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 | | | | | Vendre son camping-car en Amérique Mickaflo · 3 novembre 2016 à 2:52 27 messages · 7 participants · 2 030 affichages | | | | À: Jpg13 · 6 novembre 2016 à 16:49 Re: Vendre son camping-car en Amérique Message 21 de 27 · Page 2 de 2 · 412 affichages · Partager je ne sais pas si c'est légal ou non, mais ce que je sais, c'est que depuis des années, des personnes peuvent voyager grâce à ce système. M | | | À: Pan59 · 6 novembre 2016 à 17:00 Re: Vendre son camping-car en Amérique Message 22 de 27 · Page 2 de 2 · 410 affichages · Partager chacun fait comme il veut, je dis simplement que mon véhicule est resté au Mexique, USA et Canada du 15 juillet 2014 au 25 octobre 2016. M | | | À: Marietheha · 6 novembre 2016 à 17:26 Re: Vendre son camping-car en Amérique Message 23 de 27 · Page 2 de 2 · 399 affichages · Partager chacun fait comme il veut, je dis simplement que mon véhicule est resté au Mexique, USA et Canada du 15 juillet 2014 au 25 octobre 2016. M
Je ne dit pas le contraire, mais c'est totalement illégal .
Je conçois aisément que vous l'ayez fait en toute bonne fois et en toute innocence.
Mais, conseiller et encourager sur un forum publique des actes illégaux sans attirer l'attention des lecteurs sur les risques encourus n'est pas rendre service, et je suis choqué qu'il y ait même des blogs permettant de faciliter ces pratiques !!!! | | | À: Jpg13 · 13 novembre 2016 à 11:00 Re: Vendre son camping-car en Amérique Message 25 de 27 · Page 2 de 2 · 333 affichages · Partager faute de contrôle technique, il ne peut être immatriculé au nom des nouveaux propriétaires..
Faux. Voici l'expérience que j'ai vécue : A la fin de notre voyage Ushuaia- Montréal, j'ai vendu en toute légalité mon camping-car français à une famille française. La vente s'est faite à Montréal ( Québec) mais elle aurait pu se faire dans n'importe quel autre pays. Faute de pouvoir fournir un contrôle technique, la préfecture française a enregistré le transfert de propriété (cf certificat de cession qui est le titre de propriété et non la carte grise comme bcp le pensent) et a fait parvenir aux acheteurs une "fiche d'identification du véhicule" qui leur a servi pour franchir la frontière vers les USA. La famille a gardé la même plaque d'immatriculation. Plus de détails par là : songkol.com/...cais-entre-francais/
Pour finir la petite histoire, mais c'est un demi hors sujet, cette famille française a revendu le CC à un Québécois qui a eu l'autorisation de l'importé définitivement au Québec parce que le CC a plus de 15 ans (1999). Plus d'infos par ici : songkol.com/...ion/vente-Quebecois/
En esperant, que ca aide certain à y voir plus clair :-) | | | À: Pan59 · 13 novembre 2016 à 11:23 Re: Vendre son camping-car en Amérique Message 26 de 27 · Page 2 de 2 · 331 affichages · Partager Et la loi est clair a ce sujet : 1 an maxi sur USA/ Canada et Mexique, au delà le véhicule doit soit quitter le territoire, soit être mis au normes, passer l'homologation et être immatriculé Incertain
Xavier, cette loi est une loi USA : le tictac du un an que vous évoquez ne vaut qu'à partir du moment où vous mettez les pieds aux USA (à vérifier si y'a un accord avec le Canada...).
Si on prend l'exemple d'un véhicule français identifié "Recreational vehicule" dans son certificat d'immatriculation et arrivant par l' Amérique centrale, il obtiendra par défaut une importation temporaire de 10 ans au Mexique (c'était mon cas). Si je pousse un peu, il pourrait rester 10 ans dans la zone USA/ Canada/ Mexique en passant 9 ans au Mexique puis une année aux USA/ Canada.
Quant à l'immatriculation d'un véhicule français au Canada, c'est tout à fait possible. Il n'y a rien d'incertain : le cadre légal existe, il suffit de le respecter. Je renvois les intéréssés à mon message précédent. | | | À: Lionel34 · 13 novembre 2016 à 12:10 Re: Vendre son camping-car en Amérique Message 27 de 27 · Page 2 de 2 · 322 affichages · Partager Et la loi est clair a ce sujet : 1 an maxi sur USA/ Canada et Mexique, au delà le véhicule doit soit quitter le territoire, soit être mis au normes, passer l'homologation et être immatriculé Incertain
Xavier, cette loi est une loi USA : le tictac du un an que vous évoquez ne vaut qu'à partir du moment où vous mettez les pieds aux USA (à vérifier si y'a un accord avec le Canada...).
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