Pas facile de démèler tout ça mais essayons calmement.
On s'entend deux bouteilles par personne, et le douanier ne fera pas une enquête à tout casser, il laissera passer...
Plus que ça et les complications administratives s'additionnent... Alors si vous avez la patience requise tout devrait être clair... hihihhiih
Sur le site des services frontaliers du
Canada (
www.cbsa-asfc.gc.ca/...sf5056-fra.html#P028
) on lit: Boissons alcoolisées
Vous pouvez importer, en franchise de droits et de taxes,
une seule des quantités d'alcool suivantes :
- 1, 5 litre (53 onces impériales) de vin;
- 1, 14 litre (40 onces) de spiritueux;
- un total de 1, 14 litre (40 onces) de vin et de spiritueux;
- 24 bouteilles ou canettes de 355 ml (12 onces) de bière ou d'ale (maximum de 8, 5 litres).
RemarqueLes « panachés » (coolers) sont classés selon leur teneur en alcool. Par exemple, les panachés de bière sont traités comme de la bière, les panachés de vin sont traités comme du vin. Les produits de la bière et du vin qui n'excèdent pas 0, 5 % d'alcool par volume ne sont pas considérés comme des boissons alcoolisées.
Vous pouvez importer plus de boisson alcoolisée que la quantité permise par l'exemption, sauf au
Nunavut et dans les Territoires du Nord-Ouest. Toutefois, vous ne pouvez pas en importer plus que la limite fixée par la province ou le territoire où vous entrez au
Canada.
Si la valeur des biens que vous importez est supérieure à la quantité permise par l'exemption, vous devrez payer les droits de douane ainsi que les taxes et prélèvements provinciaux et territoriaux. Pour obtenir plus de renseignements à ce sujet, adressez-vous à la régie des alcools de la province ou du territoire approprié avant votre arrivée au Canada.
Alors sur le site de la SAQ (
www.saq.com/...1#quantites-etranger) on lit:
Importer
Quelles quantités de boissons alcooliques peut-on rapporter de l'étranger? Pour pouvoir introduire des alcools à la suite d’un voyage, il faut être resté hors du pays pendant au moins 48 heures. Tout voyageur a le droit de ramener, sans payer aucuns frais : 1, 5 l de vin
ou 1, 14 l de spiritueux
ou 24 canettes
ou bouteilles de 355 ml de bière.
Quantités additionnelles Pour rapporter une quantité additionnelle de 9 l (l’équivalent d’une caisse de 12 bouteilles de 750 ml), le voyageur peut rentrer chez lui avec ses marchandises,
mais le douanier effectue un contrôle avant de percevoir les droits de douane, la majoration et les taxes. De 9 l à 45 l, toutes les boissons sont consignées au poste douanier, y compris les neuf premiers litres. Pour s’acquitter des droits de douane, de la majoration et des taxes, le voyageur doit alors s’adresser au
Service douanes et accises de la SAQ. Il récupérera ses marchandises au poste douanier sur présentation du reçu de la SAQ. Ailleurs sur le site de SAQ (
www.saq.com/...&catalogId=10001) on trouve la majoration la voici: Les quantités permises Lors d’un séjour à l’étranger de 48 heures ou plus, vous pouvez rapporter jusqu’à 1, 5 litre de vin ou 1, 14 litre de spiritueux, ou encore 24 canettes/bouteilles de bière de 355 ml (12 onces) sans payer de droits, de taxes ou de majoration. Vous pouvez également rapporter, moyennant le paiement de la majoration de la SAQ et des taxes, une quantité de boissons alcooliques additionnelle de 9 litres (par exemple, l’équivalent d’une caisse de 12 bouteilles de 750 ml). En sus des droits et taxes fédéraux, les douanes perçoivent, à la frontière, au nom de la SAQ, la majoration établie selon le type et la valeur de la ou des boissons alcooliques, et les taxes provinciales. Catégorie Droit de douane et droit d'accise TPS (sur valeur du produit + droits) Majoration (sur valeur du produit + droits)
Taxe spécifique TVQ (sur sous-total)
Vins non fortifiés 0, 6574 x format (en litres) 5 % 66 % de
la valeur 0, 89 $/litre 7, 5 %
Vins fortifiés 0, 7625 x format (en litres) 5 % 66 % de
la valeur 0, 89 $/litre 7, 5 %
Vins mousseux et champagne 0, 9940 x format (en litres) 5 % 72 % de
la valeur 0, 89 $/litre 7, 5 %
Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie Format (en litres) x degré d'alcool x 11, 8188 5 % 124 % de la valeur 0, 89 $/litre 7, 5 %
Eaux-de-vie, cognacs et brandies Format (en litres) x degré d'alcool x 11, 8188 5 % 126 % de la valeur 0, 89 $/litre 7, 5 %
Bières Format (en hectolitres) x 31, 22 5 % Sans objet 0, 40 $/litre 7, 5 %
Par exemple, pour une bouteille de vin de 750 ml que vous aurez payée 10 $, Douanes Canada percevra un montant de 10, 03 $, alors qu’elle percevra 23, 62 $ sur une bouteille de spiritueux de 750 ml payée 10 $. Alors garder vos factures!!!!
