connaissant très bien la douane je peux dires simplement que TOUT est tracé et qu'un jour sa tombe avec effet rétroactif. Quand sa arrive sa pique les yeux.
Il n'y a pas que la douane ou c'est retroactif, TVA, Impots, etc... et il n'y a pas que les amandes qui sont salees mais aussi les amendes...
Maintenant sachez, qu'une fois de plus, vous n'avez pas raison !
Si c'est un prive qui recoit 10'000 mille fois des envois par la poste ou qu'il n'a pas paye les frais ou autres... A la 10'000 et une fois, si il est controle et qu'il est en faute, il devra payer la taxe et eventuellement une amende, ce n'est pas retroactif ! (sauf pour drogues, graines, animaux et surtout faux billets de banque
)
Par contre, si c'est un professionnel, qu'il a declare par exemple un container de viande de porc et que c'est du veau, la aie aie aie, amendes, retroactif sur 5 ans, saisie et voire meme prison !
J'avais un "ami" boucher qui roulait en Lamborghini Espada et qui frimait comme ayant reussi, du jour au lendemain il etait devenu un "pauvre" plus de voiture et meme plus de villa, il n'avait pas pense a se marier en separation de biens et a mettre un maximum, sous le nom de sa femme... Bref un Beauf, Boeuf sans cervelle !
Comme voiture, un boucher doit acheter une Volvo, parce que rien ne vaut l'veau !
Scandium
