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 | | | | | Douanes américaines: conditions avec les enfants sans un des conjoints? Claudany · 23 février 2008 à 21:00 9 messages · 5 participants · 22 253 affichages | | | | 23 février 2008 à 21:00 Douanes américaines: conditions avec les enfants sans un des conjoints? Message 1 de 9 · 22 191 affichages · Partager Je me demande si les passeports sont suffisants pour traverser les douanes américaines pour une journée de ski avec les enfants ou si j'ai besoin d'une autorisation écrite du père, même si nous ne sommes pas séparés. | | | Annonce · Sponsorisé | | | À: Claudany · 24 février 2008 à 1:13 Re: Douanes américaines: conditions avec les enfants sans un des conjoints? Message 2 de 9 · 22 151 affichages · Partager Bonsoir,
Si les enfants ne voyagent pas avec les 2 parents, peu importe la raison, il est très recommandé d'avoir une lettre du parent absent comme quoi il autorise le voyage et de la présenter une fois au passage à la douane. Ce n'est pas systématiquement obligatoire, puisque cela est à la discrétion de l'agent qui vérifiera vos passeports, mais vaut mieux se préparer.
voir ce site: www.voyage.gc.ca/...asp?country=308000#4
Enfants voyageant seuls ou accompagnés
Les autorités américaines et canadiennes et les sociétés de transport sont de plus en plus vigilantes lorsqu'elles interrogent les personnes qui voyagent avec des enfants, surtout s'il s'agit d'enfants très jeunes. Un adulte qui voyage avec des enfants pourrait devoir présenter des documents prouvant ses droits en tant que parent de ces enfants ou ses droits de garde de ces enfants, ou encore ses droits de visite auprès de ces enfants, Il pourrait devoir fournir la preuve qu’il a obtenu le consentement des parents, du tuteur légal ou d’un tribunal pour voyager avec ces enfants. Certains pays ne permettent pas à un enfant d’entrer sur leur territoire, ou dans certains cas de sortir du pays, s’il n’est pas muni des documents appropriés, comme une lettre de consentement ou une ordonnance d’un tribunal.
Une personne de moins de 18 ans qui voyage seule ou avec un seul de ses parents, ou avec un autre adulte, doit être munie d'une lettre de consentement certifiée attestant que ses deux parents ont autorisé le voyage.
Si vous vous rendez dans un autre pays avec votre enfant et que la garde de cet enfant risque de faire l’objet d’un conflit durant votre absence, consultez un avocat canadien avant de partir. | | | À: Claudany · 25 janvier 2010 à 6:26 Re: Douanes américaines: conditions avec les enfants sans un des conjoints? Message 3 de 9 · 17 827 affichages · Partager Et moi dans le cas contraire, je suis separer, et je doute que mon ex conjoint es ammener ma fille au state (photo publier dans son blog) lors d'une de c'est fin de semaine, se que je reffuse ! comment puis-je l'empecher puisque nous somme encore en proces pour sa garde... et que puis-je faire pour etre certaine quil ne sort pas du pays avec elle ! | | | À: Alila · 25 janvier 2010 à 16:49 Re: Douanes américaines: conditions avec les enfants sans un des conjoints? Message 4 de 9 · 17 812 affichages · Partager Est-ce que ta fille a un passeport en ce moment?? Sinon, présente-toi au Bureau des Passeports avec tous les documents concernant la garde - s'il y en a - et dis leur que tu veux mettre ta fille sur une liste de signalement. Comme ça, le père ne pourra pas tenter d'obtenir un passeport à ton insu.
Tu peux aussi parler avec ton avocate pour émettre un jugement restreignant les sorties en dehors du pays.
Par contre, as-tu des raisons de ne pas vouloir qu'elle voyage avec son père? As-tu une crainte quelconque? Car il ne faut pas que ça soit pour te venger ni pour faire c... ton ex, mais bien dans l'intérêt de ta fille. | | | À: Nikky · 25 janvier 2010 à 17:31 Re: Douanes américaines: conditions avec les enfants sans un des conjoints? Message 5 de 9 · 17 808 affichages · Partager Non se n'est pas dans le but de me venger bien au contraire..... c'est justement pour la proteger d'une connerie XYZ qu'il pourrai me sortir une fois de plus ! Aretter avec une armevollé a larmé et en proces j'ai des raison de ne pas voulloir !
Et si il lui en a fait faire un pasport a mon insu, comment je le sais ???
C'est pour ca que je trouve ca bizare, parce qu'en attendant son jugement dans le fond il a le droit d'aller au state..... C'est se que j'ai cru comprendre parce que normalement on ma toujours dit que pour aller au etat avec un dossier criminel, fallais faire une demande de pardon, et comme son dossier est en traitement ben apparament il peut encore tout se permetre ! WTF....
Il s'est depecher d'y aller avant de ne plus pouvoir, je catch pas ! Et dans mon dos en plus ! | | | À: Alila · 25 janvier 2010 à 19:11 Re: Douanes américaines: conditions avec les enfants sans un des conjoints? Message 6 de 9 · 17 803 affichages · Partager Il faut la signature des 2 parents pour qu'un enfant de moins de 16 ans puisse obtenir un passeport (sauf circonstances exceptionnelles) mais il arrive que des parents imitent la signature de l'autre pour contourner...Bien entendu, le service des passeports vérifient en cas de doute. Je ne dis pas qu'il va essayer de le faire, mais comme je te l'ai dit contacte le Bureau des passeports le plus rapidement possible, eux pourront te dire exactement quoi faire et ils prendront aussi action.
C'est se que j'ai cru comprendre parce que normalement on ma toujours dit que pour aller au etat avec un dossier criminel, fallais faire une demande de pardon
C'est plus complexe que ça...tout dépend de la nature de l'infraction et de quand elle remonte, ainsi que de la condamnation reçue. De plus, les vérifications dans le CPIC à la frontière canado-états-uniennes ne sont pas systématique. Si ton ex n'a pas reçu d'interdiction de quitter la juridiction en attendant son procès, il a tout à fait le droit de voyager. | | | À: Nikky · 25 janvier 2010 à 19:20 Re: Douanes américaines: conditions avec les enfants sans un des conjoints? Message 7 de 9 · 17 797 affichages · Partager Je te remercie pour ses conseils... je me lance la dessus ! | | | À: Nikky · 2 août 2010 à 1:28 Re: Douanes américaines: conditions avec les enfants sans un des conjoints? Message 8 de 9 · 15 380 affichages · Partager voila, je pars aux usa dans 3 semaines avec mon fils. etant marié, on m'a dit que je n'ai pas besoin de sortie territoire pour mon fils.est ce que ca va pas causé probléme a la douane ??? merci | | | À: Nadinemick · 2 août 2010 à 5:46 Re: Douanes américaines: conditions avec les enfants sans un des conjoints? Message 9 de 9 · 15 363 affichages · Partager Bonjour,
voila, je pars aux usa dans 3 semaines avec mon fils. etant marié, on m'a dit que je n'ai pas besoin de sortie territoire pour mon fils.est ce que ca va pas causé probléme a la douane ??? merci
L'autorisation de sortie du territoire ne vaut que pour des mineurs qui voyagent sans l'un au moins de leurs parents détenteur de l'autorité parentale avec une carte d'identité ; avec un passeport la question ne se pose pas. Et pour les Etats-Unis il faut un passeport de toutes façons.
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