Passage de la douane à Los Angeles avec un casier judiciaire en France?
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KA
Bonjour,

J'espère que quelqu'un pourra m'aider à répondre aux questions que je me poses je suis très anxieux, je pars dans quinze à Los Angeles, il y a 8 ans, j'ai reçu une convocation de la police suite à un simple délit d'erreur de jeunesse que j'ai fais. En l'occurance vol simple + falsification de cheque ... Je sais ce n'est pas bien...

Aujourd'hui j'en paye le prix, car je n'avais pas conscience que le passage à la douane americaine etait si difficile que cela.

Je suis quelqu'un qui aujourd'hui gagne sa vie, je suis honnête et je voudrais juste partir là bas 10 jours en vacances.

J'ai remplis le formulaire de l'ESTA, je n'ai pas coché oui à la question ou on me demande si j'ai été arrêté etc... Car en ma conscience, je me suis rendu moi même après convocation... J'ai effectivement un casier judiciaire qui date de 8 ans, je n'ai jamais été condamné, je suis repartis tel quel, seul le casier judiciaire reste !

C'est l'horreur pour moi, je me rend malade, j'ai peur de faire 11h de vol et qu'on me demande de faire demi tour.

Svp si vous avez le moindre réconfort je ne pourrais pas plus vous remercier.

Au plaisir de vous lire.
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

Si vous n'avez pas été condamné vous n'avez pas de casier judiciaire.

Michel
ER Erijo Veteran ·
Ambassade des USA en France meilleur point de renseignement

bonne chance
EL Eltopo Globetrotter ·
Bonjour, ce n'est pas la douane qui pose problème mais la police de controle aux frontières, et si tu n'as pas été condamné devant un tribunal, avec sanction (prison ou travaux d'interet général) tu n'as pas de trace sur ton casier judiciaire. De plus il y a plusieurs niveaux de délits classifiés dans les casiers et seuls les délits criminels peuvent etre signalés aux polices étrangères. Donc ne t'en fait pas et voyage sans angoisse.
KA Kalichou ·
Bonjour et merci pour ta réponse me voilà déjà rassuré !

En france, pourtant, je connais l'existence de ce casier alors que je n'ai jamais été condamné à quoi que ce soit 🙁

J'espère que ce truc ne va pas me poursuivre à mon arrivée sur le sol americain, je pense que sinon je n'aurais plus que mes yeux pour pleurer, comme tu dis si bien, je ne suis pas un criminel ! Ce qui me fait peur c'est que ce casier s'affiche lors du passage au filtre de police.

J'angoisse c'est horrible.

Je vous tiendrais au courant c'est dans quelques jours maintenant.
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

En france, pourtant, je connais l'existence de ce casier alors que je n'ai jamais été condamné à quoi que ce soit 🙁

Non, impossible. Vous ne pouvez pas avoir de casier judiciaire sans avoir été condamné. Vous "savez" quoi, de ce casier ?

Michel
FA Fayd Globetrotter ·
Vous ne pouvez pas avoir de casier judiciaire sans avoir été condamné.

Salut Si😏! http://www.vos-droits.justice.gouv.fr/index.php?rubrique=10062&ssrubrique=10200&article=11172
Cordialement Fayd
TA Tatra Globetrotter ·
Dans votre lien il est écrit :

Le casier judiciaire conserve les condamnations prononcées par les juridictions pénales (cours d'assises, cours d'assises des mineurs, cours d'appel, tribunaux correctionnels, tribunaux de police, tribunaux pour enfants, juges des enfants). Il conserve aussi certaines décisions prononcées parles tribunaux de commerce (liquidation judiciaire, faillite personnelle, interdiction commerciale) et certaines décisions administratives et disciplinaires quand elles édictent ou entraînent des incapacités même lorsqu'elles n'ont pas été prononcées.

Dans le cas qui nous est présenté, si pas de jugement, pas de casier...

Michel
KA Kalichou ·
Merci de vos réponses....

Je n'ai pas arrêté de chercher depuis ce matin des personnes dans le même cas que moi, et j'ai trouvé quelque chose...

Effectivement, je pense que vous avez raison, toutefois je tiens à préciser qu'à l'époque, on m'a prit mes empruntes, prit en photo, garde à vue et déposition ( Que du bonheur ) pour le reste vous le savez déjà, je n'ai jamais pris de condamnation, mais je sais que ce dossier existe, car il y a de cela j'ai 6 ans j'ai voulu travailler en agent d'accueil sous douane et la préfècture ma envoyé sur les roses ressortant ce fichu document avec le délit constaté.

Il semblerait que je fasses finalement partis d'un fichier qui s'appellerait "STIC", je constate sur wikipedia quand on tape "ESTA" et que l'on voit qu'ils vont chercher toute ta vie, je sais d'avance que je suis fichu, si j'avais si je ne me serais pas engagé à partir là bas, je suis vraiment triste, j'ai l'impression que de toute façon c'est perdu d'avance.

J'ai coché non à la case si je ne m'etais déjà fait arrêté blabla... De plus c'est moi qui me suis déplacé moi même dans cette affaire, du fait que j'ai mentis je pense que je vais faire un aller retour direct en tout cas merci pour vos précisions ca m'a déjà pas mal ouvert les yeux même si c'est encore moins positif que tout à l'heure.
MP Mpaulhiac ·
Desolée d'intervenir de manière un peu naïve mais il me semble que si toutes les personnes qui avaient un délit mineur inscrit sur leur casier judiciaire datant d'il y a quelques années sans aucun écart depuis, ne pouvaient pas se rendre aux Etats unis, ça ferait un paquet de monde... Demandes d'abord à voir ton casier judiciaire (tu peux en faire la demande ici https://www.cjn.justice.gouv.fr/cjn/b3/eje20). Si ça se trouve il n'y a pas grand chose qui t'empêchera d'aller aux Etats Unis. C''est un peu différent quand il s'agit de poser une candidature pour un poste au niveau des douanes qui sont un peu "critiques". je pense que tu angoisse pour pas grand chose mais demande à voir ton casier au moins tu seras fixé pour de bon.
TR Trashspam Veteran ·
Votre casier judiciaire est vierge (demandez le bulletin N°3 à Nantes). Par contre, vous devez être fiché dans le fichier STIC. Vous avez répondu non sur le formulaire et les autorités américaines n'ont pas accès à ce fichier. Partez-donc tranquille.
KA Kalichou ·
Merci de votre soutiens, vous êtes très rassurants et agréable à lire, je me suis rendu malade ce matin plus que d'habitude.

Cher Trashspam, j'ai déjà demandé le bulletin n°3 à plusieurs reprises auprès de Nantes, il a toujours été blanc.

Je pense également que je suis fich au STIC d'où la prefecture qui s'en est mêlé et non un tribunal compétent, j'ai appris pleins de choses aujourd'hui grâce à vous.

Croyez vous vraiment qu'ils n'ont pas accès à ce fichier tordu ?

Dîtes à titre d'information, même celui de Johnny Hallyday a été revelé au public, on peut le constater sur internet, il est visible...

Ah là jeunesse... 8 ans déjà qu'est ce que j'avais dans la tête !!! Non Non Non einh on me fait pas un procès maintenant einh ;-))

Merci beaucoup pour vos fabuleux conseils, je vais revenir souvent, et jusqu'à mon arrivé, et je vous annoncerais la couleur, trashpam je vous enverrais tout pleins de cotillons de remerciement si toutefois vous aviez raison !

A tous ceux qui m'ont répondus merci
TR Trashspam Veteran ·
Si il est blanc, votre casier judiciaire est donc vierge pour les américains. Bonnes vacances
KA Kalichou ·
Dernière question si vous le permettez... De quelle source pouvez-vous affirmer cette information ?

Vous m'avez redonné le morale ! Bien à vous 🙂🙂🙂
FA Fayd Globetrotter ·
certaines décisions administratives et disciplinaires quand elles édictent ou entraînent des incapacités même lorsqu'elles n'ont pas été prononcéesSalut C'est une décision administrative de la banque de France, et il y a le fichier d'Interpol. Il a de la chance, car vol et falsification d'un chèque, cela peut coûter très cher. .Chambres d'hôtel aux États-Unis

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Cordialement Fayd
TR Trashspam Veteran ·
Des 3 bulletins disponibles pour le casier judiciaire, le n° 3 est le seul que puisse vous demander les autorités américaines car les 2 autres ne peuvent pas vous être transmis et la France ne les transmettra pas à des autorités étrangères. Bulletin N°2 : Il ne peut être remis qu'à certaines autorités administratives pour des motifs limitativement énumérés (accès à un emploi public, à certaines professions, obtention d'une distinction honorifique par exemple). Bulletin N°1 : Ce bulletin ne peut être remis qu'aux autorités judiciaires.
KA Kalichou ·
Je le sais bien quand on est jeune parfois on fait des choses sans s'en rendre compte du préjudice.

Toutefois ma question n'etait pas celle-ci ce dont je parlais est à savoir comment savoir réellement qu'ils n'ont pas accès au STIC
KA Kalichou ·
Trashspam ne sont-ils pas habilités toutefois en tant qu'autorité judiciaire ?

Merci de votre retour
TR Trashspam Veteran ·
Non
TA Tatra Globetrotter ·
C'est une décision administrative de la banque de France, et il y a le fichier d'Interpol.

Non, je ne crois pas.

Michel
MP Mpaulhiac ·
En même temps n'importe qui peut être sur le STIC y compris les victimes. Dès que vous avez affaire à la police. Autant dire qu'il doit y avoir une bonne partie de la population qui en a un (peut être que j'en ai un). Et pour le consulter ça pas l'air aussi simple que ça. En tout cas pas comme pour le casier judiciaire. Quant à ceux de Jonny Hallyday et de Jamel Debbouze, ils ont été révélé illégalement. A lire c'est très interessant http://www.bakchich.info/article5304.html. Enfin bon tout ça pour dire qu'il y a peu de chance que la police américaine y ait accès. On a quand même la CNIL (même si c'est pas forcément suffisant)... Ne psychotons pas sinon encore une fois 80% des Français ne pourrait pas aller aux Etats Unis...
TA Tatra Globetrotter ·
En même temps n'importe qui peut être sur le STIC y compris les victimes. Dès que vous avez affaire à la police.

Oui, bien sûr ; victime, témoin etc.

Enfin bon tout ça pour dire qu'il y a peu de chance que la police américaine y ait accès. On a quand même la CNIL (même si c'est pas forcément suffisant)...

Je pense que les autorités étrangères n'y ont pas accès, moi aussi ; mais on nous a joué tellement de sales tours en matière de droits civils ces dernières années... 😕

Michel
FA Fayd Globetrotter ·
Toutefois ma question n'etait pas celle-ci ce dont je parlais est à savoir comment savoir réellement qu'ils n'ont pas accès au STIC

Salut D'après la discussion suivante, ils ont accès au STIC

http://voyageforum.com/voyage/etats-unis_interdiction_abusive_entree_territoire_americain_D2823004
Cordialement Fayd
MP Mpaulhiac ·
Du coup ça m'a donné l'occasion d'une conversation très intéressante avec mon juriste de mari (qui lui aussi a fait dans sa jeunesse deux trois bétises assez inoffensives à ces yeux mais pourtant répréhensibles mais bon ça a plus fait marrer les policiers qu'autre chose et il n'a eu ni casier judiciaire ni STIC et il a pu devenir militaire et être habilité secret défense, être jeune c'est dangeureux pour l'avenir). En gros, oui les autorité américaines peuvent avoir accès au STIC mais seulement dans le cadre d'une commission rogatoire (dans des coopérations internationales) c'est à dire si un juge américain en fait la demande. Comme ils ne s'amusent pas à regarder pour tout le monde, à moins d'être soupçonné de manœuvres terroristes ou de malversations financières tu ne crains pas grand chose... Et puis, toujours d'après lui, les délits financiers ne sont pas la priorité des américains (pas comme la drogue ou autre). DOnc franchement tu crains pas grand chose. On peut demander son STIC auprès de la CNIL mais ça prend un peu de temps.

cela dit ces histoires de STIC c'est assez édifiant quand on sait que 30% des fichiers sont faux ou périmés. Lecture conseillée: http://bugbrother.blog.lemonde.fr/ et le site de maitre Eolas qui parle pas mal de ces fichiers et du débats sur Edwige (c'est assez technique mais ça plaira au juriste) http://www.maitre-eolas.fr/

Ne stresse pas trop. Ils seraient capables de t'arrêter à la douane pour comportement suspect 😉
KA Kalichou ·
Merci pour le post et merci pour m'avoir démonté le moral, je ne veux pas passé la nuit à prison, 8 ans sont passées, je n'ai même pas de casier judiciaire. Je n'aurai jamais du partir là bas, maintenant je vais m'en rendre malade de nouveau je trouve ca génial, j'avais repris espoir...

Je ne suis pas un consommateur de supsentence illicite je sais que l'alcool et la drogue sont prohibées plus qu'autres choses, je croyais simplement pouvoir partir sans stress je me vois déjà en tole merci beaucoup
TA Tatra Globetrotter ·
Re....

Je crois que vous vous faites des films, maintenant. Par contre, si vous n'y allez pas en confiance, annulez, allez ailleurs. Le monde entier vous est ouvert, sans stress.

Michel
ER Erijo Veteran ·
Simple question

pourquoi ne pas appeler a l'embassade des USA de ton pays

tu pourras en avoir le coeur net

il y a plusieur réponse qui me semble plausible mais beaucoup diverge entre elle alros un appel et vous seriez tranquille et vous auriez l'heure juste

P.S. l'alcool n'est pas prohibé au USA au contraire elle est a meilleur prix qu'au Québec 😉😉 pas pour rien qu'on a une limite qu'on peut rapporter de USA a notre retour au Canada😊😊

Eric
OX OxEbO ·
Bonjour, Je suis cette conversation depuis le début et je me demande une chose...

N'ayant pas été "condamné" ou "jugé" (?)... peux -tu penser que faire un aller-retour de 11h00 (X2) serait cher payé aux yeux de ta "victime" qui elle aussi, je pense, à dû souffrir et angoisser, a eu besoin d'être aidée, rassurée, etc...? Pour avoir été victime, moi-même, d'une malversation identique (dont j'ai mis plusieurs années à me rétablir) ... 22 heures d'avion sans pouvoir sortir... c'est plus que ce qui a été donné à cette personne. Je ne suis pas super fâché mais juste un peu contrarié par cette petite langue de bois.

Un peu de retenue dans la complainte serait donc de bon ton. Bon voyage quand même, si tu passes. Les USA sont vraiment dignes d'intérêt.
http://www.youtube.com/user/hypefrog?feature=mhsn Mes vidéos, mes visites, mes rencontres, mes découvertes...à México, au Méxique...
KA Kalichou ·
Bonjour à toutes et tous,

Je n'ai pas dormis de la nuit, j'en ai même rendu mon repas de la veille.

J'ai reçu un message transverse ou l'on me dit que certaines personnes sous contrôles judicaires arrivent quand même à y aller.

Je sens qu'il va me falloir pas mal de pilule pour déstresser le jour J, parce que si ca se trouve je suis en train de m'aubreuver de bétîses, et de plus le sujet est beaucoup plsu elevé avec les canadiens, l'etau est resserré, j'ai peur, va falloir que je garde mon self controle et être souriant, une fois passé le contrôle je crois bien que je vais en pleurer

Enfin bref, ce serait à côté je m'en ficherais mais 11h de vol et 2000 euros financés c'est quand même pas rien.

JEANC

Superviseur : - Droit pénal - Droit civil & fa. - Droit en Général

Inscrit : 31/03/2008 Messages : 136 Le 19/05/2010 19:47Bonsoir, désolé de te répondre un peu tard...j'avais trop de boulot à terminer avant de me remettre à mes modestes consultations juridiques ! A priori, je doute que les données soient croisées au niveau des aéroports. Il y a une différence entre travailler dans un aéroport ( et là, les autorités ne recrutent que des gens sans "traces" !) et voyager. Aucun souci pour te rendre aux USA même si fiché au STIC. Je connais des gens qui - même sous contrôle judiciaire- peuvent voyager à l'étranger ! No souci ! A ta disposition, si besoin Cordialement
OR Orchidee03 ·
d'après ce que j'ai lu, tu as bien fait de mettre non à la question B de l'ESTA.. je comprends ton stress mais ne t'inquietes pas, ça devrait aller tiens nous au courant bon passage à la police des frontières américaine..😉
KA Kalichou ·
Bonjour petit message pour vous donner des nouvelles !! Je suis bien a Los Angeles tout s'est bien passé je profite bien des vacances beaucoup de stress pour rien. Bisou
OR Orchidee03 ·
super! merci pour les nouvelles... bonnes vacances!
MP Mpaulhiac ·
C'est super. Merci pour les nouvelles et profites en bien.
CO Cocobenz42 ·
Bonjour petit message pour vous donner des nouvelles !! Je suis bien a Los Angeles tout s'est bien passé je profite bien des vacances beaucoup de stress pour rien. Bisou

Salut j'espère que tu as passé de bonne vacance, J'ai un problème similaire j'aimerais savoir comment se passe le passage au poste frontalier car ma demande d'ESTA à été accordée (j'ai cocher non à la fameuse case) pourtant j'ai un mois de sursis pour conduite en état d'ivresse. Cela va t il me poser problème? Je part lundi en Floride.

Merci
KA Kalichou ·
Salut, je te donnerai tous les détails en fin de journée car je suis au travail et c'est un peu long à expliquer.
KA Kalichou ·
Salut Cocobenz,

Merci ca c'est bien passé d'ailleurs je vais y retourner prochainement.

Je n'ai pas eu a utiliser mon formulaire ESTA ni à l'embarquement à Roissy ni à Los Angeles, tu es sûrement déjà enregistré dans leurs fichiers depuis ta demande d'autorisation, mais prend avec toi en bagage à main tous les documents de ton séjour là bas plus ce fameux formulaire.

A Roissy, avant d'embarquer, on va te donner une autre carte à remplir pour l'arrivée à l'immigration americaine, c'est quasi la même chose que le formulaire ESTA, tu vas devoir recocher la même chose ! Tu auras peut être plus de chance que moi, mais déjà en france avant l'embarquement, une personne agrée a fait le tour de chacun de nous, avec un ton assez sec et pose des questions rapides pour savoir ! Combien de temps tu restes, ou est ce que tu vas, et quelle est la date de ton retour, question piège surement pour faire correspondre la premiere et dernière question.

Une fois dans l'avion, bon vol !

Arrivé sur le sol americain, ne stresse pas, on est déjà fatigué moi 11h30 de vol lol avec Air France. Tu vas voir, le premier passage, c'est celui de l'immigration, tu vas entendre un Nexxxt, c'est à toi, tu donnes ton passeport ainsi que le petit carton que tu as remplis dans l'avion et tu vas être fixé direct ! ( Ne dépassse pas la ligne jaune attend qu'on t'appelle )

Ils vont te demande de poser tes 4 doigts de la main droite sur un scanner puis de ta main gauche ensuite ils vont prendrent une photo de ta rétine et la c'est gagné, reste le plus naturel possible, n'angoisse pas moi je me suis rendu malade pour rien mais je me suis concentré pour ne pas montrer que j'avais peur, sourit !

Une fois que tu vas passer l'immigration c'est déjà gagné mais avant de sortir de l'aéroport on va te reposer la question à savoir ou est ce que tu vas nia nia nia, sort tes documents et l'histoire est reglé moi c'est ce que j'ai fais.

Voilà, ça me fait bizarre de lire ton message, parce que j'ai partagé cette même angoisse, mais j'ai bien été soutenu ici ! Le tout c'est vraiment de se faire confiance, je ne sais pas absolument pas si tu risques de te faire squeezé, est ce que tu as un casier judiciaire ? Moi je sais que non finalement.

Et puis quand tu vois des personnes comme Paris Hilton qui fait de la tole pour conduite en etat d'ivresse qui continue de voyager, je pense qu'ils ne cherchent pas à évincer ce genre de personnes, mais plus des personnes avec un passé plus ou moins dangereux pour la société ( Meurtre, casse, braquage, viol et j'en passe ... )

Si tu veux d'autres conseils n'hesite pas, je sais ce que tu ressens, n'ai pas peur, ca va bien se passer, et tu viens me passer un coucou comme moi je l'ai fais pour nous dire que tu es bien passé d'accord ?

Dernière question est ce que tu as un vol direct?

Je suis avec toi !!! Ca va le faire !! Kalichou
CO Cocobenz42 ·
Merci de tes précisions et des tes conseils, je pense avoir un casier vu que j'ai été jugé donc je sais pas trop à quoi m'attendre :/ j'espere que tout se passera bien!! Euh non c'est un vol avec correspondances Lyon Lisbonne Philadelphie Tampa il y aura t il des controles à chaque correspondance ??
KA Kalichou ·
Je ne sais pas... Je dirais que non au niveau du passage de l'immigration puisque c'est juste une escale mais bon moi j'avais fais expres de prendre un vol direct pour éviter justement ce genre de soucis.

Reste à savoir si la condmnation avec sursis a un impact pour te rendre sur le territoire.

J'aurai été toi, j'aurai demandé le formulaire n°3 d'extrait de casier judiciaire afin de savoir si quelque chose y figure, le sursis ne doit peut être pas compter ?!

Tiens moi au courant.
CO Cocobenz42 ·
salut kalichou donc j'ai pu rentrer sur le territoire americain^^ un seul controle d'immigration a philadelphie avec un interrogatoire asses poussé mais pas d'allusion a un eventuel casier, le seule probleme que j'ai eut c'est a lisbonne ou on ma demander l'adresse exacte ou j'allais, chose que je n'avais pas car je voulais trouver un motel sur place donc ils ne voulaient pas me faire embarquer mais heureusement google est la j'ai pu leurs sortir une adresse d'un motel au pif :) ouf! Ya que la ou j'ai eut chaud. Sur ce merci de linteret que tu a porter a mon message!
KA Kalichou ·
Alors ça pour une bonne nouvelle, c'est une très bonne nouvelle !!! Merci d'avoir donné suite à tes messages !

Je suis vraiment trop content !

J'espère que tu as profité un max ! Maintenant que t'as ton joli tampon sur le passeport, je pense que tout cette histoire est défintivement réglée.

Effectivement je t'avais un peu prévenu quant à l'interrogatoire lol ! Moi même j'ai du subir ça, et bon ce n'est pas comme si tu n'étais pas au courant 😉

La floride c'était bien ?

J'espère que tu n'as pas trop stressé, en tout cas, pour l'année prochaine tu sais surement ce qu'il te reste à faire !

Merci et à bientôt !

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