Appartement en Espagne pour un non résident: impôt sur le patrimoine?

a combien s eleve l impot sur le patrimoine pour un appart en espagne pour un non resident...merci pour les infos....

Hola Vetea Je voudrais bien te répondre, ou du moins essayer, mais je ne comprends tout à fait ta question Hasta luego

je parle sur l impot sur l appartement qu on possede et qu on est non resident....on paye l impot sur ce patrimoine..il faut compter combien...merci....

Hola Vetea OK... en fait tu t'inquiètes de l'équivalent de l'impôt local en France.En Espagne, cet impôt est l'IBI (Impuesto Bienes Inmobiliarios).
Il est fixé par les mairies et donc il est impossible de dire exactement le montant de l'IBI dans une commune "X".A titre informatif, pour un appartement de 120 m2, dans une commune de la province de Granada, je paye 280 Euros / an.Le fait d'être résident ou non résident ne change rien, c'est le bien qui est taxé, non le propriétaire.
Je ne sais pas si c'est la réponse que tu attendais...Hasta luego

ok merci de l info...en tant que proprietaire tu as donc l impot foncier les charges de la residence l impot sur le bien et les poubelles de la ville..en gros...plus evidemment l eau l electricite et l assurance maison...tu penses qu avec 200 euros par mois pour un petit T2 ca devrait suffir pour payer tout ca...il y a sur rosas une agence franco espagnole je pense que j irai les voir pour de plus amples renseignements...merci pour vos infos c est sympa..hasta luego...l impot que je parle se nomme impuesto sobre la renta de las personas fisicas ou irpf...vous vous parler de la taxe fonciere...voila le petit detail que j ai pu lire sur le net...

Hola La question concerne les impôts à payer pour un NON RESIDENT
Ou alors j'ai mal lu Donc je me répète, le seul impôt à acquitter pour un non résident propriétaire d'un bien immobilier est l'IBI (impuesto bienes inmobiliarios)Le reste (la résidence, l'eau...etc) ce ne sont pas des impôt mais des charges !Le seul endroit ou tu pourras avoir une réponse juste concernant le montant de cet IBI est la mairie du lieu de résidence choisi.Il ne peut y avoir de réponse globale pour un endroit, car cet IBI est calculé à partir de la valeur cadastrale estimée. Pour deux appartements de superficies égales, dans une même commune, il peut varier du simple au double à cause de cette valeur cadastrale.Hasta luego

merci pour les infos...je ne parle pas de charges..mais d impot..je sais qu il y a la taxe fonciere et d apres ce que j ai vu sur le net impuesto de patrimonio pour les non residents..cordialement...

Hola Vetea Je peux le dire en espagnol, mais je vais le répéter en français !!
Pour les NON RESIDENTS le seul impôt à payer est l'IBI !!!Hasta luego

Ola! ola! ola!!
ne nous enervons pas
Je tombe sur ce site par hasard et je réponds evidemment en retard!
Je suis propriétaire depuis 15 ans a Empuriabrava.
Et VETEA13600 a raison!
En espagne comme en france: Taxe d'habitation - Taxe foncière et en plus l'impuest sobre la renta de nos residentes!!
Inutile de traduire je pense!!
Cet impôt est a calculer d'apres la valeur cadastrale porté sur votre taxe foncière
C'est un peu complexe comme calcul et la première fois il faut se le faire expliquer.
On calcule sur la valeur cadastrale de l'année précedente.
ex: je fais mon calcul 2011 sur la valeur cadastrale de 2010
La somme est modique, par ex. pour 2009, en 2010, j'ai payé 50,60€;
Les imprimés sont a retirer au centre d'impôts (pour moi a Figuérés) contre 0,50cts!! Ouais faut payer!!
Le paiement se fait a votre banque en espagne (donc il faut avoir un compte bancaire (moi j'y fais prelever eau, electricité, fonciers et habitation)
La déclaration et le paiement avant fin décembreVetea13600 1 an aprés, vous devez peut-être savoir tout cela!! Je ne suis pas loin de vous: Roquefort-la Bédoule

Hola Manoletta Je ne fais pas de fixation sur le sujet, mais étant informé des nouveaux messages je réponds Vous dites être soumise à l'impuest sobre la renta de nos residentes!! (sic)Cet impôt est l'impôt sur les revenus des personnes physiques.Si vous êtes imposée, c'est que vous avez des revenus en Espagne.
N'étant pas résidente, il ne peut s'agir que de revenus immobiliers (location, fermage...).Sans doute louez vous votre appartement, et ce sont ces revenus locatifs qui sont déclarés.
Peut être (et même sans doute) ne le faites vous pas vous-même.
Toujours "peut être", avez vous confié la gestion de propriété à un professionnel espagnol (agence, asesoria...) et c'est ce professionnel qui déclare dans le cadre de son activité vos revenus immobiliers, et donc, par ricochet, fait que vous êtes soumise à cet impôt.Je ne suis pas têtu (quoique...) mais simplement absolument sûr de ce que je dis :le seul impôt qui puisse être appliqué à un NON RESIDENT n'ayant aucune source de revenus en Espagne, mais étant propriétaire d'un bien dans ce pays, donc ce seul impôt exigible est l'I.B.I.Une autre éventualité d'imposition, toujours pour un non résident, est d'être soumis à "l'IMPUESTO DE PATRIMONIO", qui est l'équivalent de notre I.S.F.
Le plancher de cet impôt vient d'être modifié par le gouvernement espagnol, et pour éviter de dire une "bêtise" je ne donnerai pas de chiffre certain, mais le plancher d'imposition se situe à +/- 600.000 Euros.
Si vous le payez... je vous en félicite Hasta luego

Nous ne louons pas! Nous ne dépendons d'aucune agence! Nous n'avons aucun revenus en espagne et sommes retraités des hopitaux de Marseille et Ciments Lafarge EN FRANCE.
Notre petit appartement ne coute que 70 000 a 80 000€!! Je suis loin de l'ISF!!!!!Nous avons un N° de NIE--numero d'dentité etrangère. Nous avons des planches d'étiquettes délivrées par le centre d'impôts a Figuéras. Pour toute demande de dossier (eau, electricité, banque, assurance etc...) on demande Vos coordonnées de NIE. vous devez fournir ces étiquettes pour prouver votre présence de non-résidents en espagne.
Cet impôt est calculé sur la valeur cadastrale et non sur les revenus. Il est appelé LA RENTA
Ce qui est vrai: c'est que beaucoup ne font pas la déclaration et ne le paie pas mais cet impôt existe bel et bien
Au moment d'une vente ou d'une succession il est vérifié quue vous soyez a jour de toutes vos taxes.
Par hasard sur ce sujet, j'ai voulu rendre service a Vetea 13600, et en vous lisant je suppose que tous les non résidents allemands, hollandais, francais, belges etc...de LA CATALOGNE sont des ignorants
PEUT-ËTRE QUE lA CATALOGNE A DES LOIS DIFFERENTES de l'ANDALOUSIE??
Et heureusement pour vous de ne pas être assujetti a cet l'impôt car aprés une belle visite à ALMUNECAR et dans votre appartement, mes 50€ de Renta sont vraiment d'un ridicule !!!
Hasta la vista

merci pour les infos et comment est le prix de l immobilier dans la region....

EN BAISSE!!EN BAISSE!!
Actuellement sur Rosas et je vois surtout Empuriabrava, les mises en vente se multiplient: Appartements, villas et commerces.
Une amie a ouvert une "bodega" il ya 2 ans et ce mois-ci: fermeture!! Je l'heberge dans mon petit appart Jusqu'au 15/10 le temps de plier bagages.
Les vendeurs sont obligés de "tomber" les prix
Ex: Mon appart. valait 110 a 120 000€ il ya 4 ans. Aujourd'hui si j'en tire 70 000 a 80 000€ je dois m'estimer trés contente.
Si vous pouvez vous rendre sur place, les prix sont a discuter et un grand choix.
J'ai reçu mon appart. en donation, il ya 15 ans, donc je n'ai pas eu le choix de l'emplacement ni de la vue, (bien qu'a 400m de commerces et plage!!)et je suis trés contente de posséder au moins cela et il est hors de question surtout pour mes filles et petites filles que je m'en débarrasse, malgré la crise. C'est toujours un bien que l'on posséde et qui aura toujours une certaine valeur.
Si vous désirez prospecter dans les environs, j'ai 2 amies qui peuvent vous louer un appart. L'une est RESIDENTE (elle a tout liquidé en France et vit a Empuria) l'autre NON-RESIDENTE comme moi est d'Alsace.
Je pense que c'est le bon moment de trouver votre affaire.
Voyez aussi sur LLANCA ou L'ESCALA.
Mon opinion trés personnelle: je n'apprécie pas ROSAS.
Je pense que cette région n'étant pas trés loin de "chez nous" nous permet de nous y rendre fréquemment (4h a 4h1/2). Nous partons fin octobre.
Bonne chance dans vos recherches!

je sais que c est la crise en espagne...je compte prospecter sur lloret de mar...on y va souvent et c est pas tres loin de barcelone pour visiter...c est vrai que la vie en espagne est quand meme moins cher pour manger et vie est plus cool qu en france...enfin c est ce que je pense...vous passer l hiver la bas? cordialement...

Le coût de la vie a pas mal augmenté! Fruits et légumes comme ici, la viande abordable, bizarre pour un port de pêche avec xx chaluts comme Rosas, mais le poisson n'est pas donné! Les camoins frigo étrangers (Italie par ex) chargent a la criée. Mais nous nous servons, pour le poisson au supermercat Mercadona--à Empuriabrava--trés bien.
On y trouve encore de bons petits resto a environ +/-13€.
Chaque fois qu'un ami en déniche un, on se passe le mot.
Nous y allons environ tous les deux mois..pour 1 mois en alternance avec mes filles et petites filles (nous ne sommes plus trés jeunes)
L'hiver, en station balnéaire, c'est mortel et il ne faut pas croire, le temps et le froid sont identiques Avec un superbe vent ou pire comme dans notre midi. Hiver 2009/ 2010 il ya même eu la neige en bord de mer, de gros dégats dans les ports et a l'intérieur des terres.Quoique les saisons ici aussi sont folles depuis quelques années!!Essayer de chercher dans Google: www.le.forum.immobilier.com impôt en espagne Tout dans google.
Dans une discussion, un particulier explique trés bien ce sujet donc vous y retrouverez ce que j'avais dit, ainsi que le train de vie actuelle et des conseils en vue d'une acquisition en espagne
Je voulais faire un copier-coller pour vous l'envoyer, mais pas reussi
Je suis contente que d'autres que moi connaissent les 3 impôts pour les non-résidents ainsi que l'ISF (sur la fortune!!!)
Bonne soirée

J'ai reussi!!!Voilà le texte que j'avais trouvé!
Bonne lecture!!En Espagne, le stock de logements invendus permettrait de loger toute une nouvelle génération ! Par exemple, sur le site www.idealista.com il y a 850 000 offres qui ne trouvent pas preneur. Cela signifie que si vous achetez, vous ne pourrez pas revendre, même à perte, pendant au moins 15 ans si ce n'est plus. En effet, il y a eu beaucoup de spéculation immobilière et la chute des prix n'en n'est qu'à ses débuts.
Par ailleurs, les impôts sont beaucoup plus lourds qu'en France:
A l'achat, comptez 10 % du prix de vente en taxes et impôts. C'est énorme. Pour un achat de 150 000 Euros vous payez le prix d'une bonne voiture en taxes et impôts et comme les prix sont en chute libre vous n'êtes pas près de récupérer votre mise.
Ensuite, il y a les impôts récurrents:
1- IBI: taxe foncière (comme en France).
2- Basura: enlèvement des ordures ménagères. Attention, cette taxe est en hausse constante. Elle sera bientôt équivalente à la taxe d'habitation en France.
3- Impôt supplémentaire pour les non résidents: c'est un impôt annuel dont le montant est égal à une fraction de la valeur cadastrale du bien. Cela s'appelle "impuesto sobre renta de no residentes", c'est un impôt sur un revenu fictif.
4- ISF ou impôt sur le patrimoine. Hé oui ! Bien que l'ISF ait été supprimé en Espagne, il n'a été supprimé que pour les Espagnols et il subsiste pour les non résidents. Attention: il n'y a pas de seuil d'entrée, cet impôt sur le patrimoine (qui s'ajoute à l'impôt "sobre renta supuesta") est égal à une fraction de la valeur cadastrale du bien. C'est un impôt que VOUS PAYEZ CHAQUE ANNEE.
Ensuite, sachez qu'à la revente, il n'y a pas comme en France d'exonération d'impôt sur la plus-value au bout de 15 de détention. De plus non seulement vous paierez un impôt sur la plus value "standard" (comme tous les Espagnols), mais en plus vous paierez un impôt supplémentaire sur la plus-value que seuls paient les non résidents.
Si vous louez votre bien (et que donc, vous n'en profitez pas), vous paierez 24% sur les loyers.
Bref, au final ne comptez surtout pas faire de plus-value en achetant en Espagne. Au mieux, peut-être dans 15 ans, vous récupèrerez votre mise.
Si vous achetez malgré tout, soyez très vigilents. Le notaire ne vérifie pas si le vendeur est proriétaire du bien. C'est à vous de le vérifier et vous devrez payer les services d'un avocat ou d'un asesor pour cela (compter 1500-2000 euros d'honoraires). Il vérifiera également la légalité de la construction (respect du permis de contruire, respect du cadastre). Il vérifiera aussi que l'ancien propriétaire est à jour des ses impôts (sinon c'est vous qui devrez les payer). Idem charges de copropriété, électricité, eau.
Faites tout de suite un testament: les lois Françaises ne s'appliquent pas en Espagne. Une donation entre époux en France ne couvrira pas le bien en Espagne.
Faites également bien votre compte sur les charges après achat, les abonnements électricité sont en hausse vertigineuse avec l'ouverture très prononcées à la concurrence dans le marché de l'électricité en Espagne.
Faites vérifier la présente des termites: il n'y a aucune protection de l'acheteur en Espagne.
Vérifiez bien les m2: la loi Carrez ne s'applique pas en Espagne. Quand on y parle de mètre carré construit, c'est un mètre carré où on a posé du béton: une allée dallée, une terrasse extérieure comptent dans les mètres carrés construits. Vous arrivez ainsi à des 130 m2 construits qui donneraient 70 m2 habitables en France.
Et enfin, cela peut paraitre bizarre mais le soleil tout l'été en Espagne c'est de l'histoire ancienne. Il y a un réel changement climatique: il pleut l'été et même beaucoup y compris sur la costa blanca. Je me souviens des montagnes arides de mon enfance, elles sont vertes maintenant. Il pleut au mois de juillet. Au mois d'aout il pleut en moyenne 1 jours sur 3 sur la costa blanca.
Désolé d'avoir dépeint un tel tableau, mais c'est la réalité: l'Espagne ce n'est plus ce que c'était.

c est vrai quand on lit cet article ca ne vous donne pas envie d investir en espagne...dommage...on va essayer de trouver une autre solution...cordialement...

salut, je crois que vous devriez vous même aller sur place et "'voir", un appartement en espagne n'est pas forcement un boulet comme on vous l'explique, il faut aussi en voir l'oportunité de la location car cela peut amortir cet appart dans la longueur.
perso je crois que c'est le moment d'acheter, certains vendent par peur de la crise, et les bonnes affaires sont là.
la crise financiere du pays ne touchera pas le bâti, ni le tourisme, qui lui, louera toujours son logis pour ses vacances...peut être serait il judicieux de choisir le lieu de son achat, si c'est pour amortir et louer, voyez lloret de mar, '' je peux vous dire que c'est un bon investissement...

C'est ce qu j'avais dit dans un précedent message: il faut aller sur place et prospecter ll ne faut pas tout voir en noir par rapport a l'article que j'ai trouvé sur un site. Il y a de l'exagération.
C'était surtout pour les impots que je l'avais retenu puique c'était la question de départ de vectea13600
Pour l'eau et l'électricité, je ne m'en aperçois pas et c'est bien moins cher qu' en france.
S'il s'agit d'un appart. dans un immeuble, il est sur qu'il faut compter sur le syndic. des copropriétaires.
Comme le dit carthage47, vous pouvez payer vos taxes et frais par quelques locations juillet et août par exemple. Mes amies font le plein chaque année.
Ne vous découragez pas pour une autre destinatin plus lointaine peut-être et qui risque aussi dans le temps d'avoir des problèmes et où vous ne pourrez aller souvent.
Nous, il est hors de question de nous défaire de notre appart.C'est le moment d'investir, maintenant chacun ses problèmes, ses revenus et ce qu'il veut vraiment faire de son achat!!
Je pense avoir aidé de mon mieux..

pas de soucis je prospecterais sur place pour me rendre vraiment compte des prix...bonne journee...