j'aimerais vendre mon véhicule pour poursuivre mon voyage en sac à dos du côté du
Japon. Vu les taxes appliquées pour la vente de véhicules étrangers en
Russie, je suis partie sur l'idée qu'il faut vendre mon van à un.e français.e ou à un.e européen.ne : pas de taxe dans ce cas de figure si je ne me trompe pas... ?
bien sûr que si c'est taxé. L'impôt n'est pas lié à la citoyenneté mais à l'objet dans la juridiction. C'est l'auto qui est taxée quel que soit le propriétaire
Le véhicule est en plaques et carte étangères, il n'est pas vendable comme véhicule pouvant être utilisé comme tel s'il ne reçoit pas de nouvelles plaques et carte russes. Et pour cela le service d'enregistrement des véhicules exige que la taxe ait été acquitté.
Imaginer la réciproque: un véhicule en plaques russes mis en vente en
France. Pour que l'acheteur puisse mettre des plaques françaises, avoir la carte d'immatriculation, l'auto étant enregistré hors UE, il faut s'aquitter d'une taxe d'importation.
La déclaration de douane d'entrée pour le véhicule est à votre nom, et donc une vente au noir dans laquelle vous donnez la carte grise actuelle à l'acheteur, ne permet pas de sortir le véhicule.
Il y aurait peut-être une possibilité, via une procuration notariée, donnant pouvoir à un tiers d'utiliser le véhicule. Mais si c'est possible il faudrait passer par l'administration des douanes pour établir un document accompagnant la déclaration d'entrée et dont le pseudo "acheteur" (ce ne serait pas une vente mais un pouvoir) aura besoin pour sortir le véhicule. Et un document pour vous justifiant de la chose, pour la douane de sortie, l'un pour le pseudo "acheteur" et un pour vous.
Simple idée, je ne sais pas si c'est possible. Si ça l'est il reste encore le problème de l'assurance, vu que vous restez propriétaire et la carte grise ne serait pas détruite, puis l'acheteur ne pourra pas immatriculer de manière triviale le véhicule (carte grise à votre nom).
Là il faudrait consulter un avocat local pour savoir, et votre acheteur va sans doute vouloir savoir ce qu'il peut faire dans son pays avec une voiture en cartes française à votre nom, pas au sien.
La solution est de casser la voiture, dans ce cas la taxe ne s'applique pas si je me souviens bien.
Conserver le certificat de casse pour la douane à la frontière. On n'y gagne pas mais on n'y perd pas gros, enfin selon la valeur actuelle de l'auto bien sûr,
J'ai supputé des plans de vente de véhicule plusieurs fois, pour des trajets Europe-Asie puis retour avion. Mais depuis la nouvelle réglementation douanière de 2011, c'est trop cher. Et l'inverse, pas mieux, sauf si on veut payer le prix fort (en taxe d'importation) pour des raretés en
Europe de l'Ouest, genre uaz469 (mais là problème du contrôle technique en sus).
