Choix entre passeport américain ou français pour un bébé

Bonjour Jean
J'ai lu sur le site suivant qu'ils font une difference entre un enfant né de parents mariés ou ceux "out of wedlock".
Interesting :-)
travel.state.gov/...ild-Born-Abroad.html

oui je viens ici pour recevoir des avis et opinions. Mais j'ai appris des choses.
On s'est mis d'accord pour demander les deux passeports en même temps. Pour le reste, les choses peuvent encore changer d'ici une dizaine d'années et s'il faut qu'il soit redevable du fisc américain et bien soit. L'important est qu'il ait cet avantage.Mais je ne savais pas que cette question des bi nationaux étaient aussi compliquée. L'extraterritorialité de la législation américaine sur les autres pays est quand même un monopole sans nom et je pense que l'on a pas encore fini avec ce sujet.

Bonjour,Il s'agit justement d'une conséquence de l'exigence des Etats-Unis, c'est à ce même titre que les banques refusent d'ouvrir des comptes à des Français susceptibles d'être aussi américains.
Le problème n'est que dans "un sens", celui-là.Michel

Les autorités donneront l'information officielle et les conditions (par exemple jusqu'à quel âge il est possible de faire la demande de nationalité).L'autre chose possible est de voir avec les associations qui se sont montées dans lesquelles on trouvera surement des gens impactés.

bonjourcontrairement à ce qui a été dit, trop hâtivement par un intervenant, corrigé par Bluemesa, la nationalité américaine n'empêche pas d'en acquérir ultérieurement une autres’il en fallait un exemple....dans le San Francisco Chronicle d'hieren voici un, médiatique, de l'acquisition de la nationalité française par trois citoyens américains dont deux ex-militaires, qui sont maintenant bi-nationaux3 men granted French citizenship for thwarting train attack...la presse française en rend compte, elle aussiExtrait du texte officiel :

Bonjour,Même une nationalité à laquelle on aurait renoncé dans l'enfance ou à la majorité ?
La cas que vous présentez est quand même un peu spécial, vous en conviendrez, et surtout une affaire de communication politicienne.
(Je ne peux pas lire votre texte en jaune, qui est trop petit à l'écran)Michel

bonjour,de la part de qui?lisez dans la presse française les motivations citées par l'un d'entre eux pour commenter la demande - faites par eux- d'acquérir la nationalité françaisevoici le texte en copier-coller

U.S. DEPARTMENT OF STATE — BUREAU OF CONSULAR AFFAIRS Dual Nationality

Section 101 (a) (22) of the Immigration and Nationality Act (INA) states that “the term ‘national of the United States’ means (A) a citizen of the United States, or (B) a person who, though not a citizen of the United States, owes permanent allegiance to the United States.” Therefore, U.S. citizens are also U.S. nationals. Non-citizen nationality status refers only individuals who were born either in American Samoa or on Swains Island to parents who are not citizens of the United States. The concept of dual nationality means that a person is a national of two countries at the same time. Each country has its own nationality laws based on its own policy. Persons may have dual nationality by automatic operation of different laws rather than by choice. For example, a child born in a foreign country to U.S. national parents may be both a U.S. national and a national of the country of birth. Or, an individual having one nationality at birth may naturalize at a later date in another country and become a dual national.
U.S. law does not mention dual nationality or require a person to choose one nationality or another. A U.S. citizen may naturalize in a foreign state without any risk to his or her U.S. citizenship. However, persons who acquire a foreign nationality after age 18 by applying for it may relinquish their U.S. nationality if they wish to do so. In order to relinquish U.S. nationality by virtue of naturalization as a citizen of a foreign state, the law requires that the person must apply for the foreign nationality voluntarily and with the intention to relinquish U.S. nationality. Intent may be shown by the person’s statements and conduct.

c'est juste la réponse- prise dans l'actualité du jour- à quelqu'un qui affirmait que la nationalité américaine empêche d'en acquérir une autre... ce qui fut (il me semble) le cas dans le passé mais ne l'est plusc'est tout !

D'accord.
Et puis une règle n'existe que parce qu'il peut y avoir des exceptions à la règle. Michel

Il est parfaitement possible de perdre sa nationalité américaine en pratique par naturalisation. Elle n’est pas automatique, certes, mais lorsqu’on lit la loi, on se demande comment on peut y échapper :www.uscis.gov/...-29/0-0-0-10446.htmlLa majorité des naturalisations imposent de prêter allégeance.La seule interrogation serait l’intention de renoncer à la nationalité américaine. Comment la justice pourrait la determiner ? Une justice rigide pourrait voir que prêter allégeance à un autre pays est en soi un acte de renonciation à sa nationalité. D’ailleurs, l’article de loi met au même plan le oath et la traîtrise :Sur le même plan, j’entends par là la perte de la nationalité. On peut trahir son gouvernement sans pour autant avoir l’intention de perdre sa nationalité ; il en est de même pour le fait de prêter allégeance à un pays étranger en vue de devenir un citoyen dudit pays.Il y a donc bien un risque réel de perdre sa nationalité.

J'ai du mal à comprendre vos questions et pourquoi vous parlez sans cesse de passeport.... généralement on parle de passeport en lieu est place de nationalité quand ça concerne des nationalités obtenu non pour vivre dans le dit pays mais bénéficier d'un avantage. (passeport italien pour un joueur brésilien qui retrouve dans son arbre généalogique un supposé ancêtre italien lui permettant de jouer en europe sans être comptabilisé comme extra communautaire.)Une américaine qui accouche à l'étranger à avec un non américain transmettra sa nationalité sous condition de résidence antérieur aux États-Unis.... l'enfant PEUT devenir citoyen américain sur demande, il ne sera pas considéré comme américain de fait.
Le problème des français avec le fisc us ou les banques concernent les français qui sont nés aux États-Unis....

Ca concerne même les non Français.... en fait tous les non US.

Ce que vous ecrivez (qui est en gras et souligner) est completement faux...l enfant sera Americain de fait (qu il le veuille ou non) pas besoin de residence anterieure aux Us il suffit que l un des deux parent ai la nationalite Us

En effet, le bébé né d'une mère américaine sera considéré comme américain, qu'il ait un passeport ou non, et le fisc américain le rattrapera à l'âge adulte, si la loi n'a pas changé d'ici là. Du moment que l'acte de naissance mentionne qu'un des deux parents est américain, même s'il n'a jamais mis les pieds aux US, si la banque transmet cette information, le fisc va l'imposer.
Après, je me demande comment le fisc US peut procéder pour faire une saisie sur un compte bancaire étranger si le Trésor Public ne fait rien...
Je me sens concernée par cette question car mes neveux sont partis s'installer là-bas avec la Green Card, au départ pour un an, avec leur fillette de 3 ans, et viennent d'annoncer qu'ils allaient finalement y rester encore un peu. J'espère qu'ils n'auront pas l'idée saugrenue de lui fabriquer un petit frère avant de rentrer...

Si on se base sur le lien donné par Kirsten en page 1 de la discussion, c'est un peu moins simple:
Birth Abroad in Wedlock to a U.S. Citizen and an Alien
A person born abroad in wedlock to a U.S. citizen and an alien acquires U.S. citizenship at birth if the U.S. citizen parent has been physically present in the United States or one of its outlying possessions prior to the person’s birth for the period required by the statute in effect when the person was born (INA 301 (g), formerly INA 301 (a) (7).) For birth on or after November 14, 1986, the U.S. citizen parent must have been physically present in the United States or one of its outlying possessions for five years prior to the person’s birth, at least two of which were after the age of fourteen. For birth between December 24, 1952 and November 13, 1986, the U.S. citizen parent must have been physically present in the United States or one of its outlying possessions for 10 years prior to the person’s birth, at least five of which were after the age of 14 for the person to acquire U.S. citizenship at birth. The U.S. citizen parent must be the genetic or the gestational parent and the legal parent of the child under local law at the time and place of the child’s birth to transmit U.S. citizenship.

Sissi, j ai vecu ce probleme deux fois pour mes deux enfant nes hors Usa (et hors France, voir mon post plus haut dans ce topic))...Leur mere etant Americaine ils ont d office la nationalite Americaine (que moi ou ma femme le veuille ou non)...On peut arreter le blabla des liens plus ou moins precis.. (Ce que j ecris dans ce topic c est du vecu...)