Bonjour Syl60,
Je suis dans une situation proche de la tienne (environ 250 jours passés au
Maroc sur les 365 derniers jours, en sortant une fois par mois environ), et je voudrais faire venir un véhicule au
Maroc en bénéficiant du régime de l'admission temporaire (AT)
Sur le site de la douane, il est préciser que les étrangers non résidant au
Maroc peuvent bénéficier de l'AT (et non les résidents, sauf cas particulier des diplomates, coopérants, etc...). Pour justifier d'être un étranger non-résidant marocain, il faut apporter son passeport et, sur le site, il est écrit : "On entend par « Etranger en visite au
Maroc », les personnes de nationalité étrangère ayant leur résidence habituelle à l’étranger et dont la durée de séjour au
Maroc ne dépasse pas six (06) mois au cours d’une période de douze (12) mois. ".
Si je comprends bien, même si on n'a pas de carte de séjour, on ne serait pas autorisé à importer un véhicule...
Qu'en pensez-vous?
Merci de votre réponse
Bonsoir Jmleroy,
Voilà exactement le point de vue trouble par rapport auquel j'ai fais référence il y a peu.
J'ai eu une réponse certes, mais suite à ma seconde question de confirmation, je n'ai plus eu le moindre échos ?!
Ce qui cloche via le système bien huilé des douanes marocaines, c'est que ce dernier ne précise JAMAIS en aucun cas qu'il soit, l'exactitude de certains points précis...
1/ Durée du séjour LEGAL pour une personne sur une année CIVILE.
2/ Admission temporaire de véhicule LEGALE sur une année CIVILE =====> Pour 1 seul véhicule par personne OU illimité par personne ? (J'ai lu tant de choses ici et là sur le net confirmant et infirmant la chose que...)
Quoi qu'il en soit, les textes officiels ne prouvent encore rien au jour d'aujourd'hui... que ce soit en fonction de la durée limitée d'une personne non marocaine sur le sol marocain. Comme il en est de l'importation temporaire d'un véhicule sur le même sol marocain.
Les seules et uniques choses qui ressortent des textes officiels, étant que :
1/ Le séjour au
Maroc est limité à 90 jours consécutifs. (Peu importe la durée : Année civile ou pas ===> rien n'est précisé OFFICIELLEMENT en ce sens)
2/ 180 jours pour UN véhicule. (Sur une année CIVILE ===> Bien précisé par contre sur les sites officiels !)
Via les textes officiels (Et Dieu sait que j'en ai consulté des sites et des personnes !), aucun texte ne fait état que le moyen de venir avec un AUTRE véhicule (Passé les 6 mois par véhicule) soit interdit au
maroc durant la même année civile. (Sinon, donnez moi un lien ?)
Bilan et quoi qu'il en soit :
Je vais partir très bientôt en
France pour des vacances d'un mois (Voire plus). Normalement, je devrais partir le 14 juillet prochain.
Je compte demander DIRECTEMENT A L'UN DES DOUANIERS, quelles sont les lois exactes concernant les admissions temporaires de véhicule(s) sur le sol marocain. (Un seul véhicule par année par personne ou illimité par personne)
Je donnerai très prochainement un état des lieux de la situation après expérience de mon côté.
PS : Je crois que trop de personnes font une amalgame via le texte que tu as donné justement Jmleroy.
A savoir : "On entend par « Etranger en visite au
Maroc », les personnes de nationalité étrangère ayant leur résidence habituelle à l’étranger et dont la durée de séjour au
Maroc ne dépasse pas six (06) mois au cours d’une période de douze (12) mois. "
EN AUCUN CAS, cela ne signifie qu'il est interdit de séjourner plus de 6 mois au
Maroc ! Ou alors, je ne sais pas lire ?
Si c'est le cas, je suis hors la loi... et sachant que j'ai toujours passé les postes frontières sans le moindre soucis existant, ou serait le problème ? (Voir lien plus haut me concernant personnellement)
Concernant le fait de l'admission de PERSONNE PHYSIQUE sur le sol marocain, je crois que certains/certaines ont eu vite fait de faire un bilan via les quelques lignes que tu as souligné. (Si je me trompe, donnez moi un texte OFFICIEL via ceci en lien, concernant une durée limitée par personne... peu importe la durée ?)
Je connais bcp de personnes telles que moi, qui vivent plus ou moins au
maroc depuis plusieurs années (Entrant et sortant de manières plus ou moins régulières) sans que ces dernières n'aient connues le moindre soucis en douane. (Aéroport comme terrestre)
Le seul soucis de ce topic étant de savoir, si l'admission temporaire de véhicule, est limité à 6 mois sur une année civile
PAR véhicule ou
PAR personne par véhicule ?
C'est assez obscure...