Voyage aux Etats-Unis: nationalité franco-américaine et deux passeports
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NI Nikky Globetrotter ·
je suis tout a fait d'accord🙂 !!...quand je disais que certains pays africains 'vendent' leur passeport c'est que c'est juste du traffic entre des 'fonctionnaires' et des 'filous' etrangers!

Tu as tout compris...ça fait du bien, certains comprennent plus vite que d'autres 😛
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BE Bennyc Veteran ·
ne pas oublier non plus que Tatra deteste tout ce qui se passe (ou qui vient) au Canada ou aux US...😉 et des qu'il peut polemiquer la-dessus, il se jette dessus 😇... il me fait bien rire ...mais bon le probleme c'est qu'a chaque fois on s'eloigne du sujet et des reponses attendues par le 1er posteur! 😕
"Le monde est un livre et ceux qui ne voyagent pas n'en lisent qu'une page." (Saint Augustin)
OL Olwagner Veteran ·
Bonjour j'ai la double nationalité franco-américaine et je vais partir aux etats unis dans moins d'un mois. J'ai les 2 passeports mais mon passeport français n'est pas biométrique et mon passeport us date de 2004 ( valide jusqu'en 2014). Je voudrais savoir si je pars de france avec mon passeport américain si cela ne posera pas de probleme et si je reviens en france avec mon passeport français.

Merci de m'aider sur ce point car je ne souhaite pas avoir de probleme au moment de mon arrivée à l'aéroport

Vol vers les US: * Montrer le passeport US a la compagnie aerienne (prouver que tu peux aller aux US) et le passeport francais a la police de l'air et frontieres (pour ne pas avoir l'air un americain en situation irreguliere ; de plus il est preferable d'utiliser le passeport du pays en question lorsque tu est en contact avec l'administration d'un pays). * Arrivee aux US: Presenter le passeport US (un americain doit s'identifier en tant que tel lors de ses interactions avec l'administration US ; c'est la loi ici)

Vol vers la France: * Compagnie aerienne: Montrer le passeport US (il permet d'aller en France et tu evites la question "ou est votre I-94). J'utiliserais le passeport US avec TSA ; mais bon eux ils n'y payent pas attention, ils veulent juste une piece d'identite. * Arrivee en France: Presenter le passeport francais (je ne sais pas si c'est une obligation legale, mais c'est toujours mieux). Si tu n'as pas de passeport francaise (paume ...), j'utiliserais la Carte Nationale d'Identite au lieu d'utiliser un passeport non-francais.
SE SeniorCH Globetrotter ·
Ceci etant dit, il est vrai que la derniere page des passeports francais precise que tu peux le falsifier SANS risque de poursuite judiciaire ... ahh c'est beau la France

Bonsoir,

Mais non, mais non ! Il est écrit "sans préjudice de poursuites judiciaires".

Ce n'est pas une faute de frappe, car la signification de sans préjudice de est sans renoncer à.

Danielle
A man, a plan, a canal, Panama - palindrome, auteur inconnu
NE Nemo1001 Globetrotter ·
Ceci etant dit, il est vrai que la derniere page des passeports francais precise que tu peux le falsifier SANS risque de poursuite judiciaire ... ahh c'est beau la France

Bonsoir,

Mais non, mais non ! Il est écrit "sans préjudice de poursuites judiciaires".

Ce n'est pas une faute de frappe, car la signification de sans préjudice de est sans renoncer à.

Danielle

mdrrrrrrrrrrr

le rumsfeld du francais 😉
TA Tatra Globetrotter ·
Bonsoir,

pas le Canada, pas la France, pas les USA, pas les pays europeens, pas l'Australie, la Chine ou le Japon ca m'etonnerait😇...

Pas ouvertement, non 🙂. Quoiqu'ils le fassent ponctuellement. La Russie, beaucoup de pays d'Afrique, des Caraïbes....

Michel
TA Tatra Globetrotter ·
Bonsoir,

je ne sais pas si c'est une obligation legale, mais c'est toujours mieux

Pas mieux, pareil. 🙂 Absolument pas une obligation légale. Je ne vois toujours pas où serait le problème.

Michel
OL Olwagner Veteran ·
Bonsoir,

je ne sais pas si c'est une obligation legale, mais c'est toujours mieux

Pas mieux, pareil. 🙂 Absolument pas une obligation légale. Je ne vois toujours pas où serait le problème.

Michel

Aux US, un citoyen americain est tenu de s'identitier en tant que tel. Utiliser un passeport etranger peut etre interprette par les autorites comme un acte de renonciation de la nationalite US (apres c'est au tribunaux de determiner si c'etait l'intention reelle de la personne en question).

D'autres pays ont des legislations similaires. Je ne connais pas la legislation francaise en la matiere, mais je sais que le fait d'utiliser le passeport francais pour entrer en france est legal, d'ou ma reponse.

J'avais demande des precisions a nemo1001 sans reponse http://voyageforum.com/v.f?post=2723266#2723266
TA Tatra Globetrotter ·
Bonsoir,

Aux US, un citoyen americain est tenu de s'identitier en tant que tel. Utiliser un passeport etranger peut etre interprette par les autorites comme un acte de renonciation de la nationalite US (apres c'est au tribunaux de determiner si c'etait l'intention reelle de la personne en question).

Oui, je sais bien, mais la question ne se pose pas en France.

Michel
NI Nikky Globetrotter ·
Aux US, un citoyen americain est tenu de s'identitier en tant que tel. Utiliser un passeport etranger peut etre interprette par les autorites comme un acte de renonciation de la nationalite US

Je ne suis pas tout à fait d'accord...quoique oui en fait, ça peut être perçu comme tel par les autorités. Mais au nombre de Canadiens (par exemple) qui ont ici la double citoyenneté US-Canada, la majorité d'entre eux utilisent le passeport canadien, surtout s'ils vivent au Canada, et ne semblent pas être importunés quand ils traversent la frontière.

Par exemple, beaucoup d'enfants canadiens sont nés aux États-Unis, soit parce que leurs parents y travaillaient, soit parce que l'hôpital le plus près se trouvait aux États-Unis. Ils deviennent automatiquement canadiens et américains.

Effectivement, dans le cas d'Américains qui ont été naturalisés (suite à leur immigration à l'étranger), ça peut être beaucoup moins bien perçu. Le Canada a le même principe: un citoyen canadien doit normalement se présenter comme canadien à la frontière, mais dans le cas où il ne le fait pas, il n'y a pas de sanctions ou problèmes particuliers.

Enfin bref, voici ce que j'ai trouvé comme info provenant de l'ambassade américaine:

Most U.S. citizens, including dual nationals, must use a U.S. passport to enter the United States. Dual nationals may also be required by the foreign country to use its passport to enter that country. Use of the foreign passport does not put into jeopardy your U.S. citizenship. Most countries permit a person to renounce or otherwise lose citizenship.

http://www.consular.canada.usembassy.gov/dual_citizenship.asp

Donc en gros, on peut s'attendre à de gros yeux de la part de l'officier mais c'est tout.
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OL Olwagner Veteran ·
Je n'ai pas connaissance de cas concret, mais des poursuites sont tout a fait possibles.

From http://www.law.cornell.edu/uscode/8/1185.html : "Except as otherwise provided by the President and subject to such limitations and exceptions as the President may authorize and prescribe, it shall be unlawful for any citizen of the United States to depart from or enter, or attempt to depart from or enter, the United States unless he bears a valid United States passport."

From http://www.legalmatch.com/law-library/article/dual-citizen-passport-lawyers.html : "U.S. law generally requires U.S. citizens to identify themselves using a U.S. passport when entering the U.S."

Avant le 11 Sept, tout le monde avait oublie qu'un resident permanent devait avertir les autorites sous 10 jours apres changer d'adresse. Personne ne le faisait et personne n'avait de probleme. Et tout d'un coup, ils ont reconduit un resident permanent a la frontiere en evocant cette loi ; donc je conseille de respecter la loi, meme si il n'y a pas eu de poursuites recemment.

Par contre, j'ai des annecdotes de douaniers embettant des personnes qui apres s'etre identifiees comme citoyens US avaient par inavertance laisse voir leur autre passeport. Ca se resumait a un retard de 30 min a la douane ...
NI Nikky Globetrotter ·
Les sites dont tu fais mention ne proviennent pas du gouvernement américain.

J'ai modifié mon post, regarde ce que j'ai mis comme extrait:

Most U.S. citizens, including dual nationals, must use a U.S. passport to enter the United States.

Donc là-dessus, on est d'accord.

Dual nationals may also be required by the foreign country to use its passport to enter that country. Use of the foreign passport does not put into jeopardy your U.S. citizenship. Most countries permit a person to renounce or otherwise lose citizenship.

Mais tu as raison, il vaut mieux, autant que possible s'identifier comme citoyen US si on a le passeport.
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EL Eltopo Globetrotter ·
Bonjour , bien que la discussion dégènere et sorte du sujet principal, pour celui qui a la double nationalité , a l'age de la retraite va t'il toucher le minimum retraite dans les 2 pays?
EL Eltopo Globetrotter ·
Bonjour, je vois que cette histoire de double nationalité interesse beaucoup de monde, mais comme nous sommes déja sorti du sujet, je continue, pour un double national, a l'age de la retraite va t'il toucher les retraites minimum de chacun des 2 pays ?
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour

Pourquoi dire qu'une discussion dégénère quand elle ne fait que simplement s'élargir ? Avec les retraires par contre, vous passez à vraiment autre chose, un autre sujet.

Michel
EL Eltopo Globetrotter ·
Bonjour Tatra, concernant notre ancienne question de double passeport, je précise un passeport francais peut se négocier jusqu'a 5000 euros, pourquoi conseille t'on aux touristes de laisser leur passeport au coffre de l'hotel et de garder une photocopie, au Mexique, au Brésil, etc... comme quoi un 2° passeport peut etre un point d'interrogation si on n'a pas l'utilité absolue de l'avoir avec soi. ET on reparlera de ce problème de double nationalité dès que j'aurais des réponses sur les aboutissants c'est a dire les avantages sociaux des 2 pays pour un seul individu. C'est toujours sympa d'échanger des idées, meme très opposées.
TA Tatra Globetrotter ·
Re...

concernant notre ancienne question de double passeport, je précise un passeport francais peut se négocier jusqu'a 5000 euros,

Et alors ?

comme quoi un 2° passeport peut etre un point d'interrogation si on n'a pas l'utilité absolue de l'avoir avec soi.

Pfff....

on reparlera de ce problème de double nationalité dès que j'aurais des réponses sur les aboutissants c'est a dire les avantages sociaux des 2 pays pour un seul individu.

A mon avis rien à voir.

Michel
LU Lujack Globetrotter ·
Mon copain est Francais, il a aussi 2 passeports, un francais et l'autre est Canadien.

Lorsqu'il part d'ici, il montre le Canadien, lorsqu'il va en france, il montre le passeport francais. Meme chose au retour. Pour ses voyages aux U.S., il emmene avec lui son passeport Canadien seulement.
Ne laisse pas la peur tuer tes rêves !
TA Tatra Globetrotter ·
lorsqu'il va en france, il montre le passeport francais.

Rien ne l'y oblige.... 🙂

Michel
LU Lujack Globetrotter ·
Oui je sais ! il n'est pas obligé mais c'est ce qu'il fait quand même. 😉
Ne laisse pas la peur tuer tes rêves !
OL Olwagner Veteran ·
lorsqu'il va en france, il montre le passeport francais.

Rien ne l'y oblige.... 🙂

Michel

Bon, vu que personne ne veux me donner de reponse, et que tatra s'entete, j'ai ete voir les texte ; jusqu'a present j'ai trouve:

From http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/IMG/pdf/Code_entr_e_s_jour2.pdf : "Article L. 111-1 - Sont considérés comme étrangers au sens du présent code les personnes qui n'ont pas la nationalité française, soit qu'elles aient une nationalité étrangère, soit qu'elles n'aient pas de nationalité."

Bon, alors tu as quelqu'un qui n'est pas etranger qui se presente comme etranger (avec un passeport etranger). Je ne vois pas comment on peut le laisser entrer en tant qu'etranger s'il n'est pas etranger.

Bon, si le policier ne se rend pas compte qu'il est francais (ou qu'il est sympa et ne veux pas faire d'histoires), ca passe. Mais ca en change pas le fond de la question ...

Question subsidiaire: Tatra, est-tu deja entre en france avec un passeport non-francais?
TA Tatra Globetrotter ·
Bonsoir,

Je suis un peu las des attaques personnelles dont je fais l'objet sur cette discussion, et je trouve peu admissible que certains persistent ici à arguer de ma supposée allergie aux Etats-Unis, dont vous ne savez d'ailleurs rien, pour repousser les remarques que je fais. Quand je ne passe un jour pour américanophobe, je passe au contraire pour un admirateur aveuglé d'Obama, que j'apprécie effectivement beaucoup ; certain - ou peut-être certaine ? 🙂 - nourrissent des rancoeurs depuis quelques discussions qui les ont vexés - surtout une affaire de formalités pour les mineurs au Canada... Qu'ils s'en remettent, on ne va pas en rester là des années... 😉 Moi je n'en veux à personne, je suis d'accord pour être contré ici sur des arguments ou des idées, mais en aucun cas sur des attaques personnelles. Pourtant je l'aime bien Nikky... 🙂... Mais pas au point de la laisser donner des conseils inappropriés à des français.

Néanmoins je prends connaissance avec intérêt du texte que vous me soumettez ici, voyant que je ne suis sans doute pas le seul à avoir du temps à perdre.

Ce texte n'a pas à voir à mon avis directement avec la question que nous nous posons.

L'entrée en France des étrangers y est définie dans ses conditions et modalités ; pour ce faire le code fixe ce qu'il appelle formellement des étrangers : Sont considérés comme étrangers au sens du présent code les personnes qui n'ont pas la nationalité française, soit qu'elles aient une nationalité étrangère, soit qu'elles n'aient pas de nationalité.

Rien n'indique dans ce que j'y ai lu qu'une personne ayant plusieurs nationalités doive entrer en France avec un passeport français... Enfin moi je ne lis rien comme ça. Les binationaux ne sont juste pas concernés par ce texte sur les étrangers, puisqu'ils ne le sont pas. Leur cas n'est donc pas considéré, ce texte ne s'applique pas à eux.

Si cela se fait ? Oui, probablement des milliers de fois tous les jours. La nationalité française n'est pas assortie d'exclusive, on peut être à la fois français et étranger, en quelque sorte. Par contre il faut tenir compte des considérations de visa, qui limitent l'usage de cette pratique, et son intérêt.

Maintenant, si vous me trouvez un texte de loi qui interdit à un binational d'entrer en France avec un autre document que son passeport français, je suis preneur.

Michel
OL Olwagner Veteran ·
Maintenant, si vous me trouvez un texte de loi qui interdit à un binational d'entrer en France avec un autre document que son passeport français, je suis preneur.

Michel

Je n'ai pas dit ca. Un binational peut parfaitement entrer avec une carte nationale d'identite francaise (ou meme un laissez-passer emit par un consulat francais).

Bon, j'ai donne un texte disant que les autorites francaise ne reconnaissent pas comme etranger les personnes ayant la nationalite francaise (et tu ne donne pas de reference tangible a autre chose dans ta reponse)

ce texte ne s'applique pas à eux.

La tu as tout a fait raison. Le "Code de l'entrée et du séjour des étrangers" qui regit l'entree des etrangers en france (et donc l'usage d'un passeport etranger) ne s'applique pas à eux.
TA Tatra Globetrotter ·
Re...

Bon, j'ai donne un texte disant que les autorites francaise ne reconnaissent pas comme etranger les personnes ayant la nationalite francaise

Ah non non ! il ne dit pas ça du tout ton texte à mon avis🙂... il dit juste que au sens du présent code un étranger est défini ainsi... il restreint le champ d'application du code aux étrangers n'étant pas éventuellement aussi français. Si on doit en tirer une conclusion, la seule que l'on puisse tirer est : ce code ne concerne pas les étrangers qui seraient aussi par ailleurs français.

Michel
FA Fayd Globetrotter ·
je faisais mention qu'un passeport n'était nul autre qu'un document de voyage attestant l'identité et la nationalité du titulaire, ce qui est vrai à 99% du temps).

Pour la France, le passeport français n'est pas une preuve de nationalité. cliquer sur ce lien http://consulfrance-tunis.org/france_tunis/IMG/pdf/ccm_0108.pdf cordialement Fayd
Cordialement Fayd
NI Nikky Globetrotter ·
Merci, mais je l'ai déjà lu ce lien...Mais comme je disais à Tatra, un document qui atteste ta citoyenneté ce n'est pas forcément une preuve de citoyenneté, ce n'est pas la même chose.

Au Canada non plus, le passeport n'était pas une preuve de citoyenneté (on ne pouvait obtenir un passeport canadien sous présentation d'un passeport...canadien). Mais le passeport canadien indique quand même auprès des autorités à l'étranger que tu es Canadien (sinon, ce n'est pas un passeport LOL).

Cela a déjà été discuté et je ne tiens pas à revenir sur une question subtile de vocabulaire et qui est ici sans aucune importance, alors svp on peut clore là-dessus? Merci.
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OL Olwagner Veteran ·
J'etais sur le point de dire qu'a ce rythme la, tres peu de documents (surtout pas des photocopies) ne peut etre une preuve de nationalite (surtout dans les pays ou il est possible de renoucer/ou perdre la nationalite du pays ; comment tu prouves que tu n'as perdu la nationalite entre le moment d'emission du document et maintenant).

Ce n'est pas sans me rappeller les histoires des personnes qui se sont cru francais depuis leur naissance, avaient carte d'identite francaise et passeports francais. Et plusieurs decenies plus tard apprennent qu'il n'ont jamais ete francais.

From http://immigration.blogs.liberation.fr/...009/05/mariages.html : "Quand Moly, confiante, présente sa carte d'identité, son passeport et sa carte d'électeur, il lui est brutalement signifié qu'elle peut les remballer : ce type de document ne prouvent en rien sa nationalité"

Bon, voila ceci etant dit, on s'est bien amuse ect. mais je rejoundrais ce que Nikky a dit: on peut passer a autre chose SVP. Merci

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