Bonjour tout le monde
Nous venons d'acheter un voilier d'occasion aux
USA et nous avons quelques problèmes pour avoir tous les papiers,
En effet l ex proriaitaire du bateau l ' à acheter en 1985 en
Angleterre par le biais d une société dans le but de le revendre aux
USA.A cette époque il était exonéré de taxe il a un papier le prouvant !! sauf que au lieu de le revendre il l'ont utilisé à titre personnel et n' ont jamais fait enregistrer le bateau auprès des Coasts Guards (uniquement aupres de l état du Massachussets) ni payer aucune taxes depuis 25 ans !!!
Donc nous arrivons aujourd'hui ou il veut vendre son bateau et il n est pas enregistré aupres des coasts guards or nous devons récupérer le papier justifiant de la resiliation de cet enregistrement (+ title) qui n a jamais été fait
Le problème est que pour avoir ces papiers ils doivent faire les démarches auprès des coasts Guards qui vont leur tomber dessus et leurs demander de payer ttes les taxes deuis 25 ans + indemnites de retards + amendes = un montant exorbitant plus cher que le prix de vente du bateau.!!!!!!!
Donc nous sommes là aujourd' hui avec uniquement une bill of sale notarifier et c est tout donc il est impossible pour nous de le faire franciser ni de le revendre
Avez vous des infos qui pourraient nous aider à trouver une solutions pour obtenir des papiers ? sans avoir à leur faire payer ces taxes ? Si on sort de l état du Massachussets et qu ils font enregistrer le bateau dans un autre état (ils sont residents maintenant en
Floride) ça peut changer quelque chose ?
Si quelqu un a des infos ou qui a eu le même soucis ça serait très sympa de nous eclairer un peu car on patauge un peu
Merci beaucoup
), mais il me semble que vous devez distinguer deux choses : La 1ère est l'importation du voilier dans l'Union Européenne comme une marchandise normale, c'est à dire le paiement des droits et taxes (Droits de douane + TVA) sur la valeur réelle (facture); la 2de est la francisation (immatriculation en