Si le colis est expédié par un particulier (vous):
Les marchandises contenues dans les envois adressés par un particulier établi dans un Etat non membre de l’Union européenne (pays tiers), à un autre particulier demeurant en
France ou dans l'Union européenne, sont exonérées de droits de douane et de TVA, pour autant que la valeur des marchandises n'excède pas 45 euros et qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial (réception occasionnelle pour un usage personnel ou familial et à titre gratuit).
Donc est-ce qu'aux yeux des douaniers 15 colliers peuvent passer pour un usage personnel ou familial ?
Si oui marchandise limitée donc à 45€, frais sur l'excédent + TVA sur la marchandise+ le transport+ l'assurance éventuelle
Expédié par le vendeur :
Pour bénéficier de la franchise, ces importations de marchandises doivent correspondre à des envois de valeur négligeable (EVN). Ainsi, dès lors que les marchandises sont expédiées directement d'un pays tiers (non membre de l’Union européenne) à un destinataire se trouvant en
France ou dans de l'Union européenne et que leur valeur hors taxes n’excède pas 150 euros, les marchandises peuvent bénéficier de la franchise de droits de douane.
Les marchandises expédiées dans le cadre d’une vente par correspondance ne bénéficient d’aucune franchise de TVA.
Il y aura donc la TVA à payer sur : la marchandise + le transport + l'éventuelle assurance. (il faut alors que la facture donne le montant HT)
De plus DHL dans ces deux cas agira comme transitaire en douanes et fera payer ce service.
