Sur toutes ses différentes formes (magnétique ou imprimé via Internet), le billet d’avion constitue un titre de transport. C’est un contrat qui lie directement la compagnie aérienne et le passager, même si celui-ci a été acheté par l'intermédiaire d'une agence. C'est aussi la preuve du paiement de son voyage.
Le "contenu" du billet d’avion
Les conditions officielles de ce contrat figurent au dos du billet ou sur les documents qui l'accompagnent. Elles stipulent notamment qu'une compagnie est présumée responsable en cas de dommages survenus aux personnes ou aux bagages en cours de transport. Cette responsabilité ne peut être levée que s'il est apporté la preuve que celle-ci a pris toutes les mesures nécessaires pour éviter le dommage ou qu'il était impossible de les prendre. Outre la responsabilité, sont mentionnés les droits et obligations générales des compagnies et des passagers; le tout pouvant servir de référence en cas de litige. Ces dispositions dont vous pouvez prendre connaissance auprès de la compagnie aérienne sont décrites dans les conventions relatives au transport aérien international.
Plus simplement, on retrouve également sur la souche du billet les coordonnées du passager (un billet est nominatif), le trajet prévu, les références de la compagnie (qui ne sera pas nécessairement celle qui assurera le transport), du vol, de la classe et du billet, l'état de la réservation, les jours et horaires de départ, la tarification et les taxes, la franchise bagages, plus d'autres données concernant l'émission. Ces informations apparaissent soit en clair, soit sous forme de codes.
En annexe peuvent parfois être indiquées des précisions relatives aux formalités nécessaires, objets non autorisés à bord, etc.
Et dans les conditions générales d'Air France
Article IV - Tarifs, frais, taxes et redevances
1. Tarifs
Les Tarifs s´appliquent uniquement au transport de l´aéroport du point d´origine à l´aéroport du point de destination, sauf indications contraires.
Voyages : Canada, USA, Allemagne, Belgique, Espagne, Maroc, Suisse, Italie, Tunisie, Grèce/Crête, Croatie, Réunion, Île Maurice, Thaïlande ; Croisières : MSC Splendida 10/2011, 05/2012, 09/2013, 09/2017 (YC) ; MSC Preziosa 05/2016 (YC) ; MSC Fantasia 04/2019 (YC) ; Next : MSC Divina 10/2019 (YC)