Dis Olivier pendant qu'on y est, pour transcrire l'acte de mariage ça prend combien de jours au total à ton avis? Merci
Pour une transcription dès l'instant où tout est ok cela ne prends même pas 10 minutes, attendu que tout les éléments sont déjà entrés informatiquement.
Après vu les nombreux délais exagérés des traitements des dossiers de transcription etc, il a été décidé au sénat de donné un délai maximum de 7 semaines entre la dépose de la transcription et son édition. comme tu peux le voir au niveau des très nombreux témoignages, ces délais ne sont toujours pas et sont bien loin d'être respectés et se compte plutôt en mois, ce qui à notre époque reste une véritable honte. Le mariage est un droit et dès l'instant où tu en respectes les formes réglementaires, il n'y a aucune raison que cela dure autant, les droits des usagers sont bafoués et malheureusement pour nous le service état civil au consulat de
France au
Cameroun est dans le top 3 des pires services. tous les délais y sont exagérés à l’extrême, que se soit du CCAM à la transcription, à cela s'ajoute aussi les nombreux vices de forme des actes Camerounais, le tout cumulé et te voilà parti pour 1 ans voir plus pour simplement avoir le droit de te marier et vivre avec ta moitié.
Quand à ceux qui rêvent de se marier en
France, cela reste de l’utopie pure et simple, hormis de très très rare cas, car d'un coté tu est en droit de te marier, on t'en donne l'autorisation, mais jamais un visa ne sera donné pour cela, la raison est simple et les autorités françaises sont responsables de cela. Car une personne qui demande un visa pour venir se marier en
France se retrouvera face à des refus multiples et le jour où le visa est donné, bien entendu une fois marié en
France la personne ne repart plus (ce qui est logique vu la galère du visa), hors après le mariage en
France la personne doit retourner dans son pays pour faire la demande de visa et ainsi revenir légalement pour pouvoir vivre en
France.
Il serait là aussi plus simple et soulagerait les consulat si les visa étaient donnés plus facilement dans le cas d'un mariage sur le sol Français avec un impératif que le mariage ne soit valide que si la personne retourne au pays faire sa demande de visa et ainsi revenir tranquillement en
France. Je ne vois pas un seul couple qui serait contre cette idée, qui plus est permet aussi à la personne de découvrir le pays où elle va vivre ensuite.
Voilà il y aura toujours a dire sur ce genre de procédure, certains obtiennent un CCAM rapidement et vont te dire moi j'ai eu en tant de temps, mais ils déchantent vite par la suite lol et d'autres vont galérer au départ et au final auront passés le moins de temps en attente totale.
Moi je retiens quelques éléments essentiels:
Avant de décider de lancer la procédure, vérifier sérieusement l'acte de naissance (souche), numéro, date, écrits.
si c'est ok on lance la procédure ainsi que les publications des bans. si c'est pas ok, il faut saisir le tribunal pour refaire son acte durée moyenne de 2 a 3 mois en restant constamment sur la procédure, ne pas laisser dormir le dossier, tu as déjà 1 mois de délais réglementaire entre le jugement et l'édition de la grosse pour le non-appel.
Donc là l'acte est ok refait ou dès le départ, tu fais ta demande de CCAM
Arrive les auditions en général 1 à 2 mois après la dépose du dossier, mais cela peut être plus.
Si c'est ok, délivrance du CCAM, si c'est pas ok ça part à
Nantes au procureur (dans mon cas mon dossier est parti à
Nantes, le procureur m'a contacté 15 jours après et j'ai été auditionné une nouvelle fois en gendarmerie. Le consulat a menti délibérément pour bloquer mon dossier, j'avais toutes les preuves du contraire et le procureur avec le rapport de la gendarmerie à ordonné au consulat de me délivrer notre CCAM dans les plus bref délais et ceux en moins de 5 jours.
Une fois le CCAM en poche tu vas te marier et ensuite tu dépose ta demande de transcription.
Pour la transcription plusieurs cas de figure.
Mais en règle générale, si l'acte de naissance a été refait, le consulat se renseigne auprès du tribunal qui a gérer cela, bien souvent un courrier demandant si le numéro de jugement existe. Bien se renseigner si le tribunal a bien renvoyé la réponse au consulat, car bien souvent le courrier reste là bas un certains temps et le consulat te réponds juste qu'il attends les vérifications auprès des autorités locales (au lieu de te dire qu'ils ont envoyés à telle date et qu'ils attendent bêtement la réponse).
Egalement vérification de ton acte de mariage auprès de la mairie où a eu lieu le mariage, là idem aller vérifier soi même que le courrier ne dort pas là bas, sinon comme ci-dessus tu peu attendre très longtemps ta transcription.
Une fois tout cela vérifié, logiquement ta transcription doit sortir, et là tu as la mauvaise fois du consulat, donc comme beaucoup tu envois mail sur mail sans jamais de réponse, donc pour en avoir une tu contactes le bureau des affaires juridiques qui eux vont transmettre ton mail au consulat et réponse garantie en un temps records, oui là le consulat n'oublis pas de répondre lol peut être la peur du procureur et tu apprends que ton dossier a un souci que tu peux régler rapidement, mais tu as perdu quelques mois avec leur mutisme.
Donc voilà si vous prenez tout cela en compte, en respectant les étapes, en vérifiant bien, vous gagnerez du temps, mais vous gagnerez jamais le temps qu'ils ne voudront pas vous donner.
