 18 · 8 478 affichages · Partager Il y a un abattement douanier pour l'âge. De plus les droits pour les voitures de tourisme sont de 32.5% + 20% de TVA, pas 80%
Par exemple, pour une alfa Romeo Tourisme Marque du véhicule : ALFA ROMEO Type du véhicule : 116B Modèle du véhicule : ALFETA 2.0 TD Date de 1ère mise en circulation : 1 Janvier 1998 tu payes 32, 5% de droits de douane + 20% de TVA + 0.25% de droits de douane sur une valeur taxable de 102.000 dirhams, soit 75% de ma valeur neuve de 136900 dirhams.
Pour la même mise en circulation en 2006, tu payes toujours les mêmes pourcentages sur une valeur taxable de 123.000 dirhams, soit 90% de la valeur neuve.
Pour les utilitaires, les droits de douane montent à 40% | | | À: Mezgarne · 8 décembre 2007 à 17:56 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 12 de 18 · 8 474 affichages · Partager j ai voulu rentrer une DANGEL d occasion au maroc c est 80 pour cent ou rien c est par experience larbi | | | À: Larbi55 · 8 décembre 2007 à 18:26 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 13 de 18 · 8 467 affichages · Partager 80 % de quelle base ?
le site des douanes marocaines, est un des meilleurs et des plus efficaces du pays, est très clair sur les bases, et les taux de droits de douane et de tva. La valeur taxable est définie par rapport à un prix HT, basé sur le catalogue constructeur, et une (trop légère) décote selon l'age du véhicule.
pour ton cas, Dangel, qui n'est pas répertorié, les taux seront toujours de 32, 5 %, 20% et 0, 25%, à appliquer sur une base que l'on obtient sur le site : Si le type de votre véhicule ne figure pas sur le système, prière de saisir l’administration des douanes et impôts indirects à l’adresse : adii@douane.gov.ma .Je l'ai déja fait, il y a 2 ans, avec en PJ une copie de carte grise, pour un buggy VW, et la réponse (en 10 jours) reprenait les memes taux! mais une valeur taxable difficilement admissible env 150000 dh Donc avec un montant en bas tellement dissuasif...... | | | À: Raoulx · 8 décembre 2007 à 19:23 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 14 de 18 · 8 455 affichages · Partager C EST UNE j5 DANGEL 95 genre pompier de parisachat 5.000 euros douane 180 000 dh je voullez en faire un camping car car il n y en a pas en 4x4 ou tres rare vas toi meme sur leur site un J 5 annee 95 larbi | | | À: Palomatis · 8 décembre 2007 à 21:16 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 15 de 18 · 8 438 affichages · Partager bonsoir, tu as tous les détails sur le site de la douane www.douane.gov.ma | | | À: Raoulx · 9 décembre 2007 à 19:17 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 16 de 18 · 8 345 affichages · Partager Pour la coopération, il y a un droit à l'importation d'une durée de 6 mois aprés il faut avoir fait les démarches pour les plaques jaunes, valable sur la durée du contrat, aprés il faut payer la taxe ou quitter le pays, car on retrouve ses plaques françaises. Si l' on ne fait pas ces démarches on doit payer la taxe, le véhicule apparait au douanes sur le passport lors de votre sortie et vous ne pouvez quitter le maroc sans le véhicule ou il faut le laisser sur parking de l'aéroport et sous sceller. Le prix des taxes, il suffit d'aller sur le site des douanes donné précédement. didier | | | À: Palomatis · 9 décembre 2007 à 19:55 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 17 de 18 · 8 336 affichages · Partager pour participer à la discussion je résumerai ainsi: installation longue durée = achat d'un vehicule au maroccrdt | | | À: Palomatis · 11 décembre 2007 à 17:03 Re: Transfert d'un véhicule français au Maroc? Message 18 de 18 · 8 235 affichages · Partager N'oubliez pas de vous munir des papiers du véhicule : assurance valide, carte grise *, * si la carte grise n'est pas à votre nom, il vous faudra un écrit du propriétaire de la carte grise vous autorisant à vous servir du véhicule à l'étranger, cette déclaration devra être légalisée par une mairie de votre pays de résidence.
Votre véhicule immatriculé à l'étranger a le droit de séjouner 6 mois par année civile au Maroc (l'année civile commence le 21 décembre) (extrait du site ami- agadir.com)
Si vous devenez résidente, vous n'aurez plus le droit d'avoir un véhicule immatriculé à létranger, il faudra alors le dédouaner. C'est facile mais cher (voir le site des douanes marocaines, très bien fait et qui vous donne en 2 mn le montant des droits de douane)
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