Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Thierry6789 · 9 mars 2017 à 16:36 · 12 photos 97 messages · 25 participants · 11 178 affichages | | | À: Jayma · 12 mars 2017 à 22:02 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 21 de 97 · Page 2 de 5 · 995 affichages · Partager Tu n'as pas compris ce que je voulais dire je pense.
C'est possible, mais j'étais fatigué, une fois :).
... dans la partie concernant des sorties du territoire pour des pays autres que l'Argentine et la Bolivie (parties G et 17). Dans la partie concernant l'Argentine...
Dans ce cas, ce serait pour le seul cas d'une sortie vers le Pérou?
Je ne pense pas qu'ils aient modifié si longuement une loi, seulement pour le cas du Pérou, ce qui n'expliquerait pas non plus les problèmes rencontrés à la frontière argentine ces derniers jours et dernières semaines.
Je pense qu'il faut se résigner à ne plus pouvoir sortir un véhicule immatriculé au Chili si on n'est pas titulaire d'un RUN, et je dis bien RUN pas RUT.
Il faudrait se réunir à 3 ou 4 et examiner le décret en direct, mais vu que chacun et chacune de nous avons des activités et horaires différents, ce ne sera pas facile...
Il faudrait faire passer le message aux ambassades francophones :).
Thierry | | À: Thierry6789 · 12 mars 2017 à 22:15 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 22 de 97 · Page 2 de 5 · 992 affichages · Partager Apparement, il y a une solution pratique, zic04 va la publier. | | À: Thierry6789 · 12 mars 2017 à 22:40 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 23 de 97 · Page 2 de 5 · 990 affichages · Partager Dans ce cas, ce serait pour le seul cas d'une sortie vers le Pérou?
Non pour tous les pays autres que l' Argentine et la Bolivie, on peut aussi sortir une voiture du pays par bateau.
Je ne pense pas qu'ils aient modifié si longuement une loi, seulement pour le cas du Pérou,
Ils n'ont pas modifié longuement la loi, ils ont juste modifié 3 paragraphes. Le texte est aussi long car en première partie ils expliquent pourquoi ils font des changements (" Vistos:" et " Considerando:"), en deuxième partie ils disent en quoi consistent les changements (" Resolución"), et en dernière partie, ils recopient toutes les parties du texte de loi impactées par ces changements (et pas la loi entière je pense vu que les numéros des chapitres n'ont pas de sens, il n'y a pas de F, on passe de 1.4 à 17,...)
ce qui n'expliquerait pas non plus les problèmes rencontrés à la frontière argentine ces derniers jours et dernières semaines.
Non ça c'est sûr. C'est bien pour ça que je pense que je me trompe, mais j'aimerais bien comprendre où est-ce que je me trompe.
Il faudrait faire passer le message aux ambassades francophones :).
Je ne suis pas sûre que le rôle d'une ambassade soit vraiment d'aider ses ressortissants dans des démarches comme celles-ci. J'ai l'impression qu'elles sont là pour les cas d'urgences et pour les démarches administratives du pays qu'elles représentent. Mais bon, je peux encore me tromper ! | | À: Thierry6789 · 12 mars 2017 à 22:45 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 24 de 97 · Page 2 de 5 · 988 affichages · Partager Apparement, il y a une solution pratique, zic04 va la publier.
Ah attendons la solution de zic04 alors !! | | À: Thierry6789 · 12 mars 2017 à 23:28 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 25 de 97 · Page 2 de 5 · 983 affichages · Partager J'ai passé un coup de fil à l'ambassade et j'ai expliqué que nous étions un certain nombre de personnes dans ce cas. Mon interlocuteur m'a dit qu'il ne pouvait rien pour moi et que je devais voir avec la douane. Si la solution de Zic ne fonctionne pas, ce serait bien et assez simple que chacun d'entre nous passe un coup de fil à l'ambassade. Au bout de 10coups de fil similaires je commencerais à m'intéresser au problème à leur place... | | À: Jayma · 13 mars 2017 à 0:26 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 26 de 97 · Page 2 de 5 · 977 affichages · Partager Non pour tous les pays autres que l' Argentine et la Bolivie, on peut aussi sortir une voiture du pays par bateau.
Oui, mais cela doit rester quand même rare.
C'est bien pour ça que je pense que je me trompe, mais j'aimerais bien comprendre où est-ce que je me trompe.
Non, tu ne te trompes pas, mais pour moi c'est une question d'interprétation aussi, ce qui explique pourquoi pour certains cela passe et pour d'autres, non. | | À: Thierry6789 · 20 mars 2017 à 2:13 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 27 de 97 · Page 2 de 5 · 933 affichages · Partager Bonjour à tous, Nous sommes dans le cas et avons seulement pu sortir la première fois avec la "dérogation" (transferencia) de l'ancienne propriétaire car notre padron définitif n'était pas encore à jour sur lordinateur des douaniers mais c'est à ce moment qu'ils nous on expliquer la situation. (Idem que pour certain en sous entendant de revendre le véhicule à un chilien ou à l'ancien proprio si confiance en lui... super la solution. Mais effectivement ça avait l'air nouveau car ils se sont consultés avant de nous faire passer. Bref, pour l'instant on a modifié le parcours mais c'est effectivement un gros problème et pour la revente également...
MERCI à tous pour le travail de décorticage et de recherche car étant sur mes routes pas évident de se renseigner et encore moins sur le tel...
Nous avons entendu dire qu'il existait une "simple " démarche à faire chez le notaire pour contrer le truc et ça pourrait passer... des que j'en sais plus je vous le poste...
Camille et Rémi | | À: Thierry6789 · 20 mars 2017 à 13:39 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 28 de 97 · Page 2 de 5 · 921 affichages · Partager Voila la solution utilisé :
1 Imprimé la loi et surligné comme sur le modèle 2 allez chez un notaire et faire la même feuille (declaration jurada) que sur le modèle lui montré le texte de loi si il veux pas. (Prix : 1000 - 3000), Vous aurez besoin d'un "Certificado anotaciones vigentes" pour le faire.
Avoir plusieurs feuille du notaire car a la douane il en garde une a chaque fois
A la douane :
sortir le padron, si il demande une adresse sortir le texte de loi et le papier du notaire.
Visiblement il donne 90 jours.
Les info sont ici : www.facebook.com/...nk/1360732143965614/
je voulais testé la solution avant de poster mais l achat prend plus de temp que prevu.
voila, Images attachées: | | À: Zic04 · 20 mars 2017 à 18:00 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 29 de 97 · Page 2 de 5 · 913 affichages · Partager J'ai suivi tes conseils et je passe la frontière (j'essaie) le 5 avril avec ces papiers. Je vous dis si ca a marché mais beaucoup de personnes sur Facebook ont tenté et ca marche! | | À: Raphaëlle013 · 20 mars 2017 à 18:36 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 30 de 97 · Page 2 de 5 · 912 affichages · Partager Ok super, Merci de donner le plus de retour possible.
Le nombre de paper réalisé chez le notaire, le prix, si une photocopie fonctionne...
:-) | | À: Zic04 · 24 mars 2017 à 19:31 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 31 de 97 · Page 2 de 5 · 887 affichages · Partager Bonjour à tous, Nous avons acheté un van à punta arenas il y a une grosse semaine et venons de se faire refouler à ma frontière de San Sebastián direction Ushuaia argentine. Tout comme certains le mentionnent, le douanier ne nous a pas laissé passer car nous n'avons pas la résidence mais juste un visa touriste et le rut. Il nous a imprimé le même texte que vous avez copié plus haut. Après avoir essayé une deuxième fois après le changement du personnel (nouvel échec) nous avons essayé de trouver les failles de la loi : nous pensons qu'ils confondent le FU (accord entre l' Argentine et le Chilie) et le TSTV (qui ne s'applique pas aux douanes Chili - argentine - Bolivie). Mais leur language rende les choses bien floues! Pour le FU pas besoin de résidence permanente, pour le TSTV oui. Et nous avons aussi l'impression que tout ça s'applique au conducteur et non au propriétaire : il serait sans doute possible de faire chez le notaire une transferancia à un chilien pour qu'il sorte le véhicule ?!? À tester, dans le Sud les notaires sont bien loin des frontières, nous allons donc essayer de faire comme indiqué ci dessus, on vous tient au courant de si ça marche. Bon courage à tous et on attend vos solutions. | | À: Leanboo · 24 mars 2017 à 19:59 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 32 de 97 · Page 2 de 5 · 884 affichages · Partager nous pensons qu'ils confondent le FU (accord entre l' Argentine et le Chilie) et le TSTV (qui ne s'applique pas aux douanes Chili - argentine - Bolivie).
C'est ce qu'il m'a paru aussi en lisant le texte de loi mais personne ne veut me croire !! En même temps, ce serait quand même bizarre que tous les douaniers tout le long du pays comprennent les choses à l'envers... Et l'accord avec l' Argentine ne date pas d'hier donc ils ont l'habitude en principe que les règles ne soient pas les mêmes que pour le Pérou par exemple. Est-ce que vous avez essayé de vous logger sur le site à partir duquel on obtient le fameux FU ? comext.aduana.cl:7001/...M/vista/web/login.doSi le RUT provisoire n'est pas accepté, c'est mort, sinon c'est bon signe... | | À: Thierry6789 · 24 mars 2017 à 21:30 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 33 de 97 · Page 2 de 5 · 881 affichages · Partager Vistos:.. El artículo 114 número 3 letra a) de la Ordenanza de Aduanas, que en relación con la destinación aduanera de Salida Temporal señala que para el caso de la salida del país de los vehículos, es condición que sean conducidos por personas residentes en el país...
D'après ce paragraphe, si le conducteur du véhicule ne réside pas au Chili, le véhicule NE PEUT PAS sortir du pays, indépendamment de la destination, même s'il s'agit de l' Argentine pays avec lequel il y a des accords particuliers :
" Acuerdo Chileno-Argentino", denominado en adelante también "F.U. Chile- Argentina"
¿O me perdí algo?
Sinon, comment expliquer le refus d'autorisation de sortie des véhicules? | | À: Leanboo · 24 mars 2017 à 21:44 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 34 de 97 · Page 2 de 5 · 877 affichages · Partager Et nous avons aussi l'impression que tout ça s'applique au conducteur et non au propriétaire.
Effectivement, d'après le texte :
Vistos:.. El artículo 114 número 3 letra a) de la Ordenanza de Aduanas, que en relación con la destinación aduanera de Salida Temporal señala que para el caso de la salida del país de los vehículos, es condición que sean conducidos por personas residentes en el país..
Si le propriétaire (non chilien) autorise légalement le conducteur (chilien) à sortir temporairement le véhicule, il me semble que rien dans le texte du décret n'empêche le véhicule de sortir du Chili.
Par contre, cela risque de faire de gros frais supplémentaires : autorisation notariale, honoraires du chauffeur et puis aussi rapatriement du chauffeur, etc.
Sans garantie non plus que les douanes devraient trouver pour le moins bizarre ou même peut-être suspect le procédé...
La Direction Nationale des Douanes se trouve à Valparaiso, c'est là qu'il faudrait se rendre pour avoir une réponse relativement claire, comme je le mentionnais dans un autre post... | | À: Thierry6789 · 24 mars 2017 à 21:51 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 35 de 97 · Page 2 de 5 · 874 affichages · Partager D'après ce paragraphe, si le conducteur du véhicule ne réside pas au Chili, le véhicule NE PEUT PAS sortir du pays, indépendamment de la destination, même s'il s'agit de l' Argentine
Cela voudrait dire qu'il ne serait plus possible pour un étranger non résident de louer une voiture au Chili et d'aller en Argentine avec, et on en aurait entendu parler je pense. Je doute que tous ceux qui louent des wicked van qu'on voit par ici se contentent de faire Punta Arenas - Puerto Natales, et il n'y a nulle part ailleurs où aller sans passer par l' Argentine ici. | | À: Thierry6789 · 24 mars 2017 à 21:58 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 36 de 97 · Page 2 de 5 · 870 affichages · Partager Si le propriétaire (non chilien) autorise légalement le conducteur (chilien) à sortir temporairement le véhicule, il me semble que rien dans le texte du décret n'empêche le véhicule de sortir du Chili.
Par contre, cela risque de faire de gros frais supplémentaires : autorisation notariale, honoraires du chauffeur et puis aussi rapatriement du chauffeur, etc.
Sans garantie non plus que les douanes devraient trouver pour le moins bizarre ou même peut-être suspect le procédé...
Bonjour Thierry,
Il faut savoir aussi que l'autorisation de sortie du territoire Chilien est lié à une personne, présente dans le véhicule, chauffeur ou pas. La police Argentine ne vérifie pas souvent, ou jamais que l'autorisé est bien présent dans le véhicule mais le risque est grand d'avoir un vrai problème si l'autorisé n'est pas dans le véhicule, en cas de contrôle ou d'accident. De plus, il est totalement obligatoire que l'autorisé soit dans le véhicule qui revient au Chili. Si absence, le véhicule sera retenu par la douane Argentine et soumit à une trés forte amende pour pouvoir récupérer le véhicule (+de 50% de la valeur du véhicule)
Rien de simple en ce moment... | | À: Jayma · 24 mars 2017 à 22:02 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 37 de 97 · Page 2 de 5 · 869 affichages · Partager D'après ce paragraphe, si le conducteur du véhicule ne réside pas au Chili, le véhicule NE PEUT PAS sortir du pays, indépendamment de la destination, même s'il s'agit de l' Argentine
Cela voudrait dire qu'il ne serait plus possible pour un étranger non résident de louer une voiture au Chili et d'aller en Argentine avec, et on en aurait entendu parler je pense. Je doute que tous ceux qui louent des wicked van qu'on voit par ici se contentent de faire Punta Arenas - Puerto Natales, et il n'y a nulle part ailleurs où aller sans passer par l' Argentine ici.
Je suis d'accord avec toi mais comment expliquer alors les cas de plus en plus nombreux de personnes qui ont des problèmes pour sortir leur véhicule?
Je viens de lire et relire le texte du décret et je suis arrivé à la conclusion que j'aurai peut-être besoin d'une aspirine : (. | | À: Kalchaqui · 24 mars 2017 à 22:17 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 38 de 97 · Page 2 de 5 · 865 affichages · Partager De plus, il est totalement obligatoire que l'autorisé soit dans le véhicule qui revient au Chili. Si absence, le véhicule sera retenu par la douane Argentine et soumit à une trés forte amende pour pouvoir récupérer le véhicule (+de 50% de la valeur du véhicule).
J'ignorais ce (petit) détail (très important), mais qui dépend donc de l' Argentine et non pas du Chili?
Rien de simple en ce moment...
Le Chili et son administration publique n'ont jamais été simples. Si c'était simple, ce ne serait par ailleurs pas très amusant :).
En conclusion, du moins pour l'instant, les étrangers qui ne résident pas au Chili, ne devraient donc plus essayer de sortir un véhicule du pays?
C'est ce qu'il me semblait après avoir lu la résolution 4501. | | À: Thierry6789 · 24 mars 2017 à 22:18 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 39 de 97 · Page 2 de 5 · 864 affichages · Partager Je suis d'accord avec toi mais comment expliquer alors les cas de plus en plus nombreux de personnes qui ont des problèmes pour sortir leur véhicule?
Je pense que le rent a car n'est pas concerné par tout ceci car il y a un texte de loi qui remplace celui-ci dans ce cas-là. Comme l'accord Chili- Argentine devrait écraser la règle générale. Après le texte n'est pas complet donc il est peut-être fait mention de la nécessité d'avoir la résidence chilienne pour aller en Argentine dans une autre partie. En tous cas, moi ce que je lis dans le bout de texte que nous avons c'est que pour aller en Argentine, il faut (1.3 à 1.5 du paragraphe G) : - cédula ou passeport - padrón - autorisation du proprio devant notaire dans le cas où celui-ci n'est pas là - FU Chile- ArgentinaC'est pour ça que si les personnes concernées pouvaient essayer de se connecter au site web où on obtient le FU, avec leur RUT provisoire et leur numéro de plaque, ça donnerait déjà une indication.
Je viens de lire et relire le texte du décret et je suis arrivé à la conclusion que j'aurai peut-être besoin d'une aspirine : (.
;-D | | À: Jayma · 24 mars 2017 à 22:29 Re: Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili Message 40 de 97 · Page 2 de 5 · 861 affichages · Partager Comme l'accord Chili- Argentine devrait écraser la règle générale.
200% d'accord. | Discussions similaires sur le Chili: Heure du site: 8:39 (22/09/2024) Tous les droits réservés © 2024 MyAtlas Group | 424 visiteurs en ligne depuis une heure! |