Voyage France-Liban à moto avec une plaque hors taxe rouge (HTVA)?

Bonjour a tous,J’habite actuellement le Liban et je compte me rendre en France pour l’achat d’une moto en hors taxe et revenir avec vers le Liban en passant par l’Italie, la Slovénie, la Croatie, la Serbie, la Bulgarie, la Turquie, la Syrie et le Liban mais je voudrai savoir si cela est possible ? Peut-on voyager avec une moto avec une plaque hors Taxe rouge ??? Est-ce que quelqu’un l’a déjà fait. Est-ce qu’une assurance accepterait de couvrir une moto dans ce cas??? Peut-on faire un CPD pour une moto avec une plaque hors taxe ???? Faut-il prévoir des documents supplémentaires ???Désolé je pose beaucoup de questions à la fois mais je vous remercie d’avance pour vos réponses. Hughes

Slt Hughes,Pour le cpd je pense que seule l'automobile club a Paris peut te repondre...Et pour l'assurance je pense que tu devrais appeler en appeler quelques unes...Je pense que ca doit etre faisable.J'aimerai savoir pourquoi rouler en plaque htva ? Tu comptes l'importer au Liban je suppose??

Salut Fred,J'ai envoye un mail a l'Automobile Club de Paris mais il ne m'ont jamais repondu, c'est pour cela que j'ai demande s'il y avait quelqu'un qui l'avait deja fait ou etait au courant. J'ai peut etre un voyage sur Paris le mois prochain je compte me rendre chez eux pour etre fixe.A propos de la plaque rouge, exact je l'achete en HTVA pour ensuite l'immatriculer au Liban. Hughes

Bonjour Hugo02
Je pense qu'il y a une confusion dans votre esprit !
Ce que vous appellez "plaques rouges" correspond a l'ancien regime TT ou IT soit Transit Temporaire
En fait c'est l'inverse de ce que vous souhaitez, car il s'agit de permettre a un non-resident en france metropolitaine d'acquerir un vehicule (hors taxes c'est juste) MAIS pour rouler EN FRANCE, le sejour faisant l'objet d'un calcul precis, afin que le vehicule soit revendu EN FRANCE au depart de l'impetrant
Actuellement, c'est plutot une forme de location longue durée que ce systeme a pris
Ce qu'il vous faut, c'est acheter un vehicule en SIV-WW en reclamant a votre vendeur une facture avant de pouvoir fournir celle-ci a la sortie du territoire, obtenir le quitus fiscal, et etre remboursé (si le vendeur a exigé d'etre payé TTC) par celui-ci, ou par les services des douanes
Attention, etre precis dans la demande SIV, car un SIV "normal" genere un CPI (Certificat Provisoire d'Immatriculation +/- l'ancien WW) qui ne permets PAS de sortir du territoire
Assurez vous aussi des possibilités d'importation du vehicule aupres des douanes Libanaises, car par exemple les vehicules diesels sont interdits d'import !
Si je puis etre encore utile, j'essaierais !

Bonjour Yves33,Je voudrais en premier vous remercier pour vos explications et vous avez tout a fait raison il y a plutôt une grande confusion dans mon esprit. En fait mon projet est d’acheter la moto de préférence en Hors Taxe passé une semaine à dix jours en France pour ensuite prendre la route vers le Liban. Donc si je comprends bien c’est d’un SIV dont j’ai besoin (S ??? I ??? V ???) mais qui doit me délivrer ce SIV ??? Le concessionnaire ??? La préfecture ??? Apparemment d’après ce que vous dites il y a plusieurs genres de SIV. Connaisseriez-vous une adresse ou un site web ou je pourrai avoir plus de renseignements ??? D’où je devrai me procurer un quitus fiscal ou qui pourrait me délivrer ce dernier??? Aurai-je besoin de faire un CDP (Carnet de passage en Douane)??? Pourrai-je le faire avec le SIV??? Faudra-t-il que je paye la caution du CDP???Je suis désolé de vous posez toutes ces questions mais jusqu'à présent je n’avais pas eu de réponse et j’ai même envoyé un mail a l’automobile club de Paris qui est resté sans réponse. Merci d’avance pour tous les renseignements ou adresses que vous pourrez me fournir.Hughes

Bonjour Hugo02
Donc nous somme bien d'accord : vous souhaitez acheter une moto NEUVE en france, l'utiliser, disons une semaine, avant de prendre la route du Liban. Correct ?
Si oui, ce n'est pas le systeme du TT qui vous convient, mais, je confirme, le SIV-WW
Ques aco ?
SIV= Systeme d'Immatriculation des Vehicules : c'est le regime en vigeur depuis 2 ans environ, et qui a remplacé le FNI (Fichier National d'Immatriculation) la difference ? Dans le SIV le numero est attribué DEFINITIVEMENT
Donc pour vous il faut faire etablir par le concessionnaire vendeur une demande d'immatriculation sous le regime du WW, qui lui, justement, n'est PAS definitif
Comme le mieux est l'ami du bien, le lien suivant devrai vous aider :
www.douane.gouv.fr/page.asp?id=355
Ou il est ecrit l'essentiel
Attention aussi, et surtout, a l'attitude du vendeur, qui dans le cas d'une vente moto, n'est peut-etre pas habitué a ces formalités
Attention aussi a la reaction de la Douane Libanaise, se renseignez aupres de celle-ci, apres un coup d'oeil a
www.customs.gov.lb
A mon avis, il serait prudent de choisir un modele disponible sur le marché Libanais, sauf a avoir beaucoup d'humour, car cela doit faciliter les demarches d'import
Dans ce cas, se renseignez sur l'economie potentielle, qui n'est pas certaine !!!!
Voili, voila, j'espere que tout sera plus clair pour vousPS Si vous trouvez une plaque d'immat Libanaise par terre (surtout une rouge ou une moto) je les collectionne !Bon courage
Yves

Bonjour Yves33Voila je peux dire que maintenant tout est beaucoup plus clair dans ma tète et je vous en remercie. Je pense donc que j’ai intérêt à aller acheter ma moto chez un concessionnaire non seulement dans une grande ville mais qui soit également important (gros chiffres d’affaires). Pour la plaque d’immatriculation de moto y a pas de problème puisque j’ai toujours la carte grise (en faite elle est rouge avec une tonalite de jaune) de ma moto qui a été volée il y a maintenant un peu plus d’un mois donc je pourrai toujours m’en faire faire une autre. Pour la plaque rouge (plaque de Taxi et de véhicules utilitaires lourds) je vais voir ce que je peux faire. Il faudra que vous me donniez une adresse afin de vous postez le colis lors de mon prochain séjour en France.Merci encore une fois et si jamais vous êtes dans le coin et que vous avez besoin de quoique ce soit n’hésitez pas.Hughes

Bonsoir Hugo02
Bine content que votre esprit soit apaisé !!
Encore un conseil : une fois fixé sur le modéle, peut-etre pourriez vous prendre contact avec l'importateur francais, lui expliquer votre idée et lui demander conseil pour un exportateur serieux !
Avec un peu de chance, si le projet plait vous pourriez avoir un "coup de pouce" (sauf si c'est une tres grande marque qui se fiche bien de vendre une de plus ou de moins)et obtenir un prix ou une prepa " desert"
Pour mon adresse, envoyez un mail sur :
yves.laussucq@mongenie.com
C'est mon perso d'ou je vous communiquerai mes coordonnées, et merci de bien vouloir m'aider
Amities
Yves