Vendre sa voiture (immatriculée en France) sous carnet ATA au Sénégal?

Bonjour à tous et toutes
Après avoir parcouru et reparcouru nombreux forums sur le net et avoir cherché des réponses à mes questions je me permets de vous exposer ma situation et de vous les poser.- Résident au SENEGAL depuis octobre 2008, je suis propriétaiire d'un véhicule 4*4 de 2004, imatriculé en FRANCE, je suis entré au Sénégal le 06/10/09 sous carnet ATA valable un an. J'ai demandé au directeur des douanes à Dakar, si je pouvais faire sénégaliser mon véhicule du fait qu il etait entré sur le sénégal avant sa 5eme année. La réponse a été positive du fait que mon véhicule n'était pas ressorti du pays depuis.La somme demandée pour le dédouaner étant de 4.6 Mf CFA m'a rebuté de le faire.J'ai décidé d'essayer de vendre donc ce véhicule avant la date butoir du carnet ATA qui est au 15/09/09, s'il n est pas vendu avant cette date je remonterai le véhicule par la route jusqu en France, car me casser la tête avec un passe avant, non pas pour moi.Mes questions sont tres simples ;- Quelles sont les pièces à demander au nouvel acquéreur pour lui vendre ?
- Quelles sont les pièces à fournir à l acquereur ?
- Comment cela va t il se passer pour mon carnet ATA, car je pense que je vais devoir lui
donner pour qu il puisse le faire dédouaner ?
- Que dois je faire avec ma CCI en France concernant la non-restitution du carnet ATA ?
- Faut il que je fasse un certificat de cession en 3 exemplaires pour, quand même prévenir ma préfecture en France de la vente de ce véhicule ?
- Les formalités de vente sont elles les mêmes qu'en France ?Voilà en espérant que mes propos ont été clairs, je ne demande qu'à avoir des réponses claires car entre ce que l'on lit et ce que l'on entend on se perd un peuMerci à tous et toutes, j'attends vos commentaires.PATRICK SILVESTRE

bonjour,avant de vendre la voiture, il faudra faire dedouanner le vehicule et qu'on retire de ton passeport le vehicule.Les frais sont a payer par toi. il te suffit de te mettre d'accord avec l'acheteur pour qu'il paie le dedouannement ou bien inclure directement dans le prix de vente.

Cela l acheteur s'en charge de payer les frais de dédouanement
merci pour cette réponse

Pour le France, il est nécessaire de fournir une preuve du dédouanement du véhicule, le carnet ata ne peut pas servir à l'acheteur car il est nominatif.Pour le Sénégal il faut faire les papiers vous même si possible, sinon s'assurer que l'acheteur fasse la démarche et récupérer une copie.Il existe des actes de vente au Sénégal qui doivent être visés par la police ou la gendarmerie avec le paiement d'un timbre fiscal pour validation, acte de vente obligatoire pour la future immatriculation.

Tout le monde a faux pour la vente sous carnet ATA, on ne peut sans risque qui peux couter bcp plus cher que prevu et ne vous étonner pas pourquoi on as plus le droit du carnet ATA du faite de vente sous passe avant sans compter les poursuites des douanes senegalaise si le véhicule a été controlé.
Pour vendre le véhicule il vous faut sortir du Senegal, faire tamponner le carnet aux douanes puis renvoyer le carnet a la cahmbre de commerce ou le carnet a été établis en gardant la preuve de la sortie du territoire, l'acheteur lui dois entrer avec le véhicule pour obtenir un passavant a son nom
pour l acarte grise, faire comme en france obtenir les imprimés par internet, les remplir et renvoyé le tout a la prefecture ou le véhicule est immatriculé...

ABSOLUMENT FAUX, l'on peut vendre un véhicule sous carnet ATA, il faut simplement fournir en France les papiers prouvant que les droits de douane ont été acquittés pour la chambre de commerce ou l'auto mobile club, ainsi qu'une copie de l'acte de vente et de la carte grise barrée et le coin à couper pour la prefecture.Le carnet ATA n'a rien à voir avec le "passe avant", de plus dans les DEUX cas tu peux vendre ta voiture au Sénégal, seules obligations: payer les droit de douane et que la voiture ait moins de 5 ans.

je ne souhaite pas faire un débat dessus quand a la vente d'un véhicule sous douane, as tu simplement lu ce qui est écrit sur un passavant ??? le carnet ATA a pour obligation de rapatrier le véhicule juste lire ce qui est écrit.... par contre le faire est réalisable mais avec un risque d'avoir le véhicule saisie et avec obligation de le rapatrier sans compter l'amende qui peu etre trés lourde.. fais le teste et rappel moi.Dans le doute, faite ce que l'onvous demande ou a la cahmbre de commerce ou aux douanes Sénégalaise, un homme averti en vaux 2, c'est ce que le dicton dit...

Bonjour,
Le but du carnet ATA est de garantir à l'état qui reçoit ta visite que tu ne vendras pas le véhicule (ou la marchandise sous ATA) SANS AVOIR PAYE LA DOUANE).
Le passavant a la même finalité...
Donc il te faut faire dédouaner la voiture en allant avec ton acheteur au bureau des douanes du port à Dakar (Môle deux) et là ils mettront ton véhicule sous douane. Tu te fais payer par l'acheteur, la douane visera ton carnet et tu le feras parvenir à la CCI en France. Si ton passeport a été marqué de l'immatriculation de l'auto pense à demander au douanier de l'apurer.
Bye bye